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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal 02.04
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 3 novembre 2022
Document publié le Jeudi 3 novembre 2022 par la commune de Marzan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 3 novembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Collectivités territoriales,
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 NOVEMBRE 2022
LISTE DES DELIBÉRATIONS
Délibération n° CNE031122-01 – Recrutement et rémunération des agents recenseurs – Approuvé
Délibération n° CNE031122-02 - Création d’une adresse – Approuvé
Délibération n° CNE031122-03 - Modification de l’annexe n°1 des statuts du syndicat départemental d’énergies du Morbihan – Actualisation de la liste des membres à la suite de l’adhésion d’établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre – Approuvé
Délibération n° CNE031122-04 - Morbihan Energies - Rapport d'activité 2021 – Approuvé
Délibération n° CNE031122-05 - Arc Sud Bretagne - Rapport d'activité 2020 du SPANC – Approuvé
Liste affichée en Mairie et publiée sur le site internet de la commune le 7 novembre 2022.
MAIRIE DE MARZAN
(Morbihan)
Tel : 02-99-90-63-02
mairie@marzan.fr