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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 8 decembre 2022
Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune de Marzan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 8 decembre 2022)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DÉCEMBRE 2022
LISTE DES DELIBÉRATIONS
Délibération n° CNE081222-01 – Finances - Budget primitif 2022 – Décision modificative n°1 – Approuvé
Délibération n° CNE081222-02 – Autorisation d’engagement et d’exécution des dépenses d’investissement par anticipation au vote du budget 2023 – Décision modificative n°1 – Approuvé
Délibération n° CNE081222-03 – Indemnité de gardiennage de l’église pour l’année 2022 – Approuvé
Délibération n° CNE081222-04 – Subvention Arbre de Noël 2022 aux écoles maternelles et élémentaires – Approuvé
Délibération n° CNE081222-05 – Subvention classes de découvertes 2023/2024 aux écoles maternelles et élémentaires – Approuvé
Délibération n° CNE081222-06 – Subvention fournitures scolaires 2023/2024 aux écoles maternelles et primaires – Approuvé
Délibération n° CNE081222-07 – Zac de Kertuy Kerrolay - Compte rendu annuel 2021 à la collectivité – Approuvé
Délibération n° CNE081222-08 – Fourniture et installation de caveaux – Approuvé Délibération n° CNE081222-09 – Achat d’un bungalow pour l’association de chasse – Approuvé
Liste affichée en Mairie et publiée sur le site internet de la commune le 13 décembre 2022.
MAIRIE DE MARZAN
(Morbihan)
Tel : 02-99-90-63-02
mairie@marzan.fr