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Procès Verbal - 1060 4 pv cm 11 05 2023
Procès Verbal - 895 pv cm 08 09 2022 valide
Procès Verbal - 924 09 pv cm 01 12 2022 clonas
Procès Verbal - 1175 pv cm 18012024
Conseil Municipal - 15 04 cm 28 04 2015
Conseil Municipal - 254 09 cm 09 11 2017
Compte-Rendu - 808 04 cr cm 12 05 2022
Procès Verbal - 1654 pv du cm 04.09.25 signe
Procès Verbal - 1090 pv du cm du 7sept
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clonas-sur-Varèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1090 pv du cm du 7sept)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Culture et patrimoine,
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
Clonas
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Sens
x
SEANCE
DU
JEUDI
7
SEPTEMBRE
2023
Sarl
-cur-
a
reze
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
:
15
Présents
:
Votants
:
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
sept
septembre,
Le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Clonas
sur
Varèze,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
du
Conseil
municipal
en
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Régis
VIALLATTE,
Maire.
Date
de
la
convocation
:31/08/2023.
Convocation
adressée
aux
membres
du
Conseil
municipal
le
31/08/2023
par
messagerie.
Présents
:
AIME
Jean-Claude.
CHORON
Vincent.
COLANGELI
Muriel
(pouvoir
de
Sylvie
Lemaître).
CONTRERAS
Joseph.
CRUYPENNINCK
Bruno.
HAYART
Dominique.
ROZELIER
Arlette
(pouvoir
de
Chakib
Mernissi).
VIALLATTE
Régis.
DULONG
Aurélie.
Excusés
:
DEYRIEUX
Caroline.
DUMAS
Christophe.
LEMAIÎTRE
Sylvie
(pouvoir
à
Muriel
Colangeli).
MERNISSI
Chakib
(pouvoir
à Arlette
Rozelier).
Ouverture
de
la
séance
à
20h40
Le
Conseil,
réuni
au
nombre
prescrit
par
l'article
50
de
la
loi
du
5
avril
1884,
nomme
Madame
Arlette
Rozelier,
secrétaire
de
séance.
Ordre
du
jour
:
4.
Approbation
du
PV
du
29/06/2023
2.
Décisions
du
Maire
prises
par délégation
3.
Rentrée
scolaire
2023-2024
:
8.1-
Effectifs
et répartition
par
classe
3.2-
Subvention
de
fonctionnement
2023-2024
3.3-
Personnel
communal
3.4-
Convention
avec
le Département: TNE*
4.
Budget
communal
4.1-
Décision
modificative
4.2-
Convention
avec
les
associations
communales
4.3-
Subventions
financières
à certaines
associations
5.
Point
sur les
travaux
6.
Comptes
rendus
des
Commissions
communales
6.1-
Modification
du
Règlement
de
fonctionnement
du
SMA**
6.2-
Convention
: travaux
peinture
« Accro
Jeunesse
»
7.
Comptes
rendus
des
Syndicats
intercommunaux
8.
Comptes
rendus
des
Commissions
communautaires
8.1-
Convention
:Adhésion
à
Adullact
pour
dématérialisation
des
actes
8.2-
Convention
:Acquisition
auprès
de
Chambersign
d'un
certificat
électronique
RAMRR
(2.
Approbation
du
PV
du
29/06/2023
|
Après
avoir
demandé
le
remplacement
du
mot
«
acquisition
»
par
le
mot
«
pose
»
au
point
2.2,
le
Conseil
municipal
adopte
le
procès-verbal
du
29
juin
2023
à
l'unanimité.
Arrivée
de
Aurélie
Dulong
à
20h42.
MEME
SEANCE [2.
Décisions
du
Maire
prises
par
délégation
Il est
présenté
les
devis
signés
depuis
le
29
juin
2023
concernant
des
dépenses
d'investissement.
Ecole
et
jonctions
couvertes/Patios
Arrivée
de
Véronique
Dugua
à
20h47.
>
21
-Devis
«
MANUTAN
» -
Signé
le
06/07/2023
pour
189
€
53
HT
2
séparations
murales
d'urinoir
(école
maternelle)
>
2.2
- Devis
«
RIVORY
Bâtiment
»-
Signé
le
31/07/2023
pour
2
066
€
50
HT
Réfection
«
façade
—
soubassements
»
+
moraine
>
2.3
- Devis
«
Menuiserie
RIVORY
»
- Signé
le
31/07/2023
pour
880
€
HT
Habillage
mural
dans
les
jonctions
couvertes
>
24
-Devis
«
DIC
» -
Signé
le
01/08/2023
pour
3
750
€
HT
Travaux
supplémentaires
(doublage
etc
....)
>
25
-Devis
«
DESPESSE-MAJUSCULE
»
- Signé
le
10/08/2023
pour
169
€
17
HT
Un
chariot
«
sèche-dessins
»
pour
la
maternelle
Présentation
de
photos
pour
expliquer
les
dépenses
supplémentaires
des
travaux
de
jonctions
couvertes/
Patios,
et
de
photos
des
travaux
réalisés.
Présentation
du
chariot
«
sèche-dessins
».
Mairie
>
2.6
- Devis
«
SANISERE
» -
Signé
le
20/07/2023
pour
1 056
€
HT
Installation
appareil
prototype
de
rafraîchissement
CAELI
- bureau
étage
Présentation
de
l'appareil
«
prototype
»
qui
consomme
1
mé
d’eau
par
an
(technologie
système
adiabatique).
Cet
appareil
pourrait
être
installé
à
l'école
...
Salles
intercommunales
- SPA
>
2.7
-Devis
«
MONTAGNIER
» -
Signé
le
12/07/2023
pour
3
015
€
22HT
Reprise
de
la
gestion
des
eaux
pluviales
de
l'accès
« pompier
»
MEME
SEANCE
[3.
Rentrée scolaire 2023-2024
3.1-
Effectifs
et
répartition
par
classe
La
rentrée
s’est
bien
passée.
Présentation
des
effectifs
de
2022-2023
et
ceux
de
cette
année
:
Effectifs
au
01/09/2022
:134
élèves
Niveau
Nombre
Enseignants
Es
LE
Hans
=
25
Ms
18
Floriane
=
25
GS
19
CP
14
Emilie
=
14
CE1
24
Cathy
=
24
GE2
Gaëlle
= 23
LE —_——
sn
17
Mélanie
= 23
CM2
15
Total
_|
134
_ .
50
élèves
en
maternelle
.
84
élèves
en
élémentaire
.
2
niveaux
par
classe
sauf
pour
le
CP
Effectifs
au
04/09/2023
:140
élèves
Niveau
Nombre
Enseignants
ps
19
L
MS
6
Hans
=
25
MS
6
.
L
GS
19
Floriane
=
25
CP
20
Emilie
=
20
CE1
14
:
CE2
9
Cathy
=
23
CE2
15
AID
=
CMi
g
Gaëlle
=
24
CcM1
6
klanio
=
CM2
15
Mélanie
=
23
Total
140
.
50
élèves
en
maternelle
.
90
élèves
en
élémentaire
+
Toujours
2
niveaux
par
classe
sauf
pour
le
CP
Remplaçants
des
enseignants
effectuant
un
temps
partiel
:
«
Mme
Violette
JACQUOT,
qui
remplaçait
sur
leur
jour
de
décharge
:
—
Mme
Emilie
Germain,
Directrice,
le
lundi
—
Mme
Cathy
GIRAUD
ie
mardi
—;
Mme
Mélanie
MOSNIER
le
vendredi
Sera
remplacée
par
:
—;
Séverine
pour
jours
de
décharge
d'Emile
Germain,
Directrice,
lundi/vendredi
—
Vincent
pour
jour
de
décharge
de
Cathy
GIRAUD
le
mardi
—
Margaux
pour
jour
de
décharge
de
Mélanie
MOSNIER
le
lundi
Apprenti
en
PS+MS
:
.
Mile
Olivia
NOEL,
qui
a
commencé
son
apprentissage
en
2022
selon
le
contrat
et
la
convention
signés
le
29/08/2022
avec
pour
Maître
d'apprentissage,
Mme
Laurence
MOUSSET,
ATSEM
dans
la
classe
des
PS
+
MS,
continue
sa
deuxième
année
au
sein
de
la
collectivité 3.2-
Subvention
de
fonctionnement
2023-2024
Comme
chaque
année,
l'enveloppe
pour
les
dépenses
scolaires
doit
être
votée.
il
est
rappelé
qu'en
2022-2023,
le
montant
alloué
était
de
56
€
par
élève.
I
est
proposé
de
conserver
le
même
montant
par
enfant
et
de
passer
au
vote.
Le
montant
total
s'élève
donc
à
7
840
€.
Pour
info,
les
copies
ont
été
plus
importantes
et
cette
année
les
enseignants
devraient
privilégier
les
livres.
Vote
: Unanimité
- Voir
délibération
n°
2023-38
Natacha
Barrel
arrivée
à
21h03.
3.3-
Personnel
communal
+
Restaurant
scolaire
—
Pause
méridienne
Effectifs
toujours
à
6
agents. 2
nouveaux
agents
pour
2023-2024,
aux
postes
de
Laure
et
Sandrine
(2022-2023)
:
4
Erika
(qui
a
déjà
eu
des
contrats
au
sein
de
la
collectivité
en
2019
et
2020)
+
Alessio
(jeune
retraité)
qui
fera
aussi
la
distribution
du
mensuel
si
besoin
.
En
cuisine
Le
contrat
de
Delphine
n’a
pas
été
renouvelé
et
elle
est
remplacée
par
Sandrine
qui
change
donc
de
poste.
Passage
aux
serviettes
en
tissu.
Elles
sont
javées
tous
les
jours.
Les
enfants
prennent
dans
une
caisse
une
serviette
propre
chaque
jour
qu'ils
mettent
au
sale
dans
une
autre
caisse
en
sortant
de
table. Un
sèche-linge
de
classe
«
À
»
a
été
acheté
et
instailé
pendant
les
vacances
d'été
pour
les
faire
sécher. Concernant
le
tri,
il a
été
décidé
d'attendre
la
fin
des
travaux
+
Mairie
Chantal
Choron,
retraitée,
a
accepté
de
faire
la
distribution
du
mensuel
communal,
du
BM
etc
...
et
de
remplacer
au
restaurant
scolaire
si
besoin.
+
ALSH
du
mercredi
40
enfants
de
tout
le
territoire
de
l'Accro
Enfance
Intercommunal
étaient
présents
ce
premier
mercredi
de
la
rentrée,
6
septembre
2025.
Concernant
le
couchage
pour
la
sieste,
il
faut
juste
trouver
une
solution
plus
pratique
que
le
transport
des
couchettes.
+
Restaurant
scolaire
de
2019
à
2023
La
fréquentation
est
sensiblement
la
même.
Les
frais
concernant
l'alimentation
augmentent
beaucoup
en
2028.
Le
pain
qui
était
à
1
€
46
TTC
passe
à
1 €
60
TTC.
Le
boulanger
est
parti
de
Clonas.
Des
candidats
ont
été
reçus.
La
commune
se
donne
le
temps
d'en
trouver
un
qui
restera
plus
longtemps
...
et
reste
optimiste.
3.4-
Convention
avec
le
Département
: TNE*
Le
matériel
commence
à
être
reçu
et
installé.
Rappel
de
la
dotation
:
e
10tablettes
e
1 tableau
interactif
+
1
pied
motorisé
Le
montant
total
de
cet
ensemble
informatique
est
de
10
676
€
86
HT.
La
commune
de
Clonas
sur
Varèze
a
présenté
sa
candidature
dans
le
cadre
de
l'appel
à
manifestation
d'intérêt
pour
le
programme
d'investissement
d'avenir
«
Territoires
Numériques
Educatifs
»
(TNE)
:qui
a
été
retenue
par
le
Département
de
l'Isère.
Pour
finaliser
ce
dossier,
le
Département
propose
la
signature
d'une
convention
ayant
pour
objet
de
définir
les
modalités
de
transfert
de
crédits
de
la
subvention
allouée
au
Département
en
tant
que
chef
de
fil,
par
la
Banque
des
Territoires,
vers
les
communes
pour
la
mise
en
œuvre
du
TNE
dans
les
écoles
maternelles,
élémentaires
et
primaires
du
territoire
isérois.
La
commune
de
Clonas
sur
Varèze
doit
percevoir
une
subvention
de
7
240
€
08.
Vote
: Unanimité
- Voir
délibération
n°
2023-39
information
:La
fibre
est
arrivée
à
l'école.
Tout
fonctionne.
MEME
SEANCE (a.
Budget
communal
4.1-
Décision
modificative
Après
avoir
pris
attache
auprès
de
la
DGFIP,
il
est
préférable
de
reporter
ce
point
au
prochain
Conseil
municipal
;en
octobre
2023.
Information
:
Le
Service
de
Gestion
Comptable
a
changé
de
Responsable
ce
4
septembre
2023.
M.
Lionel
ALBRETCH
remplace
désormais
Mme
Dominique
ROY.
MEME
SEANCE
4.2-
Convention
avec
les
associations
communales
Des
associations
communales
ont
été
reçues
et
il
leur
a
été
présenté
le
projet
de
convention
et
ses
annexes.
Concernant
l'ACCA,
l'ACPG,
le
Club
des
Dynamiques
et
FASA
du
canal
de
la
Varèze,
elles
seront
reçues
ultérieurement.
Ces
documents
ont
été
transmis
par
messagerie
aux
membres
du
Conseil
municipal
entre
l'envoi
de
la
convocation
le
31
août
2023
et
ce
jour.
ils
sont
présentés
et
commentés
:
e
La
convention
d'objectifs
au
titre
de
l’année
2023
:
Objet
et
montant
de
la
subvention
(soutien
financier
—
avantages
en
nature)
Modalités
de
versement
Contrôle Communication Participation
à
la
vie
municipale
Durée Contrat
d'engagement
républicain
Résiliation Portée
de
la
convention
Litiges
LLELLLLHLI
+
Cadre
de
partenariat
entre
la
commune
et
l'association
:
-
Objet
du
cadre
de
partenariat
_>
Les
champs
d'application
du
cadre
de
partenariat
e
Contrat
d'engagement
républicain
des
associations
:
Respect
des
lois
de
la
République
Liberté
de
conscience
Liberté
des
membres
de
l'association
Egalité
et
non-discrimination
Fraternité
et
prévention
de
la
violence
Respect
de
la
dignité
de
la
personne
humaine
Respect
des
symboles
de
la
République
Liltiti
ll
a
été
précisé
aux
associations
que
la
signature
de
la
convention
d'objectifs
implique
que
les
annexes
sont
entendues
signées
(Cadre
de
partenariat
et
Engagement
républicain).
Vote
: Unanimité.
Voir
délibération
n°
2023-40.
4.3-
Subventions
financières
à
certaines
associations
Rappel
de
la
délibération
n°
2023-04
en
date
du
19
janvier
2023
: Attribution
des
subventions
aux
associations
extérieures
pour
l'année
2023
Associations
Vote
pour
budget
2023
Croix
Rouge
Française
70
€
DDEN
70€
Groupement
Défense
Paragrêle
200
€
Le
Souvenir
Français
100
€
Restos
du
cœur
220
€
UCOL
150
€
“Vivre
Libres"
100
€
Tofal
910€
Il
est
exposé
au
Conseil
municipal
qu'après
examen
des
documents
remis
au
préalable
en
mairie
par
les
associations,
les
propositions
des
subventions
ont
pu
être
déterminées.
I est
soumis
l'ensemble
de
ces
montants.
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
se
prononcer
sur
le
tableau
des
propositions
des
montants
des
subventions,
afin
de
pouvoir
arrêter
la
répartition
des
subventions
pour
l’année
2023,
qui
seront
versées
sur
l'exercice
2023
à
des
associations
communales.
Le
vote
est
demandé
pour
chacun
des
montants
proposés
à
allouer
aux
associations
éligibles.
I!
est
précisé
que
:
°
Véronique
Dugua
ne
prend
pas
part
au
vote
de
la
subvention
à
attribuer
au
Tennis
Padel
Ciub
car
membre
du
bureau
de
cette
association
°
Bruno
Cruypenninck
ne
prend
pas
part
au
vote
de
la
subvention
à
attribuer
au
Comité
des
fêtes
car
membre
du
bureau
de
cette
association
Ci-dessous
le
tableau
des
subventions
allouées
aux
associations
communales
:
Associations
Voté
Comité
des
fêtes
740
€
Gym
Clonas
{subvention
exceptionnelle)
520
€
Janus
400
€
Janus
(subvention
exceptionnelle)
1 000
€
Loisir
Musical
Clonarin
660
€
Pétanque
Ciub
Clonarine
(nouvelle)
150
€
Sou
des
Ecoles
980
€
US
2 Vallons
1
100
€
Totaux
5 500
€
Vote
: Unanimité.
Voir
délibération
n°
2023-41.
Concernant
le
Tennis
Padel
Club,
une
offre
de
concours
sera
à
l'ordre
du
jour
d'un
prochain
Conseil
municipal.
MEME
SEANCE
[ 5.
Point
sur
les
travaux
ÿ
5,1-
ENEDIS
-
Suite
à la
Convention
«
Servitudes
»
Rappel
de
la
décision
n°
2023-05
en
date
du
16
juin
2023,
soumise
au
Conseil
municipal
lors
de
sa
séance
du
29
juin
2023
et
relative
à
la
convention
de
servitudes
au
profit
d'ÉNEDIS
pour
le
passage
de
câbles
BT
et
la
pose
de
deux
coffrets
—
Parcelle
AI
n°
221.
Dans
le
cadre
de
l'authentification
de
la
convention,
il
a
été
prévu
une
réitération
par
acte
notarié
dont
l'office
notarial
de
Maître
Antoine
RODRIGUES
est
chargé
par
la
société
ENEDIS,
frais
à
sa
charge,
pour
éviter
tout
incident.
Le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Clonas
sur
Varèze
doit
autoriser
le
Maire
à
signer
l'acte
notarié
constituant
ces
droits
et
tous
autres
documents
nécessaires
à
l'opération,
personnellement
ou
pour
des
questions
de
commodité,
par
procuration
au
profit
de
tout
collaborateur
de
l'office
de
Maître
Antoine
RODRIGUES,
notaire
à
74000
Annecy,
4
Route
de
Vignières.
Vote
: Unanimité.
Voir
délibération
n°
2023-42. >
5.2-
ENEDIS
-
Suite
à
la
Convention
«
Implantation
poste
-
Route
du
stade
»
Rappel
de
la
décision
n°
2023-04
en
date
du
16
juin
2023,
soumise
au
Conseil
municipal
lors
de
sa
séance
du
29
juin
2023
et
relative
à
la
convention
de
mise
à
disposition
pour
l'implantation
d'un
poste
de
distribution
publique
constitutive
de
droits
réels
au
profit
d'ENEDIS
—
Parcelle
Ade
servitudes
au
profit
d'ENEDIS
pour
le
passage
de
câbles
BT
et
la
pose
de
deux
coffrets
—
Parcelle
AÏ
n°
221
—
Lieu-dit
Grange
basse.
Dans
le
cadre
de
l’authentification
de
la
convention,
il a
été
prévu
une
réitération
par
acte
notarié
dont
l'office
notarial
de
Maître
Antoine
RODRIGUES
est
chargé
par
la
société
ENEDIS,
frais
à
sa
charge,
pour
éviter
tout
incident.
Le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Cionas
sur
Varèze
doit
autoriser
le
Maire
à
signer
l'acte
notarié
constituant
ces
droits
et
tous
autres
documents
nécessaires
à
l'opération,
personnellement
ou
pour
des
questions
de
commodité,
par
procuration
au
profit
de
tout
collaborateur
de
l'office
de
Maître
Antoine
RODRIGUES,
notaire
à
74000
Annecy,
4
Route
de
Vignières.
Vote
: Vote
: Unanimité.
Voir
délibération
n°
2023-43,
Ÿ
5,3- Autre
travaux
Présentation
de
photos
concernant
:
«
Les
raisons
du
changement
de
poste
ENEDIS
Route
du
stade
(nouvelles
et
futures
maisons
individuelles,
Padel
et
ombrières)
La
création
d’un
puits
perdu
pour
éviter
l'inondation
de
la
future
tyrolienne
Le
terrain
préparé
pour
les
futurs
jeux
ludiques
Le
Pumptrack
dont
les
travaux
avancent
bien
Ecole
:
jonctions
couvertes
de
l'école
et
patio
Restaurant
scolaire
:plan
du
cheminement
des
parents/enfants
pendant
les
travaux
ainsi
que
les
livraisons
de
marchandises
alimentaires.
Un
bouleau
(mort)
a
été
enlevé
car
se
trouvait
dans
la
zone
de
l'extension
prévue.
Le
chalet
a
été
enlevé.
IF a
été
découvert
que
le
réseau
d'eaux
usées
recevait
aussi
les
eaux
pluviales.
1!
a
donc
fallu
prévoir
un
réseau
séparatif
induisant
la
plus-value
vu
lors
de
la
précédente
séance
du
Conseil
municipal.
.
Rue
du
8
mai:
remplacement
des
candélabres
par
de
nouveaux
en
LED
par
l'entreprise
Serpollet
mandatée
par
le
TE38.
Les
mêmes
travaux
seront
faits
prochainement
sur
la
Rue
Sainte
Marguerite.
*
Champ
du
Léon:
les
fouilles
archéologiques
ont
été
réalisées
et,
sous
le
noyer
qui
a
dû
être
enlevé,
il a
été
découvert
des
vestiges
de
constructions
romaines.
Comme
rien
d'autre
n’a
été
découvert,
l'INRAP
a
décidé
le
remblaiement.
MEME
SEANCE
6.
Comptes
rendus
des
Commissions
communales
|
6.1-
Modification
du
Règlement
de
fonctionnement
du
SMA**
Rappel
de
la
dernière
délibération
n°
2021-31
du
Conseil
municipal
en
date
du
9
septembre
2021
relative
à
la
modification
du
Règlement
de
fonctionnement
du
SMA
—
Service
Multi
Accueil
Intercommunal
«
Les
Coquins
d’abord
»
à
compter
du
23
août
2021.
Présentation
du
règlement
de
fonctionnement
concernant
la
«
Structure
Multi-Accueil-Crèche
»
dite
«
Les
Coquins
d’abord
»
modifié
à
compter
du
21
août
2023,
pour
:
-
Intégrer
le
nouveau
décret
n°
2021-1131
du
30
août
2021
°
Répondre
aux
observations
du
dernier
contrôle
CAF
*
Préciser
certains
points
de
fonctionnementide
cadre,
du
fait
de
comportements
de
parents/enfants
e
Être
en
cohérence
avec
l'évolution
des
pratiques
de
l'équipe
Remarque
:à
noter
«
Intercommunale
»
dans
le
titre
au
lieu
de
«
municipale
». Suite
à
la
prise
en
compte
de
cette
remarque,
le
Conseil
municipal
est
invité
à
délibérer.
Vote
: Unanimité
pour
signer
cette
convention
—
Voir
délibération
n°
2023-44.
6.2-
Convention
: travaux
peinture
« Accro
Jeunesse
»
Dans
le
cadre
de
ses
activités,
le
Service
Jeunesse
intercommunal
«
Accro
Jeunesse
»
organise
des
actions
d'autofinancement
afin
de
pouvoir
mettre
en
place
des
séjours
à
coûts
réduits
pour
les
familles. Courant
août
2019,
des
adolescents
de
l'Accro
Jeunesse
Intercommunal
avaient
commencé
de
repeindre
les
barrières
de
l'école.
Ils
n'ont
pas
ajouté
de
2°"
couche
et
devaient
le
faire
plus
tard
...
mais
il y
a
eu
le
COVID
....
Par
ailleurs,
la
commune
de
St
Clair
du
Rhône
n’a
jamais
remis
à
la
commune
de
Clonas
la
convention
promise
;
donc
cette
dernière
n'a
jamais
pu
délibérer
sur
le
montant
de
sa
contribution
pour
ce
projet.
En
2023,
l'Accro
Jeunesse
Intercommunal
a
informé
la
commune
de
Clonas
qu'il
s'engageait
à
ce
que
les
adolescents
finissent
le
travail
sur
les
barrières
de
Clonas
afin
que
cette
dernière
puisse
verser
une
contribution
financière
pour
l'aider
à
financer
son
projet.
Présentation
de
la
convention
de
partenariat
aux
travaux
de
peinture
réalisés.
Vote
: Unanimité
pour
signer
la convention.
Voir
délibération
n°
2023-45.
Pour
information
: Le
montant
sera
défini
plus
tard.
MEME
SEANCE
7.
Comptes
rendus
des
Syndicats
intercommunaux
RAS
MEME
SEANCE
[8.
Comptes
rendus
des
Commissions
communautaires
8.1-
Convention
: Adhésion
à Adullact
pour
dématérialisation
des
actes
Depuis
2018,
la
commune
adhère
à
l'offre
du
CDG
38
de
mutualisation
d'outils
de
dématérialisation
:
tiers
de
télétransmission
..
comme
@ctes
(actes
soumis
au
contrôle
de
légalité
:actes
réglementaires,
délibérations
et
autres
..).
Lecture
de
la
note
de
synthèse
de
la
CCEBER
pour
l'adhésion
de
la
commune
de
Clonas
sur
Varèze
au
groupement
de
commandes
entre
la
CCBER
et
ses
communes
membres
pour
l'accès
aux
services
de
logiciels
libres
de
m'association
ADULLACT.
Présentation
de
la
convention.
Vote
: Unanimité
pour
signer
la
convention.
Voir
délibération
n°
2023-46.
8.2-
Convention
: Acquisition
auprès
de
Chambersiqn
d'un
certificat
électronique
Depuis
2018,
la
commune
adhère
à
l'offre
du
CDG
38
de
mutualisation
d'outils
de
dématérialisation
:
tiers
de
télétransmission
....
comme
@ctes
(actes
soumis
au
contrôle
de
légalité
:actes
réglementaires,
délibérations
et
autres
....).
Lecture
de
la
note
de
synthèse
de
la
CCEBER
pour
l'adhésion
de
la
commune
de
Clonas
sur
Varèze
au
groupement
de
commandes
entre
la
CCBER
et
ses
communes
membres
pour
la
fourniture
de
certificats
électroniques
via
CHAMBERSIGN.
Présentation
de
la
convention.
Vote
: Unanimité
pour
signer
la
convention.
Voir
délibération
n°
2023-47.
MEME
SEANCE Informations
°
Véhicule
communal
du
Service
technique
Un
nouveau
fourgon
(Expert
fourgon
Peugeot
neuf
blanc
- électrique)
est
en
voie
d'acquisition.
Ii
sera
plus
utile
et
plus
pratique
pour
le
Service
technique.
La
commune
a
demandé
quelques
options
et
la
pose
d’un
attelage.
Le
montant
est
élevé
mais
un
bonus
(4
000
€)
et
une
prime
(9
000
€
- Transition
écologique)
sont
aîtendus,
ce
qui
en
réduira
le
coût.
À
ce
jour,
au
lieu
de
43
586
€
67
HT,
avec
toutes
les
options
demandées
comprises,
il reviendrait
à
35
405
€
76
HT.
Départ
de
Vincent
Choron
à
23h01.
e
Ofil
de
l'info
Y
Médiathèque
Pendant
les
travaux
de
l'extension
de
la
Médiathèque,
celle-ci
sera
transférée
dans
la
salle
du
Conseil
municipal.
Aucune
date
n'est
pour
l'instant
annoncée.
Le
moment
venu,
ce
dernier
se
fera
à
la
Saile
des
Platanes
et
les
mariages
et
baptêmes
civils
auraient
lieu
à
la
Villa
de
Licinius,
après
avis
de
Mme
le
Procureur.
Y
Tennis
Padel
Clonas
Le
27è"
tournoi
continue
jusqu'au
17/09/2023.
Ÿ
Club
des
Dynamiques
I! a repris
ses
activités
ce jour.
Sou
des
écoles
Il fait
son
assemblée
générale
ce
vendredi
08/09/2023.
“
AFJC
Nouvelle
association
sur
Clonas,
qui
a
prévu
:
.
Ce
samedi
09/09/2023
: invitation
les
jeunes
de
10
ans
et
les
jeunes
du
village
pour
la fabrication
de
gâteaux
.
Ce
dimanche
10/09/2023
: Vente
de
gâteaux
et brioches
dans
le village
.
Le
vendredi
15
septembre
20h30
: Réunion
des
conscrits
*_
Loisir Musical
Clonarin
1}
propose
des
cours
de
solfège,
accordéon,
guitare,
synthétiseur,
piano,
pour
enfants
et
adultes,
tous
les
lundis
de
16h00
à
20h00
à
la
Maison
des
Platanes.
YŸ
Gym
Clonas
La
reprise
des
cours
aura
lieu
dès
le
11/09/2023.
*
Pole
and
me
Nouvelle
association
sur
Clonas,
qui
propose
des
cours
d'apprentissage
des
arts
aériens
à
compter
du
14/09/2023
au
foyer
communal.
Y__
Janus
: JEP
-
Journées
Européennes
du
Patrimoine
Elles
se
dérouleront
les
samedi
16/09/2023
et
dimanche
17/09/2023,
au
Musée.
Y
Comité
des
fêtes
Il invite
les
Clonarins
à
:
+
Son
assemblée
générale
prévue
le
vendredi
22/09/2023
au
foyer
communal
e
Une
soirée
théâtre
le
vendredi
28/09/2023
à
la
salle
culturelle
intercommunale Remarques :
e
Félicitations
à
la
CCEBER
pour
ses
parutions
«
Bar
à
bâbord
»
et
...
patrimoine
....
e
Commission
communication
:la
préparation
du
Bulletin
municipal
2023
va
démarrer
e
Prévoir
l'accueil
des
nouveaux
Clonarins,
la
matinée
«
Village
propre
»
Clôture
de
la
séance
à
23h13
Transcrit
le13
septembre
2023,
Validé
par
le
Conseil
municipal
dans
sa
séance
du
ABocthae.
RU
pp
La
secmtrne,
Le Maire,
Arlelle
2EUCR
4
Régis
VIALLATTE
A
À,
#7
10