Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM 18 fevrier 2025
Déliberation - Liste delib 10 10 22
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM 28 février 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM 10 juillet 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM 10 avril 2025
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 29 février 2024 1
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 29 février 2024 1
Déliberation - Liste des deliberations CM 10 juillet 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM 21 mars 2026
Déliberation - 2026 01 21 Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations CM 10 fevrier 2026
Document publié le Mardi 10 février 2026 par la commune de Champagnole.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 10 fevrier 2026)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Associations, ONG et mouvements politiques, Famille,
Conseil
municipal
Séance ordinaire
Mardi 10 février 2026
19h30
Liste des délibérations examinées
PREMIЀRE COMMISSION : SÉCURITÉ, PERSONNEL ET COMMUNICATION
1. Modification du tableau des effectifs
Délibération approuvée
TROISIÈME COMMISSION : AFFAIRES SPORTIVES
2. Avenant à la convention d’objectifs et de moyens Champagnole Jura Basket Délibération approuvée
3. Attribution de subventions aux associations sportives
Délibération approuvée
4. Convention avec Amaury Sport Organisation pour le Tour de France
Délibération approuvée
QUATRIÈME COMMISSION : URBANISME, TRAVAUX ET HABITAT
5. Conventions avec ENEDIS
Délibération approuvée
6. Vente d’un terrain avenue Edouard Herriot
Délibération approuvée
SIXIÈME COMMISSION : VIE SCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE
7. Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales du Jura pour
l’année 2026/2027
Délibération approuvée
HUITIÈME COMMISSION : FINANCES
8. Demandes d’admissions en non-valeur
Délibération approuvée