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Compte-Rendu - 2021 04 15 cr
Ordre du Jour - 2021 04 15 odj
Document publié le Vendredi 9 avril 2021 par la commune de Vertou.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2021 04 15 odj)
Thèmes du document : Consommateurs, Budget, Éducation,
Vertou, le 9 avril 2021
CONSEIL MUNICIPAL
DU 15/04/2021
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu de la séance du 11 février 2021
INFORMATIONS
DÉLIBÉRATIONS
1. Installation de Monsieur Charles BECHU
2. Commissions municipales permanentes : désignation des membres
Moyens
3. Compte de gestion – Exercice 2020 - Budget principal et budget annexe 4. Compte administratif – Exercice 2020 - Budget principal et budget annexe - Affectation du résultat 2020 – Approbation
5. Budget principal de la commune - Exercice 2021 - Budget supplémentaire 6. Budget annexe Exploitation de panneaux photovoltaïques et vente totale d’électricité - Exercice 2021 - Budget supplémentaire
7. Soutien aux missions d’intérêt général des associations – convention de partenariat - avenant
RAPPORTEUR : Christian CORBEAU
8. Plan d’aides et de soutien aux associations vertaviennes dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19
9. Modalités de mise à disposition des véhicules municipaux
RAPPORTEUR : Gisèle COYAC
Territoire
10. Débat sur les orientations du Règlement Local de Publicité métropolitain (RLPm)
RAPPORTEUR : Sophie BOUVART Société
11. Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise - Convention particulière « SIG métropolitain et portail Géonantes » – Avenant n°1 - Convention- particulière « Gestion du Centre de Supervision Urbain » – Avenant n°2
RAPPORTEUR : Juliette LE COULM
12. Règlement intérieur de la Mission jeunesse et tarification
13. Règlements intérieurs de la restauration scolaire, des Accueils de loisirs sans hébergement – A.L.S.H (mercredis et vacances), des accueils périscolaires et tarification
14. Expérimentation bourse initiatives jeunes
RAPPORTEUR : Patrice GARNIER
15. Convention de gestion du centre de vaccination entre la Ville de Vertou et l’ARS des Pays de la Loire
16. Convention portant sur les modalités d’élimination des déchets d’activités de soins et à risques infectieux du centre de vaccination de Vertou
RAPPORTEUR : Marc HELAUDAIS
Vie dans la Ville
17. Modification du règlement intérieur de la piscine municipale 18. Convention entre la Ville de Vertou et la société Fuchs Sports
RAPPORTEUR : François LE MABEC
19. Adhésion à l’association Le Pôle pour la coordination des acteurs des musiques actuelles 20. Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités pour la Culture (FNCC)
RAPPORTEUR : Marie SLIWINSKI