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Déliberation - 2011 19 aout Deliberations du Conseil Municipal
Document publié le Mardi 16 août 2011 par la commune de Journiac.
Lien du pdf (Déliberation - 2011 19 aout Deliberations du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
46
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE JOURNIAC
Conseillers
En exercice :
Présents :
Absent :
Votants :
Procurations :
11
10
11
1
Séance du 19 août deux mil onze à 20 heures
Le Conseil Municipal de Journiac dûment convoqué, s’est réuni
en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Madame
Marie-Claude RUAUD, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 16 août 2011
Présents : Dominique BARTHE, Michel BOUYNET, Daniel DELMARÈS, William DOUGNAC, Jean-Marc MAURY, Maryse MAXIME,
Brigitte PONS, Marie-Claude RUAUD, Jean-Louis TEULET,
Pascal TEULET.
Représentée : Sylvie LEMOUZY (procuration à Daniel DELMARÈS).
Secrétaire de séance : Michel BOUYNET.
D2011/26
CARTE INTERCOMMUNALE DES COTEAUX
Madame le Maire indique à ses collègues que le Conseil Municipal doit se positionner et émettre un avis sur la révision de la carte intercommunale avant qu’elle soit soumise à enquête publique. Les élus prennent connaissance du projet de carte et en débattent.
Après consultation, le Conseil Municipal se positionne favorablement sur le projet présenté, en souhaitant la prise en compte de demandes telles que :
• Extension de la zone constructible « Le Vignal Ouest », parcelle D 57 ; • « La Gineste », parcelle G 315 ;
• « Les Mazilloux », parcelles B 117 et B 121.
Le Conseil Municipal souligne toutefois que le différentiel est défavorable entre les surfaces retenues et celles supprimées, ce qui va à l’encontre du développement du village.
POUR : 11
D2011/27
SOURCE DE LA LOCASSE
Madame le Maire informe que les sourciers ont prospecté sur le territoire communal et ont localisé des secteurs susceptibles de convenir à une ressource pour l’alimentation en eau potable de la commune. Le coût de cette recherche, soit 550 €, sera mandaté sur le budget AEP.
Au niveau de la source de La Locasse un point stratégique a été relevé avec un débit envisagé de 15 à 17 m3 à 20 mètres de profondeur. 47
Autres secteurs, « La Daneyrade » : profondeur 43 m avec un débit de 35 m3, « Fontendrieux » avec 2 veines : profondeur 40 m avec un débit de 24 à 27 m3. Le Conseil Municipal mandate Mme le Maire pour engager une consultation auprès d’une entreprise de forage pour une recherche d’eau au niveau de la source La Locasse.
POUR : 11
DIVERS
Proposition de Pascal TEULET pour mettre en place une signalisation au « Bon Coin » pour indiquer les commerçants et artisans de la commune. 48
SÉANCE DU 19 AOÛT 2011
D2011/25, D2011/26
Dominique BARTHE Jean-Marc MAURY
Michel BOUYNET Maryse MAXIME
Daniel DELMARES Brigitte PONS
William DOUGNAC Marie-Claude RUAUD
Sylvie LEMOUZY
Procuration
Jean-Louis TEULET
Pascal TEULET