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Déliberation - 2025 DELIB 026 Attribution de subventions et autres organismes de droit prive
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Camaret-sur-Aigues.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 DELIB 026 Attribution de subventions et autres organismes de droit prive)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(084-218400299-20250408-2025-DELIB-026-DE
Accusé certifié exécutoire
(Réception par le préfet : 11/04/2025
Département de
VAUCLUSE
Arrondissement
de CARPENTRAS
Nombre de membres
En exercice : 27
Présents : 24
Votants : 27
N°2025/DELIB/026
Objet :
Attribution de
subventions aux
associations et autres
organismes de droit
privé
Rapporteur :
Liliane DIAZ
COMMUNE DE CAMARET-SUR-AIGUES
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 08 avril 2025
L’An deux mille vingt-cinq, le huit avril à dix-neuf heures,
le CONSEIL MUNICIPAL de Camaret-sur-Aigues, dûment
convoqué le 26 mars 2025, s'est réuni au nombre prescrit par la
Loi, dans le lieu habituel de ses séances,
Sous la présidence de Philippe de BEAUREGARD, Maire.
Présents: Liliane DIAZ, Hervé AURIACH, Sylvette GILL, Jean- Michel MARLOT, Christine WINKELMANN, Antonio MUGA, Jean-Luc DA COSTA, adjoints. Christiane VEZIAN, Raymond KARASZI, Francine DENEUX, Laurence TURCHINI, Martine KOENIGUER, Patricia ROCHE, Patrick FARRE, Gérard THON, Jean-Paul LENER, Elvire TEOCCHI, Isabelle LATARD, Christophe LACROIX, Jean- Baptiste SAVIN, Jean-François NORMANI, Françoise VIRLOUVET et Claude CHEVALIER, Conseillers Municipaux.
Procurations : Renée SOVERA ayant donné procuration à Patricia ROCHE, Richard BRANCORSINI ayant donné procuration à Françoise VIRLOUVET et Chantal BERGEL ayant donné procuration à Jean-Michel MARLOT.
Absents excusés : Néant.
Considérant la désignation de Monsieur Jean-Michel MARLOT, comme secrétaire de séance,
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les
articles L 1611-4 et L 2311-7,
Vu l’article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 modifiée relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations
Vu le budget primitif de la Commune de Camaret-sur-Aigues pour l'exercice budgétaire 2025, Vu les demandes de subventions faites par différentes associations ou organismes pour l'année 2025,
Vu l'avis de la commission des finances réunie le 31 mars 2025,
DECIDE à l'unanimité des votants — (les membres de bureau d'associations, ne prennent pas part au vote pour la subvention de l'association concernée) :
- _ D'attribuer les subventions suivantes (fonctionnement et exceptionnelles) conformément aux tableaux récapitulatifs annexés :
o Associations sportives,
o Associations culturelles,
o Associations enfance / scolaire,
o Associations ou organismes divers.
- Les sommes relatives à ces subventions seront imputées sur l’article budgétaire 65748 de la section de fonctionnement du budget 2025 de la Commune de Camaret-sur-
Aigues, pour un montant total de 85 145.00 €.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an susdits.
Philippe de BEAUREGARD, Jean-Michel MARLOT,
Maire Secrétaire de séance
Publié le : 1 1 AVR. 2075
Transmis en Préfecture de Vaucluse le : L 1 AVR. 2075
Le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère
exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire l’objet d'un
recours auprès du Tribunal Administratif de Nîmes dans un
délai de deux mois à compier de sa notification et/ou de sa
publication. Le Tribunal Administratif peut être saisi au
moyen de l'application informatique télérecours citoyen
accessible par le biais du site www.telerecours.fr.
7 ee
QE Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur DEMANDES DE SUBVENTIONS 2025
(084-218400299-20250408.2025-DELIB-026-DE|
Accusé certifié exécutoire
[Réception par par lepréfet : 11/04/2025] : 11/04/2025] Montant accordé Montant accordé
2024 2025
American Spirit Country Fonctionnement courant 800,00 € 700,00 €
l
pros Sorties scolaires + intervenants écoles 10 000,00 € 9 135,00 €
Amicale des sapeurs
pompiers de la vallée defFonctionnement courant / 1 400,00 €
l'Aygues
ee : Fonctionnement courant 500,00 € 2 500,00 € l'orgue
APEL Fonctionnement courant 500,00 € 500,00 € St Andéol
' .
Fonctionnement courant 18 500,00 € 18 500,00 €
ASC
Convention objectifs 2 500,00 € 2 500,00 €
Camaret Fonctionnement courant 200,00 € 200,00 € Yoga
CATM Fonctionnement [+ salle ERR) 1 000,00 € 1 000,00 €
Fonctionnement courant ‘700,00 € 700,00 €
Cineravelin
Festival du film 1 800,00 € 1 800,00 €
ème
Club du 37 &ge Fonctionnement courant 700,00 € 700,00 €
Bel Automne
Club canin Fonctionnement courant 400,00 € 400,00 €
Fonctionnement courant 750,00 € 750,00 €
Club pêcheurs
camarétols
Fête votive 750,00 € 750,00 €
Comité Fonctionnement courant 1 500,00
€ 1 500,00 € d'entraide
Comité des fêtes Fonctionnement courant / 2 500,00 €
come Fonctionnement courant 4 000,00 € 4 000,00 € Jumelage
Conpératteleniane Fonctionnement courant 200,00 € 200,00 €
maternelle
Croix rouge Fonctionnement courant 200,00 € 200,00 €
Donneurs de sang Fonctionnement courant 900,00 € 900,00 €
Eclats de Lire Fonctionnement courant 1 200,00 € 1 200,00 €
OT Fonctionnement courant 800,00 € 800,00 €
Camarétoise
Judo :
Club Fonctionnement courant 1 500,00 € 1 500,00 €
Karaté Club Fonctionnement courang 400,00 € 500,00 €
La Boule .
Fonctionnement courant 600,00 € 800,00 € Camaret Travaillan
Le Cèdre et l'olivier [Fonctionnement courant 1 200,00 € 1 000,00 €
25/03/2025 DEMANDES DE SUBVENTIONS 2025
Montant accordé Montant accordé
2024 2025
Les Péquelets Fonctionnement courant 250,00 € 250,00 €
Les Z'ados Fonctionnement courant Î 800,00 €
Mé Santé
CL an L Fonctionnement courant 300,00 € 300,00 € Ravelin
Mimou'nette 84 Fonctionnement courant 500,00 € 500,00 €
Motoball Fonctionnement courant 9 000,00 € 9 000,00 €
Mots pour Mots Fonctionnement courant 600,00 € 600,00 €
Classe verte 2 100,00 € 810,00 € OGEC
st Andéol
Sorties scolaires + intervenants école 2 280,00 € 2250,00€
Résonance Taïchi Fonctionnement courant 250,00 € 250,00 €
Fan Fonctionnement courant 800,00 € 800,00 € du cœur
Rollers Fonctionnement courant 1 800,00 € 1 800,00 € Camarétois
Sport |
Fonctionnement courant 250,00 € 250,00 € Passion
EE Fonctionnement courant 600,00 € 600,00 € chasse de Camaret
Tennis Club Fonctionnnent courant 4 000,00 € 4 000,00 €
Troupe de .
, . Fonctionnement courant 500,00 € 500,00 € l'Act en Scène
Union Commerçants | ionnement courant 3 500,00 € 3 500,00 € Camarétois
Union cyclotouriste Fonctionnement courant 600,00 € 600,00 €
Vieux Crampons Fonctionnement courant 300,00 € 300,00 €
Volleyball Fonctionnement courant 1 500,00 € 1 400,00 €
80 730,00 € 85 145,00 €
25/03/2025