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Compte-Rendu - cr cm 27042017
Document publié le Jeudi 27 avril 2017 par la commune de Saint-Offenge.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 27042017)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE ARRONDISSEMENT DE CHAMBERY COMMUNE DE SAINT-OFFENGE
COMPTE -RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 AVRIL 2017
Le Conseil se réunit sur convocation du 24 Avril 2017 ; l’affichage ayant été effectué aux lieux habituels réglementaires. Le quorum est atteint (20 présents et 1 pouvoir). La séance est ouverte.
Approbation du compte-rendu de la séance du 11 Avril 2017.
VALIDATION DE L’AVANT-PROJET SOMMAIRE
BATIMENT SERVICES TECHNIQUES / MAIRIE
Monsieur le Maire rappelle la délibération du 23 Janvier 2017 décidant la construction d’un nouveau
bâtiment à hautes performances énergétiques sur le terrain jouxtant l’ancien presbytère, pour les services
techniques et la Mairie; ainsi que celle du 06 Mars 2017 attribuant le marché de maîtrise d'œuvre au
bureau d'architectes ADELA, domicilié à RUMILLY (74).
Le Maire présente aux Conseillers l’avant-projet sommaire (A.P.S.). Il donne également l’avis positif du TDL
d’Aix-les-Bains concernant les parkings et l’accès sur la voie publique.
Le Conseil analyse l’avant-projet sommaire, débat et apporte quelques modifications mineures, en
particulier sur la position du bâtiment sur le terrain en limite sud et sur la réduction en surface du local à
sel.
Ensuite, à la demande de Monsieur le Maire, chaque conseiller donne son avis personnel sur le projet
(fonctionnalité, intégration dans l’environnement proche, etc)
Le Conseil adopte l’A.P.S. par 17 voix pour, 1 opposition et 3 abstentions
DEPOT PERMIS DE CONSTRUIRE BATIMENT SERVICES TECHNIQUES / MAIRIE
Les Conseillers ayant validé l’avant-projet sommaire de construction du bâtiment services techniques /
Mairie, Monsieur le Maire leur demande à présent l'autorisation de déposer le permis de construire le plus
tôt possible.
Le Conseil adopte le dépôt du permis de construire par 18 voix pour, 1 opposition et 2 abstentions
QUESTION DIVERSES
P.L.U.I
Les informations nécessaires n’étant pas encore disponibles, le sujet est reporté à la prochaine réunion.
INFORMATIONS SECRETARIAT
Recensement citoyen
Les jeunes gens (garçons et filles) nés en Avril, Mai, Juin 2001 doivent se faire recenser en Mairie dès qu’ils ont atteint l’âge de 16 ans. Se munir de la carte d’identité du jeune, du livret de famille et d’un justificatif de domicile.
Elections
Le second tour des élections présidentielles aura lieu le 07 Mai 2017, de 8h à 19h.
Fait à Saint-Offenge,
le 02 Mai 2017
Bernard GELLOZ,
Maire.