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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DE LA REUNI
Déliberation - Deliberations du Conseil municipal du 18 decembre
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil municipal du 18 decembre 2024
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Kingersheim.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil municipal du 18 decembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
Affichage relatif à la publicité des actes
conformément à l’ordonnance n°2021-13101 et au décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021
Information aux habitants
Liste des délibérations examinées lors du Conseil municipal du
Mercredi 18 décembre 2024 à 18h30
(Convocation envoyée le 11 décembre 2024)
Sous la présidence du M. Laurent Riche, Maire
Etaient présents :
GERRER Valérie, WINCKELMULLER Alain, ACKERMANN-BAUMS Sandrine, CHÉRAY Michel, DUMORTIER Dorothée, BROMBACHER Christian, ROLLIN Arnaud, BOESCH Nathalie, Adjoints
BRETZNER Gilles, NAMUR Céline, RAMUNDI Silvia, GATTESCO Francis, LEIB Hélène, WEBER Daniel, MAYORAL Caroline, UNTEREINER Patrick, FRITTOLINI Claudia, WALD Frédéric, HAMMERER Emilie, BRAND Denis, LITZLER Corine, GACOIN Thomas, HEYER Pascal, ROTH Laurent, HACHEM Fadi, conseillers municipaux
Ont donné procuration :
JACQUIN Myrna a donné procuration à WINCKELMULLER Alain
OUROUH Nabil a donné procuration à DUMORTIER Dorothée
ACHA Giulia a donné procuration à RICHE Laurent
QUARTUCCI Luca a donné procuration à CHÉRAY Michel
REITH Caroline a donné procuration à ACKERMANN-BAUMS Sandrine BACANY Carmen a donné procuration à ROTH Laurent
LARGER Philippe a donné procuration à HEYER Pascal
Désignation du secrétaire de séance : Jonathan Gradoz, DGS
Numéros des délibérations du Conseil municipal examinées
AFFAIRES GENERALES
Point 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2024 Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 2. Convention de partenariat entre la Ville de Kingersheim et l’association Hop la Transition
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 3. 80ème anniversaire de la Libération – convention financière entre les communes de Kingersheim et d’Illzach
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération. FINANCES
Point 4. Correction d’écritures comptables sur exercices antérieurs
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 5. Autorisation de liquider et de mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 6. Ligne de trésorerie 2025
Le Conseil municipal approuve la délibération par 29 voix POUR (groupe Kingersheim, une Ville qui rassemble et Fadi Hachem) et 4 ABSTENTIONS (groupe Kingersheim Nouvelle Ere).
Point 7. Tarifs communaux 2025
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 8. Budget Ville de l’exercice 2024- Décision modificative n°1
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
DEVELOPPEMENT DURABLE
Point 9. Acquisition d’une emprise de voirie rue du Dalhia
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 10. Convention d’intégration des voiries et autres espaces des lotissements du parc et des résidences Tival au domaine public communal
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 11. Mandat de vente sans exclusivité : 2 lots de copropriété 3 Place de la Libération Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 12. Mandat de vente sans exclusivité : 3 lots de copropriété 3 place de la Libération Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
CULTURE – DYNAMIQUE ASSOCIATIVE ET ENFANCE
Point 13. Refacturation de prestations artistiques
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
ENFANCE
Point 14. Attribution de subventions Jeunes Licenciés aux écoles affiliées à l’Union Sportive de l’Enseignement du 1er degré (USEP)
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
RESSOURCES HUMAINES
Point 15. Tableau des effectifs
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Point 16. Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération. Point 17. Instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) à destination des agents de Police Municipale
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve la délibération.
Le Maire
Laurent Riche
Les délibérations sont tenues à disposition au secrétariat général de la mairie.
Mise en ligne le 20 décembre 2024