Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du CM du 29
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Deliberations examinees lors du CM du 22 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Deliberations CM 31 janvier 2024 2
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du CM du 31 janvier 2024 1
Document publié le Mercredi 31 janvier 2024 par la commune de Kingersheim.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du CM du 31 janvier 2024 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
Ville
de
ingersheim
Affichage
relatif
à
la
publicité
des
actes
conformément
à
l’ordonnance
n°2021-13101
et
au
décret
n°2021-1311
du
7
octobre
2021
Information
aux
habitants
Liste
des
délibérations
examinées
lors
du
Conseil
municipal
du
Mercredi
31
janvier
2024
à
18h30
(Convocation
envoyée
le 24 janvier
2024)
Sous
la présidence
du
M.
Laurent
Riche,
Maire
Etaient
présents :
GERRER
Valérie,
WINCKELMULLER
Alain,
ACKERMANN-BAUMS
Sandrine,
DUMORTIER
Dorothée,
BROMBACHER
Christian,
JACQUIN
Myrma,
ROLLIN
Arnaud,
BOESCH
Nathalie,
Adjoints
BRETZNER
Gilles,
NAMUR
Céline,
RAMUNDIT
Silvia,
GATTESCO
Francis,
LEIB
Hélène,
WEBER
Daniel,
UNTEREINER
Patrick,
FRITTOLINI
Claudia,
HAMMERER
Emilie,
BRAND
Denis,
LITZLER
Corine,
GACOIN
Thomas,
REITH
Caroline,
HEYER
Pascal,
BACANVY
Carmen,
HACHEM
Fadi,
conseillers
municipaux Ont
donné
procuration
:
CHÉRAY
Michel
a donné
procuration
à DUMORTIER
Dorothée
OUROUH
Nabil
a donné
procuration
à WINCKELMULLER
Alain
MAYORAL
Caroline
a donné
procuration
à RICHE
Laurent
WALD
Frédéric
a donné
procuration
à ROLLIN
Arnaud
ACHA
Giulia
a donné
procuration
à ACKERMANN-BAUMS
Sandrine
QUARTUCCI
Luca
a donné
procuration
à GERRER
Valérie
ROTH
Laurent
a donné
procuration
à HEYER
Pascal
LARGER
Philippe
a donné
procuration
à BACANY
Carmen
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: Jonathan
Gradoz,
DGS
Numéros
des
délibérations
du
Conseil
municipal
examinées
AFFAIRES
GENERALES
Point
1. Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
13
décembre
2023
Le
Conseil
municipal
à l’unanimité
approuve
la délibération.
Point
2.
Mise
à
disposition
de
locaux
municipaux
dans
le
cadre
de
la
campagne
des
élections
européennes
2024
Le
Conseil
municipal
à l’unanimité
approuve
la délibération. Point
3.
Convention
de
mise
à
disposition
d’une
archiviste
avec
le
Centre
de
Gestion
du
Haut-
Rhin Le
Conseil
municipal
à l’unanimité
approuve
la délibération.
Point
4.
Convention
pour
l’accès
au
restaurant
administratif
de
Mulhouse
Alsace
Agslomération
à
la
maison
du
territoire
au
profit
des
agents
Le
Conseil
municipal
à l’unanimité
approuve
la délibération.
Point
5. Rapport
d'activités
m2A
2022
Le
Conseil
municipal
est informé.
MARCHES
PUBLICS
Point
6.
Information
au
Conseil
municipal
: marchés
à
procédure
adaptée
supérieurs
ou
égaux
à
4
000
€
HT
: période
du
ler
juillet
2023
au
31
décembre
2023
Le
Conseil
municipal
est informé.
FINANCES Point
7.
Débat
d’orientation
budgétaire
de
l’exercice
2024
—
débat
sur
la
politique
générale
de
la
commune Le
Conseil
municipal
à l’unanimité
approuve
la délibération.
DEVELOPPEMENT
DURABLE
Point
8. Dénomination
de
voirie
Le
Conseil
municipal
à l’unanimité
approuve
la délibération.
Point
9.
Acquisition
d’une
emprise
de
voirie
rue
de
Rennes
Le
Conseil
municipal
à l’unanimité
approuve
la délibération.
SERVICES
TECHNIQUES
Point
10.
Adhésion
au
groupement
de
commande
pour
l'installation
et
l’exploitation
des
stations
de
vélos
en
libre-service
Le
Conseil
municipal
à l’unanimité
approuve
la délibération.
RESSOURCES
HUMAINES
Point
11.
Tableau
des
effectifs
Le
Conseil
municipal
à l’unanimité
approuve
la délibération.
Point
12.
Recrutement
d’apprentis
Le
Conseil
municipal
à l’unanimité
approuve
la délibération.
Point
13.
Stage
et
gratification
de
stage
Le
Conseil
municipal
à l’unanimité
approuve
la délibération.
Le
Maire
Laurent
Riche È
Les
délibérations
sont
tenues
à disposition
au
secrétariat
général
de
la mairie.
Mis
en
ligne
le 2 février
2024