Compte-Rendu - cr affichage 24 juin 2021 0

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Compte-Rendu - cr affichage 24 juin 2021 0 Document publié le Jeudi 24 juin 2021 par la commune d'Aulnat. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr affichage 24 juin 2021 0)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit, 1

Compte-rendu d’affichage – Conseil Municipal du 24 juin 2021

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L'an deux mille vingt et un, le 24 juin à 19 h 00, le Conseil Municipal, dûment convoqué le 17 juin, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Mme Christine MANDON, Maire.

Présents :

Mme MANDON - M. FLOQUET - M. FAGONT - Mme PIRONIN - M. PRADIER - Mme CHETTOUH - Mme BEURIOT - Mme CORREIA - M. DOS SANTOS - Mme COUTANSON - M. FROMENT - M. KOWALESWKI - M. LAZEWSKI - M. FRADET – M. AMAZIGH - Mme ALAPETITE – Mme BALICHARD – M. BAYLE – Mme GHESQUIERE – Mme MAHAUT – Mme REVEILLOUX – Mme MATHEY

Excusés ayant donné procurations :

Mme SOARES à Mme CHETTOUH

M. PRIEUR à Mme COUTANSON

M. THABEAU à M. FAGONT

Absents: M. ESPINASSE – Mme METENIER

Secrétaire de séance : Mme Pascale COUTANSON

La convocation de la présente séance a été :

Affichée en Mairie le : 17 juin 2021

Envoyée à la Presse le : 17 juin 2021

Affichage panneau électronique : 17 juin 2021

Question 1 – Délibération 2021-42 Détermination du nombre d’adjoints au maire

Rapporteur : Mme le Maire

Madame Le Maire propose au Conseil Municipal, pour la bonne administration de la commune de : - fixer le nombre d’Adjoints à 8,

- de procéder ensuite à leur élection.

Le conseil municipal à l’unanimité, décide de porter le nombre d’adjoints au maire de la commune d’AULNAT à 8 et de procéder ensuite à leur élection

Question 2 – Délibération 2021-43-44-45 Election du/des nouveau(x) adjoint(s) au maire suite à la démission de Monsieur FLOQUET et à la détermination du nombre d’adjoints au maire

Rapporteur : Madame Le Maire

Madame le Maire informe les conseillers que par courrier arrivé en mairie le 10 juin 2021, Mon- sieur le Préfet du Puy-de-Dôme a accepté la démission de Monsieur Roger FLOQUET de ses fonc- tions de premier Adjoint au Maire suite à des problèmes de santé rendant trop difficile l’exercice

COMPTE-RENDU DE LA

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du Jeudi 24 juin 2021

(Article L.2121-25 du C.G.C.T.)2

Compte-rendu d’affichage – Conseil Municipal du 24 juin 2021

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des missions dévolues à un Premier Adjoint. En application de l’article L2122-14 du CGCT, il con- vient donc de procéder à son remplacement sous quinzaine à compter de l’acceptation de la démis- sion.

Il est en conséquence proposé au Conseil municipal d’élire un nouvel Adjoint afin de procéder à son remplacement.

Par ailleurs, suite à la décision du Conseil de fixer le nombre d’Adjoints à 8, il convient, dans le même temps, de procéder à l’élection des 7ème et 8ème Adjoints, qui, en application du premier alinéa de l'article L. 2122-7-2 du CGCT mentionnant que la liste des Adjoints est composée alterna- tivement d'un candidat de chaque sexe devront être :

- 1 conseiller masculin pour le 7ème Adjoint,

- 1 conseiller féminin pour le 8ème Adjoint.

Mme le Maire, propose le vote à main levée et par liste à l’assemblée

Le Conseil municipal valide le vote à main levée et par liste à l’unanimité

A l’unanimité par 25 voix : M . Alain FAGONT est élu 1er adjoint

M. Didier THABEAU est élu 7ème adjoint

Mme Catherine MATHEY est élue 8ème adjointe

M. Eric PRADIER est élu 3ème adjoint

M. Mohammed AMAZIGH est élu 5ème adjoint

Question 3 - Délibération n°2021-46 Information délégations aux adjoints et conseillers délégués

Rapporteur : Madame le Maire

Au vu des modifications apportées au Tableau du Conseil, Madame Le Maire souhaite, pour la

bonne information de tous, faire une information sur les délégations aux Adjoints et conseillers dé-

légués.

Le Conseil municipal prend acte de ces informations.

Question 4 - Délibération n°2021-47 Indemnités de fonctions allouées aux nouveaux adjoints

Rapporteur : Madame le Maire

Pour une commune de 3 500 à 9 999 habitants le taux de l’indemnité de fonction du maire est fixé, de droit, à 55 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la Fonction publique.

Il est obligé de respecter l’enveloppe indemnitaire globale composée du montant des indemnités maximales susceptibles d'être allouées au maire et aux adjoints en exercice,

Il appartient au conseil municipal de déterminer les taux des indemnités des adjoints et des conseillers municipaux pour l’exercice de leurs fonctions dans la limite des taux maxima fixés par la loi.

Cette indemnité sera effective à compter du 24 juin 2021 pour le maire et les adjoints.3

Compte-rendu d’affichage – Conseil Municipal du 24 juin 2021

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Le Conseil municipal, à l’unanimité, valide le montant des indemnités tel que prévu et déclare les crédits inscrits au budget.

Question 5 Délibération 2021-48 - Modification de la répartition des élus dans les commissions municipales

Rapporteur : Madame Le Maire

Au vu de l’évolution du tableau du Conseil, Madame le Maire propose aux conseillers de modifier la délibération 2020-30 du 15 juin 2020 portant création des commissions et détermination de leurs membres.

Mme GUESQUIERE demande à se retirer de la commission urbanisme

Mme MAHAUT se porte candidate à son remplacement.

Le Conseil municipal, à l’unanimité, adopte la nouvelle composition des commissions municipales et la nomination de leurs membres

Madame Le Maire tient à remercier chaleureusement M. Floquet pour sa présence, son investissement et ses conseils toujours avisés. (Le Conseil Municipal avait préalablement été informé du retrait de sa fonction de 1er Adjoint pour raisons de santé.)

M. Floquet reste parmi nous en qualité de conseiller municipal et nous nous en réjouissons.

Madame Le Maire souhaite la bienvenue aux nouveaux adjoints et procède à la remise de leur écharpe tricolore sous les applaudissements de leurs collègues.

L’ordre du jour étant épuisé, Mme le Maire lève la séance à 19 h 40