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Conseil Municipal - affichage cm 19 juin 2019
Document publié le Mercredi 19 juin 2019 par la commune d'Aulnat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affichage cm 19 juin 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Démocratie,
Compte-rendu d’affichage – Conseil Municipal du 19 Juin 2019
1
COMPTE-RENDU DE LA
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 19 Juin 2019
(Article L.2121-25 du C.G.C.T.)
L’an deux mille dix-neuf, le 19 Juin à 20 heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué le 12 Juin, s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de M. Le Maire
Présents :
M. LAVILLE– Mme MANDON - Mme BALICHARD - M. FAGONT - Mme ALAPETITE -M. FLOQUET - M. MARTINEZ - Mme SIMEON - Mme PIRONIN - Mme CHETTOUH - Mme COUTANSON – Mme MATHEY - M. PRADIER - M. ESPINASSE - Mme BEURIOT - Mme MAHAUT
Excusée ayant donné procuration :
Mme SOARES à Mme BEURIOT
M. THABEAU à M. FAGONT
M. BERNARD à Mme MANDON
Excusée : Mme GUILLEMAT
Absente : Mme CHASSAGNOL
Secrétaire de séance : Mme COUTANSON
La convocation de la présente séance a été :
Envoyée aux élus le : 12 Juin 2019
Affichée en Mairie le : 12 Juin 2019
Envoyée à la Presse le : 12 Juin 2019
Ouverture de la séance : 20h10
INTERVENTION PRELIMINAIRE DE M. LE MAIRE
En ouverture préliminaire du Conseil Municipal, M. Le Maire fait une intervention pour donner une information relative à la dégradation qu’a subit la Mairie.
Au vu de la gravité de cet acte de vandalisme, il:
A interpellé directement Mme La Préfète, avec information aux Sénateurs, à la Députée, au Procureur de la République et à la Présidente de l’Association des Maires du Puy-de-Dôme
Va préparer une lettre ouverte aux citoyens, pour affirmer la position des Elus et rappeler toutes les dispositions prises par la Mairie suite à cette dégradation.
Les Elus approuvent unanimement ces initiatives du Maire
Suite à cette intervention préliminaire, M. Le Maire reprend le cours de la séance, en mettant à l’approbation le Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 Mai qui est approuvé à l’unanimité. Compte-rendu d’affichage – Conseil Municipal du 19 Juin 2019
2
ADMINISTRATION GENERALE
• Modification Statuts du SISPA
Mme Balichard présente les modifications des statuts de ce syndicat et leurs enjeux, et rappelle les réalisations et projets en cours.
Les nouveaux statuts modifiés sont ensuite mis au vote
Vote : Unanimité
FINANCES
• Décision modificative n°4 : Crédit supplémentaire compte amortissement Mme Siméon explique qu’il est nécessaire de prévoir un montant supplémentaire de 1 080 € au compte 68111 « Dotations aux amortissements ». Il est proposé de prendre ces crédits sur le compte 022 « Dépenses imprévues »
Vote : Unanimité
PÔLE ENFANCE
• Avenant n° 1 au lot n° 07 – Etanchéité Isolation
Mme Mandon indique que dans le cadre de l’adaptation des travaux en cours de chantier du Lot N°7, il est nécessaire de prendre un avenant au marché initial de 8423.04 Euros TTC. Mme Siméon précise que dans les quelques avenants proposés jusqu’à présent, plus et moins-values se compensent globalement, signe d’une bonne maitrise technique et financière de ce projet.
Vote : Unanimité
PERSONNEL
• Création de postes sur emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité
M. Floquet expose qu’il est nécessaire de créer des postes aux tableaux des effectifs pour permettre le recrutement des contractuels qui auront à intervenir dans les services municipaux pour l’année scolaire 2019/2020.
Il détaille ces différents postes, en rappelant que la création du poste est à dissocier du recrutement.
Vote : Unanimité
• Création de postes sur emploi non permanent pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité
M. Floquet poursuit en indiquant qu’en prévision du recrutement des emplois d’été 2019, il convient de créer au titre d’un accroissement saisonnier d’activité les postes correspondants
Vote : Unanimité
L’Ordre du Jour étant épuisé, M. Le Maire lève la séance à 20h40