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Procès Verbal - PV 27 11 2018
Document publié le Mardi 27 novembre 2018 par la commune d'Azas.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 27 11 2018)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Transports,
Département de la Haute-Garonne
MAIRIE D'AZAS
31380
1
Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal
d’Azas du 27 novembre 2018, à 20h30
Présents : Christine ANTONSANTI, Pierre-Marie DESGROLARD, Jean-Louis
GRANITI, Jean-François OLIVE, Alexandre BELTRAMINI, Yves ALVAREZ,
Marie-Thérèse WHEELER, Claude CARLE, Jean-Marc DERY et Frédéric
JOUBERT.
Absents excusés : Pierre-Franck CHEMACK a donné procuration à Marie-
Thérèse WHEELER, Jean-Baptiste LAURENT.
Absents : Marie-Thérèse LACOURT, Evann CALVETE.
Madame Lahitia COSANDEY, Secrétaire de Mairie assistent au Conseil.
Désignation d’un secrétaire de séance : Monsieur Jean-François OLIVE
Madame Christine ANTONSANTI, Maire, procède à la lecture de l’ordre du jour.
Le procès-verbal du Conseil Municipal du 30/10/2018 est lu puis adopté à l’unanimité des membres présents.
12-1-2018 Attribution d’indemnité de conseil du receveur municipal
Cette indemnité de 336,04€ net (pour l’année 2018) correspond à la rétribution du rôle de conseil joué par le receveur municipal, au-delà du rôle de comptable du budget de la commune. Elle est calculée grâce à un barème établi par la profession à l’échelle nationale. Cette attribution est discutée par certains membres du Conseil, mais défendue par les membres ayant joué un rôle actif dans la préparation du budget, considérant comme important de pouvoir obtenir de l’aide du receveur.
La délibération est approuvée à 9 voix POUR et 1 voix CONTRE.
12-2-2018 Décision modificative du budget N°5 (défibrillateur : changement de compte du 21568 au 2188)
Sur proposition du receveur municipal, l’achat du défibrillateur installé récemment sur la mairie doit apparaître sur le compte 2188.
La délibération est adoptée à l’unanimité des présents.
12-3-2018 Modification de la fréquence des versements des indemnités de fonction du Maire et des adjoints
Le futur passage au prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu impose de verser ces indemnités mensuellement et non plus par trimestre comme actuellement. Le montant total de l’indemnité reste inchangé.
La délibération est adoptée à l’unanimité des présents.
Questions diverses
- Gain de rapidité de connexion par l’installation récente d’une fibre optique entre Roquesérière et Azas. 2
Le gain a été conséquent par beaucoup d’utilisateurs mais il semble qu’il reste des installations qui n’ont pas ou peu bénéficié de cette amélioration. Plusieurs raisons sont possibles :
- A partir du répartiteur en haut de la côte de Sansou, le réseau repart en cuivre pour l’instant, selon l’ancienne installation. Certains, en bout de ligne, sont pénalisés,
- Les « Box » internet peuvent être obsolètes et n’assument pas la nouvelle vitesse de transmission,
- Un défaut de connexion peut subsister dans le répartiteur.
Après contact avec l’opérateur, il faudra signaler les problèmes qui persisteront après le 15 janvier.
- Plan climat
Un « plan climat énergie territorial » est en cours d’élaboration afin de faire de l’Occitanie un territoire à énergie positive. Une présentation sera envoyée au plus tôt aux membres du conseil afin qu’ils puissent se familiariser avec cette opération.
- Cirque Piccolino
Le stationnement de ce cirque est autorisé du 15 au 22 décembre. Les animaux du cirque participeront à une crèche vivante et une procession pour fêter Noël.
- Pizzaiolo ambulant
Monsieur Patrick COUDERT nous a contacté par mail pour solliciter l'autorisation d'exercer son activité professionnelle de pizzaïolo ambulant dans le village, tous les mardis de 17h00 à 22h00 à partir du 08 janvier 2019. Son camion est autonome avec un groupe électrogène. Le conseil considère que c’est une opportunité de dynamiser le village, émet un avis favorable et lui propose l'emplacement du parking devant l’école.
- Démission
Monsieur Claude CARLE informe le conseil municipal qu’il souhaite démissionner et demande la procédure à suivre. Il lui est répondu qu’une simple lettre à la mairie suffit.
Dates à retenir
- Chantier participatif de plantation autour de l’atelier municipal : le 12 janvier à 9h30 - Les vœux du Maire aux habitants : le 13 janvier à 11h30
- Le gouter des ainés : le 19 janvier à 15h00
Prochain conseil municipal : 22 janvier 2019 à 20h30
La séance est levée à 22h45
Mme Christine
ANTONSANTI
Mr Pierre-Marie
DESGROLARD
Mr Jean-Louis
GRANITI
Mr Pierre-Franck
CHEMACK
Absent excusé
Mr Jean-François
OLIVE
Mme Marie-Thérèse
LACOURT
Absente
Mr Alexandre
BELTRAMINI
Mr Yves ALVAREZ Mme Marie-
Thérèse WHEELER
Mr Jean-Baptiste
LAURENT
Absent Excusé 3
Mr Claude CARLE Mr Evann CALVETE
Absent
Mr Jean-Marc DERY Mr Frédéric
JOUBERT