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Procès Verbal - 5 pv conseil municipal 6 aout 2025 1348550
Document publié le Mercredi 6 août 2025 par la commune de Puy-Saint-Eusèbe.
Lien du pdf (Procès Verbal - 5 pv conseil municipal 6 aout 2025 1348550)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
Mairie
PROCES-VERBAL
Du
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
6 AOÛT
2025
à
19h
Le Villard
2 place de
is Chambrette
Puy-Saint-Eu: 04 52 43 28 81
COM
Etaient
présents
: Gustave
BOSQ
—
Céline
CONSTANS
—
Richard
LENOIR
— Sébastien
MARTIN
Michel
NORBERT
- Patrick
MAGNAN
Absents
et excusés
: Olivier
BERGERETTI
procuration
à Gustave
BOSQ
- Christophe
MATHERON
- Alain
PIECQ
- Fabien
BERROD
- Rémi
ALLLEC
Secrétaire
de
séance
:
Céline
CONSTANS
Le
quorum
étant
atteint,
l'assemblée
peut
normalement
délibérer.
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
et
remercie
les
participants
de
leur
présence
après
les
avoir
informés
du
rajout
d’une
délibération
pour
décision
modificative.
ORDRE
DU
JOUR
>
Approbation
du
procès-verbal
du
précédent
conseil
du
17 juillet
2025
>
DELIBERATION
: Décision
Modificative
n°
3
budget
principal
ex
2025
>
DELIBERATION
: Versement
subvention
d'exploitation
au
BP
de
l’eau
10804
>
QUESTIONS
DIVERSES
| - APPROBATION
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
DU
17
JUILLET
2025
Monsieur
le
Maire
soumet
à
l'approbation
du
Conseil
le
Procès-Verbal
de
la
dernière
séance
du
17
juillet
2025.
Le
procès-verbal
est
APPROUVE
à
1
abstention
et
6
Pour.
11 -
DECISION
MODIFICATIVE
N°3
BUDGET
PRINCIPAL
Vu
la
délibération
n°08_2025
adoptée
par
les
membres
du
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
le
8
avril
2025
;
Considérant
qu'il
convient
de
modifier
le
Budget
Primitif du
budget
principal
10800
afin
de :
-
Transférer
25
000,00
euros
en
Dépenses
de
Fonctionnement
du
chapitre
011
Charges
à
caractère
général
au
chapitre
65
Autres
charges
de
gestion
courante.
Afin
d’avoir
les
fonds
nécessaires
pour
transférer
25
000,00
€
sur
le budget
annexe
de
l'eau.
Monsieur
le
Maire
propose
la
décision
modificative
n°03_2025
du
budget
principal
10800
suivante :
Fonctionnement
Dépenses
Crédits
ouverts
Crédits
réduits -
Chapitre
011
(Charges
à caractère
général)
Chapitre 65 (Autres charges de
Article 60612 (Energie, électricité)
gestion
courante)
2 000
00
€
Article
65736221
.
un
.
(Subv.
BA/régie
indus.com.
sans
AHiie
EE
PHBIIES)
perssnrelté morale)
Article 615231 (Voiries)
'
20
000,00
€
Article
6156
(Maintenance)
2 000,00
€
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
e
ADOPTE
la décision
modificative
n°03
au
budget
principal
10800
- 2025
e
DECIDE
qu'il
soit
porté
au
budget
2025
ces
nouvelles
inscriptions
budgétaires.
Il VERSEMENT
SUBVENTION
D'EXPLOITATION
POUR
LE BUDGET
ANNEXE
DE
L'EAU
10804
Monsieur
le
Maire,
Gustave
BOSQ,
présente
aux
membres
du
Conseil
la
proposition
de
verser
une
subvention
d'exploitation
au
compte
747
(nomenclature
M49)
du
budget
annexe
de
l'eau
10804
la
somme
de
25
000,00
euros
du
budget
principal
10800
(nomenclature
M57)
du
compte
65736221.
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTE
Budget
principal
10800
Budget
annexe
de
l’eau
10804
Chagiire
65
ME
re
de
gestion
Chapitre
74
(Subventions
d'exploitation)
Article 65736221
FRERE
Subventions
et participations
des
collectivités
territoriales
+25
000,00
€
Subv.
BA/régie
indus.com.
sans
personnalité
morale)
-25
000,00
€
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents,
e
ACCEPTE
le versement
de
la subvention
d'exploitation
;
e
DECIDE
qu'il
soit
porté
au
budget
principal
et
annexe
de
l'eau
2025
ces
nouvelles
inscriptions
budgétaires.
IV
- QUESTIONS
DIVERSES
1-Journée
citoyenne
:
Reportée
en
septembre
2025
2-Adressage
de
la nouvelle
mairie,
école,
commerce.
3-Proposition
de
Sébastien
MARTIN
d’entretien
des
routes
forestières
+
citerne
DFCI
: pas
le budget
nécessaire
pour
l’instant
+ demande
estimation
par
l'ONF
La
séance
est
levée
à
19H35
La
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Céline
CONSTANS.
Gustave
BOSQ_____
a
te
‘
17