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Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Annexe 1 Competences CCGC au 01 01 2016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Ruralité,
COMPÉTENCE DE LA CCGC au 01/01/2016
COMPÉTENCES OBLIGATOIRES
AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE
SCOT, PLUi et Schémas de Secteurs
Instruction des Autorisations d'Urbanisme
Zones Aménagements Concertées
DEVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Zones d'Activités
Maintien dernier Commerces
Aides aux entreprises
Immobilier d'entreprises
COMPETENCES OPTIONNELLES
ENVIRONNEMENT
Collecte et Traitements déchets Ménagers
Eau Potable
Assainissement Collectif
SPANC
LOGEMENT ET CADRE DE VIE
Observatoire Logement
Logement locatifs sociaux
Restauration Habitat Rural
Gens du Voyage
VOIRIE
Voirie des Zones d'Activités Économiques
Voirie entre deux communes de la CC
Voirie spécifiques
Pistes Cyclables
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
Gymnases
Dojos
Stand de Tir
Piscine Couverte
COMPÉTENCES FACULTATIVES
TOURISME
Nouveaux Équipements Structurant
Promotion Touristique
AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE
COMPÉTENCE DE LA CCGC au 01012016.mmap - 07/11/2016 - Mindjet
Annexe 1