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Compte-Rendu - 20160113 séance du 13 janvier 2016
Document publié le Mercredi 13 janvier 2016 par la commune de Saint-Bris-le-Vineux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20160113 séance du 13 janvier 2016)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Institutions publiques,
Compte-rendu du Conseil municipal du 7 janvier 2016 1 /5
Conseil municipal de SAINT BRIS LE VINEUX
Séance publique du jeudi 13 janvier 2016, 20h00
Le 13 janvier 2016 à 20h00, le conseil municipal de la commune de Saint-Bris-le-Vineux, sur une convocation du 11 janvier 2016, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie sous la présidence de Rachelle LEBLOND, Maire de SAINT BRIS LE VINEUX.
Étaient présents : Rachelle LEBLOND, Henri DURNERIN, Martin MILLOT, Noële FILLEY , Danièle DESCROT, Antoine LAVALLEE, Myriam POIVET-PAILLOT , Annabelle DEFRANCE, Alexis MADELIN, Anne BONNERUE, Christophe FUMERAND, Pierre-Louis BERSAN
Absents non excusés : /
Absents excusés : /
Pouvoirs : /
Secrétaire de séance : Myriam POIVET-PAILLOT
12 présents + 0 pouvoir = 12 votes
Ordre du Jour :
1. Délégations du Conseil
2. Ligne de Trésorerie
3. Affaires Diverses
1/ Délégations du Conseil
Révision des différentes commissions :
Nom de la Commission Titulaire Suppléant(s)
PLU / Urbanisme Henri DURNERIN Martin MILLOT
Danièle DESCROT
Espace rural / Voirie /
Assainissement
Pierre-Louis BERSAN Martin MILLOT
Henri DURNERIN
Danièle DESCROT
Appel d’Offres Rachel LEBLOND
Henri DURNERIN
Martin MILLOT
Antoine LAVALLEE
Christophe FUMERAND
Alexis MADELIN
Finances / Investissements /
Subventions
Henri DURNERIN Myriam POIVET-PAILLOT
Bâtiment / Environnement /
Accessibilité / Sécurité
Myriam POIVET-PAILLOT Martin MILLOT
Affaires scolaires / périscolaires Danièle DESCROT Anne BONNNERUE
Communication Alexis MADELIN Martin MILLOT Compte-rendu du Conseil municipal du 7 janvier 2016 2 / 2
Fêtes / Cérémonies /
Animations
Pierre-Louis BERSAN Antoine LAVALLEE
Myriam POIVET-PAILLOT
Martin MILLOT
Patrimoine / Eglise / Tourisme /
Développement Economique
Anne BONNERUE Alexis MADELIN
Noële FILLEY
CCAS Danièle DESCROT Noële FILLEY
Myriam POIVET-PAILLOT
Gestion du Personnel :
- Services techniques
- ATSEM, Périscolaire
- Services Administratifs
Antoine LAVALEE, Christophe
FUMERAND
Anne BONNERUE, Danièle
DESCROT
Rachel LEBLOND
SDEY Martin MILLOT Antoine LAVALLEE
Correspondant Défense Christophe FUMERAND
- Vote des 3ème et 4ème adjoints au prochain Conseil Municipal
- Vote des indemnités des adjoints et des conseillers au prochain Conseil Muncipal
2/ Ligne de Trésorerie : délibération n°2016-10
Madame le Maire explique au Conseil Municipal la nécessité d’établir un emprunt de Trésorerie pour la réfection de la Route d’Irancy (besoin de fond en attendant le déblocage des subventions) d’un montant de 70 000 € (point ajourné du conseil municipal du 7 janvier 2016).
La Caisse d’Epargne a fait une nouvelle proposition :
- Ouverture d’une ligne de trésorerie d’un montant de 70 000 €, d’une durée de 1 an, et d’un taux de T4M + 1.30 % (au 01/01/2015, T4M = -0.200 %)
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à la majorité (POUR : 6 ; CONTRE : 0 ; ABSENTION : 6) :
- d’accepter la proposition de la Caisse d’Epargne de l’ouverture d’une ligne de trésorerie d’un montant de 70 000 €, d’une durée de 1 an, et d’un taux de T4M + 1.30 % (au 01/01/2015, T4M = -0.200 %)
- d’autoriser le Maire à signer tout document relatif à la bonne exécution de cette délibération
3/ Affaires diverses :
- Prochain conseil : le lundi 1er février 2016 à 20h30.
- Redéfinir les tâches, obligations et prérogatives du garde-champêtre. - 16 et 17 avril 2016 : utilisation d’une route de Saint-Bris-le-Vineux pour la course de côte d’Irancy. Compte-rendu du Conseil municipal du 7 janvier 2016 3 /5
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à ??h ??.