Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations examinees au cm du 7 novem
Déliberation - liste des deliberations examinees au cm du 7 octo
Déliberation - 0 liste des deliberations signee examinees au cm d
Déliberation - liste des deliberations examinees au cm du 3 octob
Déliberation - liste des deliberations examinees au cm du 3 octob
Déliberation - liste des deliberations examinees au cm du 3 octob
Déliberation - liste des deliberations examinees au cm du 3 octob
Déliberation - liste des deliberations examinees au cm du 8 decem
Déliberation - liste des deliberations examinees au cm du 26 fevr
Déliberation - liste des deliberations examinees au cm du 22 mai
Déliberation - liste des deliberations examinees au cm du 7 novembre 2022
Document publié le Lundi 7 novembre 2022 par la commune de Trappes.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees au cm du 7 novembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
COMMUNE DE ÏRAPPES
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
AU CONSEIL MUNICIPAL
EN DAÏE DU 7 NOVEMBRE 2022
(Exécution de l'art. L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Présidence :
Monsieur Ali RABEH
Présents : Ali RABEH, Sandrine GRANDGAMBE, Djamel ARICHI, Noura DALI
OUHARZOUNE, Pierre BASDEVANT, Hélèrie DENIAU, Aminata DIALLO, Gérard GIRARDON,
Alienor EBLING, Aurélien PERROT, Jarina SAMAD, Marc LE FOLGOC, Frédéric REBOUL,
Houssem DHAOUADI, Florence BARONE, Anne-Andrée BEAUGENDRE, Catherine CHABAY,
Sira DIARRA, Murielle BERNARD, Abdelhay FARQANE, Ahmed KABA, Suzy LEMOINE,
Colette PARENT, Fouzi BENTALEB, Cristina MORAIS, Sa'fd DSOULI, Luc MISEREY, Josette
GOMILA, Anne CLERTE-DURAND, Benoit CORDIN,
Guy MALANDAIN de la délibération no2022-391 à la délibération no2022-397 incluse.
Absents excusés représentés
Sarith SA représenté par Pierre BASDEVANT
Jacques DELILLE représenté par Sandrine GRANDGAMBE
Jamal HRAIBA représenté par Alienor EBLING
Suong Sophal MEN représentée par Djamel ARICHI
Dalale BELHOUT représentée par Frédéric REBOUL
Othman NASROU représenté par Benoit CORDIN
Secrétaire : Abdelhay FARQANE
Administration : Paul BERNARDET, Pascal TRAN, Sofia NAZEF, Daniel SEGUIN-CADICHE,
Bouchra HAKKI, Anne FEVRIER-LAMY, Marie BEHAEGEL, Jean-Jacques SEINE, Chantal
MONNIER, Aurélia COTTE, Antoine SALD]CCO, Naarma MEGUELLATI.
Le Conseil municipal,
Après avoir désigné Abdelhay FARQANE comme secrétaire de séance, en conformité avec
l'article L.2121-15 du code général des collectivités territoriales ;
Début de la séance à : 18H06
Ont été examinées les délibérations suivantes No Délibération Objet Vote
2022-378 I Approbation du Procès-verbal de séance
du 3 0ctobre 2022
A l'unanimité
Votée à main levée
2022-379 Relevé des décisions du no2022-144 au
no2022-174
Prend acte
A main levée
2022-380 Modification de la délibération no2022-
363 du 3 0ctobre 2022 relative à
l'attribution du marché à procédure
adaptée de travaux d'aménagement des
abords de la piscine Jacques Monquaut-
Erreur matérielle.
A I"unanimité
Vobâe à main levée
2022-381
I
I
Fongibilité des crédits et vote des
autorisations de programme (AP) et
autorisations d'engagement (AE) dans le
cadre de la M57, à compter du ler janvier
2023
A l'unanimité
2022-382 Décision modificative no2 - budget Ville -
exercice 2022
A l'unanimité
I
I 2022-383 i
I
Approbation du nouveau règlement
financier des activités périscolaires et de
loisirs
A l'unanimité
I ' 2022-384
i
l,
I i
I , I
Marché de travaux d'extension du groupe
scolaire Jean Macé : avenant no4 au lot
nol démolition/VRD/gros
œuvre/maçonnerie/menuiseries
intérieu res/plafonds
A l'unanimité
I i
I 2022-385
I Il
l.
Marché de travaux d'extension du groupe
scolaire Jean Macé : avenant no4 au lot
no2 -charpente/MOB/couverture
A l'unanimité 2022-386 I Marché de travaux d'extension du groupe scolaire Jean Macé : avenant no4 au lot no3 - menuiseries extérieures/serrurerie A I"unanimité
2022-387 Marché de travaux d'extension du groupe
scolaire Jean Macé : avenant nol au lot
no4 - ravalement/ITE
A l'unanimité
2022-388 Marché de travaux d'extension du groupe
scolaire Jean Macé : avenant no3 au lot
no5 -CVC / PLOMBERIE
A I"unanimité
2022-389 Marché de travaux d'extension du groupe
scolaire Jean Macé : avenant no3 au lot
no6 - Electricité
A l'unanimité
I
i
2022-390 I
I
Marché de travaux d'extension du groupe
scolaire Jean Macé : avenant no2 au lot
no7 -nettoyage aménagement intérieur
finitions.
A l'unanimité
2022-391 Adhésion au CEREMA de la ville de
Trappes
A l'unanimité
2022-392
Approbation avenant no3 Contrat Yvelines
Territoires avec le Département des
Yvelines et SQY
A l'unanimité
2022-393 Etude urbaine des secteurs des Merisiers
et de la Plaine de Neauphle - Concertation
préalable - Objectifs poursuivis et
modalités de concertation dans le cadre
du Nouveau Projet de Rénovation Urbaine
A l'unanimité
2022-394 Plan de sobriété énergétique-
Approbation de la charte EcoWatt
A I"unanimité I 2022-395
I
I
I
Acquisition de la parcelle AV 306 (238 m2)
, située au 6 rue Louis Aragon
I
I
I
i A l'unanimité
I I
2022-396
I
I Acquisition de la parcelle BC 372 (1323
I m2) située au 18 rue Gabriel Péri : A I"unanimité
j I
I 2022-397
I
Attribution d'une subvention
exceptionnelle dans le cadre de la marche
"octobre rose" du 8 octobre 2022
A l'unanimité
Toute délibération approuvée peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou affichage d'un
recours pour excès de püuvoir auprès du Tribunal Administratif de Versailles, ou d"un recours gracieux, devant le Maire de Trappes, qui dispose alors de deux mois pour répondre. Un silence de deux
mois vaut décision implicite de rejet. La décision prise, qu'elle soit implicite ou expresse, peut être déférée devant le Tribunal Administratif de Versailles pendant un délai de deux mois, à compter de sa notification.
Un recours juridictionriel peut également être déposé surl'application Telerecours citoyens en suivant les instructions disponibles
à l'adresse suivante : www.telerecours.fr. Dans ce cas, le demandeur n'a pas à produire de copies de son recours et le demandeur est assuré d'un enregistrement Immédiat sans délai d'acheminement.
L"ordre du jour étant épuisé, la Séance est levée à 20H32
Publié pour affichage sur lesite delaville le j 6 NÛV, 2Ü22
Pour extrait certifié conforme
Ïrappes, le 7 Novembre 2022
Ali RABEH