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Déliberation - 1295135
Déliberation - 1567918
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mégevette.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
L
COMMUNE
DE
MEGEVETTE
&
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du jeudi
21
décembre
2023
Présents
: 14
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Madame
LEJEUNE
Magali
;
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
21décembre,
le
conseil
municipal
de
la
commune
Re
de
Mégevette,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
Ce
présidence
de Monsieur Max
MEYNET-CORDONNIER,
Maire.
En
exercice
: 15
Convocation
en
date
du
15
décembre
2023.
PRESENTS
: BEGAIN
Nicolas,
BEL
Chantal,
CONTAT
Jean-Noël,
CORNALI
Iribert,
DECROUX
Rémy,
FAVRAT
Mathilde,
FAVRE
HUGUENOT
Rachel,
GRANGER
COESNON
Aurélie,
LEJEUNE
Magali,
MEYNET-CORDONNIER
Max,
MICHELENA
Votants
: 15
Yves,
MOLLIAT
Jean-Baptiste,
PASQUIER
Suzy,
PERRET
Josiane.
ABSENTS
EXCUSÉS
: GAMBARINI
Julien
a
donné
pouvoir
à
MICHELENA
Yves
SUBVENTION
AU
TITRE
DU
PLAN
NORDIQUE
- CREATION
D'UN
BATIMENT
DESTINE
AU
FRONT
DE
NEIGE
SKI
DE
FOND
ET
STOCKAGE
ENGIN
DE
DAMAGE
Numéro
ORDRE DU
JOUR
Décision
du
Conseil
D47_2023 |
COMPTABILITE
-
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
2023
- %
DES
CREDITS
Approuvée
AUTORISES
D48_2023 |
ETAT
-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
LA
DETR
-
CREATION
Approuvée
D'UNE
AIRE DE
JEUX
D49_2023 |
CONSEIL
DÉPARTEMENTAL
HAUTE
SAVOIE
-
DEMANDE
DE
Approuvée
SUBVENTION
AU
TRITRE
DU
PLAN
RURALITE
DEPARTEMENTAL
-
RENOVATION
ENERGETIQUE
ET
MISE
EN
ACCESSIBILITE
PMR
DE
LA
MAIRIE
D50_2023 |
CONSEIL
DÉPARTEMENTAL
HAUTE
SAVOIE
-
DEMANDE
DE
Approuvée
Séance
levée
à 21
heures
00
PROCHAINE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PREVUE
LE
01
FEVRIER
2023
Date
d'affichage
28/12/23
N°
d'ordre
38/2023
Date
de
fin
d'affichage
27/02/24
Date
de
publication
28/12/23