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Déliberation - 1378462
Déliberation - 1295135
Déliberation - 1983495
Document publié le Vendredi 23 mai 2025 par la commune de Mégevette.
Lien du pdf (Déliberation - 1983495)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Commune
de
MEGEVETTE
Réunion
du
Conseil
Municipal
A
LA
MAIRIE
Le
MERCREDI
28
MAI
2025
à
19
Heures
30
AFFICHÉ
le 24/05/2025
- N°
d'ordre
: 14/2025
1.
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
PAR
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
2.
VOTE
DES
SUBVENTIONS
2025
3.
CONTRATS
DÉPARTEMENTAUX
D'AVENIR
ET
DE
SOLIDARITE
(CDAS)
-
ANNEE
2025
4.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DES
AMENDES
DE
POLICE
2025
5.
MODIFICATION
DES
STATUTS
DE
LA
CCA4R:
TRANSFERT
DE
COMPETENCE
POUR
LA
PISCINE
D'ONNION
6.
MODIFICATION
DES
STATUTS
DE
LA
CCAR
: AMENAGEMENT
ET
GESTION
DES
AIRES
DE
SERVICES
POUR
CAMPING
CARISTES
7,
DEVIS
8.
URBANISME
9.
DIVERS
Le
Maire,
Max
MEYNET-CORDONNIER
Convocation
en
date
du
23.05.2025