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Déliberation - 1295135
Document publié le Vendredi 5 mai 2023 par la commune de Mégevette.
Lien du pdf (Déliberation - 1295135)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Date d’affichage 15/05/23
N° d’ordre 15/2023
Date de fin d’affichage 16/07/23
Date de publication 15/05/23
L’an deux mille vingt-trois, le 11 mai, le conseil municipal de la commune de
Mégevette, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la
présidence de Monsieur Max MEYNET-CORDONNIER, Maire.
Convocation en date du 05 mai 2023.
PRESENTS : BEGAIN Nicolas, BEL Chantal, CORNALI Iribert, DECROUX Rémy,
FAVRAT Mathilde, FAVRE HUGUENOT Rachel, GAMBARINI Julien, GRANGER
COESNON Aurélie, LEJEUNE Magali, MEYNET-CORDONNIER Max, MICHELENA
Yves, MOLLIAT Jean-Baptiste, PASQUIER Suzy, PERRET Josiane.
ABSENTS EXCUSES : CONTAT Jean-Noël a donné pouvoir à M. DECROUX Rémy
SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur BEGAIN Nicolas
Numéro ORDRE DU JOUR Décision du Conseil
D19_2023 VOTE DES SUBVENTIONS 2023 Approuvée
D20_2023 CONTRATS DEPARTEMENTAUX D’AVENIR ET DE SOLIDARITE (CDAS) –
ANNEE 2023
Approuvée
D21_2023 SYANE - APPEL A PROJETS POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DES
BATIMENT PUBLICS – EDITION 2023
Approuvée
D22_2023 REGION - BONUS RURALITE - DEMANDE DE SUBVENTION POUR TRAVAUX DE RENOVATION ET MISE EN ACCESSIBILITE DE LA MAIRIE
Approuvée
D23_2023 DESIGNATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS LOCAUX Approuvée
Séance levée à 22 heures 15
PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL PREVUE LE 22 JUIN 2023
COMMUNE DE MEGEVETTE
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du jeudi 11 mai 2023
Nombre de
conseillers :
En exercice : 15
Présents : 14
Votants : 15