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Conseil Municipal - fc6i6 liste CM 30 11 2022 3
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poulaines.
Lien du pdf (Conseil Municipal - fc6i6 liste CM 30 11 2022 3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Justice et droit,
Mairie
de
Poulaines
Téléphone
: 02
54
40
93
14
Mail
: mairie. poulaines@wanadoo.fr
Site
internet
: Wwiwio.poulaines.fr
Conformément
à
l’article
L.2121-25
modifié
du
CGCT,
la
liste
des
délibérations
(ci-dessous)
examinées
par
le
conseil
municipal
du
30
novembre
2022
est
affichée
en
mairie
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune
(www.poulaines.fr)
le
5 décembre
2022
Le
30
novembre
2022
à 20h00,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
POULAINES,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
CRON
Yves,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
:15
date
de
convocation
du
conseil
municipal
le
22
novembre
2022
PRESENTS
:
M.
CRON
Yves,
M.
RENAUDAT
Guenhael,
M.
GAPIN
Michel,
M.
DEDION
Sébastien,
Mme
LABANNE
Claudette,
M.
DESMARS
Médéric,
M.
ROGET
Jean-Noël,
Mme
MAÎTRE
Chantal,
M.
CASAGRANDE
Alexandre,
M.
BRUNERIE
Patrick,
, Mme
MILLET
Sophie,
M.
LESEC
Nicolas,
Mme
GUÉRIN
Lina
et
M.
JULO
Guy
ABSENTE
EXCUSÉE
:
Mme
MANDEREAU
Patricia
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
:M.
BRUNERIE
Patrick
Liste
des
délibérations
du
Conseil
municipal
de
POULAINES
Séance
du
mercredi
30
novembre
2022
Numéro
de
la
délibération
Objet
de
la
délibération
Approuvée/rejetée
Délibération
Recensement
de
la
population
|
Approuvée
à 1l’unanimité
de
ses
n°DB
2022
30
11
N°1
année
2023
-
commune
de
|
membres
présents
POULAINES
—
création
de
trois
emplois
d'agents
recenseurs
Délibération
Adhésion
à
la
convention
de |
Approuvée
à
1l’unanimité
de
ses
n°DB
2022
30
11
N°2
participation
«
santé
»
proposée |
membres
présents
par
le
groupement
des
centres
de
gestion
du
Cher,
de
l’Eure-et-Loir,
de
l'Indre
et
du
Loir-et-Cher
Délibération
Adhésion
à
la
convention
de |
Approuvée
à 1l’unanimité
de
ses
n°DB
2022
30
11
N°3
participation
«
prévoyance
» |
membres
présents
proposée
par
le
groupement
des
centres
de
gestion
du
Cher,
de
l’Eure-et-Loir,
de
l’Indre
et
du
Loir-
et-Cher Délibération
Motion
sur
les
finances
locales
— |
Approuvée
à 1l’unanimité
de
ses
n°DB
2022
30
11
N°4
commune
de
POULAINES
membres
présents
Délibération
Cimetière
— tarifs
2023
Approuvée
à 1l’unanimité
de
ses
n°DB
2022
30
11
N°5
membres
présents
Délibération
1°
columbarium
(case
6
urnes)
— |
Approuvée
à
1l’unanimité
de
ses
n°DB
2022
30
11
N°6
tarifs
2023
membres
présents
Délibération n°DB
2022
30
11
N°7
2ème
columbarium
(case
2 urnes)
—
tarifs
2023
Approuvée
à
1l’unanimité
de
ses
membres
présents
Délibération n°DB
2022
30
11
N°8
Régie
: droit
de
place,
photocopie,
impression
— tarifs
2023
Approuvée
à
1l’unanimité
de
ses
membres
présents
Délibération
Location
des
salles
—
tarifs
2023
— |
Approuvée
à
1l’unanimité
de
ses
n°DB
2022
30
11
N°9
associations
locales
membres
présents
Délibération
Location
des
salles
—
tarifs
2023
— |
Approuvée
à 1l’unanimité
de
ses
n°DB
2022
30
11
N°10
associations
extérieures
et
particuliers
membres
présents
Délibération n°DB
2022
30
11
N°11
Location
vaisselle
communale
—
tarif
2023
Approuvée
à
1l’unanimité
de
ses
membres
présents
Délibération n°DB
2022
30
11
N°12
Location
tables
rondes
tarif
2023
Approuvée
à 1l’unanimité
de
ses
membres
présents
Délibération n°DB
2022
30
11
N°13
Tarif
horaire
débroussaillage
—
pour
entretien
terrains
privés
en
cas
de
défaillance
des
propriétaires
—
année
2023
Approuvée
à 1l’unanimité
de
ses
membres
présents
Délibération n°DB
2022
30
11
N°14
Cession
d’une
portion
du
chemin
rural
des
Bluteaux
—
commune
de
POULAINES
Approuvée
à 1l’unanimité
de
ses
membres
présents
Poulaines,
le
2 décembre
2022.
Le
Président
de
séance
M.
CRON
Yves
Maire
Le
secrétaire
de
séance
M.
BRUNERIE
Patrick
conseiller
municipal