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Déliberation - ggh7i liste delib
Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 03h21 par la commune de Poulaines.
Lien du pdf (Déliberation - ggh7i liste delib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Justice et droit,
Conformément
à
l’article
L.2121-25
modifié
du
CGCT,
la liste
des
délibérations
(ci-dessous)
examinées
par
le
conseil
municipal
du
22/09/2025
est
affichée
en
mairie
et
publiée
sur
le site
internet
de
la
commune
(www.poulaines.fr)
le
03/11/2025
.
Le
3
Novembre
à
19h00,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
POULAINES,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
CRON
Yves,
Maire. Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
:15
date
de
convocation
du
conseil
municipal
le
27
octobre
2025
PRESENTS
:
M.
CRON
Yves,
M.
RENAUDAT
Guenhaël,
M.
GAPIN
Michel,
Mme
LABANNE
Claudette,
M.
ROGET
Jean-Noël,
M.
DESMARS
Médéric,
Mme
MÉNARD
Patricia,
M.
LESEC
Nicolas,
Mme
GUÉRIN
Lina
, M.
JULO
Guy.
M.
CASAGRANDE
Alexandre
M.
BRUNERIE
Patrick
Mme
PROVENDIER-MILLET
Sophie
ABSENTS
EXCUSÉS
Mme
MAÎTRE
Chantal,
M.
DEDION
Sébastien
a
donné
pouvoir
à Mme
MÉNARD
Patricia
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: M.
DESMARS
Médéric
Liste
des
délibérations
du
Conseil
municipal
de
POULAINES
Séance
du
Lundi
3
novembre
2025
Numéro
de
la
délibération
Objet
de
la
délibération
Approuvée/rejetée
DB
2025
11
05
Participation
au
séjour
de
|
Approuvée
à l’unanimité
de
ses
ski
—
école
de
Poulaines
membres
présents
DB
2025
11
06
Prime
du
personnel
— RIFSEEP
|
Approuvée
à l’unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
11
07
Ligne
de
Trésorerie
Approuvée
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
DB
2025
11
08
Projet
de
construction
de
10 |
approuvée
à l’unanimité
de
ses
nouveaux
logements
locatifs
|
membres
présents
sociaux
—
rue
du
Mail
DB
2025
11
09
Gratification
du
stage
au
sein
Approuvée
à
l’unanimité
de
ses
des
services
techniques
Melle
|
membres
présents
PORTE
Poulaines,
le 03/11/2025
Le
Président
de
séance
L@ secrétaire
de
séance
M.
CRON
Yve
M.
DESMARS
Médéric
Es
conseiller
municipal.
s
a