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Document publié le Lundi 4 avril 2022 par la commune d'Erdre-en-Anjou.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu CM 04042022)
Thèmes du document : Budget, Industrie, Institutions publiques,
Séance du 4 avril 2022 à 20h30
COMPTE-RENDU
Date de la convocation : 29 mars 2022
Effectif légal
Conseillers présents
Excusés avec pouvoir
Excusés
Absents
33
23
3
6
1
DOSSIERS EN EXERGUE DECISION
1. COMPTES DE GESTION 2021 – Examen et vote
1.1. Budget Principal
1.2. Budget Annexe Lotissement les Chênes
1.3. Budget Annexe Lotissement La Carrée
2. COMPTES ADMINISTRATIFS 2021 – Examen et vote
2.1. Budget Principal
2.2. Budget Annexe Lotissement Les Chênes
2.3. Budget Annexe Lotissement La Carrée
2.4. Alter Public – Tableau des acquisitions et cessions foncières
2.4.1. Quartier le Vigneau à Vern d’Anjou – Relevé des
cessions
2.4.2. Quartier Les Gléniaux à Vern d’Anjou – Relevé des
acquisitions
2.4.3. Quartier La Herse à Brain-sur-Longuenée – Relevé
des acquisitions
3. BUDGET PRINCIPAL – Affectation de résultats
4. FISCALITE DIRECTE LOCALE – Votes des taux 2022
5. BUDGET PRIMITIF – Examen et vote
5.1. Budget Principal
5.2. Budget Annexe Lotissement Les Chênes
5.3. Budget Annexe Lotissement La Carrée
6. Modification des durées d’amortissement afférentes au Budget
Principal
7. Travaux de ravalement et de toiture de l’école Hervé Bazin –
Attribution des marchés
8. Travaux à la salle des sports à La Pouëze – Attribution du marché
de maîtrise d’œuvre
9. Rétrocessions des voiries – PODELIHA
9.1. Rétrocession de la voirie – Square de l’Europe, commune
déléguée de Vern d’Anjou
9.2. Rétrocession de la voirie Rue des Fleurs Sauvages, commune
déléguée de Vern d’Anjou
Approuvé (unanimité)
Approuvé (unanimité)
Approuvé (unanimité)
Approuvé (unanimité)
Approuvé (unanimité)
Approuvé (unanimité)
Approuvé (unanimité)
Approuvé (unanimité)
Approuvé (unanimité)
Approuvé (unanimité)
Approuvé (unanimité)
Approuvé (unanimité)
Approuvé (unanimité)
Approuvé (unanimité)
Approuvé (unanimité)
Approuvé (unanimité)
Approuvé (unanimité)
Approuvé (unanimité)
Approuvé (unanimité)
Les extraits des délibérations publiées au Recueil des Actes Administratifs sont consultables au secrétariat de la mairie d’Erdre- En-Anjou.
En application de l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales le compte-rendu a été affiché à la porte de la mairie d’Erdre-En-Anjou le 06 avril 2022.
Madame la Maire , Yamina RIOU
CONSEIL MUNICIPAL