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Compte-Rendu - Compte Rendu CM 24 01 2022
Document publié le Lundi 24 janvier 2022 par la commune d'Erdre-en-Anjou.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu CM 24 01 2022)
Thèmes du document : Éducation, Enseignement supérieur, Investissement et développement économique,
Séance du 24 janvier 2022 à 21h15
COMPTE-RENDU
Date de la convocation : 18 janvier 2022
Effectif légal
Conseillers présents
Excusés avec pouvoir
Excusés
Absents
33
24
5
3
1
DOSSIERS EN EXERGUE DECISION
1. Budget Principal 2021 – Décision Modificative n°3
2. Engagement de dépenses avant le vote du budget 2022
3. Piscine – Changement de liner
4. Ecoles privées et Association Familles Rurales : Demandes
d’avances sur la participation communale
5. Syndicat d’Energies de Maine-et-Loire (SIEML) – Fonds de
concours :
5.1 Rue du Commerce, Vern d’Anjou
5.2 37 Rue du Commerce, Vern d’Anjou
6. Harmonisation des états des lieux d’entrée et de sortie
7. Tarifs matériels
8. Dispositif « une naissance, un arbre » - Demande
d’inscription et de subvention
9. Dénominations de voies :
9.1 Lieu-dit à Brain-sur-Longuenée
9.2 Rue à La Pouëze
10. Echange et rétrocession de terrains
10.1 Echange de terrains – La Pouëze
10.2 Rétrocession d’une portion de la parcelle
148 A 00070 à Gené
11. Durée annuelle de temps de travail du personnel
communal
Approuvé (unanimité)
Approuvé (unanimité)
Approuvé (unanimité)
Approuvé (unanimité)
Approuvé (unanimité)
Approuvé (unanimité)
Approuvé (unanimité)
Approuvé (unanimité)
Approuvé (unanimité)
Approuvé (unanimité)
Approuvé (unanimité)
Approuvé (unanimité)
Approuvé (unanimité)
Approuvé (unanimité)
CONSEIL MUNICIPAL 12. Conventions de mise à disposition gratuite d’un véhicule
neuf « PEUGEOT EXPERT » 9 places et d’un véhicule
« PEUGEOT EXPERT » 5 places
13. Restructuration et extension de la salle de sports à La
Pouëze
13.1 Présentation du programme des travaux et
lancement de la consultation de la maîtrise
d’œuvre
13.2 Demandes d’aides financières
Approuvé (unanimité)
Approuvé (unanimité)
Approuvé (unanimité)
Les extraits des délibérations publiées au Recueil des Actes Administratifs sont consultables au secrétariat de la mairie d’Erdre-En-Anjou. En application de l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales le compte-rendu a été affiché à la porte de la mairie d’Erdre-En-Anjou le 31 janvier 2022.
Madame la Maire, Yamina RIOU