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Conseil Municipal - liste rcap 18 avril 2024
Document publié le Jeudi 18 avril 2024 par la commune de Saulcy-sur-Meurthe.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste rcap 18 avril 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
République
Française
Département
VOSGES
COMMUNE
DE
SAULCY
SUR
MEURTHE
N° Ordre
N°
Délibération
Objet
de
la délibération
"
o1
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
28
mars
2024
2
02
Ouverture
de
l'Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement
(ALSH)
-
Mercredi
périscolaire
3
03
Vente
de
deux
parcelles
communales
situées
à " la Pelière
"
Proposition
d'un
périmètre
pour
le Schéma
de
Cohérence
4
04
Territoriale
(SCOT)
5
05
Création
d'un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à un
accroissement
temporaire
d'activité
6
06
Demande
de
dérogation
scolaire
à la carte
scolaire
Emargements
Elus
Fonction
Emargement
JALLAIS
Jacques
Maire
—
GRANDIN
Gilles
Adjoint
HOUILLON
Thierry
Adjoint
QUERNEC
Bernard
Adjoint
ANSOTEGUI-GARCIA Gérard
Conseiller BURLETT
Frédéric
Conseiller
FREMIOT-BOÜRGUER
Damien
Conseiller
HENRY
Romuald
Conseiller
MULLON
Sébastien
Conseiller
SAYER
Bernard
Conseiller
COSTA
Mireille
Conseillère
GERANTON
Justine
Conseillère
GURBUZ
Zeynep
Conseillère
MOULIN
Nicole
Conseillère
PETITDEMANGE
Marie-Claude
Conseillère
POIREL
Hélène
Conseillère
SCHOTT
Laurence
Conseillère
AUBRY
Laurence
Adjointe Adjointe
_
WAGNER
Fanny
=
En
mairie,
le
18/04/2024
Le
Maire,
Jacques
VALLAIS