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Déliberation - d2023 011 adoption des budgets primitifs 2023
Document publié le Mardi 21 février 2023 par la commune de Pouilly-en-Auxois.
Lien du pdf (Déliberation - d2023 011 adoption des budgets primitifs 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Collectivités territoriales,
, 2 ne
Envoyé en préfecture le 07/03/2023 Département de la Côte-d'Or
Reçu en préfecture le 07/03/2023
Publié le 08/03/2023
ID : 021-212105019-20230221-D2023 011-DE Canton d’Arnay-le-Duc
2 Arrondissement de Beaune
Commune de POUILLY-EN-AUXOIS
Séance du 21 février 2023
Délibération du conseil municipal n°2023-011
Le vingt et un février deux mille vingt-trois, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de
Pouilly-en-Auxois, s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Eric PIESVAUX,
Maire.
Date de la convocation : 30 novembre 2022
Étaient présents : M. Éric PIESVAUX - Mme Karine BASSARD- Mme Evelyne GAILLOT- .M. Stéphane ROUX - M. Yves COURTOT - M. Yohann MORTIER-JEANNIN — M. Joseph COMPÉRAT - Mme Émilie BLANQUART-BOLLENGIER — M. Jérémie BARDET — M. Franck LALIGANT
Étaient absents : 1
Mme Sabrina MARKOWIAK
Étaient excusés : 4
Mme Pauline CANARD
M. Philippe CHAUCHOT
Mme Nicole FILLON
Mme Yvette CHAUCHEFOIN
Pouvoir de :
M. Philippe CHAUCHOT à M. Éric PIESVAUX
Mme Nicole FILLON à Mme Evelyne GAILLOT
M. Yohann MORTIER-JEANNIN 2 été désigné secrétaire de séance.
Nombre de conseillers en exercice: 15
Nombre de conseillers présents : 10
Nombre de pouvoirs : 2
Nombre de suffrages possibles : 12
ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2023
Vu les délibérations 2022-009 et 2022-010 portant approbation des comptes administratifs 2022 et affectation des résultats ;
Vu la note budgétaire ;
Considérant les budgets primitifs présentés en séance ;
Envoyé en préfecture le 07/03/2023
Reçu en préfecture le 07/03/2023 S L
Publié le 08/03/2023 G
ID : 021-212105019-20230221-D2023 011-DE
Département de la Côte-d'Or
Arrondissement de Beaune
Canton d’Arnay-le-Duc
Commune de POUILLY-EN-AUXOIS
Séance du 21 février 2023
Délibération du conseil municipal n°2023-011
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à Punanimité (12 voix) de :
1) Approuver le budget primitif du budget principal,
Dépenses Recettes
Section d'investissement (avec reste à
réaliser) 7 526 105.25 € 7 526 105.25 €
Section de fonctionnement 3 414 160.62 € 4 162 135.00 €
2) Approuver le budget primitif du budget annexe Eau et Assainissement.
Dépenses Recettes
Section d'investissement 21/1162.99€| 2171 162.99€
Section de fonctionnement 301 934.91 € 301 934.91 €
Fait, délibéré et signé en séance, le jour, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,
Eric PIESVAUX
Le Secrétaire de Séance :
Yohann MORTIER-JEANNIN