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Document publié le Vendredi 10 juin 2011
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2011 B242)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement, Consommateurs,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
communauté du BUREAU COMMUNAUTAIRE
PAYS D'AIX RESIDENCE DE MADAME LE PRESIDENT
2011_B242
OBJET : Promotion du territoire - Achat de prestation - Achat de 600 places pour "Les
Nuits Musicales de la Sainte-Victoire"
Le 10 juin 2011, le Bureau de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aix s'est réuni en session ordinaire à la salle
des fêtes de Puyricard à Aix-en-Provence sur la convocation qui a été adressée par Madame le Président de la
Communauté d'Agglomération le 3 juin 2011, conformément à l'article L 5211-1 du Code Général des Collectivités
Territoriales.
Etaient Présents :
JOISSAINS MASINI Maryse, Président, Aix-en-Provence - ALBERT Guy, vice-président, Jouques - AMIEL
Michel, vice-président, Les Pennes Mirabeau - BARRET Guy, vice-président, Coudoux - BONFILLON Jean,
- “vice-président, Fuveau - BOYER Michel, vice-président, Simiane-Collongüe - BUCKI Jacques, vice-président,
Lambesc - CANAL Jean-Louis, vice-président, Rousset - CHARRIN Philippe, vice-président, Vauvenargues
- CHORRO Jean, vice-président, Aix-en-Provence - CIOT Jean-David, vice-président, Le Puy-Ste-Réparade -
CRISTIANI Georges, vice-président, Mimet - DAGORNE Robert, vice-président, Eguilles - DUFOUR Jean-
Pierre, vice-président, Saint Esteve Janson - DUPERREY Lucien, vice-président, Saint-Antonin-sur-Bayon -
FÉRAUD Jean-Claude, vice-président, Trets - FOUQUET Robert, membre du Bureau, Aix-en-Provence -
GACHON Loïc, vice-président, Vitrolles - GALLESE Alexandre, vice-président, Aïx-en-Provence -
GARÇON Jacques, membre du Bureau, Aix-en-Provence - GERACI Gérard, vice-président, Aix-en-Provence
- GUINIERI Frédéric, vice-président, Puyloubier - JOISSAINS Sophie, vice-président, Aix-en-Provence -
JOUVE Mireille, vice-président, Meyrargues - LAFON Henri, membre du Bureau, Pertuis - LAGIER Robert,
vice-président, Meyreuil - LARNAUDIE Patricia, membre du bureau, Aix-en-Provence - LEGIER Michel,
vice-président, Le Tholonet - LONG Danielle, vice-président, Peyrolles-en-Provence - LOUIT Christian, vice-
président, Aix-en-Provence - MANCEL Joël, vice-président, Beaurecueil - MARTIN Régis, vice-président,
Saint Marc Jaumegarde - MARTIN Richard, vice-président, Cabriès - MORBELLI Pascale, membre du
Bureau, Vitrolles - PAOLI Stéphane, membre du Bureau, Aix-en-Provence - PELLENC Roger, vice-président,
Pertuis - PERRIN Jean-Claude, vice-président, Bouc Bel Air - PERRIN Jean-Marc, membre du bureau, Aix-
en-Provence - PIERRON Liliane, membre du Bureau, Aix-en-Provence - PIN Jacky, vice-président, Rognes -
RIVET-JOLIN Catherine, vice-président, Aix-en-Provence - SAEZ Jean-Pierre, vice-président, Venelles -
SANGLINE Bruno, membre du Bureau, Bouc Bel Air - SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre, membre du
Bureau, Aix-en-Provence - SLISSA Monique, membre du bureau, Les Pennes Mirabeau - SUSINI Jules, vice-
président, Aix-en-Provence - TAULAN Francis, membre du Bureau, Aix-en-Provence - VILLEVIEILLE
Robert, vice-président, La Roque d’Anthéron
Excusé(e)s avec pouvoir :
BRAMOULLÉ Gérard, vice-président, Aix-en-Provence, donne pouvoir à JOISSAINS MASINI Maryse -
BRUNET Danièle, membre du Bureau, Aix-en-Provence, donne pouvoir à PAOLI Stéphane - DELOCHE
Gérard, vice-président, Aix-en-Provence, donne pouvoir à GARÇON Jacques - DI CARO Sylvaine, membre
du bureau, Aix-en-Provence, donne pouvoir à PIERRON Liliane - DRAOUZIA Dahbia, membre du Bureau,
Aix-en-Provence, donne pouvoir à GERACI Gérard - FILIPPI Claude, vice-président, Ventabren, donne
pouvoir à DAGORNE Robert - GROSSI Jean-Christophe, membre du Bureau, Aix-en-Provence, donne
pouvoir à GALLESE Alexandre
Excusé(e)s :
BOULAN Michel, vice-président, Châteauneuf-le-Rouge - BUCCI Dominique, vice-président, Les Pennes
Mirabeau - BURLE Christian, vice-président, Peynier - GARDIOL Philippe, membre du Bureau, Vitrolles -
GERARD Jacky, vice-président, Saint-Cannat - PIZOT Roger, vice-président, Saint Paul lez Durance
Monsieur Georges CRISTIANI donne lecture du rapport ci-joint. communauté du
PAYS D: AIX 04 04 Secrétariat Général Direction de la Communication et de l'Information
04_04_dircom_b100611
: BUREAU DU 10 JUIN 2011
Rapporteur : Monsieur Georges Cristiani
Objet: Achat de places - Festival « Les Nuits Musicales de la Sainte-
Victoire »
Décision du Bureau
Mes Chers Collègues,
Ce rapport concerne l'achat de 600 places à l’ Association Les Nuits Musicales de
la Sainte-Victoire à l’occasion d'une soirée protocolaire de la CPA,
conjointement avec la Ville de Peynier.
Ce marché est passé en application de l’article 28 du Code des Marchés Publics
et répondant aux conditions de l’art 35 II al.8 dudit code.
Montant : 40 000 € TTC.
Exposé des motifs :
La Communauté du Pays d’Aix propose l'achat de 600 places au Festival « Les
Nuits musicales de la Sainte-Victoire » afin de promouvoir son territoire lors de
l'organisation d’une soirée protocolaire le 23 juin 2011.
Objectif de cette opération :
Le Festival « Les Nuits Musicales de la Sainte-Victoire » propose 8 concerts du 23 au
30 juin à Peynier, Rognes, Mimet et Vauvenargues.
Cette manifestation s'inscrit dans un double objectif :
1 da-Communauté-du—Pays-d'Aix-soutient -a-diffusion-artistique et l’action
_ Culturelle accessibles au plus grand nombre; elle entend ainsi utiliser cette
manifestation comme cadre de la promotion du territoire. En 2010, ce festival a
accueilli 8500 spectateurs.
04_04_dircom_b100611 — 1 — 2] Cette soirée protocolaire est particulièrement conçue pour promouvoir les
relations publiques lors d’un évènement dont la notoriété est aujourd’hui avéré.
Pour l'édition 2011, la Communauté du Pays d’Aix reconduit cette prestation dans
les mêmes conditions que l’année précédente.
Sur la base de ces éléments, la CPA a négocié un certain nombre de prestations, en
particulier diffuser son image à travers la publicité de son logo sur divers supports
privus par l'Association des Nuits de la Sainte-Victoire et la mise en place d’un
espace privilégié réservé à l'accueil des invités.
Dans ce cadre, la Communauté du Pays d'Aix se porte acquéreur de :
600 places pour un montant total TTC de 40 000 €.
Il convient de noter que ce dossier a été présenté en Commission Promotion du
-Ferritoire et Communication Institutionnelle, qui s'est prononcée favorablement le
30 mai 2011.
Visas :
VU l'exposé des motifs,
VU l’article 28 du Code des Marchés Publics,
VU la délibération n° 2009-A143 du Conseil du 29 juillet 2009 déléguant une partie
de ses attributions au Bureau.
Dispositif :
Au vu de ce qui précède, je vous demande, Mes Chers Collègues, de bien
vouloir :
= APPROUVER l'attribution de cet achat de prestation d’un montant de 40 000
€ TTC à l'association Les Nuits de la Sainte-Victoire ;
- DIRE que la somme versée sera prise sur les crédits de la Direction de la
Communication, sur la ligne 023-611 qui présente les disponibilités
nécessaires ;
- AUTORISER Madame le Président ou son représentant à signer le Marché
ainsi que tous les documents afférents à l'exécution de la présente
délibération. _ . 2 _.
04.04 dixcom_b100611 -2- 2011_B242
OBJET : Promotion du territoire - Achat de prestation - Achat de 600 places pour "Les
Nuits Musicales de la Sainte-Victoire"
VU la délibération n° 2009-A143 du 29 juillet 2009 portant délégation d’attributions au
Bureau ;
Après en avoir délibéré, le Bureau de la Communauté du Pays d'Aix adopte à l'unanimité
_le rapport qui précède et le transforme en délibération. .--... 2 2 —___—.
Acte rendu exécutoire par transmission
En Sous-préfecture d’Aix-en-Provence
Le 4 6 JUIN 201