Procès Verbal - bb5octobre2020

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Procès Verbal - bb5octobre2020 Document publié le Lundi 19 octobre 2020 par la commune de Bisel. Lien du pdf (Procès Verbal - bb5octobre2020)Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Famille,  En raison du changement de son logiciel métier, la Médiathèque départementale ne sera pas en mesure

d'assurer le service du Biblio-Express du 26 octobre au 8 novembre, reprise le 9 novembre.

La reprise des activités à la Maison pour Tous :

Lundi : Fit§Go (Step, Dance Fit, Boxe et renforcement musculaire), Mardi : Entente Bisel/Seppois (Foot)

mardi, mercredi et jeudi : Judo Club Bisel, mercredi : 02Fitness (gymnastique), vendredi : Aïkido Club Bisel

Fit§Go

O2Fitness Aïkido

Judo------------------Compte-rendu du conseil municipal n° 7 du 19 octobre 2020--------------------------

Joseph Berbett ouvre la séance du conseil à 19h30 en présence de tous les conseillers sauf Cindy Barret (procuration à Edouard Riff), Sébastien Berger (procuration à Joseph Berbett) et Mathieu Wira (excusé).

Le conseil observe une minute de silence en mémoire de Samuel Paty.

1- Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 31 août 2020 Unanimité 2- Fixation du tarif de location de l'alambic communal Unanimité

Le tarif 2019 de 15 euros est reconduit.

3- Indemnité 2020 pour la gestion de l'alambic communal Unanimité

L’indemnité est fixée à 150 euros bruts.

4- Solidarité avec les sinistrés des vallées des Alpes-Maritimes — proposition de verser un don exceptionnel Unanimité

Un don de 300 euros (à prendre sur le budget subventions) est voté.

5- Communauté de Communes Sundgau — rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de collecte et d'élimination des déchets 2019

Le conseil approuve ce rapport à l’unanimité.

6- Communauté de Communes Sundgau — rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable 2019

Le conseil approuve ce rapport à l’unanimité.

7- Communauté de Communes Sundgau — rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement 2019

Le conseil approuve ce rapport à l’unanimité.

8- Communauté de communes Sundgau – rapport annuel d’activités 2019 Le conseil approuve ce rapport à l’unanimité.

 Vous retrouverez ces 4 rapports sur le site de la commune

9- Brigades Vertes – Modifications des statuts

Le conseil approuve le changement de siège à l’unanimité.

----------------------------------------Comptes rendus de réunions----------------------------------------------

 Les comptes rendus des commissions de la Comcom seront publiés dans leur intégralité sur le site de la commune après leur approbation par le bureau et le conseil communautaire de la Comcom.

 CCS — commission sports du 14 septembre

1-Recensement des installations sportives de la CCS

2-Rappel des critères d’attribution des subventions aux associations

1er critère : le rayonnement

2ème critère : l’orientation vers le sport santé.

3-Pistes de réflexion sur l’élaboration d’une politique sportive intercommunale et sur les projets.

 CCS — commission valorisation des déchets du 16 septembre

1-Mise en place de l’harmonisation au 01/01/2021

-Ramassage porte à porte hebdomadaire des biodéchets. Les bacs seront distribués en novembre. -Ordures ménagères : chaque usager pourra choisir la taille de son bac. La part fixe n’est plus calculée suivant le nombre de membres d’une famille, mais le sera par foyer avec une levée semestrielle intégrée. Les levées supplémentaires seront calculées suivant la taille du bac.

-Fréquence des ramassages: semaine 1 : biodéchets + sacs jaunes, semaine 2 : biodéchets + OM 2-Réflexions sur une nouvelle déchèterie Sud

Les paramètres pris en compte seront : la distance, la localisation et les nuisances. 3-Plates formes déchets verts : leur nombre sera limité dans le Jura Alsacien. CCS — commission petite-enfance du 17 septembre

1- Présentation du pôle et des équipements communautaires

2- Opérations d’investissements

3- Rôle et fonctionnement de la commission

 CCS — commission eau et assainissement du 21 septembre

1-Organigramme 2-Fonctionnement du service 3-Rapports annuels

4-Projets

-Fonctionnement des services

-Extensions des réseaux

-Projets d’investissements

 CCS — conseil communautaire du 23 septembre

1-Finances, ressources, administration générale

*Commission des Impôts directs *Subventions aux associations

*Taxe de séjour *Commission Accessibilité

2-Petite Enfance

*Convention avec la commune de Riespach

3-Sports

*Piscine de Ferrette : accord avec l’entreprise Altier suite au retard du chantier

 EPAGE Largue — réunion d'installation du 11 septembre

Président : M. Daniel DIETMANN

Vice-Président GEMAPI : M. Bertrand IVAIN

Vice-Président N0N GEMAPI : M. Joseph BERBETT

 Brigade verte — réunion d'installation du 30 septembre

M. Edouard Leiber, maire de Husseren les Châteaux est élu président.

---------------------------------------------------------Informations--------------------------------------------------

1-Urbanisme

-Déclaration préalable de Monsieur Régis SCHWEITZER pour mise en place d'un système photovoltaïque au 5A rue de Niederlarg

-Déclaration préalable de Monsieur Ramiz HIDANOVIC pour création d’une terrasse en béton surmontée d'une toiture et ravalement de façade au 17 rue Herbrig

-Déclaration préalable de Monsieur Irwann LE BOUQUIN pour ravalement de façades et pose d'une clôture au 7 rue Herbrig

-Déclaration préalable de Monsieur Paul JERMANN pour remplacement de fenêtres au 8 rue de Niederlarg

- Déclaration préalable de Monsieur Hubert LEHMULLER pour pose d'un brise-vue en bois au 1 rue de Seppois

2-Annulation de la fête de Noël des aînés et de la cérémonie des vœux du maire

En raison des conditions sanitaires liées à la COVID 19, ces deux évènements seront annulés.

3- Message de la Comcom aux maires concernant la restriction d’eau

Vous avez été destinataire de l’abrogation de la restriction de consommation renforcée de l’eau potable par le

comité sécheresse. La CCS souhaite rappeler que les réserves d’eau potable au niveau de la Communauté de

communes ont bénéficié des dernières pluies mais pas au point d’être à l’abri avec des excédents d’eau

potable.

Le service eau potable reste en alerte au niveau de certaines communes pour permettre une gestion adaptée

de la ressource. Les excès de consommation d’eau peuvent toujours entraîner des manques d’eau surtout pour

certaines zones et la vigilance reste la règle actuellement.

Merci beaucoup pour votre collaboration.5-Réflexion sur l’emplacement de la mairie

Nous avons reçu M. Thierry Fischer de l’Agence Départementale d’Aménagement et d’Urbanisme du Haut-Rhin (ADAUHR) pour nous aider dans la réflexion concernant l’emplacement de la mairie (rénovation de la mairie actuelle ou déménagement dans l’ancienne école maternelle). Il viendra présenter ses conclusions au conseil de novembre.

Le conseil a été convié à une visite sur le terrain pour prendre connaissance de l’avis de M. Fischer.

-------------------------------------------------Autres infos------------------------------------------------------------

*Une trentaine de guides du Tourisme de Mémoire du Sundgau (présentant le contexte historique des 3 dernières guerres) sont disponibles à la mairie.

*Enedis organise sur Bisel une campagne de diagnostic et de maintenance de coupe-circuit principal, installé sous la toiture des habitations. Elle est prise en charge par Enedis.

*Le dispositif « Paiement de proximité » permettant de régler les factures de la commune, les amendes et les impôts de moins de 300 euros chez les buralistes partenaires a été mis en place.

* Vous êtes propriétaire d’un logement ancien, mal isolé ou vétuste et souhaitez le rénover ? C’est le bon moment de vous lancer…le Département du Haut-Rhin, l’ANAH peuvent vous aider ! Sous certaines conditions (niveau de ressources, état du logement et travaux à entreprendre), vous pouvez bénéficier jusqu’à 60% de subventions et d’un accompagnement technique et administratif, gratuit. Pour savoir si vous avez droit à ces aides, comment les obtenir, il suffit de vous adresser à l’ADIL 68, Point Rénovation Info Service :

 par téléphone au 03 89 21 75 35, par mail : contact@adil68.fr

Vous pouvez également déposer directement votre demande sur monprojet.anah.gouv.fr

Toutes les infos sur le site de la commune : http://bisel.e-monsite.com/

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