Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - beslerblettala8 1
Procès Verbal - bb5octobre2020
Déliberation - binfonovembre2019
Procès Verbal - bb22025 1
Procès Verbal - bb4 1
Procès Verbal - bb3avril 1
Procès Verbal - bb7 1
Procès Verbal - bb1fevrier2026 1
Déliberation - bb5 1
Procès Verbal - pv 20250329
Procès Verbal - bb12025 1
Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Bisel.
Lien du pdf (Procès Verbal - bb12025 1)
Thèmes du document : Consommateurs, Famille, Assurance,
S'Besler Blätt'la
*M. Marcel Berger, 90 ans
*La cérémonie des voeux
*Les travaux à la MPT
*Elles sont revenues
*Le dicrane sur France Bleu
*L’AG du Comité de Gestion
Toutes les infos sur le site de la
commune:
https://www.bisel68.fr/
1
Appeler le maire: 06 36 77 97 74
Sportif de l’année: votez Laurent Hermann
https://cc-sundgau.fr/qui-sera-le-sportif-de-lannee-2024-votez-maintenant/ Joseph Berbett ouvre la séance à 19h30 en présence de tous les conseillers sauf Sébastien Berger,
excusé.
•Désignation d'un secrétaire de séance: Edouard Riff
•Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 9 décembre 2024
1.Débat d’orientation budgétaire: le conseil liste les projets pour 2025 en vue de faire des choix lors de la
réunion du budget du 28 mars. Unanimité
-Rénovation de la mairie
-Rénovation des rues du Moulin, de Moernach et de Largitzen
-3ème libellule: récupérateur d’eau de pluie et projet nature
-Démontage et déplacement du nid de cigogne
-Mise au norme de l’aire de jeux rue de Niederlarg
-Balayage des rues
-Changement d’ordinateur
-Etude de sécurité sur les routes départementales en traversée
d’agglomération
-Restauration et numérisation des registres d’Etat Civil
-Toilettes de la MPT
2.Le conseil approuve le reclassement de 80m du chemin de la Hueb en voirie communale jusqu’à la
limite des deux parcelles constructibles. Unanimité
3.Recensement de la population: le conseil vote l’inscription au budget de la dotation forfaitaire de
recensement de 990 euros versée par l’Etat. Unanimité
4. Convention pour la gestion de l’alambic: le conseil adopte la convention entre la commune et M. Jean-
Jacques Brand pour une indemnité annuelle de 160 euros nets . Unanimité
5. Convention Prévoyance 2026-2031: le conseil donne mandat au Centre de Gestion 68 (CDG68) pour un
accord collectif. Unanimité
La protection du risque prévoyance regroupe les dispositifs destinés à compléter les prestations prévues
par le statut de la fonction publique ou par la sécurité sociale pour couvrir les risques, tels que :
l'incapacité, l'invalidité, le décès.
L’objectif de cette négociation est la conclusion d’un accord collectif local fixant les orientations du
dossier de consultation des entreprises destiné à :
· répondre au plus près des besoins en couverture d’assurance des agents ;
· offrir un haut degré de protection du maintien de salaire à un coût maitrisé ;
· assurer un pilotage du contrat collectif d’assurance dans le respect du dialogue social.
6. Certificat de la gestion forestière durable des forêts: le conseil approuve le renouvellement de la
convention “Programme de reconnaissance des certifications forestières” pour 5 ans. Unanimité
La certification forestière atteste du respect des fonctions environnementales, sociétales et
économiques de la forêt. La certification PEFC repose sur deux mécanismes complémentaires : la
certification forestière et la certification des entreprises qui transforment le bois afin d’assurer la
traçabilité de la matière depuis la forêt jusqu’au produit fini.
7. Délégation de décision expresse pour délivrer une autorisation de demande d’urbanisme
déposée par le maire ou un membre de sa famille. Le conseil doit autorise Edouard Riff, 1er
adjoint à signer la DP068039224E0021 déposée par M. Sylvain Berbett pour la pose de panneaux
photovoltaiques au 13 rue des Vergers. Unanimité
Le conseil décide :
Relevé des compteurs d’eau: fin février/début mars Numéro de
dossier Pétitionnaire Décision
Date de
signature
Nature
des
travaux
Adresse des
travaux
DP06803924
E0016
WIOLAND
David
Rejet
tacite du
PETR
22/10/2024 Abris à
bois 2 rue du moulin
DP06803924
E0019
ZEYER
André
favorable 20/12/2024 Division
foncière
7a rue de
Niederlarg
8.Décisions du Maire dans le cadre de ses délégations
Encaissement d’un chèque de Groupama de 1069,26 pour solde du remplacement du
poteau d’incendie rue de Moernach.
*Vente de l’école maternelle: elle est confiée à l’agence Rosenberg Immobilier pour une
mise à prix de 171 000 euros.
*Le recensement est terminé: nous remercions la population et Robert Zipper agent
recenseur pour l’efficacité de la campagne.
*Le nid de cigognes qui est devenu instable sera démonté le 19 février. Un nouveau nid a
été installé sur un mât au complexe sportif mercredi 5 février.
*La réfection des toilettes et le remplacement du carrelage dans le couloir est effectué
par l’entrepris Multielec à Leymen . La commune prend en charge les WC handicapés et
hommes ainsi que le remplacement du bar. Le comité de gestion de la salle prend en
charge les WC dames et la pose du carrelage du couloir.
Organisée par la commune de Bisel et la Ligue de Protection des Oiseaux
Lieu: Maison pour Tous Bisel
Programme de la soirée:
19h: accueil
19h15: sortie en groupes à Bisel, Heimersdorf, Ruederbach et Feldbach.
20h30: conférénce projection sur les rapaces nocturnes
ateliers pour les enfants (dissections de pelote de réjection, bricolages)
21h30: fin de la soirée
Inscriptions auprès de Edouard Riff (06 08 26 89 19 ou riff.ed@orange.fr) en spécifiant
le nombre d’adultes et d’enfants de - de 11 ans)
Le nombre de participants est limité à 60.
Se munir de vêtements appropriés.
Le conseil s’informe: *14/01: réunion sur l’avenir des sites du regroupement scolaire en présence de Mme
l’inspectrice de la circonscription d’Altkirch. Les différentes possibilités sont évoquées.
*23/01: réunion Petite Enfance
La CTG(convention territoriale globale) Sundgau est une convention entre la CAF et la
COMCOM.
Elle a pour but d'accompagner, de renforcer la coordination des actions avec les familles et les
jeunes.
Elle propose différents services:
- RPE relais petite enfance qui vise à accompagner les parents ( recherche de crèche, soutien
aux assistantes maternelles).
- Service jeune qui intervient au collège avec différentes animations.
- un foyer jeune qui propose des soirées à thème.
- l'inclusion au milieu scolaire qui propose des accompagnements spécialisés.
- L' IJ ( information jeunesse ) service qui offre des informations sur des thèmes variés comme
l'emploi, la formation, les loisirs, les voyages, la santé.
*23/01: reportage de France Bleu Alsace sur le dicrane vert:
Une espèce de mousse protégée prend ses aises dans les forêts du Sundgau, élisant pour
capitale la commune de Bisel. Une bonne nouvelle pour la biodiversité qui complique la gestion
de la forêt, composante économique essentielle du village. ONF et élus locaux demandent une
convention.
https://www.francebleu.fr/infos/environnement/qu-est-ce-que-le-dicrane-vert-cette-mousse-
protegee-qui-complique-la-gestion-des-forets-du-sundgau-4651835
*20/01: AG du Comité de Gestion de la MPT:
-2024 a été marquée par la réussite de la balade gourmande et des investissements pour la salle
(Achat de verres et couverts, de tables de brasserie, d’un stand de boissons)
-En 2025, la 9ème balade gourmande aura lieu le 21 septembre et le projet associatif sera
consacré à la réfection des toilettes et du carrelage de l’entrée.
*05/02 Inauguration du Service infos jeunes de la,Comcom
*18/02: commission finances de la Comcom
*24/02: réunion de préparation Dicrane
*09/03: repas Carpes Frites de la rénovation de l’église
*10/03: réunion dicrane à la MPT
*21/03 : la nuit de la chouette
*28/03: réunion budget du conseil municipal
*17/05: journée citoyenne
*08/06: 100 ème anniversaire de la construction de l’église
*3/09: passage du Tour d’Alsace
*14/09: 2ème tournoi international d’échecs
*21/09: 9ème balade gourmande
Votez Laurent Herrmann
Laurent Herrmann prêt pour
un raid au Maroc avec une
twingo qu’ils viennent de
préparer.
Compte-rendu de réunions: