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Conseil Municipal - d 20201217 32
Document publié le Jeudi 17 décembre 2020 par la commune de Saint-Louis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - d 20201217 32)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Institutions publiques,
=) (=
|
SAINT 2
LOUIS
Extrait
du
Procées
Verbal
A
L
S
A
C
E
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Ville
d Avenir
de la Ville de Saint-Louis
BP
20090
68303
SAINT-LOUIS
CEDEX
Séance
du
17
décembre
2020
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT,
LE
17
DECEMBRE
A
18
H
16.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
dûment
convoqué
par
Madame
le
Maire,
s'est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Madame
Pascale
SCHMIDIGER,
Maire.
Présents
:
Mmes
et
MM.
les
Adjoints
KNIBIELY
Philippe,
GERTEIS
Stéphanie,
BACHMANN
Florian,
STRAUMANN-HUMMEL
Jocelyne,
GISSY
Bertrand,
SFEIR
Lola,
SCHMITTER
Bernard
et
CHOQUET
Sylvie.
Mmes
et
MM.
les
Conseillers
Municipaux
PISARONI
Gabriel,
ECKES
Raymond,
MISLIN
Bernard,
GANGLOFF
Karin,
DURIATTI
Pascal,
HERSBERGER
Elisabeth,
GIEGELMANN
Hubert,
CAMBLIN
Marie,
ALBRECHT
Josiane,
LEFEBVRE
Christophe,
FELDTRAUER
Catherine,
FEGHOUL-FERHATI
Nawal,
BAYSANG
Frédéric,
KAHRIC
Franck,
GREWIS
Barbara,
GASSELIN
Mathieu,
BERVIN
Patrice
et
TCHEKOUTIO-TAISNE
Aline.
Ont
participé
en
visioconférence
et
donné
procuration
pour
les
votes
:
- Mme
KELLER-SOL
Sophie
à
Mme
SFEIR
Lola,
- M.
SAVARY
Nicolas
à
M.
KNIBIELY
Philippe.
Excusés
représentés
:
- Mme
FERRANDEZ
Françoise
donne
procuration
à Mme
SFEIR
Lola,
- Mme
GENIALE
Magna
donne
procuration
à
Mme
SCHMIDIGER
Pascale,
- Mme
HOUDAF
Amal
donne
procuration
à
M.
BACHMANN
Florian,
- M.
DEME
Alioune
donne
procuration
à
Mme
CHOQUET
Sylvie.
Non
représentés :
- Mme
DINTEN
Françoise
(qui
ne
prend
pas
part
au
vote
de
ce
point),
- M.
SCHICCA
Daniel
(qui
ne
prend
pas
part
au
vote
de
ce
point). POINT
N°
32
: AVANCES
SUR
LA
SUBVENTION
«
PROMOTION
DU
SPORT
»
Rapporteur
: Monsieur
Florian
BACHMANN,
Adjoint
au
Maire
Le
vote
du
budget
primitif
de
la
Ville
n'étant
prévu
que
pour
le
mois
de
mars
2021
et
sur
demande
des
Associations
F.C.
Saint-Louis
Neuweg
et
Gym
Saint-Louis,
il est
proposé
au
conseil
municipal
d'attribuer
une
avance
afin
qu’elles
puissent
assurer
leur
trésorerie
selon
le
tableau
ci-dessous :
ASSOCIATIONS
MONTANTS
F.C.
Saint-Louis
Neuweg
135
000,00
€
Gym
Saint-Louis
40
000,00
€
TOTAL
175
000,00
€
Les
crédits
seront
inscrits
au
budget
2021
de
la Ville
au
compte
9240
6574.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
- approuve
les
avances
de
subventions
figurant
au
tableau
ci-dessus,
- autorise
Madame
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
les
avenants
à
intervenir
aux
conventions
de
partenariat
passées
avec
les
clubs
sportifs
suivants
:F.C.
Saint-Louis
Neuweg
et
Gym
Saint-Louis.
Pour
extrait
conforme
Saint-Louis,
le
18
décembre
2020
Publié
le
: 22
décembre
2020
Pascale
MIDIGER
Maire
Accusé de réception en préfecture 068-216802975-20201218-D-20201217-32-DE Date de télétransmission : 18/12/2020 Date de réception préfecture : 18/12/2020