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Conseil Municipal - d 20201217 16
Document publié le Jeudi 17 décembre 2020 par la commune de Saint-Louis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - d 20201217 16)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
A | SAINT € LOUIS Extrait du Procès Verbal A L s A C E
des Délibérations du Conseil Municipal
Ville d Avenir de la Ville de Saint-Louis
BP 20090
68303 SAINT-LOUIS CEDEX
Séance du 17 décembre 2020
L'AN DEUX MILLE VINGT, LE 17 DECEMBRE A 18 H 16.
LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Madame le Maire, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Pascale SCHMIDIGER, Maire.
Présents :
Mmes et MM. les Adjoints KNIBIELY Philippe, GERTEIS Stéphanie, SCHICCA Daniel, BACHMANN Florian, STRAUMANN-HUMMEL Jocelyne, GISSY Bertrand, SFEIR Lola, SCHMITTER Bernard et CHOQUET Sylvie.
Mmes et MM. les Conseillers Municipaux PISARONI Gabriel, ECKES Raymond, MISLIN Bernard, GANGLOFF Karin, DURIATTI Pascal, HERSBERGER Elisabeth, GIEGELMANN Hubert, CAMBLIN Marie, ALBRECHT Josiane, LEFEBVRE Christophe, FELDTRAUER Catherine, FEGHOUL-FERHATI Nawal, BAYSANG Frédéric, KAHRIC Franck, GREWIS Barbara, GASSELIN Mathieu et BERVIN Patrice.
Ont participé en visioconférence et donné procuration pour les votes :
- Mme DINTEN Françoise à Mme SCHMIDIGER Pascale,
- Mme KELLER-SOL Sophie à Mme SFEIR Lola,
- M. SAVARY Nicolas à M. KNIBIELY Philippe.
Excusés représentés :
- Mme FERRANDEZ Françoise donne procuration à Mme SFEIR Lola, - Mme GENIALE Magna donne procuration à Mme SCHMIDIGER Pascale, - Mme HOUDAF Amal donne procuration à M. BACHMANN Florian,
- M. DEME Alioune donne procuration à Mme CHOQUET Sylvie.
Non représentée :
- Mme TCHEKOUTIO-TAISNE Aline. POINT N° 16 : AVANCES DE SUBVENTIONS
Rapporteur : Monsieur Philippe KNIBIELY, Premier Adjoint au Maire
Dans l'attente du vote du Budget Primitif 2021 de la Ville de Saint-Louis, il est proposé d'accorder au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.), au Centre Socio-Culturel de Saint-Louis et à la Fondation Fernet-Branca une avance sur la subvention 2021.
Les montants des avances figurent au tableau ci-dessous :
Organisme / Association Montant de l'avance
C.C.AS. 250 000,00 €
Centre Socio-Culturel de Saint-Louis 450 000,00 €
Fondation Fernet-Branca 100 000,00 €
Total 800 000,00 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité, accorde les avances de subventions comme ci-dessus détaillées.
Pour extrait conforme
Saint-Louis, le 18 décembre 2020
Publié le : 22 décembre 2020
Pascal HMIDIGER
Maire
Accusé de réception en préfecture
068-216802975-20201217-D-20201217-16-DE
Date de télétransmission : 21/12/2020
Date de réception préfecture : 21/12/2020