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Déliberation - Liste des deliberations 30012026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Roche-Vineuse.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 30012026)
Thèmes du document : Justice et droit, Industrie, Démocratie,
2 Rond-point René Cassin Tél. 03 85 37 71 94 71960 LA ROCHE VINEUSE
www.larochevineuse-mairie.fr contact@larochevineuse-mairie.fr
Liste des délibérations
Conseil municipal du 30 janvier 2026
2026/3001/001 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 décembre 2025.
Résultat du vote : Adoptée.
2026/3001/002 – Autorisation de signature de l’avenant à la convention de mise à disposition
du système d’information géographique de l’Agence Technique Départementale de Saône et
Loire.
Résultat du vote : Adoptée.
2026/3001/003 – Modification du tableau des effectifs.
Résultat du vote : Adoptée.
2026/3001/004 – Modification des horaires de l’éclairage public.
Résultat du vote : Adoptée.