Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - delib 18052026
Déliberation - Liste des deliberations 05062026
Déliberation - Liste des deliberations 20032026
Déliberation - Liste des deliberations 24042026
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 24062026
Déliberation - Liste des deliberations 30012026
Déliberation - Liste des deliberations 04032026
Déliberation - liste des deliberations CM 04032026
Procès Verbal - pv 18052026
Déliberation - Liste des deliberations 18052026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Roche-Vineuse.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 18052026)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
2 Rond-point René Cassin Tél. 03 85 37 71 94 71960 LA ROCHE VINEUSE
www.larochevineuse-mairie.fr contact@larochevineuse-mairie.fr
Liste des délibérations
Conseil municipal du 18 mai 2026
2026/1805/047 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 24 avril 2026. Résultat du vote : Adoptée.
2026/1805/048 – Dérogation scolaire pour les enfants Emil et Hanna MOURENAS. Résultat du vote : Adoptée.
2026/1805/049 – Nomination des référents ambroisie.
Résultat du vote : Adoptée.
2026/1805/050 –Délibération pour l'adoption du règlement intérieur du conseil municipal. Résultat du vote : Adoptée.