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Procès Verbal - 24042026
Procès Verbal - PV 24.04.2026
Déliberation - Liste des deliberations 24042026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Roche-Vineuse.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 24042026)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
2 Rond-point René Cassin Tél. 03 85 37 71 94 71960 LA ROCHE VINEUSE
www.larochevineuse-mairie.fr contact@larochevineuse-mairie.fr
Liste des délibérations
Conseil municipal du 24 avril 2026
2026/2404/032 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 mars 2026. Résultat du vote : Adoptée.
2026/2404/033 – Délégations d’attributions du Conseil municipal au Maire – Annule et remplace la
délibération n°2026/2003/023.
Résultat du vote : Adoptée.
2026/2404/034 – Désignation des délégués au sein du réseau des communes forestières.
Résultat du vote : Adoptée.
2026/2404/035 – Désignation du représentant de la commune de La Roche Vineuse au sein de l’Agence
Technique Départementale de Saône-et-Loire.
Résultat du vote : Adoptée.
2026/2404/036 – Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Résultat du vote : Adoptée.
2026/2404/037 – Participation des familles au transport scolaire.
Résultat du vote : Adoptée.
2026/2404/038 – Tarification des repas et paniers repas au restaurant scolaire au 1er septembre 2026.
Résultat du vote : Adoptée.
2026/2404/039 – Tarification de la garderie périscolaire au 1er septembre 2026.
Résultat du vote : Adoptée.
2026/2404/040 – Tarification des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) à compter du 1er
septembre 2026.
Résultat du vote : Adoptée.
2026/2404/041 – Autorisation de recrutement d’agent(s) non titulaire(s) pour des besoins non permanents.
Résultat du vote : Adoptée.
2026/2404/042 – Cession du véhicule Renault Master.
Résultat du vote : Adoptée.
2026/2404/043 – Tarifs pour une utilisation ponctuelle de la salle « sur le fil ».
Résultat du vote : Adoptée.
2026/2404/044 – Droit à la formation des élus.
Résultat du vote : Adoptée.
2026/2404/045 – Désignation du correspondant défense.
Résultat du vote : Adoptée.
2026/2404/046 – Représentant de la commune dans les associations.
Résultat du vote : Adoptée.