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Déliberation - CM 04032026 liste deliberations
Déliberation - liste des deliberations CM 04032026
Document publié le Mercredi 4 mars 2026 par la commune de Roche-Vineuse.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations CM 04032026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
2 Rond-point René Cassin Tél. 03 85 37 71 94 71960 LA ROCHE VINEUSE
www.larochevineuse-mairie.fr contact@larochevineuse-mairie.fr
Liste des délibérations
Conseil municipal du 4 mars 2026
2026/0403/005 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 30 janvier 2026.
Résultat du vote : Adoptée.
2026/0403/006 – Approbation du compte de gestion 2025.
Résultat du vote : Adoptée.
2026/0403/007 – Approbation du compte administratif 2025.
Résultat du vote : Adoptée.
2026/0403/008 – Affectation du résultat 2025.
Résultat du vote : Adoptée.
2026/0403/009 – Affectation du résultat 2025.
Résultat du vote : Adoptée.
2026/0403/010 – Vote du budget primitif 2026.
Résultat du vote : Adoptée.
2026/0403/011 – Attribution des subventions aux associations - Année 2026.
Résultat du vote : Adoptée.
2026/0403/012 – Subventions au Centre Communal d’Action sociale.
Résultat du vote : Adoptée.
2026/0403/013 – Projet de voyage scolaire année 2025/2026, pour les classes de CE2/CM1 et
CM1/CM2.
Résultat du vote : Adoptée.
2026/0403/014 – Demande de fonds de concours pour l’école de musique.
Résultat du vote : Adoptée.
2026/0403/015 – Projet de voirie 2026.
Résultat du vote : Adoptée.
2026/0403/016 – Avenant n°4 à la convention de prestation de services 2023-2026 pour les accueils de loisirs sans hébergement (ALSH).
Résultat du vote : Adoptée.
2026/0403/017 – Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux
publics de transport et de distribution d’électricité - année 2026.
Résultat du vote : Adoptée.