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Procès Verbal - PV du 26 mai 2023 signe 1
PLU - Annexes - liste annexes
PLU - Annexes - liste sup
Déliberation - liste des deliberations
Document publié le Mercredi 16 octobre 2024 par la commune de Roche-Vineuse.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Industrie,
2 Rond-point René Cassin Tél. 03 85 37 71 94 71960 LA ROCHE VINEUSE
www.larochevineuse-mairie.fr contact@larochevineuse-mairie.fr
Liste des délibérations
Conseil municipal du 16 octobre 2024
2024/1610/067 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 6 septembre 2024. Résultat du vote : Adoptée.
2024/1610/068 – Demande d’accès au Système d’Information Géographique.
Résultat du vote : Adoptée.
2024/1610/069 – Convention d’attribution d’une subvention en nature pour la fourniture d’arceaux de
« stationnement de vélos » entre la commune et MBA.
Résultat du vote : Adoptée.