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Procès Verbal - REGISTRE 05 03 2025
Document publié le Mercredi 5 mars 2025 par la commune de Chaumont-sur-Loire.
Lien du pdf (Procès Verbal - REGISTRE 05 03 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
CHAUMONT
PROCES VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 05 MARS 2025
Procès-verbal du conseil municipal du mercredi 05 mars 2025
Toutes les pièces en lien avec ce conseil sont consultables en mairie. Le procès-verbal sera consultable en mairie après sa validation par le conseil municipal
—
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JMPRIMVERT 46.540330 4 Fabréaue Le vendredi 21 février 2025 le Conseil Municipal est convoqué pour le mercredi 05 mars 2025.
ORDRE DU JOUR :
“Approbation des comptes-rendus des conseils municipaux de 17 décembre 2024 et 08 janvier 2025,
“Attribution du marché du maître d'œuvre pour l'aménagement des entrées de village, = Informations diverses.
Présents : M. MARSEAULT, M. LAMBERTOD, Mme CABO, M. LIMOUSIN, Mme SCHMITT, Mme DALLET, Mme GIRARD, M. MONTAGNON, M. BOUDIN, Mme DELMEAU, Mme DEMOLY. Absents Excusés ayant donné procuration :
Mme PERSEIL Jocelyne ayant donné procuration à Mme CABO Sandrine. Absents : Mme LENOIR, M. GRELET.
Secrétaire de Séance : Mme CABO Sandrine.
APPROBATION DES COMPTES-RENDUS DU 17 DECEMBRE 2024 ET 08 JANVIER 2025
À l'unanimité, le Conseil Municipal approuve les comptes-rendus des Conseils Municipaux du 17 décembre 2024 et 08 janvier 2025.
D2025/03/01 - ATTRIBUTION DU MARCHÉ DU MAÎTRE D'ŒUVRE POUR L'AMÉNAGEMENT DES ENTRÉES DE VILLAGE
Monsieur le Maire rappelle que les travaux des entrées de village nécessitent le suivi par un maître d'œuvre spécialisé et paysagiste qui déposera les autorisations d'urbanisme et suivra le chantier de travaux.
Il rappelle que l'étude des dossiers a été effectuée par la commission d'appel d'offre le lundi 03 mars 2025.
Monsieur le Maire donne le compte - rendu de la commission et rappelle le cahier des charges ainsi que les critères de jugement des offres :
1/ Le prix des prestations (40%),
2/ La valeur technique de l'offre jugée au regard de la note méthodologique (60%), à partir des sous critères.
Suivants :
- La méthodologie générale, la compréhension du projet et les moyens techniques mis en œuvre par le candidat pour la réalisation des prestations demandées.
- La qualification et l'expérience des intervenants affectés à l'exécution du marché.
Après cette exposé, Monsieur le Maire, propose :
> De suivre l'avis de la commission et d'attribuer la maîtrise d'œuvre à l’entreprise Atelier de
l'ours pour un montant de 18 750,00 € HT,
> D'autoriser Monsieur le Maire où son représentant à notifier et à signer tous les documents afférents au marché,
> D'autoriser l'entreprise Atelier de l’ours à déposer les autorisations d'urbanisme au nom de la commune,
> D'inscrire la dépense au budget 2025.
Après délibération, Le Conseil Municipal, décide à l'unanimité :
> De suivre l’avis de la commission et d'attribuer la maîtrise d'œuvre à l’entreprise Atelier de l'ours pour un montant de 18 750,00 € HT,
> D'’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à notifier et à signer tous les documents afférents au marché,
> D'autoriser l’entreprise Atelier de l'ours à déposer les autorisations d'urbanisme au nom de la commune,
> D'inscrire la dépense au budget 2025.
INFORMATIONS DIVERSES :
> NEANT.
L'ordre du jour est épuisé, La séance est levée à 20h23. AO
SEANCE
CONSEIL MUNICIPAL
DU 05 MARS 2025
D2025/03/01 snnresesnneeeennnenese ATTRIBUTION DU MARCHE DU MAITRE D'ŒUVRE
POUR L’AMENAGEMENT DES ENTREES DE VILLAGE
SIGNATURES
M:B.MARSEAU
SRE MME S. CARO aonk dome prouralten
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Moa. 540330 - 4/22 Fabrècue IMPRIM'VERT