Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 07 tampon
Déliberation - 2025 33 tampon
Déliberation - 2026 27 tampon
Déliberation - 2026 07 tampon
Déliberation - 2024 24 tampon
Déliberation - 2024 05 tampon
Déliberation - 2026 02 tampon 1
Déliberation - 2025 26 tampon 1
Déliberation - 2024 29 tampon 1 2
Déliberation - 2025 03 tampon
Déliberation - 2025 05 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Christol.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 05 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Jeunesse,
Envoyé
en
préfecture
le
13/02/2025
Reçu
en
préfecture
le
13/02/2025
Publié
le
ID
: 084-218401073-20250212-2025 O5-AI
SAINT
CHRISTOL
DECISION
Date
Délégataire
nature
Objet 6606
ki
N°2025 05
Tinteur
complet
- Azur
Carillon
Le
Maire
de
la
Commune
de
SAINT-CHRISTOL,
VU
l'article
L
2122-22,
alinéa
4
du
Code
Généra
des
Collectivités
Territoriales
aux
termes
duque
|
peut
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
de
travaux,
de
fournitures
et
de
services
qui
peuvent
être
passés
sans
formalités
préalables
en
raison
de
eur
montant.
12/02/2025
Monsieur
BONNEFOY
7-FINANCES
NU
la
délibération
n°
2020
2
8
du
Consei
HER
LOCALES
Municipal
du
24
Mai
2020
par
lesquelles
le
Conseil
Municipal
lui
a
donné
délégation,
pour
la
durée
de
son
mandat
de
prendre
des
décisions
en
vertu
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Généra
des
Collectivités
Territoriales,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
remplacer
le
tinteur
hors-service
de
la
cloche
N°1
de
l'Eglise,
DECIDE : Article
1
_
DE
SIGNER
avec
la
société
Azur
Carillon
dont
le
siège
est
à
Flassans
sur
Issole
83)
5
Rue
de
l'Horloge,
un
devis
pour
le
remplacement
du
tinteur
dont
le
montant
tota
s'élève
à
la somme
de
2
054.40€
TTC.
Le
Maire,
Henri
BONNEFOY.