Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 07 tampon
Déliberation - 2026 02 tampon 1
Déliberation - 2024 27 tampon
Déliberation - 2025 07 tampon
Déliberation - 2025 33 tampon
Déliberation - 2024 24 tampon
Déliberation - 2025 05 tampon
Déliberation - 2026 13 tampon
Déliberation - 2026 06 tampon
Déliberation - 2026 25 tampon
Déliberation - 2026 27 tampon
Document publié le Mercredi 17 juin 2026 par la commune de Saint-Christol.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 27 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Jeunesse,
Envoyé
en
préfecture
le
18/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
18/06/2026
Publié
le
SAINT
CHRISTOL
DECISION
ID : 084-218401073-20260617-2026 27-AI
Date
Délégataire
nature
Objet COX
Li
N°2026_27
Voirie
2026
SRMV Le
Maire
de
la
Commune
de
SAINT-CHRISTOL,
VU
l'article
L 2122-22,
alinéa
4
du
Code
Généra
des
Collectivités
Territoriales
aux
termes
duque
|
peut
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
de
travaux,
de
fournitures
et
de
services
qui
peuvent
être
passés
sans
formalités
préalables
en
raison
de
eur
montant.
Monsieur
BONNEFOY |
7 -
FINANCES
17/06/2026
Henri
LOCALES
VU
la
délibération
n°
2026
3 9
du
Consei
Municipal
du
5
juin
2026
par
lesquelles
le
Conseil
Municipal
lui
a
donné
délégation,
pour
la
durée
de
son
mandat
de
prendre
des
décisions
en
vertu
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Généra
des
Collectivités
Territoriales,
CONSIDERANT
qu'il
y
a
lieu
de
procéder
à
la
réfection
de
plusieurs
chemins
communaux
ains
que
le
parking
du
pôle
médical,
DECIDE : SRMV,
un
devis
pour
la
voirie
2026
dont
le
montant
s'élève
à
65
196.00€
TTC.
Le
Maire,
Henri
BONNEFOY.