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Document publié le Vendredi 24 février 2023 par la commune de Grésy-sur-Aix.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 02 24 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Associations, ONG et mouvements politiques,
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SEAT CE
COMMUNE DE GRESY-SUR-AIX
CONSEIL MUNICIPAL
du 24 février 2023
Liste des délibérations
N° délibération OO a tale NL RENTE ES
2023-01 Acquisition foncière auprès de M. MANSOZ Bernard Approuvé à l'unanimité
2023-02 Convention technique avec le département : carrefour de la gare Approuvé à l'unanimité
2023-03 Bilan des formations des élus Approuvé à l'unanimité
2023-04 Autorisation CE recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour accroissement Approuvé à l'unanimité
Saisonnier d'activité
2023-05 Organisation du temps de travail - horaires des espaces verts Approuvé à l'unanimité
2023-06 Modification du tableau des emplois Approuvé à l'unanimité
2023-07 Approbation du compte de gestion Approuvé à l'unanimité
2023-08 Approbation du compte administratif Approuvé à l'unanimité
2023-09 Débat d'Orientation Budgétaire Approuvé à l'unanimité
2023-10 Demande de subvention pour la vidéoprotection Approuvé à l'unanimité
2023-11 Demande de subvention aurpès du FEDER pour le Cœur de vie Approuvé à l'unanimité
2023-12 Demande de subvention pour la création d'un équipement culturel, associatif et musical Approuvé à l'unanimité
Demande de subvention aurpès du Fonds Verts (modernisation éclairage, renaturation des villes et des a. | nn 2023-13 à : | | | Approuvé à l'unanimité villages, rénovation énergétique des bâtiments publics locaux)
2023-14 Actualisation des tarifs municipaux Approuvé à l'unanimité
2023-15 Autorisation de substitution de la Savoisienne à la Commune pour l'acquisition d'un terrain par l'EPFL Approuvé à l'unanimité
2023-16 Mise à disposition d'un terrain pour des jardins partagés Approuvé à l'unanimité
ire,
drian MAITRE
Affichée le 28 février 2023 Cd