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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mésanger.
Lien du pdf (Déliberation - 24 5 9 RH Creation poste BCD)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
DÉLIBÉRATION
| @ ri
du
25
juin
2024
MÉSANGER
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-cinq
juin
à
dix-neuf
heures
cinquante,
les
membres
du
Présents
:
25
Excusés :
1
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
à
Mésanger,
à
la
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal,
en
séance
1 pouvoir
publique,
sous
la
présidence
de
Mme
Nadine
YOU,
Maire.
Absents
:
/
pour.
|
7
Étaient présents : M. Antony
AURILLON,
M.
Bruno
BENOIT,
Mme
Laurence
BERNARD
TANGUY,
‘
Mme
Sandrine
BRANCHEREAU,
Mme
Laura
BRETAUD,
M.
Bruno
CHICOISNE,
Mme
Maria
SRE
—
:
.
COURTAY,
Mme
Florence
DRAKE
DEL
CASTILLO,
Mme
Estelle
GOIMBAUD,
M.
Damien
GUILLON,
Délibération
certifiée
exécutoire
.
ou
.
par
le Maire,
compte
tenu
de
sa
Mme
Anne-Marie
HENRY,
Mme
Isabelle
LEAUTE,
M.
Jérôme
LECERF,
M.
Ludovic
LEDUC,
M.
télétransmission
en
PRÉFECTURE
:
Frédéric
LEGRAS,
Mme
Agnès
LEMARIE,
Mme
Marina
LUCAS,
Mme
Sandrine
MARTINY,
Mme
de
Nantes
et
de
l'accusé
de |
Rosalie
OUTIN,
M.
Fabrice
PAYEN,
Mme
Türkan
RENZO,
Mme
Sandrine
SUTEAU,
M.
Philippe
PÉcepton Fee
|
THIBAUDEAU,
Mme
Nadine YOU
Étaient
absents
excusés
: M.
Philippe
JAHAN
(ayant
donné
pouvoir
à Antony
AURILLON)
Le
At:
>
à
4
Publiée
le
< J:
(CX
À ) { ol
U
Assistaient
également
au
titre
des
services
: Fabienne
PITON,
Marie
LE
ROUX
- LARDEUX
É
SA
Secrétaire
de
séance
: Sandrine
SUTEAU
Notifiée,
le
Date
de
la convocation
: 19 juin
2024
Délibération
RESSOURCES
HUMAINES
n°24.5.9
Pôle
Enfance
Jeunesse
—
Ecole
Hortense
Tanvet
- Création
d’un
emploi
non
permanent
compte
tenu
de
l'accroissement
temporaire
d'activité
Madame
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu’actuellement
les
élèves
de
maternelle
et
d’élémentaire
de
l’école
Hortense
Tanvet
bénéficient
d’un
accompagnement
par
un
personnel
communal
au
niveau
de
la
bibliothèque
(BCD)
et
des
ateliers
numériques
à raison
de
13h
par
semaine
scolaire
soit
10h
annualisées.
Elle
propose,
en
accord
avec
la
directrice
et
les
enseignantes
de
l’école
et
suite
à
la
modification
de
l'emploi
de
l’agent
actuellement
en
poste
de
créer
un
emploi
non
permanent
à
temps
non
complet
afin
d'accompagner
les
classes
sur
la
BCD
et
les
ateliers
numériques.
Après
avoir
entendu
cet
exposé,
Sur
proposition
de
Madame
le Maire,
Vu
le code
général
de
la fonction
publique,
notamment
son
article
L.332-23
2°,
Vu
le décret
n° 88-145
du
15 février
1988
relatif aux
agents
contractuels
de
la fonction
publique
territoriale,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
>
CRÉE
un
emploi
non
permanent
à temps
non
complet
(6,5/35°"%)
d’encadrant
de
bibliothèque
et d'ateliers
numériques
pour
une
durée
de
11
mois
maximum
pour
faire
face
à
l’accroissement
temporaire
d'activité
à
l'école
Hortense
Tanvet,
à
compter
1°’
septembre
2024;
ouvert
sur
le
grade
d’adjoint
d'animation,
>
DIT
que
le
traitement
sera
calculé
par
référence
au
maximum
au
dernier
échelon
du
grade
de
recrutement, >
PREVOIT
les
crédits
correspondants
au
budget
2024.
Le
Maire,
à
sdérécentt
Nadine
YOU
.
__
Accusé
de réception en
Sandrine
SUTEAU
«LD
préfecture 044-
LES
Secrétaire
de séanc
C5
214400962-20240625-
/<
*
2459d-DE
Reçu
le
|
F2
_—
26/06/2024
k
}
4
se
S Han