Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24
Procès Verbal - PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 202
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 03 AVRIL
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1E
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1E
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIE
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16
Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 12 NOVEMBRE 2024
Document publié le Mardi 12 novembre 2024 par la commune de Saint-Jean-de-Valériscle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 12 NOVEMBRE 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
(Conformément à l'article L.2121-25 modifié du CGCT)
Délibération n° 2024-37-Approbation du procès-verbal n° 04/2024 de la séance du 30 septembre 2024, Votée à l’unanimité.
-Délibération n° 2024-38-Aide financière pour un séjour pédagogique organisé par le collège Deparcieux à Le Martinet.
Votée à 13 voix pour et 1 abstention.
Délibération n° 2024-39-Subvention de fonctionnement pour la psychologue de l'Education Nationale. Votée à l’unanimité.
Délibération n° 2024-40-Modification des statuts du Syndicat des Hautes Vallées Cévenoles. Votée à l'unanimité.
Délibération n° 2024-41- Prise de possession d’un bien sans maître-Parcelles B 1449-1450. Votée à l'unanimité.
Délibération n° 2024-42- Rapport 2023 du service public d’eau potable.
Votée à l'unanimité.
Délibération n° 2024-43- Rapport 2023 du service public d'assainissement collectif. Votée à l'unanimité.
-Délibération n° 2024-44- Rapport 2023 du service public d'assainissement non collectif. Votée à l'unanimité.
Délibération n° 2024-45- Demande de subvention au titre des fonds de concours 2024 pour la rénovation de la façade d’un bâtiment communal et la remise en service d’une fontaine.
Votée à l'unanimité.
Le 13 novembre 2024
Le Maire de Saint-Jean de Valériscle
Marc JEKAL