Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 03 AVRIL
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MA
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1E
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 05 JUIN 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05
Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 12 JUIN 2023
Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune de Saint-Jean-de-Valériscle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 12 JUIN 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Département du Gard É
MAIRIE
DE CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUIN 2023
SAINT-JEAN DE VALERISCLE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
(Conformément à l’article L.2121-25 modifié du CGCT) Q : 04.66.25.60.41
D : accueil@mairiesjv.fr
Délibération n° 2023-26 - Approbation du procès-verbal n° 03/2023 de la séance du 03 avril 2023 Votée à l'unanimité.
Délibération n° 2023-27 - Approbation du rapport du 21 mars 2023 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Votée à l’unanimité.
Délibération n° 2023-28- Fond de concours d'Alès Agglomération pour le raccordement électrique de la parcelle communale B 1818
Votée à l'unanimité.
-Délibération n° 2023-29 - Totem-France : Bail pour l'implantation de nouvelles antennes relais sur la parcelle communale B 950
Votée à l’unanimité.
Le 13 avril 2023
Le Maire de Saint-Jean de Valériscle
Marc JEKAL