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Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 24 NOVEMBRE 2025
Document publié le Lundi 24 novembre 2025 par la commune de Saint-Jean-de-Valériscle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 24 NOVEMBRE 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
KP Département du Gard
MAIRIE
DE CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2025 SAINT-JEAN DE VALERISCLE
Gi déée2sane LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES eu il iriesiv.f {Conformément à l'article L.2121-25 modifié du CGCT) : accueil@mairiesiv.fr
- Délibération n° 2025-52-Approbation du procès-verbal n° 06/2025.
Votée à l’unanimité.
Délibération n° 2025-53- Subvention DETR 2025-Programme voirie 2025.
Votée à l'unanimité.
-Délibération n° 2025-54- Fonds de concours 2025 Alès Agglomération-Projets communaux. Votée à l'unanimité.
Délibération n° 2025-55- Création de deux postes d'agents recenseurs.
Votée à l'unanimité.
“Délibération n° 2025-56- Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service assainissement collectif de la communauté Alés Agglomération.
Votée à l'unanimité.
“Délibération n° 2025-57- Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service assainissement non collectif de la communauté Alés Agglomération.
Votée à l'unanimité.
“Délibération n° 2025-58. Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service eau potable de la communauté Alés Agglomération.
Votée à l'unanimité.
“Délibération n° 2025-59- Participation à la protection sociale complémentaire en matière de santé dans le cadre d’une procédure de labellisation.
Votée à l'unanimité.
Le 25 novembre 2025
Le Maire de Saint-Jean de Valériscle
Marc JEKAL