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Déliberation - DELIB 098 RemplacementdeM.BailleulauseindesCommissionsMunicipales tamponne
Document publié le Mercredi 12 juillet 2023 par la commune d'Hazebrouck.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 098 RemplacementdeM.BailleulauseindesCommissionsMunicipales tamponne)
Thèmes du document : Féminisme, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT DU NORD
OBJET
N°2023/098
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE (5.2)
Remplacement de Monsieur
Jean-Pierre BAILLEUL au sein
des Commissions Municipales
Envoyé en préfecture le 21/07/2023
Reçu en préfecture le 21/07/2023
@1 Publié le S LG
D : 05 15902958-20230712-DELO98CM1207-DE
Ÿ
EXTRAIT DU PROCES VERBAL
des Délibérations du Conseil Municipal
d'HAZEBROUCK
SEANCE DU MERCREDI 12 JUILLET 2023
L'An deux mille vingt-trois, le douze juillet à dix-neuf heures, le Conseil
Municipal de la Commune d'HAZEBROUCK s'est réuni au lieu ordinaire de
ses séances sous la présidence de Monsieur le Maire et sur la
convocation faite par lui le quatre juillet deux mille vingt-trois.
Conseillers en exercice au jour de la séance : 35
Présents : 20 Absents ayant donné pouvoir : 9 Absents : 6
PRESENTS : M. Valentin BELLEVAL, Maire,
M. GRIMBER, Mme DORMION-ROUSSEZ, M. DUHOO, Mme BRISBART
(Arrivée à 19H45, prend part au vote à compter de la question n°2023/097), M. Gaël DUHAMEL, Mme SAUZEAU, Mme SCHERRIER (Arrivée à 19H45, prend part au vote à compter de la question n°2023/097),
Adjoints,
M. DENTENER, M. FIOEN, M. DELVA,
Conseillers Municipaux Délégués,
Mme NUNS, Mme BOUQUET, Mme PATOUX, M. LECLERCQ, M.METRLAND,
M. DEVOS, M. SOOTS, Mme LIONET, Mme BELVAL,
Conseillers Municipaux.
ABSENTS EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR :
Mme FLORQUIN-BLONDEL qui a donné pouvoir à M. Gaël DUHAMEL M. BURGHELLE qui a donné pouvoir à M. BELLEVAL
Mme DELECOEUILLERIE qui a donné pouvoir à Mme BRISBART
Mme ANDRE qui a donné pouvoir à M. FIOEN
Mme SCHOONHEERE qui a donné pouvoir à Mme PATOUX
M. TIBERGHIEN qui a donné pouvoir à Mme BELVAL
Mme DEPELCHIN qui a donné pouvoir à Mme LIONET
M. DECOOPMAN qui a donné pouvoir à M.MEIRLAND
M. COTTE qui a donné pouvoir à M. DUHOO
ABSENTS :
M. Philippe DUHAMEL, Mme FERLIN, M. DEBAECKER, Mme DAUCHEZ,
Mme REYNAERT, M. PERLEIN
Lesquels Membres présents forment la majorité de ceux en exercice aux
termes de l'article L 2121.17 du Code Général des Collectivités
Territoriales.
Secrétaire de Séance : Monsieur Adrian MEIRLAND Envoyé en préfecture le 21/07/2023
A PUS . | Publié le SLG Il est rappelé que par délibérations en date du 29 juillet 2020 et du 6 j
institué 15 Commissions Municipales et désigné les membres des diflep.22 20e CENnnIe DELOSSONNEO? DE
Reçu en préfecture le 21/07/2023
dessous :
"Commission 1 : Politique de la ville, égalité des chances et insertion ;
"Commission 2 : Commerce et vie économique ;
"Commission 3 : Culture
"Commission 4 : Affaires scolaires, petite enfance et jeunesse ;
"Commission 5 : Mobilités et plan vélo ;
"Commission 6 : Sécurité et vivre ensemble ;
"Commission 7 : Finances ;
"Commission 8 : Travaux et patrimoine immobilier ;
"Commission 9 : Transition écologique et cadre de vie :
"Commission 10 : Sport et vie associative ;
"Commission 11 : Action sociale, santé, et ainés ;
"Commission 12 : Logement ;
" Commission 138 : Fêtes ;
" Commission 14 : Jumelage et coopération transfrontalière ;
"Commission 14bis : Grands Projets ;
Monsieur le Maire rappelle que Monsieur Jean-Pierre BAILLEUL a été désigné membre des Commissions
Municipales suivantes :
- la Commission Municipale « Politique de la Ville, égalité des chances et insertion »
- la Commission Municipale « Culture »
- la Commission Municipale « Finances »
- la Commission Municipale « Travaux et patrimoine immobilier, Logement » - la Commission Municipale « Logement »
Considérant le décès de Monsieur Jean-Pierre BAILLEUL, il est proposé de procéder au remplacement des
postes vacants au sein des commissions.
Le Conseil Municipal est appelé à en désigner un nouveau membre.
Conformément aux dispositions de l’article L 2121-21 du CGCT, cette désignation fait l’objet d’un vote au
scrutin secret, sauf si le conseil municipal, à l'unanimité, décide de ne pas y procéder.
> Le Conseil Municipal décide en séance, à l’unanimité de ne pas procéder au scrutin secret et autorise
le vote à main levée, pour la désignation des membres des commissions municipales.
IL EST PROPOSÉ AU CONSEIL MUNICIPAL :
- De désigner Monsieur Jean-Rémy SOOTS, en qualité de membre de la Commission Municipale
Politique de la Ville, égalité des chances et insertion,
- De désigner Monsieur Jean-Rémy SOOTS, en qualité de membre de la Commission Municipale Culture,
- De désigner Monsieur Hervé DELVA, en qualité de membre de la Commission Municipale Finances,
- De désigner Monsieur Jean-Rémy SOOTS, en qualité de Membre de la Commission Municipale
Travaux et patrimoine immobilier,
- De désigner Madame Brigitte SCHOONHEERE, en qualité de Membre de la Commission Municipale Logement.
- D’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document afférent à ce dossier
Les commissions municipales seront composées comme suit : 1. - COMMISSION : Politique de la Ville, égalité des chances et inserti
Envoyé en préfecture le 21/07/2023
S'LO
ID ::059-215902958-20230712-DELO98CM1207-DE
Reçu en préfecture le 21/07/2023
Publié le
Président : M. Valentin BELLEVAL, Maire
MEMBRES :
- Mme Audrey SCHERRIER
- M. Jean-Rémy SOOTS
- Mme Josette DELECOEUILLERIE
-__M. Hervé DELVA
-__M. Michel DUHOO
- Mme Florence BRISBART
- Mme Catherine DEPELCHIN
-__M. Fabrice PERLEIN
8. - COMMISSION : Culture : 8 membres
Président : M. Valentin BELLEVAL, Maire
MEMBRES :
- Mme Sabrina BLONDEL
- M. Matthieu FIOEN
- M. Jean-Rémy SOOTS
- __ Mme Marie-Josée BOUQUET
- Mme Christine NUNS
- M. Gaël DUHAMEL
- Mme Fanny LIONET
- Mme Christine REYNAERT
7. - COMMISSION : Finances : 8 membres
Président : M. Valentin BELLEVAL, Maire
MEMBRES :
- M. Philippe GRIMBER
-__M. Matthieu FIOEN
- M. Constant DEVOS
- Mme Sabrina BLONDEL
-__M. Hervé DELVA
- Mme Marie-Josée BOUQUET
-__M. Didier TIBERGHIEN
- M. Fabrice PERLEIN
8. - COMMISSION : Travaux et patrimoine immobilier : 8 membres
Président : M. Valentin BELLEVAL, Maire
MEMBRES :
- M. Philippe GRIMBER
-__M. Hervé DELVA
= M. Philippe DUHAMEL
- M. Jean-Rémy SOOTS
- M. Constant DEVOS
- _ Mme Marie-Josée BOUQUET
-__M. Didier TIBERGHIEN
- M. Fabrice PERLEIN Envoyé en préfecture le 21/07/2023
Reçu en préfecture le 21/07/2023
Publié le S L Or
ID : 059-215902958-20230712-DELO98CM1207-DE
12. - COMMISSION : Logement : 11 membres
Président : M. Valentin BELLEVAL, Maire
MEMBRES :
-__Mme Brigitte SCHOONHEERE
-__ Mme Florence BRISBART
-__ Mme Josette DELECOEUILLERIE
-__ Mme Sophie ANDRE
-__ Mme Béatrice FERLIN
-__M. Henri BURGHELLE
-__M. Philippe DUHAMEL
-_ Mme Marie-Josée BOUQUET
-__ M. Jean-Paul COTTE
-__ Mme Catherine DEPELCHIN
-__ M. Fabrice PERLEIN
LE VOTE a donné les résultats suivants :
ADOPTE à L'UNANIMITÉ
(29 voix pour)
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus (suivent les signatures
POUR COPIE CONFORME
Le Secrétaire de séance,
NH Adrian MEIRLAND
TROD