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Procès Verbal - LISTE délibérations du 4 novembre 2024
Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune d'Aubusson.
Lien du pdf (Procès Verbal - LISTE délibérations du 4 novembre 2024)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Éducation,
Liste des délibérations – 4 novembre 2024
Conseil municipal
Liste des délibérations examinées
Séance ordinaire
Du 4 novembre 2024
Liste affichée et publiée le 15 novembre 2024
Délibérations publiées le 15 novembre 2024
Au préalable :
- Désignation d’un secrétaire de séance : Monsieur Benjamin BOUQUET
- Approbation du procès-verbal de la précédente séance : Unanimité
N°affaire N°délibération Objet Adoption
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