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Procès Verbal - Listes des délibérations examinées le 24 novembre 2022
Document publié le Jeudi 24 novembre 2022 par la commune d'Aubusson.
Lien du pdf (Procès Verbal - Listes des délibérations examinées le 24 novembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Travail et emploi,
Conseil municipal
Liste des délibérations examinées
Séance ordinaire
du 24 novembre 2022
Liste affichée et publiée le 2 décembre 2022
Délibérations publiées le 29 novembre 2022
Au préalable :
- Désignation d’un secrétaire de séance : Monsieur Benjamin BOUQUET
- Approbation du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2022 : Unanimité
N°affaire N°délibération Objet Adoption
5 2022-55 Recours à des vacataires Unanimité
6 2022-56 Création d’emplois permanents Unanimité
4 2022-57 Dispositif Eco-Energie Tertiaire Unanimité
7 2022-58 Budget 2022 de la commune : Décision Modificative n°1
Unanimité
8 2022-59 Défusion de la communauté de communes Creuse Grand Sud
Majorité
5 votes contre
9 2022-60 Dénomination d’une voie Unanimité
10 2022-61 Motion d’alerte Finances Locales Unanimité
11 2022-62 Motion d’alerte Énergies Unanimité
12 Questions et informations diverses
Liste des délibérations – 24 novembre 2022
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