Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Listes des délibérations éxaminées séance ordinair
Procès Verbal - Liste des délibérations examinées séance ordinaire
Procès Verbal - Liste des délibérations examinées séance ordinaire
Procès Verbal - Listes des délibérations examinées le 12 décembre
Procès Verbal - Liste des délibérations examinées le 18 mars 2024
Procès Verbal - PV du 19 décembre 2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations du Conseil municipal du 24
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SEANCE du 19 décembre 2020
Déliberation - LISTE DELIB 2025 03 26
Procès Verbal - Listes des délibérations examinées le 24 novembre
Procès Verbal - Listes des délibérations éxaminées séance ordinaire 19 décembre 2024
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune d'Aubusson.
Lien du pdf (Procès Verbal - Listes des délibérations éxaminées séance ordinaire 19 décembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Démocratie,
Liste des délibérations – 19 décembre 2024
Conseil municipal
Liste des délibérations examinées
Séance ordinaire
Du 19 décembre 2024
Délibérations publiées le 20 décembre 2024
Au préalable :
- Désignation d’un secrétaire de séance : Monsieur Johan PICOUT
- Approbation du procès-verbal de la précédente séance : Unanimité
N°affaire N°délibération Objet Adoption
3 2024-75 Adhésion protection sociale complémentaire Unanimité
4 2024-76 Ouverture dominicale 2025 Unanimité
5 2024-77 Commission d’appel d’offres Unanimité
6 2024-78 Autorisation d’Ester en Justice Unanimité 3 abstentions
7 2024-79 L’Archipel Convention Unanimité
8 2024-80 Règlement du service de l’eau Unanimité
9 2024-81 Réforme Redevance de l’eau – Performance Eau potable
Unanimité
9 2024-82 Réforme redevance de l’eau - Performance Assainissement
Unanimité
10 2024-83 Fondation du patrimoine Convention Unanimité
11 2024-84 Remise gracieuse Unanimité
12 a 2024-85 DETR Mairie Unanimité
12 b 2024-86 DETR Stade de rugby Unanimité
12 c 2024-87 Mise en valeur des bourgs : La Passerelle Unanimité
12 c 2024-88 Mise en valeur des bourgs : Mise à jour plan de financement Esplanade Charles de Gaulle
Unanimité
13 a 2024-89 Autorisation d’engagement budget de la commune Unanimité
13 b 2024-90 Autorisation d’engagement budget annexe Eau Unanimité
13 c 2024-91 Autorisation d’engagement budget annexe
assainissement
Unanimité
14 Questions et informations diverses