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Conseil Municipal - 2023 23
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Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Démocratie,
N°2023-23
Séance
du 12/101
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le douze
octobre,
à vingt
heures
trente,
les Membres
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
d’Etainhus,
légalement
convoqués
se
sont
réunis
à
la Mairie
d’Etainhus,
en
séance
ordinaire,
sous
la présidence
de Monsieur
Rémi
MALO,
le Maire,
Ltaient
présents
:
Rémi
MALO,
Dominique
CAPRON,
Nadège
FRANCOIS,
Bérénice
GAND,
Didier
SANSON,
Maryline
MAUPAIX,
Véronique
MOREL,
Caroline
TOUTAIN,
Julien
MERVILLE,
Fabien
LEROY
et Lucie
GOULET,
formant
la majorité
des
membres
en
exercice,
Absente
excusée
:
Jean-Pierre
BANCTEL
(pouvoir
Dominique
CAPRON)
Sophie
COMONT
(pouvoir
Bérénice
GAND)
Absente
:
Cyrille
GUILLEMARD),
Christophe
RECHER
Écoute
réceptions Mnistère de tiniérieur
Secrétaire
de
séance
: Véronique
MOREL
Accusé certifié exécutoire Réception
par
le préfet
: 27/10/2024
NOMBRE
DE
MEMBRES
Publication : 27/10/2023
En
exercice
: 15
Présents
: 11
Absent(s)
: 4
Pouvoir(s)
: 2
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
Date
de
convocation
FES
4e
05/10/2023
Contre
:0
Abstention(s)
: O
Monsieur
le Maire
propose
au
conseil
municipal
d’effectuer
des
travaux
à la tribune
du
terrain
de
football
devenue
très vétuste.
Les
travaux
consisteraient
au
remplacement
de
la toiture
et de
poser
des
bardages
en
clin
bois.
Le
montant
des
travaux
est estimé
à 12
878.30
€ HT.
Le
plan
de financement
serait le suivant :
Montant
TTC :
15
453.96
€
Montant
TVA
:
2 575.66
€
Montant
HT
:
12
878.30
€
Montant
subvention
Département
30
%
: 3 863.49
€
Montant
récupération
TVA
(16.404
%)
: 2
112.56
€
Autofinancement
: 9 477,91
€
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
Commune
d'Etainhus - _
Accepte
à l’unanimité
de
solliciter l’aide financière
du Département
-
Autorise Monsieur
le Maire
à signer tout
document
y afférent
-
D’inscrire
au budget primitif 2024
les crédits nécessaires.
Fait
et
délibéré
en
séance
les
jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
Copie
Certifiée
Conforme,
Le
Maire,
Rémi
MALO
Commune
d'Etainhus