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Procès Verbal - pv 220922
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rosny-sous-Bois.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 220922)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sport, Justice et droit,
G:
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
22
SEPTEMBRE
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
jeudi
22
septembre,
les
membres
composant
le
Conseil
municipal,
convoqués
le
15
septembre
2022
par
Monsieur
Jean-Paul
FAUCONNET,
Maire,
se
sont
réunis
dans
la
salle
des
fêtes,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire.
ETAIENT
_PRESENTS
:
Mme
VAVASSORI,
M.
CAREL,
Mme
AWAD,
M.
ARCELUZ,
Mme
VENTURA,
M.
MANGON,
Mme
PROVOST,
M.
LE
FLOCH,
Mme
REGNAULD,
M.
BAKIR,
Mme
LEFELLE,
M.
MESA
GIRALDO,
M.
RICCARDI,
Mme
ROUSSEL,
M.
CHAMBORAIRE
(jusqu'à
21h)
Adjoints
—-
Mme
MAILLOT,
M.
SALLIOT,
Mme
PAILLOT,
M.
CAVANNA,
M.
DO
ESPIRITO
SANTO
(jusqu'à
21h),
Mme
CARBONELL,
M.
PERNES
(jusqu'à
21h),
Mme
PELLEN,
M.
NOBRE
(jusqu'à
21h45),
Mme
TISSOT,
M.
CIANI,
M.
CAPILLON,
Mme
JACAMENT,
M.
PARISE,
Mme
DA
COSTA,
Mme
THIBAULT,
Mme
BONNER,
Mme
ZERROUR,
Mme
KELOUA,
M.
DELALANDE,
M.
PAUTRE,
M.
BEAL,
Conseillers
municipaux,
lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
valablement
délibérer,
conformément
à
l'article
L
2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
ABSENTS
EXCUSES
AVEC
POUVOIR
: M.
CHAMBORAIRE
(à
partir
de
21h)
à
Mme
MAILLOT
-
Mme
BAUBRY
à
Mme
PROVOST
—
M.
DO
ESPIRITO
SANTO
(à
partir
de
21h)
à
Mme
ROUSSEL
—
M.
PERNES
(à
partir
21h)
à
Mme
TISSOT
—
M.
NOBRE
(à
partir
de
21h45)
à
Mme
VAVASSORI
- M.
ITZKOVITCH
à
Mme
DA
COSTA
ABSENTS
: Mme
ELICE
- M.
POINSIGNON
- Mme
SEBAN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Mme
Patricia
VAVASSORI
43
Conseillers
municipaux
en
exercice
Présents
:
34
Représentés
:
6
Absents
:
3
Début
de
séance
: 19h35
Monsieur
le
Maire
[...]
entre
deux
convocations,
une
convocation
à
19h
et
une
autre
à
19h30,
donc
merci
à
ceux
qui
étaient
là
à
19h,
mais
c'était
19h30,
comme
défini
précédemment.
Donc,
veuillez
nous
excuser
pour
cette
confusion
des
horaires.
Si
cela
vous
arrange,
nous
maintenons
19h.
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr Nous
faisions
en
fonction
des
horaires
professionnels
des
uns
et
des
autres,
donc
si
vous
préférez
19h30,
nous
nous
adaptons.
Il
n'y
a
pas
de
souci.
Voilà,
donc
confusion,
et
je
m'en
excuse. J'espère
que
vous
avez
tous
passé
d'agréables
vacances.
Vous
êtes
revenus
en
forme
pour
reprendre
les
activités
de
cette
rentrée.
Nous
allons
pouvoir
maintenant
débuter
notre
Conseil.
[ +
INSTALLATION
D'UN
NOUVEAU
MEMBRE
AU
SEIN
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Monsieur
le
Maire
Nous
allons
tout
d'abord
accueillir
Madame
Odile
TISSOT
puisque,
vous
le
savez,
Madame
Ninette
SMADJA
nous
a
quittés
il y
a
un
an.
Des
intervenants
Mme
CHAJID.
Monsieur
le
Maire
Non,
mais
attendez,
écoutez-moi.
Ninette
SMADJA
nous
a
quittés
il
y
a
un
an,
mais
(je
continuais)
notre
amie
conseillère
municipale
Khadija
CHAJID
nous
a
quittés
en
juin
dernier.
C'est
une
grande
tristesse,
bien
sûr,
pour
tous.
Elle
nous
manque.
Elle
nous
manque.
Sa
participation,
sa
présence,
les
propos
qu'elle
pouvait
nous
rapporter
par
rapport
à
son
quartier,
sa
présence
(en
effet,
je
l’ai
dit),
mais
nous
pensons
toujours
à
elle.
Ce
soir,
Odile
TISSOT,
tu
prends
la
place
de
Khadija
qui
nous
a
quittés
il
y
a
quelques
mois.
Je
suis
très
heureux
de
pouvoir
te
remettre
la
médaille
de
conseillère
municipale
en
lieu
et
place
de
Khadija,
que
nous
regrettons
tristement.
Procède
à
la
remise
des
insignes
Odile
aura
pour
tâches
de
s'occuper
de
nos
musées,
parce
que
vous
savez
que
nous
avons
donc
deux
musées
sur
la
Ville,
donc
notre
patrimoine
au
niveau
des
musées,
et
du
devoir
de
mémoire.
Je
t'en
remercie
par
avance.
Odile
est
une
Rosnéenne
de
toujours,
née
à
Rosny.
Donc
elle
connaît
Rosny
par
cœur,
comme
de
nombreuses
personnes
parmi
nous
ce
soir.
Merci
de
ton
engagement.
Nous
avons
encore
cette
pensée
pour
Khadija,
qui
nous
a
quittés
en
juin
dernier.
Patricia. Patricia
VAVASSORI
Merci
Monsieur
le
Maire.
Je
vais
procéder
à
l'appel.
Madame
VAVASSORI
procède
à
l'appel.
Monsieur
le
Maire,
nous
sommes
40
présents
ou
représentés.
Monsieur
le
Maire
Merci
Madame
VAVASSORI.
+
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
27
JUIN
2022
Monsieur
le
Maire
Nous
allons
débuter
notre
séance
par
l'approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
27
juin
dernier.
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
2/82 Ÿ
a-t-il
des
remarques
?
Non,
je
passe
au
vote.
Y
a-t-il
des
votes
contre?
Des
abstentions
?
Donc
ce
compte-rendu
est
adopté
à
l'unanimité,
je
vous
en
remercie.
UNANIMITE
1.
DÉSIGNATION
D'UN
ÉLU
DANS
DIVERSES
INSTANCES
Monsieur
le
Maire
Suite
au
départ
de
Khadija
CHAJID,
il
nous
faut
la
remplacer
dans
un
certain
nombre
d'instances
où
elle
siégeait.
Je
vous
propose
Madame
Odile
TISSOT
au
sein
de
la
Commission
sport,
culture
et
loisirs,
ainsi
que
membre
suppléante
au
sein
du
Conseil
d'administration
du
LEP
Jean
Moulin.
Monsieur
BAKIR
siègera
en
tant
que
membre
suppléant
au
sein
du
syndicat
SIGEIF.
Madame
Danièle
MAILLOT
siègera
dans
le collège
des
élus
au
sein
de
l'AGG.
Y
a-t-il
des
remarques,
des
propositions
?
Madame
THIBAULT.
Magalie
THIBAULT
Oui,
bonsoir
Monsieur
le Maire,
mesdames,
messieurs.
Monsieur
le
Maire
Bonsoir. Magalie
THIBAULT
Juste
une
explication
de
vote.
Nous
ne
prendrons
pas
part
au
vote
puisque
cela
concerne
les
élus
de
la
majorité.
Monsieur
le
Maire
Bien
évidemment,
et je
vous
en
remercie.
Madame
DA
COSTA.
Katia
DA
COSTA
Oui,
bonsoir
Monsieur
le
Maire.
De
la
même
manière
que
l'équipe
de
Magalie
THIBAULT,
nous
ne
prendrons
pas
part
au
vote
puisque
cela
concerne
la
majorité.
Monsieur
le
Maire
Très
bien,
merci
de
vos
interventions.
Je
passe
au
vote.
Y
a-t-il
des
non-prises
part
au
vote?
13.
Des
votes
contre?
Des
abstentions
?
Patricia
VAVASSORI
La
délibération
est
adoptée
par
27
voix
pour
et
13
non-prises
part
au
vote.
SUFFRAGES
EXPRIMES
40
POUR
27 M.
FAUCONNET,
Mme
VAVASSORI,
M.
CAREL,
Mme
AWAD,
M.
ARCELUZ,
Mme
VENTURA,
M.
MANGON,
Mme
PROVOST,
M.
LE
FLOCH,
Mme
REGNAULD,
M.
BAKIR,
Mme
LEFELLE,
M.
MESA
GIRALDO,
M.
RICCARDI,
Mme
ROUSSEL,
M.
CHAMBORAIRE,
Mme
MAILLOT,
M.
SALLIOT,
Mme
PAILLOT,
Mme
BAUBRY,
M.
CAVANNA,
M.
DO
ESPIRITO
SANTO,
Mme
CARBONELL,
M.
PERNES,
Mme
PELLEN,
M.
NOBRE,
Mme
TISSOT,
CONTRE
0
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
1
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
1
rosnysousbois.fr
3/82 NON
PRISES
PART
AU
VOTE
13 M.
CIANI,
M.
CAPILLON,
Mme
JACAMENT,
M.
PARISE,
M.
ITZKOVITCH,
Mme
DA
COSTA,
Mme
THIBAULT,
Mme
BONNER,
Mme
ZERROUR,
Mme
KELOUA,
M.
DELALANDE,
M.
PAUTRE,
M.
BEAL
Monsieur
le
Maire
Monsieur
DÉLALANDE.
Franck
DELALANDE
Bonsoir,
Monsieur
le
Maire,
bonsoir
mes
chers
collègues,
bonsoir
le
public.
Je
voulais,
à
l'occasion
de
cette
délibération,
en
profiter
pour
vous
interpeller.
Lors
du
Conseil
municipal
du
10
septembre
2020,
puis
ensuite
lors
de
celui
du
14
mai
2021,
la
question
de
l'ouverture
d'un
siège
à
chacun
des
groupes
de
l'opposition
a
été
abordée
concernant
la
SEMRO
et
également
concernant
la
PAREDEV.
Pouvez-vous
nous
indiquer
à
quelle
échéance
cela
se
mettra
réellement
en
place
?
Monsieur
le
Maire
Soyez
patient,
Monsieur
DÉLALANDE,
puisque
d'ici
la
fin
de
l’année
vous
aurez
votre
réponse.
2.
MISE
À
JOUR
DE
LA
DÉTERMINATION
DE
L'ENVELOPPE
MAXIMALE
DES
INDEMNITÉS,
DE
LA
FIXATION
DES
TAUX
INDEMNITAIRES
AFFECTÉES
AU
MAIRE,
AUX
ADJOINTS
ET
AUX
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
DÉLÉGUÉS
ET
DE
LA
DETERMINATION
DES
MAJORATIONS
DES
INDEMNITÉS
DE
FONCTION
POUR
LE
MAIRE
ET
SES
ADJOINTS
Monsieur
le
Maire
Bien,
le
point
numéro
2.
Il
s'agit
de
la
mise
à
jour
de
la
détermination
de
l'enveloppe
maximale
des
indemnités,
de
la
fixation
des
taux
indemnitaires
affectés
au
maire,
aux
adjoints
et
aux
conseillers
municipaux
délégués
et
de
la
détermination
des
majorations
des
indemnités
de
fonction
pour
le
maire
et
les
adjoints.
Je
vous
propose
la
mise
à
jour
de
cette
délibération
suite
au
décès,
bien
sûr,
de
Madame
CHAJID
et
de
l'augmentation
du
point
d'indice
de
référence
de
3,5
%,
vous
le
savez,
à
compter
du
1‘
juillet
2022.
Vous
avez
le
tableau
qui
fait
état
de
cela.
Y
a-t-il
des
abstentions
?
Des
votes
contre
?
Donc
ce
point
est
voté
à
l'unanimité,
je
vous
en
remercie.
UNANIMITÉ
SUFFRAGES
EXPRIMES
40
POUR
40 M.
FAUCONNET,
Mme
VAVASSORI,
M.
CAREL,
Mme
AWAD,
M.
ARCELUZ,
Mme
VENTURA,
M.
MANGON,
Mme
PROVOST,
M.
LE
FLOCH,
Mme
REGNAULD,
M.
BAKIR,
Mme
LEFELLE,
M.
MESA
GIRALDO,
M.
RICCARDI,
Mme
ROUSSEL,
M.
CHAMBORAIRE,
Mme
MAILLOT,
M.
SALLIOT,
Mme
PAILLOT,
Mme
BAUBRY,
M.
CAVANNA,
M.
DO
ESPIRITO
SANTO,
Mme
CARBONELL,
M.
PERNES,
Mme
PELLEN,
M.
NOBRE,
Mme
TISSOT,
M.
CIANI,
M.
CAPILLON,
Mme
JACAMENT,
M.
PARISE,
M.
ITZKOVITCH,
Mme
DA
COSTA,
Mme
THIBAULT,
Mme
BONNER,
Mme
ZERROUR,
Mme
KELOUA,
M.
DELALANDE,
M.
PAUTRE,
M.
BEAL
CONTRE
0
ABSTENTION
0
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
1
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
1
rosnysousbois.fr
4/82 | 3.
DEMANDE
D’ACQUISITION
ET
DE
DÉTENTION
DE
PISTOLETS
À
IMPULSION
ÉLECTRIQUE
Monsieur
le
Maire
Je
cède
la
parole
à
Monsieur
RICCARDI
pour
nous
proposer
une
demande
d'acquisition
et
de
détention
de
pistolets
à
impulsion
électrique.
Donnez-nous
toutes
les
explications,
Monsieur
RICCARDI. Victorio
RICCARDI
Merci
Monsieur
le
Maire.
Bonjour
à tous.
La
commune
va
faire
l'acquisition
de
pistolets
à
impulsion
électrique.
Depuis
plusieurs
années,
et
d'autant
plus
après
les
événements
tragiques
survenus
sur
le
territoire
national,
les
missions
des
policiers
municipaux
ont
évolué
de
façon
notable.
Leur
rôle
est
d'assurer
la
tranquillité
et
la
sécurité
publique,
dans
un
contexte
toujours
plus
dangereux
et
en
lien
étroit
avec
les
forces
de
sécurité
de
l'Etat.
Nous
avons
le
devoir
de
favoriser
la
protection
de
notre
police
municipale,
leur
intégrité
physique
étant
quotidiennement
exposée.
Le
pistolet
à
impulsion
électrique
est
une
arme
de
défense
intermédiaire
et
son
utilisation
intervient
généralement
après
l'usage
du
gaz
lacrymogène
ou
du
bâton
de
défense.
Face
à
un
individu
susceptible
d'être
armé
d’un
couteau,
arme
de
catégorie
D,
par
exemple,
menaçant
ou
dangereux,
l'effet
dissuasif
de
cette
arme
pourrait
également
retarder
le
passage à
l'acte
et
éviter
l'arme
létale.
Il
est
reconnu
que
les
premières
forces
capables
d'intervenir
sont
des
agents
de
proximité.
En
ce
sens,
la
police
municipale
s'inscrit
de
façon
régulière
dans
ce
cas
de
figure.
Cette
réalité
se
concrétise
notamment
par
la
volonté
de
l'Etat
de
demander
aux
collectivités
de
tout
mettre
en
œuvre
pour
renforcer
la
sécurité
aux
abords
des
établissements
recevant
du
public
ainsi
que
sur
l'espace
public
lors
des
manifestations
culturelles
et
récréatives
organisées
par
la
commune.
Ainsi,
les
policiers
municipaux
sont
régulièrement
engagés
sur
des
missions
de
jour
comme
en
première
partie
de
nuit,
en
coopération
étroite
avec
la
police
nationale
dans
le
cadre
d'une
convention
de
coordination
à
partenariat
renforcé.
Sur
le
plan
opérationnel,
nous
pouvons
observer
que
certaines
situations
s'accentuent,
et
notamment
les
agressions
par
arme
blanche
ou
encore
des
découvertes
d'armes
dissimulées,
avec
une
recrudescence
notable
des
atteintes
physiques
envers
la
police
municipale
par
des
individus
alcoolisés
ou
souvent
sous
l'emprise
de
substances
(ou
pas,
des
fois,
d’ailleurs).
Au
regard
de
tous
ces
éléments
de
contexte,
la
collectivité
a
souhaité
équiper
ses
agents
de
police
municipale
depuis
l'apparition
des
textes
réglementaires,
en
armes
de
poing
et
en
armes
de
substitution.
Aujourd'hui,
il appartient
à
la
Ville
de
compléter
ce
schéma
d'intervention
en
sécurité
pour
ces
agents
en
les
dotant
de
protection
et
de
défense
adaptées
permettant
de
faire
face
à
tous
les
types
de
situations
qu'ils
sont
susceptibles
de
rencontrer:
le
pistolet
à
impulsion
électrique
(PIE)
en
dotation
collective.
Des
garanties
sont
apportées
par
des
conditions
préalables
au
port
de
cette
arme
pour
tout
policier
municipal,
notamment
en
ce
qui
concerne
la
vérification
d'aptitude
par
une
formation
composée
de
plusieurs
modules
(juridique,
technique
et
pratique)
dont
chacun
est
sanctionné
par
des
épreuves
éliminatoires.
Les
conditions
de
stockage
de
l'arme
seront
conformes
aux
mêmes
obligations
légales
que
toutes
les
armes
déjà
détenues,
à savoir
la
présence
de
trois
armoires
fortes
sécurisées
au
sein
du
service
et accompagnées
d’un
logiciel
de
traçabilité
des
mouvements
d'armes.
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
|!
rosnysousbois.fr
5/82 Les
policiers
municipaux
auront
pour
obligation
de
satisfaire
à
la
vérification
de
la
compatibilité
au
port
d'arme
au
cours
de
deux
séances
d'entraînement
par
an
pour
le
tir
et
le
maintien
au
PIE. Voilà,
merci,
Monsieur
le
Maire.
Monsieur
le
Maire
Merci,
Monsieur
RICCARDI,
pour
ces
précisions.
Notre
police
municipale,
qui
est
quotidiennement
sur
le
terrain
à
défendre
les
Rosnéens,
les
intérêts
des
Rosnéens
et
surtout
la
sécurité
des
Rosnéens
aux
côtés
de
la
police
nationale
(nous
l'avons
encore
vérifié
hier)
se
voit
maintenant
devenir
détentrice
de
pistolets
à
impulsion
électrique
pour,
bien
sûr,
conforter
leur
Statut
de
police
municipale
et,
surtout,
leur
statut
de
défense
et
d'aide
à
nos
populations
en
difficulté. Y
a-t-il
des
remarques,
des
questions
?
Je
l’attendais,
Monsieur
BÉAL.
Je
savais
que
cela
allait
être
vous.
Éric BÉAL Merci
Monsieur
le
Maire.
Chers
collègues,
bonsoir.
Mesdames
et
messieurs
qui
nous
regardez,
j'espère
nombreux,
à travers
vos
écrans,
Cette
délibération
nous
propose
d'acheter
trois
pistolets
à
impulsion
électrique.
Nous
avons
un
certain
nombre
de
policiers
municipaux.
Ils
sont
beaucoup
plus
nombreux
que
trois,
donc
déjà
cette
question
se
pose,
mais
je
vais
vous
avouer
la
façon
dont
j'ai
procédé
pour
me
renseigner
Sur
les
raisons
qui
pourraient
pousser
notre
municipalité
à
acheter
des
pistolets
électriques.
J'ai
fait
mes
petites
recherches,
comme
tout
le
monde.
Je
ne
suis
pas
un
spécialiste.
J'ai
découvert
un
rapport
de
l'IGPN,
de
juin
2020
qui
note
que
son
usage,
à
titre
dissuasif,
évite
aux
agents
de
faire
usage
de
la
force
physique.
De
plus,
dit
ce
rapport,
en
cas
d'utilisation,
il
apparaît
comme
un
substitut
efficace
à
l'arme
individuelle
ou
au
lanceur
de
balles
de
défense
pour
neutraliser
un
individu
armé
sans
le
blesser.
Très
bien.
J'ai
découvert
que
la
municipalité
d'Avranches
—
qui
équipait
jusqu'ici
sa
police
municipale
d'un
bâton
de
défense,
d’un
gel
incapacitant
et
d’une
caméra
piéton
(donc
sans
pistolet)
—
vient
de
les
équiper
de
PEI
(pistolet
à
impulsion
électrique).
Par
contre,
ils
n'ont
toujours
pas
d’arme
à
feu,
ces
policiers
municipaux,
à
Avranches.
Cette
municipalité
rappelle
d'ailleurs,
sur
son
site,
les
articles
122-5
et
122-7
du
Code
pénal,
qui
précise
que
l’utilisation
d'une
arme
est
très
encadrée,
quelle
qu'elle
soit,
évidemment,
et
qu'il
ne
doit
pas
y
avoir
disproportion
entre
les
moyens
employés
pour
se
défendre
ou
bien
pour
assurer
la
sécurité
et
la
gravité
de
la
menace.
Or,
vous
le
savez
comme
moi,
les
actualités
nous
rappellent
régulièrement
que
les
policiers
nationaux
ou
municipaux
peuvent
se
voir
plongés
dans
des
situations
de
stress
intense,
des
situations
qui
les
poussent
à
utiliser
leur
arme
de
manière
disproportionnée
quand
ils
se
sentent
en
danger.
On
se
met
à
leur
place.
On
peut
se
sentir
en
danger
dans
plein
de
situations,
même
lorsqu'on
est
entraîné.
Et,
si
vous
suivez
l'actualité,
vous
saurez
que
certains
se
retrouvent
ensuite
condamnés
par
la
justice
parce
que,
justement,
ils
n’ont
pas
maîtrisé
cette
situation
de
stress
et
ils
ont
utilisé
leur
arme
à
feu
de
façon
disproportionnée,
ce
qui
est
regrettable,
à
la
fois
pour
la
victime,
mais
également
pour
l'agent.
À
Avranches,
toujours,
une
caméra
est
intégrée
au
dispositif
avec
ce
pistolet
à
impulsion
électrique
(PEI).
Chaque
intervention
nécessitant
l’utilisation
du
PEI
est
donc
intégralement
filmée
en
toute
transparence.
Pour
ma
part,
j'ajoute
que,
malheureusement,
je
n'ai
jamais
entendu
parler
de
formation
à
la
médiation
pour
les
agents
de
la
police
municipale
à
Rosny,
et
il
me
semble
pourtant
que
le
Savoir-faire
en
médiation
est
également
un
outil
utile
pour
apaiser
les
tensions
éventuelles
entre
les
habitants
et
les
policiers,
quel
que
soit
leur
uniforme.
Un
outil
qui
peut
participer
à
l'établissement
d’une
atmosphère
pacifique
et
au
bien
vivre
ensemble
que,
bien
évidemment,
nous
appelons
tous
de
nos
vœux.
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|!
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
6/82 Suite
à
cela,
j'ai
quelques
questions :
Quel
est
l'objectif
de
cet
achat
de
trois
pistolets
à
impulsion
électrique
alors
que
la
police
municipale
de
Rosny
compte
quelques
35,
37,
39
personnes
?
Je
ne
sais
plus.
En
tout
cas,
beaucoup
plus,
plus
de
dix
fois
plus.
Est-ce
que
la
majorité
et
vous-même,
Monsieur
le
Maire,
avez
l'intention
d'échanger
les
pistolets
des
agents
municipaux,
les
armes
à
feu,
donc,
que
les
agents
de
la
police
municipale
de
Rosny
détiennent
depuis
plusieurs
décennies,
contre
des
PIE
(des
pistolets
à
impulsion
électrique).
Plus
généralement,
quelle
est
votre
doctrine
sur
la sécurité
?
Le
livre
blanc
du
Forum
français
pour
la
sécurité
urbaine
indique
notamment
que
les
bonnes
relations
entre
citoyens
et
policiers
sont
une
condition
déterminante
pour
permettre
à
la
population
de
se
sentir
en
sécurité
et
pour
permettre
à
la
police
de
travailler
efficacement.
II
ajoute
(j'ouvre
les
guillemets)
«que,
malheureusement,
ces
relations
se
sont
fortement
dégradées
ces
dernières
années
».
Ce
livre
blanc
précise
: « Par
la mise
en
place
et l'animation
d'instances
de
concertation
représentatives
de
l'ensemble
des
citoyens,
et
notamment
des
groupes
les
plus
éloignés
des
institutions,
les
élus
locaux
(que
nous
sommes)
peuvent
contribuer
à
apaiser
les
tensions
et faciliter
le
dialogue
entre
les
forces
de
sécurité
de
l'État
et la
population
».
C'est
pourquoi
je
renouvelle
ma
question.
Qu'est-ce
qui
vous
conduit,
Monsieur
le
Maire,
à
cet
achat
de
nouvelles
armes,
alors
que
la
police
municipale
de
Rosny-sous-Bois
est,
je
l'ai dit,
dotée
d'armes
à feu
depuis
plusieurs
décennies
? Je
crois
même,
d’ailleurs,
que
c'était
une
des
premières
polices
municipales
à
détenir
des
armes
à
feu,
il
y
a
de
cela
plusieurs
décennies,
du
temps
de
Monsieur
PERNÈS.
Quelle
est
votre
doctrine
sur
la sécurité
?
J'ajoute
que
si
votre
intention est
juste
d'ajouter,
à
la
panoplie
déjà
importante
des
membres
de
la
police
municipale,
un
autre
outil,
juste
pour
le
plaisir
de
dépenser
l'argent
des
contribuables,
je
pense
que
les
élus
du
groupe
Rosny
écologique
et
solidaire
ne
voient
pas
l'intérêt
de
cette
nouvelle
dépense.
Mais,
s'il
vous
plaît,
pouvez-vous
nous
préciser
pourquoi
ces
nouvelles
armes
en
plus
de
celles
qui
existent
déjà
et
qui
sont
à
la
disposition
de
nos
policiers
municipaux
?
Qu'est-ce
que
vous
en
attendez
?
Merci.
Monsieur
le
Maire
Sachez
que
ce
n’est
pas
un
joujou,
si
vous
avez
l'intention
de
le
laisser
penser,
loin
de
là.
Je
vais
laisser
Monsieur
RICCARDI
prendre
la
parole, et
je
la
reprendrai
après.
Sachez
qu'en
effet
la
police
municipale
effectue
un
travail
énorme.
Vous
dites
qu'elle
ne
fait
pas
de
médiation.
Là,
je
vais
tout
à fait
à
l'encontre
de
vos
dires
parce
que
la
police
municipale,
bien
sûr,
même
si elle
intervient,
a aussi
un
grand
sens
de
la
médiation
avant
d’avoir
sa
responsabilité
de
répression.
ll
faut
savoir
aussi
—-et
certains
politiques,
en
plus,
en
jouent
largement
-
qu'elle
se
fait
caillasser,
que
ses
locaux
se
font
caillasser,
que
lorsqu'elle
passe
dans
certains
quartiers,
hélas,
la
police
municipale
est
traitée
de
tous
les
noms.
Elle
reçoit
des
projectiles.
Donc
il est
aussi
indispensable,
pour
la
sécurité
de
l'ensemble
de
nos
Rosnéens,
l'ensemble
de
nos
quartiers,
que
la
police
municipale
se
donne
tous
les
moyens,
bien
sûr,
de
se
protéger,
mais
aussi
de
protéger
les
Rosnéens
et les
Rosnéennes.
Victorio,
si vous
voulez
prendre
la
parole.
Je
la
reprendrai
après.
Victorio
RICCARDI
Je
vous
remercie,
Monsieur
le
Maire.
Alors,
pour
répondre
à
Monsieur
BÉAL
sur
la
médiation,
il faut
savoir
qu'à
la
police
municipale
la
médiation
est
un
travail
de
tous
les
jours.
Ils
font
cela
au
quotidien.
Ce
n'est
pas
quelque
chose
qui
est
en
dehors
de
leur
façon
de
travailler.
Pour
les
pistolets,
pourquoi
trois
pistolets
?
Parce
que
nous
n'allons
pas
doter
—
vu
qu'apparemment
c'est
de
l'argent
et
que
Monsieur
BEAL
ne
veut
pas
que
nous
dépensions
de
l'argent
—,
je
vais
lui
expliquer
pourquoi
nous
n'en
avons
pris
que
trois.
Trois,
c'est
parce
que
nous
avons
des
équipes.
Nous
mettrions
un
pistolet
par
équipe.
Nous
n'allons
pas
doter
tous
les
agents
municipaux
de
pistolet
à
impulsion
électrique.
Ces
pistolets
sont
donc
échangés
par
les
équipes
de
jour,
de
nuit,
et
ainsi
de
suite.
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
1
rosnysousbois.fr
7182 Voilà,
ce
n'est
pas
un
pistolet
par
agent.
Nous
n'’allons
pas
décider
par
la
suite
d'en
racheter
trois
autres,
et
ensuite
trois
autres
encore.
C'est
trois
pistolets
pour
la
totalité
de
la
police
municipale,
qui
tourne
par
équipe
de
trois,
et
qui
auront
trois
pistolets
dans
la
journée
par
équipe. Ensuite,
vous
m'avez
parlé
de
pourquoi
un
pistolet
à
impulsion
électrique.
Alors,
pourquoi
un
pistolet
à
impulsion
électrique
?
Parce
que
quand
vous
avez
en
face
de
vous
des
individus
qui
sont
virulents,
il faut
savoir
que
nous
sommes
dotés,
bien
sûr,
de
pistolet
létal,
mais
cela
nous
permet
de
pouvoir
éviter
de
faire
des
erreurs
de
stress
(comme
vous
dites),
et
donc
de
pouvoir
éventuellement
mettre
ceux-là
en
avant
et
éviter
d'aller
au
conflit
en
faisant
un
peu
reculer
les
individus
qui
seraient
un
peu
virulents.
Cela
permet
aussi
de
pouvoir
protéger
les
agents
qui
sont
souvent
—
comme
disait
Monsieur
le
Maire
—
caillassés.
Il y a
des
tirs
de
projectiles
qui
sont
des
fois
assez
graves,
et
cela
peut
blesser.
Vous
nous
parlez
beaucoup,
Monsieur
BÉAL,
de
gens
qui
sont
blessés
par
la
police,
qu'elle
soit
nationale
ou
municipale,
mais
vous
oubliez
tous
les
policiers
qui
ont
été
tués,
qui
ont
été
blessés,
qui
ont
laissé
des
orphelins.
Tout
cela,
vous
l'oubliez.
C'est
un
peu
facile,
chaque
fois,
de
mettre
en
avant
les
problématiques
…
Éric BÉAL Ne
vous
emballez
pas.
Ne
vous
emballez
pas.
Je
n'ai
pas
parlé
de
tout
cela.
Victorio
RICCARDI
Je
ne
m'emballe
pas,
Monsieur,
je
vous
réponds.
Éric BÉAL Non,
mais
vous
me
prenez
par
des
sujets
que
je
n'ai
pas
abordés
là.
Victorio
RICCARDI
Vous
me
laissez
parler,
s’il
vous
plaît.
Je
vous
ai
laissé
parler.
Je
ne
vous
ai
pas
manqué
de
respect
en
vous
coupant
la
parole.
J'aimerais
bien
que
vous
fassiez
la
même
chose.
Vous
avez
tendance,
à
chaque
fois,
à
devenir
irrespectueux.
C'est
un
peu
fatigant.
Je
vais
finir,
et
puis
vous
pourrez
parler
après.
J'aimerais
que
vous
compreniez
que
nous
ne
faisons
pas
cela
contre
la
population.
Nous
ne
faisons
pas
cela
pour
dépenser
de
l'argent.
Nous
faisons
cela
pour
protéger
la
population
et,
Surtout,
pour
aussi
protéger
nos
agents
municipaux
qui
sont,
malheureusement,
fortement
agressés.
Nous
avons
eu,
il
n'y
a
pas
très
longtemps,
une
agression
sur
les
bureaux
municipaux.
Ils
ont
été
caillassés,
tirs
de
mortier.
Ils
ont
lancé
des
cocktails
Molotov
dans
la
police
municipale
au
niveau
des
voitures.
Donc,
voilà,
nous
essayons
de
nous
défendre
comme
nous
pouvons,
et
surtout
en
essayant
de
minimiser
les
problèmes.
Nous
pourrions
faire
comme
certains
policiers
qui
sortent
leur
arme
létale
et
qui
mettent
en
joue,
mais
je
pense
que
ce
n’est
pas
ce
que
vous
voulez
non
plus.
Donc,
voilà,
nous
avons
estimé
que
cette
arme
intermédiaire
nous
permet
de
pouvoir
un
petit
peu
calmer
les
personnes
qui
pourraient
éventuellement
passer
à
l'acte,
sachant
que,
en
général,
les
policiers
ne
sortent
pas
leur
arme
létale.
Voilà,
merci.
Monsieur
le
Maire
Merci
pour
cette
réponse,
et
je
confirme
aussi
—
attendez,
je
réponds
—
que
la
formation
à
la
médiation
est
une
obligation,
d’ailleurs,
pour
la
police
municipale.
Donc
je
crois
que
nous
pouvons
constater,
lorsque
nous
recevons
des
riverains
de
quartiers
où
il
y
a
des
difficultés
avec
des
bandes,
avec
des
jeunes
qui
mettent
la
panique,
c'est
vrai
que
la
police
municipale,
notre
police
municipale
fait
beaucoup
de
médiation
pour
essayer
d’apaiser
les
choses
avant
de
faire
de
la
répression.
La
police
nationale
prend
le
relais
pour
la
répression,
mais
notre
police
nationale,
en
effet,
fait
de
la
médiation,
ce
que
certains
oublient.
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
I
rosnysousbois.fr
8/82 F
En
effet,
comme
l'a
dit
Monsieur
RICCARDI,
elle
a
été,
il y
a
quelques
semaines,
touchée
au
niveau
de
son
bâtiment,
au
niveau
de
ses
voitures,
au
niveau
de
sa
logistique,
donc
il est
aussi
important
que
la
police
municipale,
notre
police
municipale
soit
protégée.
Je
crois
qu'il
y
avait
Madame
THIBAULT,
et
après
Monsieur
CIANI.
Je
ne
sais
pas
si
vous
vouliez
reprendre
la
parole.
Madame
THIBAULT.
Magalie
THIBAULT
Oui,
merci.
Je
crois
que,
sur
ce
débat-là
de
la
sécurité
et
de
la
tranquillité
publique,
nous
pouvons
avoir
un
débat
serein
malgré
nos
différences
d'appréciation.
Je
crois
que
mon
collègue,
Éric
BÉAL,
il a
tout
sauf
caricaturé
ce
sujet.
Je
trouve
que
c'est
plutôt
vous
qui
l'avez
caricaturé,
et je
trouve
cela
bien
dommage.
Nous
vous
avons
posé
des
questions
pour
comprendre
le
bien-fondé
de
votre
position
et
pour
savoir
comment
est-ce
que
cette
décision
s’incorporait
dans
une
stratégie
globale
de
tranquillité
publique,
de
sécurité,
mais
aussi
de
prévention.
Question
à
laquelle
vous
n'avez
absolument
pas
répondu.
Par
ailleurs,
ce
n'est
pas
une
délibération
anodine
quand
on
demande
à
un
Conseil
municipal
d'armer
davantage
la
police
municipale.
C'est
de
notre
responsabilité
de
vous
poser
ces
questions,
Monsieur
le
Maire.
La
première
chose,
c'est
qu'à
aucun
moment,
dans
votre
délibération,
il
y
a
des
éléments
de
diagnostic
et
de
chiffres
qui
vous
permettent
de
prendre
cette
décision-là.
Mon
collègue
a
notamment
parlé
du
livre
blanc
du
Forum
français
de
la
sécurité
urbaine.
D'ailleurs,
je
regrette
que
la
Ville
de
Rosny-sous-Bois
ne
soit
pas
adhérente.
J'ai
eu
la
chance,
moi,
d'intégrer
le
comité
exécutif.
Il y a
des
collectivités
de
toutes
les
tendances
politiques
et
il y a
des
éléments
très
importants
qui
sont
dedans
et qui,
notamment,
expliquent
que
oui,
l'armement,
ce
n'est
pas
tout
le
temps
la
solution
sine
qua
non
pour
parler
des
questions
de
sécurité.
Et
aussi,
ce
qu'ils
mettent
en
avant,
c'est
que
les
questions
de
sécurité
et
de
tranquillité
publique,
il
y
a
trois
éléments
importants
: la
question
de
la
sécurité,
la
question
de
la
prévention,
et
la
question
de
la
cohésion
sociale.
Donc,
pour
nous,
cette
délibération-là,
elle
doit
pouvoir
s’incorporer
dans
un
schéma
global.
C'est
cette
question-là
que
nous
vous
posions,
Monsieur
le
Maire.
Quelles
sont
aujourd’hui
vos
orientations
en
matière
de
sécurité,
de
prévention
et
de
cohésion
sociale?
Manifestement,
aujourd'hui
et
ce
soir,
vous
n’apportez
aucune
réponse
comme
c'est
souvent
le
cas.
Donc
aujourd'hui
nous
n'avons
pas
les
éléments
pour
statuer,
voilà.
Si,
demain,
nous
étions,
nous,
dans
une
majorité,
nous
proposerions
un
schéma
global
qui
permet
aussi
d'améliorer
les
relations
entre
la
police
municipale
et
les
habitants
pour
aussi
prévenir
de
ces
faits
de
délinquance
et
d'incivilité.
Pour
nous,
c’est
tout
aussi
important,
et
nous
le
disons
calmement,
sereinement,
sans
s'énerver,
mais
nous
aimerions
bien
pouvoir
avoir
un
débat.
Là,
en
fait,
nous
n'avons
pas
de
débat.
On
nous
caricature,
et c'est
franchement
dommage.
Monsieur
le
Maire
Je
pense
que
je
ne
caricature
pas.
Ce
n’est
pas
dans
mes
traditions
de
caricaturer
la
police
municipale,
bien
au
contraire,
parce
que
je
respecte
trop
ce
qu’elle
peut
faire.
Je
respecte
trop
son
engagement
et
je
respecte
trop
son
attachement
même
aux
Rosnéens,
même
à
ceux
et
celles
qui
provoquent
des
événements
sur
les
quartiers;
même
à
ceux
et
celles
qui
les
agressent.
Notre
but,
en
effet,
c'est
de
défendre
notre
police
municipale.
En
défendant
notre
police
municipale,
nous
défendons
aussi
les
Rosnéens
et
nous
les
mettons
en
sécurité.
Vous
savez
très
bien
que,
à
travers
cela
et
à
travers
l'aide
que
la
police
nationale
apporte
à
notre
PM,
nous
souhaitons
que
l’ensemble
des
Rosnéens
puisse
vivre
dans
un
cadre
apaisé
et
dans
la
médiation,
puisque
vous
avez
nié
tout
à
l'heure
que
la
police
municipale
faisait
de
la
médiation.
Donc
je
vous
reconfirme
que
notre
police
municipale
fait
de
la
médiation,
même
si
elle
fait
de
la
répression,
ce
qui
est
son
rôle,
ce
qui
est
son
devoir,
mais
elle
accomplit
toute
sa
tâche
auprès
des
habitants
et
dans
les
quartiers.
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
1
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|!
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr Madame
KELOUA.
Fatiha
KELOUA
Oui,
bien
sûr,
j'abonde
les
propos
de
ma
collègue
Magalie
THIBAULT.
J'aimerais
juste
ajouter
deux
mots.
Le
premier,
c'est
que
vous
êtes
en
train
d'opposer
notre
position
à
la
vôtre
alors
que,
je
pense,
nous
avons
besoin
de
notre
police
municipale.
Elle
est
absolument
indispensable
et
elle
fait
déjà
un
travail
extraordinaire
avec
le
peu
d'agents
que
nous
avons
à
Rosny
et
les
missions
trop
diverses
qui
leur
sont
proposées.
Donc
ce
n’est
pas
s'opposer
à
la
police
municipale
que
de
s'inquiéter
de
l’utilisation
d'armes.
Voilà,
c'est
ma
première
intervention.
Ma
deuxième
intervention,
c’est
juste
de
rappeler
—
parce
que
là,
votre
délibération,
elle
était
un
peu
expéditive..
C'est
très
bien,
vous
nous
avez
donné
le
tarif,
le
prix
d'un
pistolet
(2
800
euros,
très
bien),
mais
moi
j'aimerais
quand
même
souligner
ce
que
c'est
qu'un
taser.
Vous
appelez
cela
pistolet
électrique,
aux
États-Unis
on
appelle
cela
un
taser.
C'est
utilisé
depuis
les
années
2010.
C'est
un
pistolet
à
impulsion
électrique
qui
est
une
arme
de
quatrième
catégorie
non
létale,
d'accord.
En
France,
nous
l’utilisons
de
trois
façons.
Il
y
a
trois
possibilités
de
l’utiliser.
Soit
le
simple
point
rouge
projeté
sur
un
corps,
soit
l'arc
(le
plus
connu),
c'est
envoyer
un
choc
électrique
qui
dure
cinq
secondes
et,
enfin,
il
y
a
un
troisième
mode
sur
ce
pistolet
électrique
qui
est
dit
coercitif,
qui
consiste
à
la
projection
(je
suis
en
train
de
lire)
de
deux
dards
(des
dards,
cela
s'écrit
comme
le
dard
d'une
guêpe)
qui
viennent
se
planter
dans
le
corps,
délivrant
au
passage
une
décharge
de
50
000
volts.
Voilà,
c'est
tout
ce
que
je
voulais
dire.
Monsieur
le
Maire
Je
pense
que
nous
ne
nous
opposons
pas.
Nous
sommes
complémentaires.
Je
n'ai
jamais
dit
que
nous
étions
en
opposition.
Je
ne
crois
pas,
même
si
nous
pouvons
avoir
une
vue
un
petit
peu
différente.
Je
pense
qu'il
n'y
a
pas
d'opposition
et
je
sais
aussi
le
soutien
que
vous
pouvez
apporter
à
notre
police
municipale.
Voilà,
mais
c'est
vrai
que
vous,
comme
nous,
sommes
très
attentifs
à
la
sécurité
de
l’ensemble
de
nos
Rosnéens.
Madame
ZERROUR,
qui
n’a
pas
encore
pris
la
parole.
Salima
ZERROUR
Oui,
bonsoir.
Donc,
concernant
les
arguments
qui
ont
été
amenés
concernant
le
choix
d'achat
de
pistolets
électriques,
de
repousser
éventuellement
une
bande
de
jeunes
qui
viendraient
agresser
notre
police,
il
y
a
une
arme
qui
s'appelle
les
gazeuses
qu'ils
utilisent,
en
règle
générale,
justement
pour
se
défendre
et
justement
faire
reculer
les
éventuels
agresseurs
et
qui
sont
moins
dangereuses
parce
que
le
pistolet
électrique,
s’il
n’a
pas
vocation
d'être
létal,
il
peut
l'être.
Il
peut
l'être
parce
qu'il
délivre
des
décharges
électriques,
et
quand
un
policier
en
fait
usage
il
ne
sait
pas
si
la
personne
en
face
—
et
ça
peut
être
un
jeune,
ça
peut
être
quelqu'un
de
16
ans,
20
ans,
30
ans
-,
qui
est
porteur
d'une
pathologie
cardiaque.
II
ne
le
sait
pas
et
il
va
le
tuer,
malgré
lui.
Et
quand
je
vous
dis
cela,
je
pense
à
notre
police,
qui
ne
voulait
pas
tuer
ce
jeune,
et
le
jeune
qui
va
partir
parce
qu'il
a
fait
une
bêtise.
Cela
aussi,
il faut
y
penser.
Donc
opposés.
Depuis
tout
à
l'heure
j'entends,
en
gros,
« oui,
RES,
vous
êtes
contre
la
police
».
C'est
totalement
faux.
Monsieur
le Maire
Je
ne
l'ai
pas
dit,
Madame
ZERROUR.
Non,
non,
nous
ne
l'avons
pas
dit.
Salima
ZERROUR
Je
suis
désolée,
mais
en
filigrane,
cela
voulait
dire
ça.
Monsieur
le
Maire
Non,
non,
non,
en
filigrane,
nous
ne
l'avons
pas
dit.
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
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37
00
|
rosnysoushois.fr
10/82 Salima
ZERROUR
Mais
moi
je
vous
dis,
si
vraiment
vous
voulez
les
protéger,
leur
donner
ce
type
d'arme.
Vous
les
mettez
encore
plus
en
danger.
Monsieur
le
Maire
Monsieur
CAREL.
Pierre-Olivier
CAREL
Merci
Monsieur
le
Maire.
Chers
collègues,
mesdames
et
messieurs,
Je
crois
qu'à
vouloir
trop
rentrer
dans
le détail,
on
oublie
l'essentiel.
Vous
parlez
de
doctrine.
La
doctrine
est
très
simple.
Nous
sommes
dans
un
environnement
où,
de
plus
en
plus,
la
police
municipale
est
appelée
en
intervention
sur
le
terrain,
tous
les
jours.
Nous
le
voyons
en
nécessité
de
renforcement
en
termes
d'horaires,
mais
aussi
en
termes
de
compétences.
Ces
dernières
semaines,
ces
derniers
mois
ont
été
émaillés
par
des
interventions
au
niveau
de
la
police
nationale
où
des
armes
létales
ont
été
utilisées,
notamment
pour
des
refus
d’obtempérer
ou
pour
des
délits
de
fuite.
Aujourd'hui,
la
préoccupation
de
la
municipalité
de
Rosny-sous-Bois,
c'est
de
faire
en
sorte
d’avoir
une
réponse
qui
soit
la
plus
proportionnée
possible.
Or,
entre
le
gaz
lacrymogène
qui
a
été
évoqué
et
l'arme
létale
portée
à
la
ceinture,
il
y
a
d’autres
outils
qui
peuvent
être
mis
en
œuvre.
Ce
que
recherche
notre
équipe
municipale,
c'est
bien
de
trouver
la
meilleure
réponse
possible
pour
qu'il
y
ait
le
moins
de
problèmes,
à
la
fois
pour
les
policiers
municipaux
qui
partent
en
intervention,
souvent
avec
des
missions
de
plus
en
plus
difficiles.
Tout
à
l'heure,
on
a
parlé
des
tirs
de
mortier.
Ils
ne
s'adressent
pas
uniquement
aux
bâtiments
du
centre
administratif
ou
de
la
police
municipale
au
Bois
Perrier.
Des
véhicules
de
police
sont
régulièrement
chargés
à
coups
de
mortier.
Et
pour
pouvoir
arriver
à
maîtriser
un
certain
nombre
de
situations,
beaucoup
de
polices
municipales,
aujourd’hui,
sont
obligées
de
s'équiper
de
ces
outils
de
manière
à
apporter,
si
possible,
la
réponse
la
moins
létale
— et,
en
l'occurrence,
c'est
vrai
qu'il
peut
y
avoir
des
accidents,
mais
de
la
même
manière
qu'il
peut
y
en
avoir
avec
tous
les
types
d'armes,
que
ce
soit
un
bâton
de
défense
ou
que
ce
soit
une
bombe
lacrymogène
—
pour
pouvoir
apporter
la meilleure
sécurité
localement.
Et
je
voudrais
rajouter
un
petit
point.
Il
ne
faut
pas
oublier
que
les
polices
municipales
aujourd'hui
sont
presque
mieux
et
plus
formées
que
les
policiers
nationaux
qui
sortent
des
écoles
de
police
en
termes
d'intervention.
Et
ils
ont
une
formation
qui
ne
va
pas
simplement
au
maniement
des
armes.
Elle
va
aussi
à
cette
police
de
proximité
qui
est
essentielle
pour
notre
quotidien.
Donc,
de
ce
point
de
vue-là,
moi
je
leur
réaffirme
ma
totale
confiance
dans
leur
capacité
à
intervenir
sur
le
terrain
et
à
être
en
situation
de
pouvoir
utiliser
les
outils
à
leur
disposition,
les
armes
à
leur
disposition
pour
pouvoir
répondre
de
manière
proportionnée.
Monsieur
le
Maire
C'est
souvent
la
police
municipale,
d'ailleurs,
qui
est
la
première
interpellée,
la
première
appelée,
qui
intervient
la
première
sur
le terrain.
Donc,
là
aussi,
il peut
y avoir
une
dangerosité,
donc
il est
normal
aussi
qu’elle
se
protège,
la
police
nationale
intervenant
parfois
après.
Quand
la
police
municipale
est
en
première
ligne,
il
faut
justement
qu'elle
ait
les
moyens
de
pouvoir
faire
—
comme
je
l'ai
dit
tout
à
l'heure
—
cette
médiation,
mais
aussi
cette
défense
pour
elle-
même,
cette
autodéfense,
mais
aussi
la
défense
de
nos
Rosnéens.
Monsieur
BÉAL
Éric BÉAL Oui,
j'aimerais
juste
faire
quelques
remarques.
Monsieur
RICCARDI,
vous
parlez
de
caricature
me
concernant,
mais
vous
parlez
de
policiers
blessés,
vous
parlez
d'orphelins..
Enfin,
vous
vous
rendez
compte
de
ce
que
vous
dites?
On
ne
peut
pas
parler
sereinement
et
mettre
en
question
cet
achat.
C'est
vous
qui
allez
dans
la
caricature.
Qu'est-ce
que
c'est
que
cette
façon
de
se
comporter
à
chaque
fois
que
l'on
parle
de
sécurité
?
Caricaturalement,
la droite
balance
—
|
Hôtel
de
ville — 20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
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49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
11/82 effectivement
ce
sont
des
faits,
mais
la
droite
balance
les
policiers
qui
ont
effectivement
été
tués
dans
le
cadre
de
leurs
services
et
leurs
familles
qui
sont
touchées.
Et
vous
nous
caricaturez
en
nous
expliquant
que
la
gauche
ne
veut
pas
faire
le
travail
?
Non,
mais
ce
n'est
pas
serein.
Monsieur
le
Maire
Enfin,
les
propos
de
monsieur
MÉLENCHON....
Éric
BÉAL
Attendez,
je
termine.
Monsieur
le
Maire
Excusez-moi,
je
vous
coupe
la
parole
parce
que,
là,
cela
commence
à...
Éric
BÉAL
Non,
non,
vous
ne
me
coupez
pas
la
parole.
On
vient
de
me
reprocher
de
couper
la
parole.
Monsieur
le
Maire
Les
propos
de
Monsieur
MÉLENCHON
sont
quand
même
clairs.
Éric
BÉAL
Mais
qu'est-ce
que
vous
me
parlez
de
Monsieur
MÉLENCHON
?
Je
ne
connais
pas
Monsieur
MÉLENCHON! Monsieur
le
Maire
Mais
je
vous
parle
de
Monsieur
MÉLENCHON.
Vous
ne
connaissez
pas
Monsieur
MÉLENCHON
?
Encore
dernièrement,
c'est
la
faute
de
la
police…
Éric
BÉAL
Je
suis
écologiste.
Monsieur
le
Maire
C'est
toujours
la faute
de
la police.
Éric
BÉAL
Donc,
s’il
vous
plaît,
ne
me
coupez
pas
la
parole.
Monsieur
le
Maire
Si, je
vous
coupe
la parole.
Éric
BÉAL
On
vient
de
me
reprocher
de
couper
la
parole.
Monsieur
le
Maire
Je
vous
coupe
la
parole
parce
que
là,
écoutez,
vos
leçons
de
morale,
c'est
vrai
qu'il
y
a
un
moment
où
ça
fatigue
tout
le
monde.
Éric
BÉAL
Mais
ce
n'est
pas
une
leçon
de
morale,
et
je
m'adressais
à
Monsieur,
et
pas
à
vous,
Monsieur
FAUCONNET. Monsieur
le
Maire
Donc
je
vous
remets
politiquement
en
place,
Monsieur.
Éric
BÉAL
Très
bien,
vous
voyez,
vous
êtes
en
plein
dans
la
caricature.
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
1
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
!
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35
37
00
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rosnysousbois.fr
12/82 Monsieur
le
Maire
Bien
sûr,
je
suis
dans
la
caricature,
comme
vous
l'êtes
vous-même.
Éric
BÉAL
Je
voulais
en
même
temps
vous
faire
remarquer
que
vous
nous
expliquez
en
deux
phrases :
« Mais
si
mais
si,
mais
si...
la
police
municipale
est
capable
de
médiation.
D'ailleurs,
elle
est
bien
formée
».
Et
ensuite,
pendant
cinq
minutes,
vous
nous
expliquez...
Monsieur
le
Maire
Bien
sûr.
Éric
BÉAL
.…
l'intérêt
d’avoir
de
nouvelles
armes.
Monsieur
le
Maire
Oui,
oui,
oui.
Éric
BÉAL
Écoutez,
si
vous
nous
dites
que
la
police
municipale
se
fait
caillasser,
si
ses
véhicules
se
font
régulièrement
caillasser,
il y
a
quand
même
un
petit
problème
au
niveau
de
la
médiation.
Cela
ne
fonctionne
pas.
Monsieur
le
Maire
Bien
sûr,
bien
sûr.
Éric
BÉAL
Attendez,
c'est
assez
logique,
non
?
Monsieur
le
Maire
Enfin,
je
reprends
les
propos
de
MÉLENCHON
: « La
police
est
nulle.
La
police
ne
sert
à
rien
».
Éric
BÉAL
Ça
y est,
voilà.
Monsieur
le
Maire
Je
fais
de
la
politique.
Éric
BÉAL
Et
c'est
nous
qui
sommes
dans
la
caricature
?
Monsieur
le
Maire
C'est
vous
qui
êtes
dans
la
caricature.
Éric
BÉAL
Évidemment! Monsieur
le
Maire
Donc
je
vais
passer
au
vote,
parce
que
cela
commence...
Éric
BÉAL
Et
d’ailleurs
nous
n'avons
pas
caricaturé,
nous,
la
police
municipale.
C'est...
Monsieur
le
Maire
Je
l'espère
bien.
Hôtel
de
ville — 20,
rue
Claude
Pernès
1
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
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rosnysousbois.fr
13/82 Éric
BÉAL
Non,
non,
mais.
Monsieur
le Maire
Et
moi
non
plus.
Éric
BÉAL
Nous
vous
avons
reproché
de
nous
caricaturer.
Monsieur
le
Maire
Pas
du
tout.
Éric
BÉAL
Ce
n'est
pas
du
tout
la
même
chose.
Mais,
attendez,
c'est
décevant.
Monsieur
le
Maire
Très
bien.
Éric
BÉAL
C'est
extrêmement
décevant.
Monsieur
le
Maire
Très
bien,
Monsieur
BÉAL.
Éric
BÉAL
…
le
niveau.
Monsieur
le Maire
Le
niveau,
je
le
sais,
nous
sommes
des
nuls.
Éric
BÉAL
…
d'échanges
que
nous
pouvons
avoir
à
partir
du
moment.
Monsieur
le
Maire
Je
sais.
Éric
BÉAL
.…
OÙ
vous
avez
décidé
qu'il
fallait
acheter
des
armes
absolument.
C'est.
Monsieur
le
Maire
Très
bien,
je
passe
au
vote.
Éric
BÉAL
Heureusement
que
Monsieur
Pierre-Olivier
CAREL
a
un
peu
haussé
le
débat.
Monsieur
le Maire
Ah,
ben
bien
sûr.
Merci
Monsieur
CAREL.
Madame
THIBAULT,
et
après
je
passe
au
vote.
Magalie
THIBAULT
Juste,
Monsieur
le
Maire,
un
peu
de
sérénité.
Monsieur
le Maire
Oui,
bien
sûr.
Magalie
THIBAULT
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
1
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
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rosnysousbois.fr
14/82 Nous
ne
sommes
pas
en
train
de
faire
le débat
de
l'élection
présidentielle.
Arrêtez
de.
Monsieur
le
Maire
Ah,
je
ne
sais
pas
le
faire.
Magalie
THIBAULT
Non,
non,
mais
attendez...
Monsieur
le
Maire
Il y
a
quelques
propos.
Magalie
THIBAULT
Non,
non,
vous
n'êtes
pas
serein.
Monsieur
le
Maire
Il y a quelques
propos
encore
récents
qui
résonnent
dans
nos
oreilles.
Magalie
THIBAULT
Non,
mais
écoutez,
Monsieur
le
Maire.
Monsieur
le
Maire
Ben
si.
Magalie
THIBAULT
Vous
n'êtes
pas
serein
dans
ce
débat-là.
Monsieur
le
Maire
Ah,
je
ne
sais
pas.
Magalie
THIBAULT
|
Voilà,
nous,
nous
posons
une
discussion.
Nous
vous
posons
des
questions.
Vous
êtes
incapable
de
nous
répondre
sur
la stratégie
globale.
Monsieur
le
Maire
Bien
sûr,
nous
ne
sommes
jamais
capables.
Magalie
THIBAULT
Non,
vous
répondez
sur
le sujet
de
la sécurité.
Monsieur
le
Maire
Eh
bien,
oui.
Oui.
Magalie
THIBAULT
Nous,
les
questions
que
nous
vous
posons
en
complément,
c'est:
qu'est-ce
qu'on
fait?
Comment
la
municipalité
évite
aussi
d'en
arriver
à
ces
situations
dramatiques
et
à
faire
que
les
policiers
municipaux
et
nationaux
rencontrent
le
moins
de
difficulté
possible?
Qu'est-ce
qu'on
fait
dans
le
domaine
de
la
prévention
et
de
la
cohésion
sociale?
Voilà,
nous
vous
l'avons
répété.
Ce
sont
trois
piliers.
Et
vous,
vous
vous
énervez.
Vous
nous
parlez
de
Jean-Luc
MÉLENCHON.
Mais
honnêtement,
ce n’est pas.
Monsieur
le
Maire
Non,
je
pense
que
Monsieur
BÉAL
s'énerve
aussi,
donc.
Magalie
THIBAULT
…
acceptable.
Ce
n’est
pas
acceptable.
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|!
01
49
35
37
00
|!
rosnysousbois.fr
15/82 Monsieur
le Maire
Oui. Magalie
THIBAULT
Ce
n'est
pas
respectueux
du
débat
démocratique
que
nous
avons
aujourd'hui.
Monsieur
le Maire
Je
le
sais,
ce
n'est
pas
démocratique.
Nous
connaissons
votre
discours.
Voilà,
je
pense
que
la
médiation
—
je
reviens
encore
sur
la
médiation
—,
je
pense
que
nous
avons,
au
sein
de
la
politique
de
la
Ville,
suffisamment
de
structures
qui
font
que
nous
pouvons
faire
ces
médiations
avec
l’aide
de
la
police
municipale
auprès
des
jeunes,
que
ce
soient
les
jeunes
mineurs,
les
jeunes
adultes
et
les
jeunes
des
quartiers.
Donc
il y
a
un
gros
travail,
vous
le
savez,
qui
est
fait
par
la
politique
de
la
Ville,
par
la
politique
des
quartiers
auquel
participe
activement
la
police
municipale. Après,
quand
elle
est
sur
le
terrain,
c'est
vrai
qu'elle
est
confrontée
à
des
situations.
Voilà,
et
elle
doit
faire
face
à
des
situations
parfois
critiques
et
difficiles.
C'est
pour
cela
que
nous
les
défendons. Donc
je
ne
fais
pas
de
caricature.
Personne
ne
fait
de
caricature,
alors
arrêtons
ce
débat
stérile.
Je
passe
au
vote.
Y
a-t-il
des
votes
contre
?
7.
La
police
municipale
sera
ravie.
Y
a-t-il
des
abstentions
?
Madame
VAVASSORI. Patricia
VAVASSORI
Ce
point
est
approuvé
à
33
votes
pour
et
7
votes
contre.
Monsieur
le
Maire
Merci
Patricia.
33
voix
pour
et
7 votes
contre
(R.E.S.)
SUFFRAGES
EXPRIMES
40
POUR
33 M.
FAUCONNET,
Mme
VAVASSORI,
M.
CAREL,
Mme
AWAD,
M.
ARCELUZ,
Mme
VENTURA,
M.
MANGON,
Mme
PROVOST,
M.
LE
FLOCH,
Mme
REGNAULD,
M.
BAKIR,
Mme
LEFELLE,
M.
MESA
GIRALDO,
M.
RICCARDI,
Mme
ROUSSEL,
M.
CHAMBORAIRE,
Mme
MAILLOT,
M.
SALLIOT,
Mme
PAILLOT,
Mme
BAUBRY,
M.
CAVANNA,
M.
DO
ESPIRITO
SANTO,
Mme
CARBONELL,
M.
PERNES,
Mme
PELLEN,
M.
NOBRE,
Mme
TISSOT,
M.
CIANI,
M.
CAPILLON,
Mme
JACAMENT,
M.
PARISE,
M.
ITZKOVITCH,
Mme
DA
COSTA
CONTRE
7 Mme
THIBAULT,
Mme
BONNER,
Mme
ZERROUR,
Mme
KELOUA,
M.
DELALANDE,
M.
PAUTRE,
M.
BEAL
ABSTENTION
|4.
AJUSTEMENTS
DES
TARIFS
MUNICIPAUX
2022-2023
|
Monsieur
le
Maire
Je
passe
la
parole
à
Madame
REGNAULD
pour
l'ajustement
des
tarifs
municipaux.
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
I
rosnysousbois.fr
16/82 Nathalie
REGNAULD
Bonsoir
tout
le
monde.
Par
délibération
n10
du
27juin
2022,
le
Conseil
municipal
a
approuvé
les
tarifs
municipaux
2022-2023
en
faisant
en
particulier
le
choix
de
maintenir
inchangé,
pour
la
piscine,
le prix
des
entrées
individuelles
pour
les
Rosnéens.
Des
ajustements
sont
toutefois
nécessaires
pour
les
abonnements
à
entrées
illimitées
avec
activités
sportives
accessoires
du
centre
aquatique
Camille
Muffat.
Ces
tarifs,
pour
les
pass
Aqua
matin,
Aqua
forme,
pass
Liberté
et
pass
Liberté
gold
vont
être
revalorisés.
Le
pass
Aqua
matin
passera
à
39,90
euros
par
mois,
le
pass
Aqua
forme
à
40,90
euros
par
mois,
le
pass
Liberté
à 49,90
euros
par
mois
et
le
pass
Liberté
gold
à 65,90
euros
par
mois.
Le
pass
Aquatique,
qui
donne
accès
aux
bassins
de
façon
illimitée,
restera
au
même
prix,
de
même
que
les
frais
initiaux
d'adhésion.
Ces
nouveaux
tarifs
entrent
en
vigueur
au
1°
octobre
2022.
Il est
proposé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Monsieur
le
Maire
Merci
Madame
REGNAULD.
Y
a-t-il
des
questions
?
Madame
THIBAULT.
Magalie
THIBAULT
Oui,
merci.
Écoutez,
déjà,
à
travers
cette
délibération,
nous
souhaitons
réaffirmer
notre
détermination
à
ne
pas
voir
les
tarifs
municipaux
—
notamment
les
tarifs
liés
à
l'enfance
-
augmenter
alors
que
l'inflation
s'accélère
et
que
les
coûts
augmentent,
et
que
la
vie
devient
de
plus
en
plus
dure
pour
de
bon
nombre
de
Rosnéens
et de
Rosnéennes.
Dans
cette
délibération,
et
vous
l’avez
rappelé,
Madame
REGNAULD,
vous
nous
proposez
une
augmentation
des
tarifs
de
certains
pass
du
centre
nautique
Camille
Muffat,
qui
va
de
trois
à
|
quatre
euros
en
fonction
des
pass.
Il
nous
semblait
important,
ce
soir,
puisque
nous
avons
été
témoins,
comme
bon
nombre
de
Rosnéens
et
de
Rosnéennes
— et
je
sais
que
vous
nous
avez
|
apporté
certaines
réponses
quand
on
s’est
croisées
au
forum
des
associations
—,
mais
que
vous
puissiez
bien
nous
faire
un
petit
point,
justement,
sur
l'état,
notamment
des
finances
du
délégataire
puisque
nous
avons
vu,
et
notamment
en
Seine-Saint-Denis,
que
ce
même
délégataire
avait
fermé
soudainement
certaines
piscines
dans
le
département.
Voilà,
cela
me
paraît
intéressant,
notamment
pour
les
Rosnéens
et
les
Rosnéennes,
de
savoir
quelles
ont
été
les
discussions
avec
ce
délégataire-là.
Quelles
sont
aujourd’hui
les
perspectives,
puisqu'il
y
a
quand
même
une
petite
inquiétude
à
la
fin
de
la
délibération,
vous
employez
le
conditionnel,
notamment
concernant
le
pass
qui
permet
l'accès
au
bassin
de
façon
illimité
où
vous
indiquez
que
cet
accès-là
resterait
au
même
prix.
Nathalie
REGNAULD
Alors,
c'est
une
erreur.
C'est
« restera
».
Magalie
THIBAULT
Ah,
parfait
alors.
Nathalie
REGNAULD
Excusez-moi. Monsieur
le
Maire
Enfin,
là,
ces
prix
ne
touchent
pas
les
enfants,
les
jeunes.
Voilà,
c’est
surtout
les
prix
qui
concernent
les
adultes
et
les
seniors.
| |
Hôtel
de
ville — 20,
rue
Claude
Pernès
1
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
| 01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
17/82 Nathalie
REGNAULD
Sinon,
je
peux
donner
des
précisions,
justement,
sur
notre
piscine.
Nous,
nous
avons
la
chance
que,
pour
le
moment,
elle
ne
ferme
pas,
pour
plusieurs
raisons.
La
première
c'est
parce
que
nous
sommes
raccordés
à
la
géothermie,
donc,
du
coup
nous
sommes
moins
impactés
par
l'évolution
du
coût
du
gaz
que
les
autres
équipements
nautiques
du
groupe
Vert
Marine.
C'est
pour
cela
que
nous
ne
sommes
pas
menacés
par
la
fermeture.
Deuxièmement,
concernant
l'électricité,
le
centre
bénéficie
des
mêmes
tarifs
que
ceux
de
la
Ville.
En
effet,
le
centre
est
raccordé
à
un
transformateur
qui
alimente
notamment
les
autres
équipements
municipaux
du
mail
Timbaud
et
dont
l'abonnement
est
souscrit
par
la
Ville.
Du
coup,
en
utilisant
les
tarifs
de
la
Ville,
les
tarifs
sont
donc
beaucoup
plus
intéressants
que
les
tarifs
que
les
autres
piscines,
directement
avec
Vert
Marine,
ont.
C'est
pour
cela
que
nous,
pour
le
moment
en
tout
cas,
il
n'y
a
pas
de
fermeture
parce
qu'ils
sont
beaucoup
moins
impactés
par
toutes
les
évolutions
qui
se
font
aujourd’hui.
Monsieur
le
Maire
C'est
vrai
que
l'effet
géothermie
a
un
effet
positif,
même
si
on
a
pu
se
poser
des
questions
sur
les
effets
positifs
de
cette
géothermie
dans
le
temps.
Là,
il
faut
reconnaître
que,
par
rapport
à
cette
situation,
le
fait
de
la
géothermie
permet
en
effet
de
relativiser
l'augmentation
de
la
dépense. Nathalie
REGNAULD
Et
aussi,
du
coup,
parce
que
c’est
vrai
que
l'on
ne
sait
pas
trop
précisément
où
on
va,
nous
allons
lancer
un
audit
pour
bien
analyser.
Déjà,
le
contrat
est
en
place
depuis
2015,
donc
déjà,
ce
serait
bien
de
faire
un
point
par
rapport
au
contenu
du
contrat
qui
avait
été
fait
initialement
et,
maintenant
qu'il
a
vécu,
voir
si
on
peut
faire
des
avenants
au
contrat
ou
pas.
Nous
allons
faire
un
audit
par
rapport
à
l'ensemble
de
toutes
les
évolutions
pour,
éventuellement,
faire
des
avenants
si
besoin.
Monsieur
le
Maire
Je
rappelle
que
la
Commission
des
services
publics
locaux
doit
se
réunir
en
novembre
pour
présenter
le
bilan,
justement.
Madame
JACAMENT.
Sylvie
JACAMENT
Merci
Monsieur
le
Maire.
Bonsoir
à
tous.
Juste
une
remarque,
deux
points
positifs
parce
que
ce
n'est
pas
Vert
Marine,
c'est
Opalia
qu'on
est.
C'est
pour
cela,
ce
ne
sont
pas
les
mêmes
organismes
et,
d'autre
part,
heureusement
que
nous
avions
mis
la
géothermie
en
place.
Parce
que
je
vous
rappelle
que
Vert
Marine,
ce
sont
des
villes
comme,
par
exemple,
Clichy-sous-Bois
qui
ont
été
obligées
de
rajouter
150
000
euros
pour
pouvoir
maintenir
la
piscine
ouverte,
sinon
elle
serait
fermée.
Nous,
Opalia,
il n'y
a
pas
de
problème.
Monsieur
le
Maire
Oui,
enfin,
je
rappelle
quand
même
qu'Opalia
est
une
filière
de
Vert
Marine.
Enfin,
bon,
nous
avons
quand
même
cette
chance,
en
effet,
comme
vous
l'avez
dit.
Sylvie
JACAMENT
Oui,
mais
c'est
quand
même
encore.
Monsieur
le
Maire
Absolument,
tout
à fait.
Sylvie
JACAMENT
Ce
n'est
pas
le
même.
Monsieur
le
Maire
Madame
ZERROUR
| }
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
1
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
18/82 Salima
ZERROUR
|
Oui,
excusez-moi.
Est-ce
que
vous
pouvez
m'apporter
un
peu
plus
de
détails,
s'il
vous
plaît.
Vous
avez
parlé
d'audit,
mais
je
ne
comprends
pas
pourquoi
vous
voulez
faire
un
audit
parce
|
que
le
problème
est
clairement
identifié.
Les
leviers
sur
lesquels
nous
devrions
essayer
de
jongler
pour
pouvoir
réduire
les
coûts
sont
identifiés
aussi.
Je
ne
comprends
pas
l’objet
de
cet
audit. Monsieur
le
Maire
Non,
je
pense
que
ce
n’est
pas
un
audit.
Pardon,
excusez-moi,
je
prends
la
parole.
C'est
en
effet
la
Commission
des
services
publics
locaux
qui
permettra
de
faire
l'état
des
lieux
et
de
présenter
le bilan
de
cette
DSP.
Nathalie
REGNAULD
Oui,
c'est
un
audit,
pas
que
pour
le
problème
de
l'énergie.
C'est
un
audit
général
par
rapport
au
fait que
les
termes
du
contrat
ont
été
faits
en
2015.
Depuis,
cela
fonctionnait
depuis
7 ans.
Et
un
|
audit
vérifie
si
les
termes
du
contrat
sont
toujours
cohérents
avec
ce
qui
se
passe
au
niveau
de
|
l'utilisation
de
la
piscine.
Donc
il
y
a
ce
côté-là
pour
l'audit,
et
le
côté
aussi
d'évolution
|
énergétique
qu'il
y
a.
C'est
un
audit
général,
pas
que
pour
le
problème
énergétique
que
nous
connaissons. Monsieur
le
Maire
Madame
JACAMENT,
une
question.
Sylvie
JACAMENT
il y a
quand
même
tous
les
ans
un
état
des
lieux
des
différentes
DSP
qui
sont
mises
en
œuvre
sur
les
différents
domaines.
Donc
on
peut
le
suivre
tous
les
ans,
les
états
de
tous
les
états.
Nous
ne
sommes
pas
obligés
de
faire
un
audit.
Là,
l’audit,
je
ne
comprends
pas.
Monsieur
le
Maire
Non,
non,
c'est
la
Commission
des
services
publics
locaux.
Sylvie
JACAMENT
Oui,
la
Commission
a
lieu
tous
les
ans,
donc
tous
les
ans
nous
avons
un
état
de
ce
qui
se
passe. Monsieur
le
Maire
C'est
une
forme
d'audit,
en
fait.
Voilà,
c'est
cela.
Sylvie
JACAMENT
Que
ce
soit
la
piscine
ou
que
ce
soit
les
autres
délégations
de
service
public
qui
sont
mises
en
œuvre. Monsieur
le
Maire
C'est
cela,
bien
sûr.
Sylvie
JACAMENT
Donc
il n'y
a
pas
besoin.
C'est
un
rapport
qui
a
lieu
tous
les
ans.
Monsieur
le
Maire
Ce
n'est
pas
un
audit
supplémentaire,
voilà.
C'est
un
bilan.
D'autres
questions?
Je
passe
au
vote. Y
a-t-il
des
votes
contre
?
Des
abstentions
?
7.
Patricia
VAVASSORI
Monsieur
le
Maire,
ce
point
est
approuvé
par
33
votes
pour
et
7
abstentions.
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
1
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
i
01
49
35
37
00
|!
rosnysousbois.fr
19/82 33
voix
pour
et
7 abstentions
(R.E.S.)
SUFFRAGES
EXPRIMES
40
POUR
33 M.
FAUCONNET,
Mme
VAVASSORI,
M.
CAREL,
Mme
AWAD,
M.
ARCELUZ,
Mme
VENTURA,
M.
MANGON,
Mme
PROVOST,
M.
LE
FLOCH,
Mme
REGNAULD,
M.
BAKIR,
Mme
LEFELLE,
M.
MESA
GIRALDO,
M.
RICCARDI,
Mme
ROUSSEL,
M.
CHAMBORAIRE,
Mme
MAILLOT,
M.
SALLIOT,
Mme
PAILLOT,
Mme
BAUBRY,
M.
CAVANNA,
M.
DO
ESPIRITO
SANTO,
Mme
CARBONELL,
M.
PERNES,
Mme
PELLEN,
M.
NOBRE,
Mme
TISSOT,
M.
CIANI,
M.
CAPILLON,
Mme
JACAMENT,
M.
PARISE,
M.
ITZKOVITCH,
Mme
DA
COSTA
CONTRE
0
ABSTENTIONS
7 Mme
THIBAULT,
Mme
BONNER,
Mme
ZERROUR,
Mme
KELOUA,
M.
DELALANDE,
M.
PAUTRE,
M.
BEAL
5.
ATTRIBUTION
D’UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
D'UN
MONTANT
DE
10
000
EUROS
A
L'ASSOCIATION
UNION
COMPAGNIE
D'ARC
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CÉLEBRATION
DE
SON
BICENTENAIRE
Monsieur
le
Maire
Quelques
subventions.
Je
laisse
la
parole,
de
nouveau,
à
Nathalie
REGNAULD
pour
l'association
Union
Compagnie
d'Arc,
qui
est
la
plus
ancienne
association
de
Rosny,
qui
doit
célébrer
son
bicentenaire.
Nathalie,
à
vous.
Nathalie
REGNAULD
Voilà,
donc
en
effet
l'association
Union
Compagnie
d'Arc
de
Rosny-sous-Bois,
qui
a
pour
but
de
promouvoir
l'initiation
et
la
pratique
du
tir
à
l'arc
en
loisirs
et
en
compétition
dans
le
respect
de
la
tradition
de
l'archerie
française,
va
célébrer,
le
25
mars
2023,
son
bicentenaire
et
ainsi
célébrera
les
200
ans
d'existence
de
la
plus
ancienne
association
de
la
Ville.
À
cette
occasion,
elle
souhaiterait
réunir
l'ensemble
des
acteurs
participant
au
rayonnement
du
tir
à
l'arc
(clubs
et
compagnies
de
la
région
parisienne),
les
représentants
de
la
Fédération
française
du
tir
à
l’arc
(la
FFTA),
les
représentants
du
Comité
régional
de
la
FFTA
et
représentants
de
la
municipalité.
La
journée
s’articulerait
autour
d’un
grand
rassemblement
au
sein
du
parc
de
l'Hôtel
de
Ville,
suivi
d’un
défilé
avec
une
halte
pour
le
dépôt
d'une
gerbe
de
fleurs
aux
monuments
aux
morts
et
une
arrivée
au
siège
de
la
Compagnie
d'Arc.
Un
salut
des
buttes
à
la
Compagnie
y
sera
officié
avant
un
retour
à
la
salle
des
fêtes
pour
y
écouter
les
différents
discours
des
officiels
et
ainsi
finir
la
journée
par
un
buffet
dînatoire.
Afin
de
soutenir
l'association
dans
l’organisation
de
son
action,
il
est
proposé
de
lui
attribuer
une
subvention
d’un
montant
de
10
000
euros.
Il
est
proposé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
autoriser
le
versement
de
la
subvention
exceptionnelle. Monsieur
le
Maire
Pour
celles
et
ceux
qui
connaissent
un
peu
notre
musée
de
l'Histoire,
il
y
a
des
photos
sur
les
anciens
défilés,
autrefois
—
les
photos
sont
en
noir
et
blanc
—,
qui
ont
pu
se
faire
dans
Rosny.
La
compagnie
d'Arc
a
l'intention
de
reprendre
cette
tradition
ancienne.
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
|93111
Rosny-sous-Bois
cedex
1
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
20/82 Y
a-t-il
des
questions
?
Des
votes
contre
?
Monsieur
BÉAL.
Éric
BÉAL
Oui,
pardonnez-moi.
J'ai
été
un
peu
lent
à
réagir.
Dix
mille
euros,
c'est
une
somme
très
importante
pour
un
événement
exceptionnel,
certes,
mais
qui
va
durer
une
journée.
Vous
nous
dites
que
la
compagnie
a
l'intention
de
recommencer
chaque
année.
Monsieur
le
Maire
Chaque
année,
je
ne
sais
pas.
Nathalie
REGNAULD
Non,
non,
le
bicentenaire
n'a
lieu
que
cette
année.
C'est
un
événement
exceptionnel.
Monsieur
le
Maire
C'était
une
tradition
rosnéenne
dans
le
passé
de
faire
ce
défilé
régulièrement.
Je
ne
sais
pas
si
la compagnie
souhaite
le faire,
mais
là c’est
pour
ce
bicentenaire,
bien
sûr.
Nathalie
REGNAULD
Non,
ce
n'est
que
cette
année.
La
prochaine
fois,
ce
sera
dans
100
ans.
Nous
ne
serons
pas
là.
Éric BÉAL Oui,
d'accord,
je
suis
déjà
rassuré.
Nous
n’aurons
pas
un
chèque
à
tirer
de
10
000
euros
chaque
année.
Nathalie
REGNAULD
Non,
ce
n'est
que
cette
année.
Éric
BÉAL
C'est
déjà
rassurant.
Monsieur
le
Maire
Ce
n'est
pas
très
sympathique
pour
l'association.
Enfin,
c'est
quand
même
une
association
qui... Éric
BÉAL
Ce
n'est
pas
une
question
de
sympathie,
Monsieur
le
Maire.
Attendez...
Monsieur
le
Maire
Non,
non,
mais
ce
n'est
pas
une
question
de
sympathie.
Cela
reste
quand
même
une
association. Éric
BÉAL
Restons
calmes.
Monsieur
le
Maire
.…
—
attendez,
je
reste
calme
—
qui
vit
bien,
qui
est
très
active,
donc
c’est
aussi
respecter
ses
activités
et
respecter
son
dynamisme.
Voilà.
Éric
BÉAL
Ah
oui,
non,
mais
attendez,
moi
je
respecte
tout.
Son
activité,
que
je
ne
connais
pas,
mais
je
suis
sûr
que
c’est
très
bien.
Monsieur
le
Maire
Absolument.
Hôtel
de
ville — 20,
rue
Claude
Pernès
1
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
21/82 Éric
BÉAL
Simplement,
je
note
que
nous
donnons
10
000
euros,
alors
certaines
associations,
dont
la
Suivante,
d'ailleurs,
qui
a
une
activité
extrêmement
respectable,
il
me
semble
—
et
Madame
LEFELLE
va
nous
la
présenter.
La
prochaine
ne
reçoit
que
200
euros.
Voilà,
je
m'étonne
simplement
du
montant.
Nathalie
REGNAULD
Non,
mais
c'est
une
subvention
exceptionnelle.
Éric
BÉAL
Ah
oui,
Ça,
pour
ça,
elle
est
vraiment
exceptionnelle.
Cela,
je
suis
d'accord
avec
vous.
Catherine
VENTURA
Les
montants
sont
aussi
en
fonction
des
demandes.
Monsieur
le
Maire
Si
elle
est
exceptionnelle,
c'est
parce
qu'il
y
a
des
activités
prévues
tout
au
long
de
la
journée.
C'est
la
réception
d'autres
associations
qui
viennent
de
l'Île-de-France.
Il y
a
quand
même
tout
un
protocole,
tout
un
décorum
autour
de
cette
manifestation
exceptionnelle.
Catherine
VENTURA
Si
je
puis
me
permettre,
entre
le
différentiel
d'une
association
qui
demande
200
euros
et
une
autre
qui
demande
un
autre
montant,
c'est
que
les
subventions
sont
aussi
en
fonction
des
demandes. Monsieur
le
Maire
Bien
sûr.
Éric
BÉAL
Oui,
oui,
mais
on
me
dit
que
l'association
d'Arc
fait
un
travail
formidable,
etc.
Je
n'en
doute
pas,
encore
une
fois.
Je
me
pose
simplement
la
question.
Vous
avez
les
demandes,
effectivement,
qui
sont
faites,
et
ensuite
il y
a
les
réponses
que
l'on
donne.
Nous
ne
sommes
pas
obligés
de
donner
le
montant
qui
est
demandé.
Nous
sommes
bien
d'accord
?
Nathalie
REGNAULD
C'est
parce
que
c’est
vrai
que
c'est
aussi
une
volonté
de
la
Ville
de
faire
un
bel
événement.
En
effet,
j'espère
que,
du
coup,
l'événement
sera
à
la
hauteur
de
la
subvention,
bien
sûr.
Je
sais
que
vous
serez
là
pour
l'apprécier,
mais
eux,
par
rapport
au
grand
événement
qu'ils
veulent
faire.
1lS
nous
avaient
même
demandé
plus,
donc
vous
voyez
que
nous
n'avons
pas
tout
donné. Éric
BÉAL
Vous
me
rassurez.
Nathalie
REGNAULD
C’est
par
rapport
au
grand
événement
qu'ils
veulent
faire.
Monsieur
le
Maire
Quelle
est
la
subvention
habituelle,
Madame
VENTURA,
parce
que
je
ne
l'ai
pas
en
tête
?
Catherine
VENTURA
C'est
1 000
euros.
Monsieur
le
Maire
C'est
1 000
euros,
d'accord.
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
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37
00
1
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22/82 Éric
BÉAL
Pardonnez-moi…. Monsieur
le
Maire
Madame
ZERROUR.
Nathalie
REGNAULD
Tous
les
ans,
nous
leur
donnons
1 000
euros.
Monsieur
le
Maire
De
subvention
de
fonctionnement.
Éric
BÉAL
D'accord,
et
là,
10
000
euros
pour
accueillir,
grosso
modo,
si j'entends
bien
ce
que
Monsieur
le
Maire
a
précisé
—et
d’ailleurs,
c'est
marqué
-
10000
euros
serviront
à
accueillir
les
représentants
de
la
FFTA,
du
Comité
régional,
etc.
Enfin,
des
tas
de
gens
qui
sont
extérieurs.
Nathalie
REGNAULD
Non,
toutes
les
compagnies
d'Arc.
Éric
BÉAL
|
Des
tas
de
gens
qui
sont
extérieurs
à
Rosny.
Nathalie
REGNAULD
Non,
parce
qu'il
va
y
avoir
un
grand
défilé.
Je
ne
connais
pas
le
détail
de
leur
manifestation,
mais. Éric
BÉAL
Attendez,
c'est
encore
pire.
Pardonnez-moi,
je
m'adresse
à
vous
en
toute
sympathie,
mais
c'est
encore
pire.
Vous
me
dites
que
vous
donnez
10000
euros
et
que
vous
ne
savez
pas
exactement
ce
que
ces
10
000
euros
vont
donner
comme
événement.
Nathalie
REGNAULD
Si,
les
services
l'ont
étudié.
Ce
sont
les
services
de
la
Direction
des
sports
qui
travaillent
avec
cette
association
pour
faire
l'événement.
Moi,
je
ne
suis
pas
organisatrice
de
l'événement.
Monsieur
le
Maire
On
n'organise
pas
une
telle
manifestation
avec
des
milliers
de
personnes,
avec
des
milliers
de
sportifs,
avec
des
Rosnéens…
Éric
BÉAL
Oui,
mais
c'est
nous
qui
décidons.
Nathalie
REGNAULD
Oui. Monsieur
le
Maire
. avec
un
montant
misérabiliste.
Je
veux
dire
que
je
ne
sais
pas
combien
l'association
a
demandé
au
départ.
Je
n'ai
pas
le chiffre,
là aussi,
en
tête.
Nathalie
REGNAULD
Ils avaient
demandé
12
000.
Monsieur
le
Maire
Pardon
?
Hôtel
de
ville — 20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
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49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
23/82 Nathalie
REGNAULD
12
000.
Monsieur
le
Maire
12
000,
bon,
voilà.
Éric
BÉAL
Donc
nous
les
avons
bien
soignés.
Monsieur
le
Maire
C'est
quand
même
une
manifestation
mémorielle
importante,
la
plus
ancienne
association
de
Rosny.
Je
pense
que
nous
n'allons
pas,
justement,
jouer
les
Cosette
et
les
misérabilistes
en
ne
leur
accordant
que
1000
euros.
Enfin,
c'est
aussi
pour
la
Ville
parce
que
cela
fait
partie,
justement. Éric
BÉAL
Moi,
cela
ne
me
gênerait
pas.
Monsieur
le
Maire
…
de
la
tradition
de
Rosny.
Éric
BÉAL
Cela
ne
me
choquerait
pas,
très
franchement.
Monsieur
le
Maire
Vous,
cela
ne
vous
choquerait
pas.
Éric
BÉAL
Mille
euros,
faites
attention
à
ce
que
vous
dites,
Monsieur
le
Maire.
Monsieur
le
Maire
Mais,
j'assume.
Éric
BÉAL
Mille
euros,
vous
savez
le
nombre
d'associations,
un,
qui
ne
reçoivent
rien
et
qui
sont
pourtant
rosnéennes,
et
deux,
à
qui
vous
donnez
moins
de
1 000
euros
chaque
année.
Monsieur
le
Maire
Non,
mais
là
c'est
une
manifestation…
Éric
BÉAL
Méfiez-vous
de
ce
que
vous
dites.
Monsieur
le
Maire
…
exceptionnelle,
Monsieur
BÉAL.
Éric
BÉAL
Méfiez-vous
de
ce
que
vous
dites.
Monsieur
le
Maire
Donc,
voilà.
Voilà,
et je
pense
que
c'est
une
tradition.
Éric
BÉAL
Oui,
mais
qu’elle
soit
mémorielle
et
que
l'association
ait
200
ans,
c'est
une
chose…
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|!
01
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37
00
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rosnysousbois.fr
24/82 Monsieur
le
Maire
C'est
une
tradition
rosnéenne.
Éric BÉAL Mais
que
cela
justifie
de
donner
10
000
euros,
bon,
ben
écoutez...
Monsieur
le
Maire
Eh
bien,
écoutez,
vous
n'êtes
pas
d'accord...
Nathalie
REGNAULD
En
tout
cas,
c'est
notre
choix.
Monsieur
le
Maire
Vous
voterez
contre.
Les
Rosnéens
jugeront,
absolument.
Tout
à fait.
Madame
ZERROUR
?
Salima
ZERROUR
Nous
abordons,
dans
le
sujet
concernant
la
maison
des
associations,
l'attribution
de
subventions
allouées
par
la
municipalité.
Là,
nous
le
voyons
bien
à
travers
ce
débat,
dans
un
souci
de
transparence
que
vous
devez
partager
sans
doute
avec
nous,
Rosny
écologique
et
solidaire
propose
qu'une
commission
mixte,
tête
d'attribution
des
subventions,
soit
mise
en
place.
Cette
commission
serait
composée
de
représentants
d'élus
de
tous
bords
ainsi
que
représentants
élus
d'associations
nommés
par
ses
pairs.
De
plus,
nous
souhaiterions
savoir
quelles
sont
les
associations
qui
ont
demandé
des
subventions,
que
ce
soit
de
prêt
de
locaux
ou
subvention
financière,
avec
le
montant
demandé
et
le
motif
d'attribution
ou
non.
Là,
nous
venons
d'apprendre
qu'ils
avaient
demandé
12
000
euros
pour
obtenir
10
000
euros,
mais
ça,
on
ne
le
sait
jamais.
Cela
permettrait
de
comprendre,
par
exemple,
l'attribution
d'un
montant
(que
nous
allons
voir
un
peu
plus
loin)
de
200
€
à
l'ADDEVA
93.
Cette
association
accompagne
des
personnes
et/ou
familles
victimes
d'amiante.
Ces
démarches
de
reconnaissance
et
d'indemnisation,
comme
vous
le
savez,
amènent
à
des
procédures
chronophages
et
lourdes
financièrement
pour
les
familles,
et
la
somme
de
200
€
allouée
nous
apparaît
par
conséquent
dérisoire
au
regard
des
enjeux.
Avoir
une
grille
de
lecture
un
peu
plus
détaillée
sur
les
subventions
nous
semble
donc
évident
et
nécessaire.
Catherine
VENTURA
Alors,
il
y
a
un
travail
sur
la
critérisation
qui
est
en
cours.
Nous
avons
déjà
travaillé
avec
le
conseil
consultatif
des
associations
dessus,
c’est-à-dire
avec
les
membres
d'associations
et,
très
prochainement
(la
date
n'est
pas
encore
définie),
je
vais
réunir
la
Commission
culture,
sport
et
associations.
Je
veux
avoir
un
échange
avec
eux
sur
le
fonctionnement
des
associations
et
tout
ce
qui
va
autour.
Voilà.
Monsieur
le
Maire
Merci
Madame
VENTURA.
Salima
ZERROUR
Non,
mais
cela
ne
répond
pas
du
tout
à
ma
question.
Monsieur
le
Maire
C'est
clair,
pourtant,
la
réponse
de
Madame
VENTURA.
Salima
ZERROUR
Elle
est
à
côté,
en
fait.
Monsieur
le
Maire
Elle
est
à
côté,
bien
sûr.
Nous
sommes
toujours
à
côté.
Écoutez,
moi
je
vous
propose
aussi
d'aller
voir
Madame...
Hôtel
de
ville — 20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
1
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
25/82 Salima
ZERROUR
Monsieur
le
Maire,
c'est
fatigant.
Monsieur
le Maire
Oui,
c’est
fatigant.
Salima
ZERROUR
C'est
fatigant
d’avoir
à
chaque
fois.
Monsieur
le
Maire
Oui,
oui,
ben
oui,
la
même
réponse.
Salima
ZERROUR
.…
Un
monologue
de
votre
part.
Ce
n'est
même
pas
la
même
réponse,
vous
répondez
tout
le
temps
à
côté.
Monsieur
le
Maire
Bien
sûr.
Salima
ZERROUR
Pourtant,
c'est
simple.
Monsieur
le
Maire
Mais
oui.
Salima
ZERROUR
Je
demande
simplement.
Vous
êtes
contre
la
transparence,
c'est
cela
?
Monsieur
le
Maire
Ah,
pas
du
tout.
Salima
ZERROUR
Vous
ne
voulez
pas
dire
aux
Rosnéens
comment
on
utilise
l'argent
de
leurs
impôts
?
Monsieur
le
Maire
Justement... Salima
ZERROUR
Cela
ne
vous
dérange
pas.
Nous
sommes
d'accord
?
Monsieur
le
Maire
Madame
VENTURA
vient
de
vous
parler
de
la
mise
en
place.
Salima
ZERROUR
Je
demande
simplement
une
commission…
Monsieur
le Maire
…
de
critérisation.
Nathalie
REGNAULD
Mais
elle
existe
cette
commission.
C'est
ce
qu'elle
a
dit.
Salima
ZERROUR
Ah
bon
?
Une
intervenante
Re
—_—
pen
an
=
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
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49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
26/82 En
plus,
elle
existe
cette
commission.
Catherine
VENTURA
Non,
ce
n'est
pas
la
mise
en
place
d'une
critérisation.
Nous
sommes
en
train
de
travailler
sur
la
critérisation… Monsieur
le
Maire
Vous
travaillez
dessus.
Catherine
VENTURA
…
et je
reçois
la
Commission
culture,
sports.
Monsieur
le Maire
.…
et
avec
des
représentants
d'associations.
Catherine
VENTURA
Ah,
oui.
Monsieur
le
Maire
Des
groupes
de
travail,
justement.
Catherine
VENTURA
Oui,
le
groupe
de
travail,
ce
sont
des
membres
d'associations,
oui.
Monsieur
le
Maire
Bien
sûr.
Salima
ZERROUR
Oui,
le groupe
de
travail,
cela
fait deux
ans.
Sauf
que
là je
demande.
Catherine
VENTURA
Non. Salima
ZERROUR
…
une
commission
mixte.
Monsieur
le
Maire
OK,
très
bien.
Salima
ZERROUR
…
de
nous,
élus,
des
représentants.
Une
intervenante
Mais
elle
existe.
Monsieur
le
Maire
La
commission
existe.
Salima
ZERROUR
Ah
bon
?
On
est
invités
quand
?
Catherine
VENTURA
Non,
ce
qui
existe,
c'est
la
Commission
culture
et sports.
et associations.
Une
intervenante
Ah,
c'est
entre
.…(inaudible,
tout le monde
parle
en
même
temps)
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
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49
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37
00
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rosnysousbois.fr
27182 Catherine
VENTURA
La
Commission
culture,
sport
et
associations
va
se
réunir
très
prochainement.
Elle
s’est
déjà
réunie. Monsieur
le
Maire
Bien
sûr.
Catherine
VENTURA
.et
le
prochain
thème,
justement,
c’est
les
associations.
Elle
se
passera
à
la
Maison
des
associations,
très
probablement
sur
fin
octobre.
Je
suis
en
train
de
chercher
une
date,
un
soir.
Je
voulais
le
faire
à
la
Maison
des
associations
pour,
justement,
expliquer
quel
est
le
schéma
quand
on
est
dans
le
monde
associatif
et
que
l’on
souhaite
une
subvention
ou
une
salle,
voilà.
Ce
sera
le
moment
d'échanges.
Salima
ZERROUR
Mais
ce
n'est
pas
du
tout
ma
demande.
Je
demande
une
transparence
pour
les
Rosnéens
de
l'argent
de
leurs
impôts,
qui
est
utilisé.
C'est
tout.
C'est
simple.
Alors,
soit
vous
me
dites…
Catherine
VENTURA
Mais
vous
l'avez
dans.
Salima
ZERROUR
.
on
est
contre
la
transparence
et
on
utilise
l'argent
des
Rosnéens.
Ils
n'ont
rien
à
dire.
Circulez,
il
n'y
a
rien
à
voir.
Ou
alors,
oui,
c'est
légitime.
Parce
que
moi
je
suis
Rosnéenne.
Je
paie
des
impôts
donc,
comme
tout
le
monde,
je
souhaiterais
savoir,
quand
on
subventionne
des
associations,
quels
sont
les
critères
d'attribution,
combien
ils
ont
demandé,
combien
leur
est
attribué
et
pourquoi.
Monsieur
le
Maire
Il y a
une
commission
pour
cela
qui
existe,
Madame
ZERROUR.
Salima
ZERROUR
Alors,
après,
si
vous
n'êtes
pas
pour
la
transparence
et
que
vous
ne
voulez
pas
répondre.
Monsieur
ie
Maire
Il y a
la
commission
sport,
culture.
Salima
ZERROUR
.…
aux
Rosnéens
de
ce
que
vous
faites
de
leur
argent.
J'en
prends
acte.
Monsieur
le
Maire
…
dont
c'est
la
tâche,
Madame.
Voilà,
donc
il
y
a
une
commission
qui
existe.
Qui
siège
dans
la
commission,
au
niveau
de
l'opposition,
Madame
VENTURA
?
Sylvie
JACAMENT
Moi
j'y
suis,
OK
?
Monsieur
le
Maire
Oui. Sylvie
JACAMENT
Mais
alors
nous
n'en
parlons
pas
du
tout.
On
nous
fait des
présentations.
Monsieur
le
Maire
Oui.
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|!
01
49
35
37
00
1
rosnysousbois
fr
28/82 Sylvie
JACAMENT
Mais
on
ne
nous
a
pas
présenté
comment
on
choisissait
telle
ou
telle
association
pour
donner.
Pourquoi
on
donne...
Monsieur
le Maire
C'est
le
but,
justement...
Catherine
VENTURA
La
critérisation,
elle
est
en
cours.
Monsieur
le
Maire
Voilà. Sylvie
JACAMENT
Oui,
mais
comme
dit
Madame,
cela
fait
trois
ans
que
c'est
en
cours.
Monsieur
le
Maire
Non,
pas
trois
ans.
Sylvie
JACAMENT
Donc
à
chaque
fois
on
nous
répond...
Monsieur
le
Maire
Pas
trois
ans,
Madame.
Sylvie
JACAMENT
Non,
mais
deux
ans
et demi.
On
nous
répond
à
chaque
fois
: « c'est
en
cours
».
Monsieur
le
Maire
Eh
bien,
oui.
Sylvie
JACAMENT
Non,
non,
mais
c'était
la chose
que
vous
nous
avez...
Monsieur
le
Maire
Je
peux
vous
dire
qu'il
y
a
une
réunion
lundi
soir,
Sylvie,
à
ce
propos.
Sylvie
JACAMENT
D'accord. Monsieur
le Maire
Je
passe
au
vote.
Y
a-t-il
des
votes
contre
?
Des
abstentions
?
Donc
cette
subvention
est
votée
à
l'unanimité.
Elle
est
votée
à
l'unanimité.
Ecoutez,
vous
n'avez
pas
levé
la
main
en
temps
voulu.
C'est
passé.
|
Éric BÉAL Écoutez,
ce
n'est
pas
très,
très
grave.
Cela
ne
va
pas
bousculer
les
choses.
Monsieur
le Maire
|
Absolument. Éric BÉAL Mais
je tiens
quand
même
à
préciser
que.
Hôtel
de
ville — 20,
rue
Claude
Pernès
| 93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
29/82 Monsieur
le
Maire
J'espère
que
vous
viendrez
participer
à
ce
bicentenaire.
Éric
BÉAL
.
Si
j'avais
réagi
assez
rapidement
ou
que
si
vous
aviez
été
moins
rapide,
je
me
serais
abstenu. Monsieur
le
Maire
Absolument,
donc
j'espère
que
vous
participerez
à
ce
bicentenaire.
UNANIMITÉ
SUFFRAGES
EXPRIMES
40
POUR
40 M.
FAUCONNET,
Mme
VAVASSORI,
M.
CAREL,
Mme
AWAD,
M.
ARCELUZ,
Mme
VENTURA,
M.
MANGON,
Mme
PROVOST,
M.
LE
FLOCH,
Mme
REGNAULD,
M.
BAKIR,
Mme
LEFELLE,
M.
MESA
GIRALDO,
M.
RICCARDI,
Mme
ROUSSEL,
M.
CHAMBORAIRE,
Mme
MAILLOT,
M.
SALLIOT,
Mme
PAILLOT,
Mme
BAUBRY,
M.
CAVANNA,
M.
DO
ESPIRITO
SANTO,
Mme
CARBONELL,
M.
PERNES,
Mme
PELLEN,
M.
NOBRE,
Mme
TISSOT,
M.
CIANI,
M.
CAPILLON,
Mme
JACAMENT,
M.
PARISE,
M.
ITZKOVITCH,
Mme
DA
COSTA,
Mme
THIBAULT,
Mme
BONNER,
Mme
ZERROUR,
Mme
KELOUA,
M.
DELALANDE,
M.
PAUTRE,
M.
BEAL
CONTRE
0
ABSTENTIONS
0
6.
ATTRIBUTION
D’UNE
SUBVENTION
ORDINAIRE
D'UN
MONTANT
DE
200
EUROS
À
L'ASSOCIATION
DÉPARTEMENTALE
DE
DÉFENSE
DES
VICTIMES
DE
L’AMIANTE
DE
LA
SEINE-SAINT-DENIS
—
ADDEVA
93
Monsieur
le
Maire
Bien,
ensuite
je
laisse
la
parole
à
Madame
LEFELLE
pour,
en
effet,
l'association
départementale
de
défense
des
victimes
de
l'amiante.
Virginie
LEFELLE
Bonsoir
à tous.
Monsieur
le
Maire
Il faut
savoir
qu'il
y a
472
adhérents
et
que
cette
association
concerne
4
Rosnéens.
Virginie
LEFELLE
Exactement.
L'association
départementale
de
défense
des
victimes
de
l'amiante
de
Seine-Saint-Denis
(ADDEVA
93)
a
pour
but
de
promouvoir
l'entraide
et
la
solidarité
entre
les
victimes
de
l'amiante,
regrouper
les
victimes
de
l'amiante
en
vue
de
les
conseiller
et
défendre
leurs
intérêts
matériels
et
moraux,
agir
pour
la
mise
en
œuvre
d’une
politique
de
prévention
de
santé
publique
et
de
réparation
des
risques
liés
à
l'amiante.
Afin
de
soutenir
l'association
dans
son
fonctionnement,
il
est
proposé
de
lui
attribuer
une
subvention
de
fonctionnement
d'un
montant
de
200
euros.
Il
est
proposé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
autoriser
le
versement
de
la
subvention.
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
1
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
1
rosnysousbois.fr
30/82 Effectivement,
il
lui
est
versé
200
euros
puisque
c'est
une
association
qui
représente
4
Rosnéens
sur
la Ville.
Monsieur
le
Maire
Merci
Madame
LEFELLE.
Oui,
Madame
ZERROUR.
Salima
ZERROUR
Je
ne
comprends
pas.
Cela
concerne
4
Rosnéens,
d'accord.
C'est
un
sujet
que
je
connais
très,
très
bien,
l'amiante,
malheureusement,
et
l'accompagnement.
Quatre
Rosnéens,
peu
importe,
ce
sont
des
Rosnéens
qui
sont
victimes
d'une
pathologie
due
soit
dans
une
sphère
privée,
ou
alors
au
travail
et,
derrière,
généralement,
les
personnes
sont
mortes
avant
la
fin
de
la
procédure.
Cela
demande
beaucoup
de
temps
pour
les
accompagner.
Cela
demande
énormément,
énormément
de
travail
à
faire
pour
les
gens
qui
les
accompagnent.
Que
cela
concerne
un
où
cent
Rosnéens,
je
ne
comprends
pas
la
somme
de
200
euros.
200
euros,
c'est
la
somme...
Alors,
encore
une
fois,
on
en
revient
sur
les
critères.
C'est
le
temps
que
cela
demande
pour
accompagner
ce
type
de
dossier.
Il est
énorme.
200
euros,
c'est
plus
que
dérisoire.
Alors,
si
vos
critères
c'est
combien
de
personnes
sont
affiliées
à
une
association
pour
attribuer
une
somme,
ça
il faut
que
ce
soit
transparent
et
clair.
Quels
sont
les
critères
?
Sur
une
association,
vous
donnez
10
000
euros
pour
faire
un
banquet.
200
euros
pour
accompagner
des
gens
qui
sont
en
train
de
mourir
ou
déjà
morts,
OK,
ce
sont
vos
critères.
Mais
nous
aimerions
les
savoir,
et
les
Rosnéens
aimeraient
les
savoir.
Monsieur
le
Maire
Ce
que
je
sais,
en
tout
cas,
c'est
que
l'association
a
demandé
200
euros.
Virginie
LEFELLE
L'association
n'a
pas
demandé
plus,
en
fait.
Monsieur
le
Maire
Écoutez,
Madame,
ne
mettez
pas
en
doute.
Salima
ZERROUR
On
ne sait
jamais.
Monsieur
le
Maire
…
la
parole.
Salima
ZERROUR
On
ne sait
jamais.
Je
mets
en
doute.
Je
mets
en
doute
parce
que
nous
n'avons
pas
les
infos.
Monsieur
le
Maire
Je
vous
propose
d'aller
à
la
Maison
des
associations.
Salima
ZERROUR
…
et
les
infos,
nous
les
avons
aux
forceps.
Monsieur
le
Maire
Non,
mais,
on
laisse
tomber.
Voilà,
c'est
ça.
Salima
ZERROUR
Donc
je
mets
en
doute.
J'aimerais
savoir.
Monsieur
le
Maire
Eh
bien
vous
irez
voir
le
dossier
à
la
Maison
des
associations.
|
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
1
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
1
rosnysousbois.fr
31/82 Salima
ZERROUR
…
quelles
sont
les
associations
qui
demandent
les
subventions;
combien
elles
demandent;
combien
leur sont
attribué,
quand
et
pourquoi.
Virginie
LEFELLE
Je
crois
que
Madame
VENTURA
vous
a
déjà.
Monsieur
le Maire
Vous
irez
à
la
Maison
des
associations.
Je
pense
que
les
agents
de
la
Maison
des
associations,
Madame
Hélène
FRÉDÉRICQUE
la
première,
aura
grand
plaisir
à
vous
accueillir
et
à
vous
donner
tous
les
éléments
de
réponse.
Virginie
LEFELLE
Je
crois
que
Madame
VENTURA
vous
a
déjà
répondu
à
cette
question.
Monsieur
le Maire
En
plus.
Je
passe
au
vote.
Y
at-il
des
votes
contre
?
Des
abstentions
?
Donc
cette
subvention
est
votée
à
l'unanimité.
Je
vous
en
remercie.
UNANIMITÉ
SUFFRAGES
EXPRIMES
40
POUR
40 M.
FAUCONNET,
Mme
VAVASSORI,
M.
CAREL,
Mme
AWAD,
M.
ARCELUZ,
Mme
VENTURA,
M.
MANGON,
Mme
PROVOST,
M.
LE
FLOCH,
Mme
REGNAULD,
M.
BAKIR,
Mme
LEFELLE,
M.
MESA
GIRALDO,
M.
RICCARDI,
Mme
ROUSSEL,
M.
CHAMBORAIRE,
Mme
MAILLOT,
M.
SALLIOT,
Mme
PAILLOT,
Mme
BAUBRY,
M.
CAVANNA,
M.
DO
ESPIRITO
SANTO,
Mme
CARBONELL,
M.
PERNES,
Mme
PELLEN,
M.
NOBRE,
Mme
TISSOT,
M.
CIANI,
M.
CAPILLON,
Mme
JACAMENT,
M.
PARISE,
M.
ITZKOVITCH,
Mme
DA
COSTA,
Mme
THIBAULT,
Mme
BONNER,
Mme
ZERROUR,
Mme
KELOUA,
M.
DELALANDE,
M.
PAUTRE,
M.
BEAL
CONTRE
0
ABSTENTIONS
0
7.
ATTRIBUTION
D’UNE
SUBVENTION
DE
FONCTIONNEMENT
D'UN
MONTANT
DE
6000
€
ET
UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
D'UN
MONTANT
DE
3 000
€
DANS
LE
CADRE
DE
L'ORGANISATION
DU
CHALLENGE
ANTOINE
MARTIN
2022
À
L'ASSOCIATION
LE
NOBLE
ART
DE
ROSNY
Monsieur
le
Maire
Je
redonne
la
parole
à
Madame
REGNAULD
pour
le
challenge
Antoine
Martin.
Nathalie
REGNAULD
L'association
le
Noble
art
de
Rosny
a
pour
but
de
favoriser,
développer
et
promouvoir
des
actions
et
des
événements
dans
un
champ
d'intervention
artistique,
culturel,
éducatif,
social
et
sportif
notamment
à
travers
la
boxe.
L'association
se
propose
d'organiser
une
action
intitulée
«Gala
de
boxe
:
12e
challenge
Antoine
Martin
»,
ayant
pour
objectifs
d'assurer
sa
pérennité
et
de
faire
renaître
l'association
sur
la Ville
et favoriser
son
développement.
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
32/82 Ce
gala,
fixé
en
novembre,
s’organiserait
en
trois
temps
: tournoi
de
boxe
éducatif,
tournoi
de
boxe
amateur
et tournoi
de
boxe
professionnel.
Afin
de
soutenir
l'association
dans
son
action
et
dans
son
fonctionnement
général,
il
est
proposé
de
lui
attribuer
les
subventions
suivantes
:
- pour
le
gala
de
boxe
: 3 000
euros,
- au
niveau
fonctionnement
(parce
que
l'association
a
déposé
très
tard
son
dossier)
pour
le
fonctionnement,
nous
allons
leur
accorder
6 000
euros.
Il est
proposé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
autoriser
le
versement
de
ces
subventions.
C'est
vrai
que
la
partie
fonctionnement,
normalement,
elle
est
votée
au
mois
de
mars,
mais
après,
tant
que
le dossier
n’est
pas
déposé,
on
ne
peut
pas
donner.
Monsieur
le
Maire
Merci.
D’autres
précisions,
Madame
REGNAULD
?
Madame
DA
COSTA.
Katia
DA
COSTA
Oui,
c'est
une
explication
de
vote
pour
le
groupe
URAM.
Compte
tenu
de
l'ampleur
de
l'événement
du
gala
organisé
par
Tony
MARTIN
et
des
dotations
qui
ont
été
versées
à
d'autres
associations,
et
notamment
la
compagnie
de
l'Arc,
nous
considérons,
URAM,
que
3 000
euros
n'est
pas
une
somme
suffisante
pour
organiser
un
gala
de
cette
ampleur
qui
participe
au
rayonnement
de
la
ville
de
Rosny-sous-Bois.
C'est
la
raison
pour
laquelle
nous
nous
abstiendrons
de
voter
pour
cette
dotation.
Nathalie
REGNAULD
Alors,
déjà,
le
gala
Antoine
Martin,
c'est
un
gala
qui
se
fait
tous
les
ans,
donc
ce
n'est
pas
du
tout
comparable
avec
tous
les
200
ans,
un
événement
de
la
compagnie
d'Arc.
De
plus,
venant
de
vous,
c'est
étonnant
parce
que
vous,
en
fait,
vous
ne
donniez
rien
du
tout
pour
ce
gala.
Katia
DA
COSTA
Non,
c'est
faux.
C'est
faux.
C'est
totalement
faux.
Nathalie
REGNAULD
2019,
2018,
rien
n'a
été
donné
et,
en
plus,
même
pour
le
fonctionnement,
vous
lui
donniez
beaucoup
moins.
Donc
je
suis
étonnée.
Katia
DA
COSTA
Beaucoup
moins,
c'est
combien,
Madame
REGNAULD,
parce
que
c'est
facile
de
nous
attaquer
?
Donnez-nous
des
chiffres.
Nathalie
REGNAULD
Moi,
je
donne
6 000,
et
vous,
vous
donniez
3 200.
|
Katia
DA
COSTA
|
Claude
?
Monsieur
le
Maire
C'est
la
guerre
des
chiffres.
Madame
JACAMENT
?
Sylvie
JACAMENT
En
même
temps,
il y
avait
des
sponsors
qui
étaient
donnés.
Monsieur
le
Maire
Oui,
c'est
ce
que
j'allais
dire,
tout
à fait.
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
i
01
49
35
37
00
1
rosnysousbois.fr
33/82 Sylvie
JACAMENT
Voilà,
qui
étaient
cherchés
et
qui
étaient
donnés.
Donc
c'est
quand
même
aussi
une
somme,
les
sponsors.
Monsieur
le
Maire
Bien
sûr.
Nathalie
REGNAULD
Oui,
mais
rien
ne
l'empêche
d'aller
trouver
des
sponsors.
Monsieur
le
Maire
Bien
sûr,
tout
à fait.
Ce
qui
fait
le complément,
bien
sûr.
Madame
ZERROUR
?
Salima
ZERROUR
Madame
REGNAULD,
s'il
vous
plaît,
combien
l'association
vous
a
demandé
?
Monsieur
le
Maire
Pardon
?
Nathalie
REGNAULD
Je
peux
vous
dire.
Alors,
attendez.
Pour
le
gala,
12
000.
Une
intervenante
Voilà,
voilà,
très
bien.
Nathalie
REGNAULD
Et
pour
le
fonctionnement,
20
000.
Monsieur
le
Maire
C'est
conséquent,
en
effet.
Yoann
CIANI
Juste
une
question.
J'aimerais
bien
savoir,
Madame
REGNAULD,
s’il
vous
plaît,
combien
il
y
a
d’adhérents
au
Noble
art
?
Nathalie
REGNAULD
Alors,
au
Noble
art,
il y a
127
adhérents,
dont
67
Rosnéens.
Yoann
CIANI
Merci. Monsieur
le
Maire
Une
autre
question
? Monsieur
BÉAL.
Éric BÉAL Oui,
moi,
je
voulais
juste
faire
remarquer
que,
vous
voyez,
je
ne
voudrais
pas
donner
l'impression
aux
Rosnéens
qui
nous
écoutent
que
nous
polémiquons
pour
le
plaisir
de
polémiquer.
Là,
nous
sommes
sur
des
choses
qui
sont
essentielles.
Quels
sont
les
choix
?
Quelle
est
la
politique
menée
en
matière
de
choix
pour
donner
de
l'argent
à
des
associations
?
Je
connais
peu
le
Noble
Art,
mais
je
le
connais
alors
que
même
que
je
n'y
connais
rien
en
boxe
et
que
ce
n'est
pas
un
sport
qui
m'intéresse
particulièrement,
mais
j'en
ai
moi
aussi
entendu
parler.
Je
n'habite
pas
le
quartier,
mais
je
sais
son
rayonnement
dans
le
quartier.
Pardonnez-moi,
mais
peut-être
ai-je
là-dessus
un
manque
d'information,
mais
sur
l'association
d'Arc,
malgré
son
grand
âge,
franchement
ce
n’est
pas
une
association
qui
m'avait
frappé.
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
193111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
34/82 Peut-être
ai-je
un
manque
d’information
là-dessus,
mais
très
franchement,
les
questions
sont
de
vraies
questions.
Ceci
étant,
je
tiens
tout
de
suite
à
préciser
une
chose,
c'est
que
nous
vous
les
posons,
Monsieur
FAUCONNET.
Vous
êtes
le
maire
aujourd'hui.
Ce
sont
des
questions
que
j'ai
déjà
posées
dans
la
mandature
précédente.
Vous
apparteniez
à
l'URAM,
mais
je
l'ai
posé
au
maire
précédemment.
Je
n'ai
jamais
eu
de
réponse
très
claire.
Donc
là,
il
y
a
peut-être
une
difficulté
à
avoir
des
règles
qui
soient
un
peu
rigides,
etc.
C'est
possible
techniquement.
En
tout
cas,
c'est
des
réponses
que
l'opposition
de
gauche
à
l’époque,
celle
d'aujourd'hui,
a toujours
posé
et
ce
sont
des
réponses
que
nous
attendons
toujours.
Donc
voilà,
nous
nous
contentons,
puisque
nous
ne
pouvons
pas
faire
autre
chose,
de
poser
ces
questions.
Quelles
sont
les
règles
de
fonctionnement?
Comment
vous
attribuez
10
000
euros
d'un
côté,
5 000
de
l’autre
ou
200
de
l'autre
?
Voilà.
Je
pense
que,
bientôt,
nous
aurons
peut-
être
des
réponses.
Nathalie
REGNAULD
Alors,
moi
j'ai
déjà
répondu
au
niveau
du
sport,
donc
je
vais
parler
pour
le
sport
parce
que
je
m'occupe
des
associations
sportives.
J'ai
déjà
répondu
il
y
a
un
an,
je
crois,
justement
à
cette
question.
Je
parle
des
subventions
ordinaires,
je
veux
dire
de
fonctionnement.
Je
me
fie
au
nombre
d'adhérents,
au
nombre
de
Rosnéens
et
au
type
d'activité.
Par
exemple,
un
sport
affilié
comme
le
hand,
comme
le
foot,
comme
la
boxe,
où
déjà
il
faut
payer
une
affiliation
à
une
fédération ;
il y a
des
compétitions ;
il y a
des
déplacements.
Il y a tout
cela,
donc
on
va
dire
que
cela
fait
partie
des
sports
qui
ont
le
plus
de
subventions.
Dans
ma
catégorie
d'associations,
il
y
a
par
exemple
les
associations
de
randonnée
ou
de
seniors
dynamiques,
de
gym
pour
seniors
ou
autres.
Là,
il n'y
a
pas
de
notion
de
fédération.
II
n'y
a
pas
de
notion
de
déplacement
ou
de
compétition,
ou
quoi
que
ce
soit.
Donc
je
vais
donner
moins
par
adhérent.
Donc,
moi,
c'est
la critérisation
que
je
fais.
Après,
par
exemple
des
associations
qui
vont
me
demander
que
3 000
euros,
si
par
rapport
aux
critères
je
pourrais
leur
donner
4000,
ils
m'ont
demandé
3 000,
je
vais
leur
donner
3 000.
Par
contre,
oui,
s'il
y
en
a
d’autres
qui
me
demandent
10
000,
20
000,
alors
que,
par
rapport
aux
critères
de
l'ensemble
des
associations
et
de
l'ensemble
du
budget
que
nous
avons,
aussi
(parce
qu'il
y
a
cela
aussi,
sinon
ce
serait
facile
de
donner
systématiquement
ce
que
les
associations
veulent),
mais
nous
avons
aussi
un
budget
maximum
que
je
peux
dépenser.
Et
donc,
au
prorata,
à
l’intérieur,
c'est
la gymnastique
que
je fais.
Salima
ZERROUR
Merci
déjà,
côté
sport,
d’avoir
déjà
des
éléments
de
réponse.
Monsieur
le
Maire
OK,
je
voulais
aussi
préciser
qu'au
prochain
Conseil
municipal,
il
y
aura
un
complément
de
subventions
qui
sera
accordé
pour
payer,
entre
autres,
le
bureau
de
contrôle
et
il y
aura
aussi
une
mise
à
disposition
d'agents
communaux
pour
le
montage
du
ring.
Il y
a
aussi
actuellement
un
de
nos
agents
qui
a
en
charge
les
entreprises,
qui
est
en
train
de
travailler
auprès
des
entreprises
de
Rosny
pour
sponsoriser
cette
soirée.
Donc
je
veux
dire
que
la
Ville,
aussi,
parallèlement,
met
en
place
toute
une
structure,
une
logistique,
pour
aider
à
la
réalisation
et
surtout
à
la satisfaction
de
cette
compétition.
Madame
DA
COSTA
7?
Katia
DA
COSTA
Oui,
merci
Monsieur
le
Maire
pour
vos
précisions,
mais
néanmoins,
je
reviens
sur
les
propos
de
Madame
REGNAULD.
Quand
on
reprend
vos
critères,
justement,
point
par
point,
autant
en
nombre
d'adhérents,
de
cotisants,
d'organisation
de
manifestations
sportives,
on
en
revient
au
fait
que
la
subvention
de
3 000
euros
pour
organiser
un
gala,
où
Monsieur
Tony
MARTIN
fait
déplacer
du
beau
monde
pour
venir
à
Rosny
faire
de
la
boxe,
est
insuffisante.
Donc
nous
réitérons
notre
position.
Ce
n'est
pas
cohérent
avec
les
propos
que
vous
nous
avez
tenus.
Hôtel
de
ville — 20,
rue
Claude
Pernès
1
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
35/82 Monsieur
le
Maire
Je
reprécise
ce
que
j'ai
dit
précédemment.
I!
y
aura
un
complément
à
l’occasion
du
prochain
CM. Pierre-Olivier
CAREL
Oui,
et
puis
peut-être
indiquer
également,
Monsieur
le
Maire,
que
ce
n'est
pas
parce
que
nous
passons
une
délibération
ce
soir
que
la
situation
est
figée.
Au
contraire,
nous
sommes
en
dialogue.
J'ai
rencontré
Monsieur
MARTIN
la
semaine
dernière.
J'en
ai
fait
part
à
notre
collègue
adjointe
en
charge
des
sports.
Nous
en
avons
discuté
avec
Monsieur
le
Maire.
Le
gala
aura
lieu
dans
un
peu
plus
de
45
jours.
Nous
avons
encore
un
petit
peu
de
temps
pour
pouvoir
trouver
des
financements.
Pour
l'instant,
c'est
une
première
partie
qui
a
été
donnée
et,
l’année
dernière,
le
bouclage
a
pu
se
faire
grâce
au
sponsoring.
Donc
cet
accompagnement
est
en
cours
et
le
dialogue
continue
avec
le
Noble
art,
et
moi
je
suis
assez
confiant
dans
la
perspective
que
le
gala
pourra
se
dérouler
avec
un
très
beau
plateau.
Je
crois
que
la
volonté
de
Monsieur
MARTIN
est
de
faire
venir
un
combat
de
championnat
de
France
à
Rosny-sous-Bois.
Nous
en
serons
tout
à
fait
réjouis
parce
que
c'est
une
juste
récompense,
y
compris
pour
les
adhérents
du
club
parce
qu'ils
voient
de
beaux
combats,
mais
aussi
pour
la
population
rosnéenne
qui
voit
que
le
sport
se
développe
bien
à
Rosny
et
que
nous
le
soutenons
tout
au
long
de
l’année.
Katia
DA
COSTA
Donc
on
espère
qu'il
atteindra
la
somme
de
12000
euros
qu'il
avait
initialement
demandée,
alors. Pierre-Olivier
CAREL
Nous
verrons
à
la
fin.
Monsieur
le Maire
Voilà.
Madame
THIBAULT,
et
après
je
passe
au
vote.
Magalie
THIBAULT
Oui,
l'intérêt
d'avoir
des
critères
qui
sont
liés
à
des
orientations
en
matière
de
politiques
publiques,
qu'elles
soient
sportives,
culturelle
et
globalement
associative,
cela
permet
aussi
de
dépersonnaliser
le
sujet.
Ce
n'est
pas
du
tout
personnel,
Madame
REGNAULD,
mais
quand
vous
dites
:«
J'ai
décidé
3000
euros,
2
000
euros.
»,
on
dirait
que
vous
prenez
votre
chèque
et
vous
décidez.
Vous
voyez,
en
fait,
en
plus,
je
pense
que,
y
compris
pour
vous
en
tant
qu'élue
au
sport,
vous
Madame,
en
tant
qu'élue
à
la
culture,
d’avoir
des
orientations
politiques,
Monsieur
le
Maire,
que
vous
avez
décidées
avec
votre
majorité
nous
permettrait
aussi
de
sortir
de
cette
impression
que,
finalement,
c'est
un
élu
qui
décide
de
donner
tant
à
quelqu'un
et
tant
à
une
association.
Et
cela
est
un
peu
dérangeant
pour
l'ensemble
du
secteur
associatif,
voilà.
Donc
des
critères
clairs,
une
orientation
politique
dans
chacun
des
secteurs
de
la
Ville
permettrait
d'avoir
une
meilleure
lisibilité
pour
nous
et
pour
l'ensemble
des
acteurs
associatifs.
Monsieur
le
Maire
Très
bien.
Catherine
VENTURA
C'est
pour
cela
qu'après
avoir
travaillé
longuement
avec
le
Conseil
consultatif
et
avoir
écouté
les
remontées
du
monde
associatif,
enfin
des
personnes
du
Conseil
pour
un
projet
de
critérisation,
je
vois
maintenant
certains
élus
la
semaine
prochaine
et
Monsieur
le
Maire
pour
définir
une
critérisation
qui
sera
la
même
quel
que
soit
le
secteur
et
qui,
justement,
fera
que
l'on
n'y
met
pas
d’affect.
Monsieur
le Maire
Très
bien,
je
passe
au
vote.
Y
a-t-il
des
votes
contre
?
Des
abstentions
?
6,
pardon,
5.
_
_.
_
ns
=
_—.………._".—.".î
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
1
01
49
35
37
00
|rosnysousbois.fr
36/82 Patricia
VAVASSORI
Ce
point
est
approuvé
par
35
voix
pour
et 5 abstentions.
J'aimerais
faire
un
petit
rappel,
s'il
vous
plaît
pour
faciliter
le
travail
de
la
personne
qui
retranscrit
la
bande,
je
vous
demanderais
de
bien
veiller
à
lever
la
main
pour
une
demande
de
prise
de
parole,
s'il
vous
plaît,
merci.
35
voix
pour
et 5 abstentions
(URAM)
SUFFRAGES
EXPRIMES
40
POUR
35 M.
FAUCONNET,
Mme
VAVASSORI,
M.
CAREL,
Mme
AWAD,
M.
ARCELUZ,
Mme
VENTURA,
M.
MANGON,
Mme
PROVOST,
M.
LE
FLOCH,
Mme
REGNAULD,
M.
BAKIR,
Mme
LEFELLE,
M.
MESA
GIRALDO,
M.
RICCARDI,
Mme
ROUSSEL,
M.
CHAMBORAIRE,
Mme
MAILLOT,
M.
SALLIOT,
Mme
PAILLOT,
Mme
BAUBRY,
M.
CAVANNA,
M.
DO
ESPIRITO
SANTO,
Mme
CARBONELL,
M.
PERNES,
Mme
PELLEN,
M.
NOBRE,
Mme
TISSOT,
M.
CIANI,
Mme
THIBAULT,
Mme
BONNER,
Mme
ZERROUR,
Mme
KELOUA,
M.
DELALANDE,
M.
PAUTRE,
M.
BEAL
CONTRE
0
ABSTENTIONS
5 M.
CAPILLON,
Mme
JACAMENT,
M.
PARISE,
M.
ITZKOVITCH,
Mme
DA
COSTA,
8.
ATTRIBUTION
D’UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
À
L'ASSOCIATION
STADE
OLYMPIQUE
DE
ROSNY-SOUS-BOIS
—
SECTION
JUDO
DANS
LE
CADRE
DU
RENOUVELLEMENT
DE
SES
TAPIS
D'ENTRAÎNEMENT
D'UN
MONTANT
DE
7 000
€
—
APPROBATION
DE
L’AVENANT
N
4
Monsieur
le
Maire
Je
laisse
à
nouveau
la
parole
à
Madame
REGNAULD
pour
une
subvention
au
SOR,
section
judo,
pour
renouvellement
de
tapis
d'entraînement.
Nathalie
REGNAULD
L'association
Olympique
de
Rosny-sous-Bois
a
pour
objet
la
pratique
de
l'éducation
physique,
l'initiation
et
la
pratique
des
sports
dans
toutes
les
formes.
Là,
c'est
pour
demander
une
subvention
exceptionnelle
d’un
montant
de
7 000
euros,
pour
la
section
judo,
pour
l'aider
à
financer
le
projet
d'achat
de
tapis
pour
mettre
dans
le
gymnase
de
Bois
Perrier
pour
faire
leur
activité
le
mercredi
et
le
samedi.
Monsieur
le
Maire
Bien.
Des
questions
?
Nathalie
REGNAULD
Donc,
voilà,
il
est
proposé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
le
financement
de
l'achat
de
ces
tapis.
Monsieur
le Maire
Des
questions
?
Madame
ZERROUR.
Hôtel
de
ville — 20,
rue
Ciaude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
| rosnysousbois.fr
37182 Salima
ZERROUR
Excusez-moi,
au
risque
d'être
redondante,
je
n'ai
pas
le
choix.
Combien
cette
association
vous
a
demandé
en
termes
de
subvention
?
Nathalie
REGNAULD
Alors,
là,
ce
n’est
pas
une
question.
C'est
le
coût
des
tapis.
Salima
ZERROUR
C'est
le
coût
des
tapis.
Nathalie
REGNAULD
Voilà,
cela
coûte
7 000
euros,
donc
nous
donnons
les
7 000
euros.
Salima
ZERROUR
OK,
merci.
Nathalie
REGNAULD
C'est
vraiment
le
coût
des
tapis
pour
mettre
au
sol
qu'il
faut
renouveler.
Il
y
avait
déjà
des
tapis,
qui
sont
trop
anciens,
et
il
fallait
les
renouveler.
Cela
fait
partie
de
la
direction
des
sports
de
renouveler
tout
ce
qui
est
matériel.
Là,
on
passe
par
une
subvention
à
travers
l'association,
mais
cela
aurait
pu
être
en
coûts
d'investissement,
mais
c'est
parce
que
nous
sommes
en
fin
d'année.
Les
coûts
d'investissement,
il
n'y
en
a
plus
à
la
direction
des
sports.
Il
restait
des
subventions
pour
les
associations,
donc
c'est
un
jonglage
de
financement.
Monsieur
le
Maire
Les
tapis
sont
fatigués,
donc
il faut
les
remplacer.
Nathalie
REGNAULD
Voilà. Monsieur
le
Maire
Madame
KELOUA.
Fatiha
KELOUA
Oui,
je
vais
me
permettre
quand
même
d'être
inquiète
parce
que,
dans
un
souci
de
transparence,
je
crois
que
les
délibérations
doivent
être
quand
même
un
peu
plus
claires.
Il
suffisait
d'ajouter
un
terme
:
renouvellement
total
des
tapis.
Total,
et
là
nous
aurions
tous
compris
que
c'était
7
000
euros
et
que
c’est
ce
qu'on
demandait.
Je
pense
qu'il
est
un
peu
inutile
de
faire
un
jeu
de
questions-réponses,
mais
peut-être
de
travailler
un
peu
mieux
en
transparence
et
en
communication.
Et
je
me
permets
d'intervenir
sur
la
communication,
Monsieur
le
Maire.
J'ai
apporté
avec
moi
un
dossier.
Je
vais
vous
le
donner
immédiatement.
Sur
une
page
Facebook
qui
s'appelle
«
Rosny-sous-Bois
notre
ville
»,
dont
je
vous
avais
parlé.
Je
vous
avais
dit
que
j'en
reparlerais
en
Conseil
municipal.
Cette
page
est
gérée
par
des
élus
municipaux
de
la
majorité,
qui
sont
modérateurs
de
cette
page.
Je
vous
ai
mis
dans
le
dossier
les
noms
des
personnes,
que
je
ne
nommerai
pas
aujourd'hui.
Or,
cette
page
a
relayé
des
informations
fausses
à
mon
égard,
a
partagé
un
poste
d’une
page
qui
s'appelle
«
Gossip
Rosny
».
Gossip,
en
anglais,
cela
veut
dire
ragot.
Si,
si,
Madame
VENTURA.
Ne
faites
pas
non,
non.
Je
vous
donne
même
le
dossier.
Ne
vous
inquiétez
pas,
il est
à
la
PJ
ce
dossier.
Catherine
VENTURA
Mais
il a été
modéré,
non
?
Cela
n’a
pas
été
effacé
?
Fatiha
KELOUA
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
38/82 Non,
pas
du
tout.
Non,
certainement
pas.
Donc
vous
êtes
quand
même
suffisamment
nombreux
en
élus
de
la
majorité
pour
modérer
cette
page.
Or,
cette
page,
dans
le
règlement,
il est
bien
dit
(je
vous
le
lis,
j'en
ai
pour
trente
secondes):
« Règle
du
groupe
des
administrateurs,
respect
des
convictions.
Ce
groupe
est
un
groupe
d'entraide
sans
vocation
partisane.
Toutes
les
opinions
sont
les
bienvenues
tant
que
le
groupe
ne
devient
pas
un
outil
de
propagande
partisane
et
politique
».
Or,
c'est
le
cas.
Donc
je
suis
outrée.
Je
pensais
que
ce
genre
de
procédé
n'était
pas
de
votre
genre,
Monsieur
le Maire,
ni du
genre
de
votre
majorité.
Monsieur
le
Maire
Vous
me
connaissez
un
peu.
Fatiha
KELOUA
Je
tiens
à
ce
que.
Monsieur
le
Maire
Vous
me
remettez
le
dossier,
parce
que
vous
m'avez
surpris
lorsque
vous
m'en
avez
parlé
jeudi. Fatiha
KELOUA
Oui,
oui,
oui.
Oui,
oui,
je
sais
très
bien.
Donc
je
vous
le
donne.
Je
suis
surprise.
Je
suis
outrée,
et je
demanderai
à
ce
que
cette
page
disparaisse
parce
que
c’est
une
page
diffamatoire.
Monsieur
le
Maire
OK,
je
ne
sais
pas
à
qui
m'adresser,
mais
vous
me
le
donnerez
à
la
fin
du
Conseil.
Madame
ZERROUR. Fatiha
KELOUA
Je
préfère
vous
le donner
tout
de
suite.
Monsieur
le
Maire
Comme
vous
voulez.
Pascal
est
près
de
vous,
comme
cela
il me
le
transmet.
Salima
ZERROUR
Monsieur
le
Maire,
c'est
quand
même
triste,
parce
que
la
même
chose
m'est
arrivée
il
y
a
quelques
mois.
Monsieur
le
Maire
Vous
aussi.
Salima
ZERROUR
J'en
ai
fait
part
ici,
en
Conseil
municipal,
en
disant
« ça
passe
une
fois,
je
peux
faire
passer
cela
comme
une
erreur,
de
l'amateurisme
».
C'était
de
la
diffamation.
De
toute
façon,
pénalement,
c'est
répréhensible.
Et
là
c'est
réitéré,
encore,
par
des
élus
de
la
majorité.
Donc
là,
est-ce
que
c'est
un
fonctionnement?
Maintenant,
je
me
pose
la
question.
Est-ce
que
c'est
un
fonctionnement
de
la
majorité
municipale
de
diffamer
des
élus
? Je
ne
comprends
pas.
Monsieur
le
Maire
Ce
n'est
pas
dans
mes
habitudes,
et
vous
le
savez
bien.
Salima
ZERROUR
Deux
fois,
donc
la
troisième
fois,
c'est
quoi
?
C'est
le tribunal
?
Monsieur
le
Maire
|
Voilà,
voilà,
voilà,
vous
savez
très
bien
que
je
ne
passe
pas
mon
temps
sur
les
réseaux
|
sociaux.
Je
devrais.
Je
devrais.
Hôtel
de
ville — 20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
!
rosnysousbois.fr
39/82 Salima
ZERROUR
Vous
êtes
quand
même
responsable
de
vos
élus.
Monsieur
le Maire
Madame
ZERROUR,
et
après
nous
passerons
au
vote
concernant
les
tapis
de
judo.
Fatiha
KELOUA
J'en
ai
pour
deux
secondes.
Monsieur
le
Maire
Allez-y. Fatiha
KELOUA
Moi,
je
vais
préférer
penser
que
c'est
une
maladresse,
une
erreur.
Monsieur
le
Maire
Certainement,
je
pense.
Fatiha
KELOUA
Voilà,
je
préfère
penser
ceci.
Mais
par
contre,
la
personne
qui
gère
la
page
Gossip
Rosny
sera
quand
même
priée
—
et
cela,
je
vais
passer
un
message
—
Oui,
on
ne
sait
pas
qui
c'est.
Moi,
je
sais
vaguement,
mais
on
ne
sait
pas
qui
c'est.
Cette
page
sera
priée
d'arrêter
d'alimenter
de
fausses
rumeurs
à
mon
égard.
Monsieur
le
Maire
Très
bien,
je
regarderai
cela
de
plus
près.
Bien,
je
passe
au
vote,
maintenant,
pour
les
tapis
de
judo. Y
a-t-il
des
votes
contre
?
Des
abstentions
?
Donc
ces
tapis
sont
votés
à
l'unanimité.
Je
vous
en
remercie.
UNANIMITÉ
SUFFRAGES
EXPRIMES
40
POUR
40 M.
FAUCONNET,
Mme
VAVASSORI,
M.
CAREL,
Mme
AWAD,
M.
ARCELUZ,
Mme
VENTURA,
M.
MANGON,
Mme
PROVOST,
M.
LE
FLOCH,
Mme
REGNAULD,
M.
BAKIR,
Mme
LEFELLE,
M.
MESA
GIRALDO,
M.
RICCARDI,
Mme
ROUSSEL,
M.
CHAMBORAIRE,
Mme
MAILLOT,
M.
SALLIOT,
Mme
PAILLOT,
Mme
BAUBRY,
M.
CAVANNA,
M.
DO
ESPIRITO
SANTO,
Mme
CARBONELL,
M.
PERNES,
Mme
PELLEN,
M.
NOBRE,
Mme
TISSOT,
M.
CIANI,
M.
CAPILLON,
Mme
JACAMENT,
M.
PARISE,
M.
ITZKOVITCH,
Mme
DA
COSTA,
Mme
THIBAULT,
Mme
BONNER,
Mme
ZERROUR,
Mme
KELOUA,
M.
DELALANDE,
M.
PAUTRE,
M.
BEAL
CONTRE
0
ABSTENTIONS
0
9.
CONVENTION
DE
PARTICIPATION
FORFAITAIRE
AUX
FRAIS
DE
FONCTIONNEMENT
POUR
LES
ÉTABLISSEMENTS
PRIVÉS
ACCUEILLANT
DES
ÉLÈVES
ROSNÉENS
EN
ELEMENTAIRES
Monsieur
le
Maire
Le
point
9,
je
laisse
la
parole
à
Madame
AWAD.
Hôtel
de
ville —
20,
rue
Claude
Pernès
193111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
40/82 Stéphanie
AWAD
Oui,
merci
Monsieur
le
Maire.
Bonsoir
à
tous.
Comme
chaque
année,
la
Ville
de
Rosny-sous-Bois
participe
aux
frais
de
fonctionnement
des
établissements
privés
qui
accueillent
des
enfants
rosnéens.
Vingt-deux
enfants
rosnéens
sont
accueillis
au
sein
de
l'établissement
Fidélis,
68
à
Henri
Matisse
et
32
à
Blanche
de
Castille.
Le
montant
des
dotations
par
élève
est
de
187
euros
par
élève
dans
un
établissement
qui
accueillerait
entre
zéro
et
30
élèves,
à
755,10
euros
de
manière
forfaitaire
pour
les
30
premiers
élèves,
puis
187
euros
par
élève
si
l'établissement
en
accueille
au-delà.
Il
est
proposé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
ces
conventions
avec
ces
établissements
privés.
Monsieur
le
Maire
Bien,
des
questions
?
Monsieur
PAUTRE.
Philippe
PAUTRE
Oui,
bonsoir
à
tous.
Une
petite
explication
technique.
Vous
pouvez
nous
expliquer
comment
sont
calculés
les
forfaits
et
l'application
du
calcul
à
187
euros
ensuite
par
élève
?
Stéphanie
AWAD
C'est
une
reconduite
de
quelque
chose
qui
est
traditionnel.
Je
me
suis
posée
exactement
la
même
question
et j'ai
été
chercher
les
chiffres
de
ce
que
coûte
un
enfant
rosnéen
accueilli
en
établissement
public
à
Rosny.
La
réponse
est
1 500
euros.
J'ai
voulu
voir
en
proportion
ce
que
cela
représentait,
donc
nous
sommes
à
peu
près
à
10
%
de
ce
que
cela
coûte
pour
l'accueil
d'un
enfant
rosnéen.
Cette
proportion,
c'est
aussi
un
petit
peu
ce
que
nous
allons
avoir
en
dotation
en
enfant
par
classe,
aussi.
Alors,
je
ne
parle
pas
en
coût
de
fonctionnement,
mais
de
dotation
aussi
que
la
Ville
peut
verser
pour
différentes
subventions,
que
ce
soit
pour
les
classes,
le
matériel,
etc.
En
fait,
c'est
une
reconduite,
complètement.
Ce
n'est
pas
quelque
chose
qui
a été
travaillé
cette
année,
mais
je
me
suis
interrogée
sur
la
pertinence
de
cette
somme.
J'ai
trouvé
que,
effectivement,
10
%
de
ce
que
cela
pouvait
coûter
était
acceptable
comme
dotation.
Philippe
PAUTRE
OK,
merci
pour
ces
informations.
Moi,
il
me
semble
qu'il
y
a
une
loi
de
2019
qui
établit
les
modalités
de
calcul
du
forfait,
en
l'occurrence.
Après,
je
m'interrogeais
aussi
sur
la
distorsion
entre
le
calcul
des
187
euros
pour
les
30
élèves
— j'allais
dire
résiduels,
en
quelque
sorte
-,
alors
que
si
nous
refaisons
un
calcul
sur
le
forfait,
nous
sommes
sur
une
somme
beaucoup
plus
élevée.
Pourquoi
cette
distorsion
?
Sommes-nous
dans
une
reconduite
d'habitude
ou
il y
a
un
justificatif
économique
?
J'entends
assez
bien
l'argument
de
la
refacturation
des
coûts
que
nous
pouvons
estimer
sur
nos
écoles
publiques
à
Rosny.
Après,
il y
a
un
cadre
légal.
Vous
pensez
que
ce
cadre-là
peut
être
mis
en
place
de
façon
peut-être
un
petit
peu
plus
rigoureuse
?
Stéphanie
AWAD
Alors,
le
cadre
légal
ne
nous
impose
pas,
sauf
erreur
de
ma
part,
de
faire
plus
ou
de
faire
moins,
il me
semble.
Je
ne
suis
pas
certaine
que
nous
ayons
l'obligation
de
donner,
d'ailleurs.
|l
y
a
eu,
pendant
un
ou
deux
ans,
je
crois,
un
oubli.
Enfin,
un
oubli,
cette
reconduite
n'avait
pas
été
faite
il y a
quand
même
assez
longtemps,
et
cela
reste
quand
même
une
tradition
qui
se
fait
dans
le
cadre
de
la
bonne
entente
avec
les
établissements
publics,
parce
que
nous
sommes
souvent
amenés
à
échanger.
Parce
qu'ils
accueillent
aussi
les
enfants
rosnéens,
que
c'est
une
demande
de
familles
rosnéennes
également,
et
que
c'est
tout
simplement
dans
le
cadre
de
la
bonne
entente
que
nous
avons
avec
ces
établissements.
Philippe
PAUTRE
Oui,
enfin,
il y
a
une
base
obligatoire
aussi,
de
par
la
loi,
en
l'occurrence.
Hôtel
de
ville — 20,
rue
Claude
Pernès
| 93111
Rosny-sous-Bois
cedex
1
01
49
35
37
00
|!
rosnysousbois.fr
41/82 Stéphanie
AWAD
Non. Philippe
PAUTRE
Ce
n'est
pas
ce
que
dit
la
loi
de
2019.
C'est
au
forfait.
Enfin,
il faudra
approfondir.
Monsieur
le Maire
Le
décret
de
2019
concerne
l'État,
pas
les
collectivités.
Philippe
PAUTRE
L'objectif
de
tout
cela,
c'est
de
connaître
un
petit
peu
la
répartition
de
cette
somme
et
puis
ses
modalités
de
calcul
pour
que
nous
puissions
expliquer
aux
Rosnéens
comment
nous
utilisons
les
fonds,
bien
évidemment.
Stéphanie
AWAD
Oui,
mais
je
vous
ai
répondu
:aujourd’hui,
c'est
une
reconduite,
et
puis,
voilà,
l'interrogation
que
moi
j'ai
eue
c'était
simplement
cette
proportion
par
rapport
à
ce
que
coûte
un
enfant
rosnéen
dans
un
établissement
public.
Philippe
PAUTRE
D'accord,
merci.
Monsieur
le Maire
Bien,
je
passe.
Monsieur
BÉAL.
Éric
BÉAL
Oui,
simple
curiosité.
Vous
nous
avez
dit,
Madame
AWAD,
qu'un
élève
rosnéen,
dans
les
écoles
publiques,
coûtait
(pardon
pour
le
terme)
environ
1500
euros,
c’est
ça,
à
l’année,
j'imagine.
Alors
pouvez-vous
nous
expliquer
qu'est-ce
que
l'on
met
dans
ces
1 500
euros,
s’il
vous
plaît
?
Stéphanie
AWAD
Oui,
je
peux
vous
dire
cela.
Alors,
je
n'aurai
pas
exactement
tout
le
détail.
Alors,
je
vais
vous
dire
d'où
est
venue
cette
réflexion,
déjà,
à
la
base.
Je
ne
sais
pas
si
vous
l'avez
vu
passer,
mais
il
y
a
eu
une
délibération
il
y
a
quelque
temps
où
nous
avons
indiqué
un
tarif
nouveau,
qui
n'existait
pas
sur
la
Ville,
de
pouvoir,
du
coup,
faire
payer
une
autre
commune
voisine
si
nous
accueillons
un
enfant
hors
commune
dans
un
établissement
rosnéen.
C'est
quelque
chose
qui
n'existait
pas
sur
la
Ville.
C'est
assez
étrange,
d’ailleurs,
parce
que
toutes
les
villes
le
font.
Jusque-là,
nous
accueillions
gratuitement
des
enfants
qui
venaient
d'autres
communes,
non
rosnéens,
dont
les
familles
ne
sont
pas
des
contribuables
rosnéens.
Il
y
a
certaines
villes
avec
qui
nous
avons
des
accords
de
gratuité
réciproque,
donc
cela
ne
posait
pas
de
problème,
mais
il
y
a
quand
même
beaucoup
de
villes
avec
qui
nous
n'avons
pas
ces
accords-là.
Donc,
pour
établir
ce
tarif,
nous
ne
voulions
pas
partir
d'un
tarif
comme
ça,
que
nous
aurions
sorti
du
chapeau.
Nous
avons
étudié
les
coûts
de
ce
que
représente
la
scolarisation
d’un
enfant
à
Rosny.
Nous
sommes
allés
sur
différentes
thématiques,
sur
les
sorties
culturelles,
les
parcours
artistiques,
etc.
de
ce
que
cela
coûte,
sur
le
parcours
sportif,
sur
ce
que
cela
coûte
en
entretien
des
locaux.
Après,
c'est
une
proratisation
de
ce
que
cela
coûte
à
l’année.
Pareil
sur
le
coût
de
l'énergie. En
fait,
c'est
une
somme
de
tous
les
postes
de
dépense,
que
ce
soit
en
personnels,
en
coûts
d'entretien,
en
coûts
de
fonctionnement
des
bâtiments,
mais
également
tout
ce
qui
concerne
les
sorties,
les
subventions
et
les
différentes
dotations
que
nous
faisons
aux
écoles.
Nous
avons
pris
cette
somme-là,
que
nous
avons
divisée
par
le
nombre
d'enfants
dans
les
écoles,
et
nous
sommes
arrivés
à
ce
coût
qui
était
d'environ
1 500
euros.
Hôtel
de
ville — 20,
rue
Claude
Pernès
| 93111
Rosny-sous-Bois
cedex
1
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
42/82 Éric
BÉAL
Merci
beaucoup.
Juste
pour
sourire,
quand
vous
dites
que
vous
accueillez
gratuitement
les
enfants
non
rosnéens,
cela
va
faire
sursauter,
parce
que
les
enfants
rosnéens
payent
quand
même
un
certain
nombre
de
choses,
à
commencer
par
le
périscolaire,
mais
ce
qui
est
très
différent.
J'ai
bien
compris.
Merci
pour
ces
explications.
Je
voulais
juste
quand
même
préciser.
Les
gens
qui
nous
écoutent
n'ont
peut-être.
Stéphanie
AWAD
Non,
non,
gratuitement,
cela
ne
veut
pas
dire
qu'ils
ne
payaient
pas
le
périscolaire.
D'ailleurs,
le
tarif
hors
commune
est
le
plus
haut.
C'est-à-dire
qu'il
n’est
pas
soumis
à
quotient
familial,
donc
c'est
comme
dans
toutes
les
villes
: les
familles
hors
commune
payent
le
tarif
maximum
des
|
activités
périscolaires.
Donc
non,
ce
n’est
pas
gratuit,
mais
sur
le temps
scolaire
cela
l'était.
Mais
les
familles
ne
payent
toujours
pas.
C'est
les
collectivités
que
nous
refacturons.
Monsieur
le
Maire
Très
bien.
Avant
de
passer
au
vote,
Madame
VAVASSORI,
il y a
des.
Patricia
VAVASSORI
Trois
élus
sont
sortis
à
21
heures,
mais
des
pouvoirs
ont
été
donnés,
donc
nous
sommes
toujours
40
présents
ou
représentés
Monsieur
le
Maire
D'accord,
donc
je
passe
au
vote.
Y
a-t-il
des
votes
contre
?
Des
abstentions
?
Donc
ces
tarifs
sont
adoptés
à
l'unanimité.
Je
vous
en
remercie
pour
nos
enfants
rosnéens.
UNANIMITÉ
SUFFRAGES
EXPRIMES
40
POUR
40 M.
FAUCONNET,
Mme
VAVASSORI,
M.
CAREL,
Mme
AWAD,
M.
ARCELUZ,
Mme
VENTURA,
M.
MANGON,
Mme
PROVOST,
M.
LE
FLOCH,
Mme
REGNAULD,
M.
BAKIR,
Mme
LEFELLE,
M.
MESA
GIRALDO,
M.
RICCARDI,
Mme
ROUSSEL,
M.
CHAMBORAIRE,
Mme
MAILLOT,
M.
SALLIOT,
Mme
PAILLOT,
Mme
BAUBRY,
M.
CAVANNA,
M.
DO
ESPIRITO
SANTO,
Mme
CARBONELL,
M.
PERNES,
Mme
PELLEN,
M.
NOBRE,
Mme
TISSOT,
M.
CIANI,
M.
CAPILLON,
Mme
JACAMENT,
M.
PARISE,
M.
ITZKOVITCH,
Mme
DA
COSTA,
Mme
THIBAULT,
Mme
BONNER,
Mme
ZERROUR,
|
Mme
KELOUA,
M.
DELALANDE,
M.
PAUTRE,
M.
BEAL
|
CONTRE
0
ABSTENTIONS
0
10.
ACQUISITION
AUPRÈS
DE
VINCI
IMMOBILIER
IDF
D'UN
LOT
DE
COPROPRIÉTÉ
AU
SEIN
DE
LA
RESIDENCE
REFLECTO
-—
LOT
C3
DE
LA
ZAC
COTEAUX
BEAUCLAIR-
|
COQUE
BRUTE
ET
JARDIN
DESTINÉS
À
L'ACCUEIL
D’UNE
CRÈCHE
DE,
60
BERCEAUX
(PROMESSE
ET
ACTE
DEFINITIF)
Monsieur
le
Maire
Je
cède
la
parole
à
Marie-Pierre
CARBONELL
pour
la
création
d’une
crèche
au
sein
de
la
ZAC
Coteaux
Beauclair.
Hôtel
de
ville — 20,
rue
Claude
Pernès
1
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|!
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
43/82 Marie-Pierre
CARBONELL
Oui,
bonsoir
à
tout
le
monde.
Nous
souhaiterions
acquérir
un
lot
de
copropriété
au
sein
de
la
résidence
Reflecto,
le
lot
C3
de
la
ZAC
Coteaux
Beauclair.
Ce
lot
C3
est
proche
de
l'entrée
Est
du
nouveau
quartier.
II
repose
sur
un
programme
mixte
riche
axé
autour
de
4
commerces
et
d'une
crèche
en
pied
d'immeuble
pour
assurer
l'animation
du
quartier,
de
logements
privés
collectifs
et
sociaux
de
R+4
à
R+12,
le
tout
sur
2
niveaux
de
sous-sol.
Le
permis
de
construire
accordé
au
bénéfice
de
VINCI
IMMOBILIER
le
28
septembre
2018
porte
donc
sur
un
projet
d'immeuble
résidentiel
situé
au
21-27
rue
de
Lisbonne
et
le
2-8
rue
Arnaud
Beltrame
composé
de
trois
cages
de
82
logements
en
accession
et
de
43
logements
locatifs
sociaux.
Le
rez-de-chaussée
est
réservé
à
l'activité
commerciale
et
au
service
public.
Techniquement,
cet
immeuble
Reflecto
s'inscrit
dans
un
processus
de
développement
durable
engagé
par
le
constructeur,
qui
s'appuie
sur
les
certifications
et
labels
HQE,
E3C1,
bâtiment
biosourcé
et
BBC
Effinergie.
Riche
de
son
expérience
réussie
sur
le
secteur
groupe
scolaire
Françoise
Dolto,
l'exigence
de
la
Ville
est
très
élevée
en
matière
de
performance
énergétique
du
bâti,
en
particulier
en
termes
d'étanchéité
à
l'air
de
la
coque
à
acquérir,
de
la
ventilation
mécanique
centralisée
à
double
flux.
Initialement,
la
crèche
était
destinée
à
demeurer
une
structure
privée.
Toutefois,
la
défaillance
de
l'opérateur
précédemment
agréé
pour
acquérir
et
exploiter
la
future
crèche
a
obligé
la
Ville
à
réfléchir
à
un
nouveau
montage
juridique
au
vu
des
engagements
anciennement
négociés
et
à
se
positionner.
Compte
tenu
de
ces
nouveaux
impératifs,
la
Ville
de
Rosny-sous-Bois
souhaite
se
rendre
acquéreur
auprès
de
Vinci
Immobilier
IDF
dans
la
résidence
Reflecto
d'un
local
brut
de
béton,
façades
posées,
fluides
en
attente
d'une
contenance
d'environ
614
m2
remplissant
des
conditions
environnementales
et
de
performance
énergétique
élevées,
destiné
à
accueillir
une
crèche
de
60
berceaux
avec
un
jardin
clôturé
d'environ
200
m2.
Ce
bien
constitue
le
lot
de
copropriété
numéro
5.
Ces
exigences
techniques
sont
une
condition
essentielle
et
déterminante
de
l'acquisition
par
la
Ville
au
prix
de
2
000
euros
hors
taxes
le
mètre
carré.
Si
les
tests
techniques
nécessaires
pour
garantir
les
performances
énergétiques
et
structurelles
de
la
coque
s'avéraient
négatifs,
la
présente
promesse
serait
nulle
et
non
avenue.
Il est
donc
proposé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
:
-
approuver
l'acquisition,
par
la
Ville
de
Rosny-sous-Bois,
auprès
de
la
société
Vinci
Immobilier
IDF,
d'un
lot
de
copropriété
correspondant
à
une
coque
brute
non
aménagée
d’une
superficie
de
614
m?
et
d’un
jardin
de
200
m?
afin
d'accueillir
une
crèche
de
60
berceaux
moyennant
le
prix
de
1 228
000
euros
hors
taxes,
soit
1 473
600
euros
TTC
;
-
autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tous
les
actes
y
afférents
(promesse
et
acte
à
définir).
Monsieur
le
Maire
Merci,
Madame
CARBONELL,
pour
ces
explications.
Une
crèche
indispensable
à
Rosny.
Je
vous
donne
la
parole
après,
Monsieur
BAKIR.
Une
crèche
indispensable
à
Rosny.
Vous
savez
bien
les
difficultés
que
nous
avons
à
pouvoir
satisfaire
l'ensemble
de
nos
familles
rosnéennes,
et
Madame
CARBONELL
a
été
obligée
de
donner
des
refus,
hélas,
à
son
grand
désespoir.
C'est
vrai
que
c’est
vraiment
une
priorité,
la
création
de
places
de
crèche
sur
Rosny.
Monsieur
BAKIR,
je vous
laisse
prendre
la
parole.
Sabah
BAKIR
Merci
Monsieur
le
Maire.
Bonsoir
à
tous.
Je
voudrais
apporter,
à
l'explication
de
ma
collègue
Madame
CARBONELL,
certaines
explications
techniques
concernant
les
essais
que
nous
allons
effectuer
avant
l'achat
de
ce
lot.
|
Hôtel
de
ville
—- 20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
1
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
44/82 Alors
l'étanchéité
à
l'air
de
la
coque
doit
garantir
un
objectif
de
0,6
mètre
cube/heure
par
mètre
carré
d'étanchéité
à
4
Pa
(Pascal)
de
surpression.
Je
vais
lire tout,
et
puis
s’il
y a
une
question,
je
vais
expliquer
le tout.
Les
réservations
dédiées
à
la
respiration
de
la
ventilation
mécanique
double
flux
de
la
coque
doit
permettre
un
renouvellement
d'air
de
25
mètres
cubes/heure
par
personne,
enfants
et
adultes
compris.
Troisième
point,
il
faudrait
que
nous
puissions
connecter
ou
brancher
cette
coque
à
la
géothermie
YGéo.
Voilà,
merci.
Monsieur
le
Maire
Merci
pour
ces
explications
techniques.
Monsieur
CAPILLON,
vous
aviez
levé
la
main.
Claude
CAPILLON
Oui,
Monsieur
le Maire.
Bonsoir
Monsieur
le
Maire,
mes
chers
collègues,
Une
explication
de
vote:
le
groupe
URAM
s’abstiendra
sur
cette
délibération
afin
d'être
en
cohérence
par
rapport
aux
explications
que
nous
avions
fournies
lors
du
vote
du
budget
2022,
notamment
le
fait
de
revenir
—
alors,
le
fait
de
revenir
sur
une
décision
qui
avait
été
prise
avant,
cela
ne
pose
pas
de
problème
— sur
le nouveau
choix
de
gestion
de
la future
crèche.
Alors,
il y a
d’abord
un
terme
où
nous
voudrions
avoir
quelques
explications.
C’est
la
défaillance
de
l'opérateur.
Nous
pensons
que
de
revenir
sur
ce
choix-là
va
coûter
forcément
beaucoup
d'argent,
notamment
dans
une
période
où
on
attend
des
augmentations
des
fluides,
du
gaz,
de
l'électricité,
l'augmentation
du
point
d'indice
pour
les
fonctionnaires,
ce
qui
est
tout
à
fait
normal,
mais
avec
une
perspective
qui
n’est
pas
forcément
facile
à
envisager
pour
les
communes.
Donc
nous
pensons
que
mettre
autant
d'argent
dans
un
choix
de
gestion
municipale
va
poser
des
problèmes,
donc
c'est
pour
cela
que
le groupe
URAM
s'abstiendra.
Marie-Pierre
CARBONELL
Alors,
puis-je
répondre
à votre
question
?
Monsieur
le
Maire
Je
vais
laisser
la
parole
à
Madame
CARBONELL,
et
vous
reprendrez
la
parole
après.
Marie-Pierre
CARBONELL
Merci.
La
précédente
structure
qui
s'était
positionnée
s'est
rétractée.
Les
choix
lui
sont
personnels.
Nous
n'avons
pas
à
délibérer
là-dessus.
Du
coup,
plutôt
que
de
laisser
cette
superficie
complètement
vide
et
sans
aucune
utilité,
nous
nous
sommes
positionnés,
nous,
parce
qu'à
l'heure
actuelle
nous
avons
quand
même
plus
de
500
dossiers
de
familles
qui
sont
refusés
en
CAMA
parce
qu'il
n’y
a
pas
de
places;
que
60
berceaux,
forcément,
cela
peut
être
une
goutte
d'eau,
comme
ça,
mais
cela
peut
soulager
énormément,
au
moins
une
centaine
de
familles
parce
que
les
familles
ne
demandent
pas
toutes
du
5 jours.
Elles
demandent
parfois
du
2-3
jours,
et
en
jonglant
sur
les
temps
de
présence
des
enfants,
on
arrive
à
mieux
optimiser
les
structures.
Cela
ferait
quand
même
100
familles
de
plus
qui
seraient
accueillies
sur
la Ville.
Quant
au
financement,
je
vous
rassure
tout
de
suite,
la
CAF
et
la
CNAF
abondent
énormément
depuis
la
création
de
la
CTG
et
du
plan
Rebond
les
créations
de
structures
de
ce
type-là
parce
qu'elles
soutiennent
l’aide
à
la
petite
enfance.
Alors
quand
on
a
des
subventions
qui
équivalent
à
peu
près
à
80
%
du
prix
d'achat
de
la
coque
et
de
l'aménagement,
je
trouverais
dommage
de
s'en
passer.
Surtout
que
cela
sera
un
plus
pour
la
Ville,
pour
nos
familles
et,
croyez-moi,
une
grosse
partie
des
dossiers
qui
sont
présentés
(pour
ne
pas
dire
9
%)
méritent
sincèrement
une
grande
aide
de
notre
part.
Monsieur
le
Maire
Merci
Madame
CARBONELL.
Il
y
avait
Monsieur
BAKIR,
et
je
vous
redonne
la
parole
après.
Monsieur
BAKIR.
Hôtel
de
ville — 20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
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rosnysousbois.fr
45/82 Sabah
BAKIR
Merci
Monsieur
le
Maire.
Je
voudrais
préciser
une
chose.
Monsieur
Ciaude
CAPILLON
a
dit
que
nous
revenons
sur
le
budget
de
2022.
L'achat
de
la
coque,
ce
serait
dans
le
budget
de
2023.
Cela,
c'est
une
première
chose.
Deuxième
chose,
j'ai
eu
une
réunion
avec
Madame
Isabelle
GRIELL.
Elle
m'a
dit
que
nous
avons
intérêt
de
faire
des
places
de
crèche
gérées
par
la
Ville,
parce
que
la
place
de
la
crèche
coûte
16
000
euros
par
an
et
par
enfant.
Quand
on
gère
nous-mêmes,
nous
pouvons
descendre
ce
prix-là
à
6
800
euros
par
enfant,
parce
que
plus
on
a
des
places
de
crèche,
plus
les
places
de
crèches
sont
remplies,
plus
l’aide
de
la
CAF
est
importante.
Une
autre
information
:
le
prix
d'achat,
environ
un
million
et
demi,
le
prix
d'aménagement
environ
un
million
et
demi
(j'arrondis
vers
le
haut,
sinon
le
prix
exact
c'est
1473
600
euros),
donc
cela
coûte
3
millions
d'euros,
l'achat
de
la
coque
et
l'aménagement
de
60
places
de
crèche.
Nous
avons
une
aide
d’un
peu
plus
d’un
million
d'euros
de
la
CAF
et
nous
pouvons
aller
chercher
d'autres
aides.
Je
continue
ou
j'arrête
?
Si
vous
ne
m'écoutez
pas.
Claude
CAPILLON
Eh
bien
nous
allons
nous
en
aller.
Marie-Pierre
CARBONELL
Sabah,
s’il
te
plaît,
continue.
Sabah
BAKIR
Bon,
j'ai fini.
Monsieur
le Maire
Merci
pour
ces
explications
très
claires.
Monsieur
CAPILLON,
et
puis
après
Madame
THIBAULT. Claude
CAPILLON
Oui,
Madame
CARBONELL,
Monsieur
BAKIR,
ce
n'était
pas
ma
question
parce
que,
quand
je
posais
la
question
sur
la
défaillance
de
l'opérateur,
alors
certes,
c’est
une
défaillance
et
il
s’est
retiré,
mais
il y a
d'autres
opérateurs
et,
au
niveau
de
la
petite
enfance,
il y
en
a
pas
mal.
Marie-Pierre
CARBONELL
Oui,
mais
en
l'occurrence
personne
d'autre
ne
s’est
positionné.
Claude
CAPILLON
Attendez,
attendez,
attendez.
Attendez,
je
termine.
Je
préfèrerais
que
vous
me
disiez
que
c'est
un
choix
que
vous
avez
fait
—
et
c'est
tout
à
fait
normal
que
vous
fassiez
ce
choix
—,
mais
de
dire
qu'il
n'y
avait
pas
d’opérateur,
cela
me
paraît
compliqué.
Ensuite,
j'ai
entendu
le
prix
d’une
place
de
crèche
à
16
000
euros.
Le
prix
d’un
berceau
que
l'on
achète
lorsque
l'on
passe
par
une
DSP
ou
par
une
crèche
privée,
c’est
environ
7
500,
donc
il
y
a
un
écart.
Par
contre,
tous
les
maires
savent
très
bien
que
le
service
le
plus
cher
pour
une
ville,
c'est
la
gestion
des
crèches.
À
tel
point
que,
à
un
moment
donné,
le
Département,
lorsque
j'étais
Conseiller
général,
demandait
aux
villes
de
reprendre
les
crèches
départementales
tellement
c'était
un
poids
financier.
Vous
avez
fait
ce
choix-là.
Je
dis
que
nous
verrons,
en
fonction
des
budgets,
que
c'est
une
crèche
qui
va
coûter
très
cher
à
la
Ville
par
rapport
au
choix
qui
avait
été
fait
avant.
C'est
Simplement
ce
que
je
dis,
et
c'est
un
choix
qui
vous
appartient
et
qui
est
le
vôtre.
Monsieur
le
Maire
Merci.
Madame
THIBAULT.
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
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49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
46/82 Magalie
THIBAULT
Oui,
deux
questions
pour
bien
comprendre
les
intentions
de
la
municipalité.
Nous
avons
bien
compris
que
vous
souhaitiez
acquérir
les
murs,
mais
dans
votre
réponse,
j'ai
cru
comprendre
aussi
que,
du
coup,
vous
affirmiez
votre
choix
de
l'exploiter
et
donc
d'avoir
une
crèche
supplémentaire
gérée
par
la
Ville.
Donc
j'aimerais
bien
que
vous
me
le
confirmiez.
Voilà,
ce
n'est
pas
nous
qui
allons
aller
contre
puisque
nous
sommes
plutôt
de
fervents
défenseurs
de
la
gestion
publique et
je
vous
rassure,
Monsieur
Claude
CAPILLON,
le
Département
gardera
bien
en
gestion
ses
55
crèches
départementales.
Une
autre
question
: si
jamais
le
test
s’avérait
négatif,
notamment
en
termes
de
performance
énergétique,
est-ce
que
cela
voudrait
dire
qu'il
y
aurait
des
difficultés
potentielles
pour
trouver
un
futur
repreneur,
et donc
potentiellement
une
crèche,
en
tout
cas,
une
création
de
crèches
sur
la Ville,
qu’elle
soit
privée
ou
publique,
qui
ne
pourrait
se
faire
?
Monsieur
le
Maire
Puisqu'il
y
avait
deux
questions,
je
réponds
à
la
première.
Je
vous
laisse
la
parole
pour
la
deuxième
réponse.
En
effet,
je
confirme
que
c’est
un
choix
d’une
crèche
municipale.
Monsieur
BAKIR,
pour
la
deuxième
partie
de
la
réponse.
Sabah
BAKIR
Je
confirme
la
réponse.
La
première
question
c'est
géré
par
la
municipalité.
Deuxième
question,
c'était
quoi
votre
deuxième
question
?
Magalie
THIBAULT
Si
le
test
s'avère
négatif
et
que,
du
coup,
vous
ne
souhaitez
pas
devenir
acquéreur.
Sabah
BAKIR
Ah
oui,
merci.
D'accord,
en
fait,
nous
allons
signer
une
promesse
avec
des
conditions
suspensives.
Si
les
tests
s'avèrent
négatifs,
les
conditions
suspensives
seront
déterminantes,
donc
l’acte
de
promesse
sera
nul
et
non
avenu.
Magalie
THIBAULT
Cela,
je
l’ai
bien
compris.
Ce
que
je
voulais
savoir
c'est,
est-ce
que
nous
risquons,
du
coup,
de
nous
retrouver
avec
une
coque
qui
serait
destinée,
finalement,
à
autre
chose
que
de
l’accueil
de
la
petite
enfance
?
Vous
avez
évoqué
les
besoins
importants
sur
notre
commune.
Sabah
BAKIR
Mais
si
les
tests
techniques
que
j'avais
cités
avec
les
valeurs,
1,6
mètre
cube/heure
— je
peux
l'expliquer,
si
vous
voulez,
c'est
trop
technique
-—,
si
ces
tests
s'avèrent
négatifs
ou
cela
ne
rentre
pas
dans
les
critères,
nous
n’achèterons
pas.
Magalie
THIBAULT
Oui. Sabah
BAKIR
Donc
nous
ne
nous
retrouverons
pas
avec
une
coque.
Monsieur
le
Maire
Nous
ne
le souhaitons
pas.
Magalie
THIBAULT
Oui,
donc
il n'y
aura
pas
de
crèche.
Monsieur
le
Maire
Bien
sûr.
Hôtel
de
ville — 20,
rue
Claude
Pernès
| 93111
Rosny-sous-Bois
cedex
1 01
49
35
37
00
| rosnysousbois.fr
47182 Magalie
THIBAULT
D'accord. Monsieur
le
Maire
Ce
n'est
absolument
pas
notre
souhait.
Sabah
BAKIR
Oui,
mais
nous,
nous
souhaitons.
La
crèche,
quand
même,
c'est
la
petite
enfance.
C'est
quelque
chose
de
largement
souhaitable
dans
une
ville,
n'est-ce
pas
?
Monsieur
le
Maire
Monsieur
CAREL.
Pierre-Olivier
CAREL
Merci
Monsieur
le
Maire.
Alors,
quelques
éléments
complémentaires
pour
bien
comprendre
la
situation.
Un
des
éléments
qui
nous
a
particulièrement
surpris
dans
le
renoncement
de
Babilou
c'est
le
mode
de
chauffage
qu'ils
souhaitaient
privilégier
au
travers
de
convecteurs
électriques
alors
que
tout
le
quartier
de
la
ZAC
Coteaux
Beauclair
est
relié
à
la
géothermie
dans
le
cadre
d'un
aménagement
qui
se
veut
écologique.
Donc
on
peut
quand
même
s'interroger
sur
les
motivations
qui
étaient
derrière
et
sur
la
manière
dont
l'opérateur
pressenti
pouvait
se
positionner. Concernant
l'offre
à
plusieurs
opérateurs,
bien
sûr,
si
le
choix
de
la
délégation
de
service
public
avait
été
à
son
terme,
effectivement,
il
y
a
d'autres
associations.
Il
y
a
d’autres
sociétés
commerciales
tout
à
fait
en
capacité
de
candidater
et
de
devenir
délégataire.
Sauf
que
l'année
dernière,
la
Caisse
d'allocations
familiales
a
modifié
les
règles
du
jeu
profondément,
notamment
avec
une
convention
technique
globale.
Cette
convention
privilégie
des
aides
—
comme
l'a
dit
tout
à
l'heure
Monsieur
BAKIR
—
aux
collectivités,
largement
supérieures
au
processus
de
la
délégation
de
service
public.
Monsieur
ITZKOVITCH,
qui
avait
participé,
dans
cette
salle
même,
à
une
commission
sur
le
sujet,
s'était
prononcé
dans
la
nécessité,
non
plus
de
partir
sur
la
DSP,
mais
plutôt
sur
une
gestion
en
régie
eu
égard
à
ces
éléments-là
qui
auraient
grevé
très
fortement
le
budget
de
la
commune. Un
dernier
point
là-dessus
:d'abord
rassurer
les
membres
de
cette
assemblée
sur
le
travail
qui
est
mené
avec
Vinci
qui,
pour
l'instant,
laisse
penser
que
nous
devrions
avoir
une
issue
favorable
sur
l'acquisition
de
la
coque.
Et
puis
le
deuxième
point,
comme
l'a
dit
tout
à
l'heure
Madame
CARBONELL,
c'est
la
nécessité
de
pouvoir
répondre
aux
besoins
en
équipements
publics
du
quartier
Coteaux
Beauclair,
et
même
au-delà,
où
les
entrants
dans
les
nouveaux
immeubles
sont
des
primo-accédants,
essentiellement
jeunes
ménages
avec
enfants
et
qui
sont
en
recherche
d'un
mode
de
garde
à
proximité
immédiate
de
leur
domicile.
Donc,
tous
ces
éléments
ont
guidé
la
position
de
la
municipalité
pour
privilégier
le
mode
de
gestion
en
régie
et
faire
en
sorte
de
pouvoir
ouvrir
la
crèche
dans
les
plus
brefs
délais,
de
manière
à
avoir
une
cohérence
entre
l’arrivée
des
nouveaux
habitants
et
les
réponses
aux
besoins
en
termes
de
service
public.
Monsieur
le
Maire
Bien,
merci.
Monsieur
CAPILLON,
une
dernière
question.
Claude
CAPILLON
Oui,
Monsieur
CAREL,
juste
une
réponse
parce
que,
là,
je
suis
étonné
par
rapport
à
ce
que
vous
venez
de
dire,
notamment
les
dires
de
Monsieur
ITZKOVITCH.
Nous
étions
en
réunion
ce
soir-là
et
Monsieur
ITZKOVITCH
est
venu
nous
voir
après
en
s’étonnant
d'une
affirmation
qui
avait
été
faite,
pas
par
des
élus,
mais
par
l'administration,
sur
le
fait
de
la
volonté
de
municipaliser
les
crèches
de
Rosny-sous-Bois.
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
1
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
48/82 Ensuite
cela
a
été
démenti,
mais
Monsieur
ITZKOVITCH
n'a
jamais
dit
qu'il
était
favorable
à
une
gestion
municipale
des
crèches,
et
nous
pourrons
voir
avec
lui.
Pierre-Olivier
CAREL
Je
n'ai
pas
dit qu'il
était favorable
à
la
régie.
J'ai
dit
que,
pour
lui,
il était
nécessaire
de
repenser
le
mode
de
délégation
et
que,
vu
les
conditions
financières
proposées,
la
régie
devenait
un
mode
à étudier.
Monsieur
le
Maire
Bien,
nous
lui
poserons
la
question
au
prochain
Conseil.
Je
passe
au
vote.
Y
a-t-il
des
votes
contre
?
Des
abstentions
?
Donc
5.
Patricia
VAVASSORI
Le
point
est
approuvé
par
35
votes
pour
et
5 abstentions.
Monsieur
le
Maire
Merci
pour
nos
familles
rosnéennes.
35
voix
pour
et 5 abstentions
(URAM)
SUFFRAGES
EXPRIMES
40
POUR
35 M.
FAUCONNET,
Mme
VAVASSORI,
M.
CAREL,
Mme
AWAD,
M.
ARCELUZ,
Mme
VENTURA,
M.
MANGON,
Mme
PROVOST,
M.
LE
FLOCH,
Mme
REGNAULD,
M.
BAKIR,
Mme
LEFELLE,
M.
MESA
GIRALDO,
M.
RICCARDI,
Mme
ROUSSEL,
M.
CHAMBORAIRE,
Mme
MAILLOT,
M.
SALLIOT,
Mme
PAILLOT,
Mme
BAUBRY,
M.
CAVANNA,
M.
DO
ESPIRITO
SANTO,
Mme
CARBONELL,
M.
PERNES,
Mme
PELLEN,
M.
NOBRE,
Mme
TISSOT,
M.
CIANI,
Mme
THIBAULT,
Mme
BONNER,
Mme
ZERROUR,
Mme
KELOUA,
M.
DELALANDE,
M.
PAUTRE,
M.
BEAL
CONTRE
0
ABSTENTIONS
5 M.
CAPILLON,
Mme
JACAMENT,
M.
PARISE,
M.
ITZKOVITCH,
Mme
DA
COSTA,
D'UN
EMPLACEMENT
DE
STATIONNEMENT
SOUTERRAIN
SITUÉ
AU
SEIN
DE
LA
|
COPROPRIÉTÉ
11-13-15
AVENUE
DU
GENERAL
DE
GAULLE
-
2/4
RUE
GUICHARD
AU
PROFIT
DES
EPOUX
CREVEL
"
RETRAIT
DE
LA
DÉLIBÉRATION
N°25
DU
30
JUIN
2021
APPROUVANT
LA
CESSION
L
Monsieur
le
Maire
Madame
VAVASSORI,
prenez
la
parole
pour
une
cession
d'emplacement
de
stationnement.
Patricia
VAVASSORI
Merci
Monsieur
le
Maire.
En
fait,
c'est
un
retrait
de
délibération.
Lors
du
Conseil
municipal
du
30
juin
2021,
la
cession
d’un
emplacement
de
stationnement
dans
le
deuxième
sous-sol
de
l'immeuble
de
l'Orangerie
au
profit
des
époux
CREVEL,
copropriétaires
au
sein
de
cette
même
résidence,
a
été
approuvée.
Monsieur
et
Madame
CREVEL
ont
renoncé
à
l'acquisition
de
cet
emplacement
par
courrier
en
date
du
10
janvier
2022.
Hôtel
de
ville — 20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
| 01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
49/82 Dans
ce
contexte,
il
est
proposé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
retirer
la
délibération
exécutoire
n°25
en
date
du
30juin
2021
approuvant
la
cession
de
l'emplacement
de
stationnement
au
profit
des
époux
CREVEL.
Monsieur
le
Maire
Des
votes
contre
?
Abstentions
?
Donc
ce
retrait
de
délibération
est
adopté
à
l'unanimité.
Je
vous
en
remercie.
UNANIMITÉ
SUFFRAGES
EXPRIMES
40
POUR
40 M.
FAUCONNET,
Mme
VAVASSORI,
M.
CAREL,
Mme
AWAD,
M.
ARCELUZ,
Mme
VENTURA,
M.
MANGON,
Mme
PROVOST,
M.
LE
FLOCH,
Mme
REGNAULD,
M.
BAKIR,
Mme
LEFELLE,
M.
MESA
GIRALDO,
M.
RICCARDI,
Mme
ROUSSEL,
M.
CHAMBORAIRE,
Mme
MAILLOT,
M.
SALLIOT,
Mme
PAILLOT,
Mme
BAUBRY,
M.
CAVANNA,
M.
DO
ESPIRITO
SANTO,
Mme
CARBONELL,
M.
PERNES,
Mme
PELLEN,
M.
NOBRE,
Mme
TISSOT,
M.
CIANI,
M.
CAPILLON,
Mme
JACAMENT,
M.
PARISE,
M.
ITZKOVITCH,
Mme
DA
COSTA,
Mme
THIBAULT,
Mme
BONNER,
Mme
ZERROUR,
Mme
KELOUA,
M.
DELALANDE,
M.
PAUTRE,
M.
BEAL
CONTRE
0
ABSTENTIONS
0
12.
CESSION
D'UN
EMPLACEMENT
DE
STATIONNEMENT
SOUTERRAIN
-
COPROPRIÉTÉ
11-13-15
AVENUE
DU
GÉNÉRAL
DE
GAULLE
-
2/4
RUE
GUICHARD
AU
PROFIT
DE
MONSIEUR
BOURGEAIS
Monsieur
le
Maire
Point
12,
Madame
VAVASSOR!I,
toujours
un
souci
de
stationnement.
Patricia
VAVASSORI
Merci
Monsieur
le
Maire.
La
Ville
de
Rosny-sous-Bois
est
propriétaire
depuis
près
de
vingt
ans
d’emplacements
de
stationnement
dans
le
parking
souterrain
du
deuxième
sous-sol
de
la
copropriété
de
l'Orangerie
sise
11
à
15
avenue
Général
de
Gaulle
—
2-4
rue
Guichard.
La
Ville
envisageant
de
se
séparer
de
son
patrimoine
immobilier
inactif,
Monsieur
BOURGEAIS
demeurant
dans
cet
immeuble
a
sollicité
le
22
mars
2022
la
Ville
en
vue
d'acquérir
la
place
numérotée
93
qui
constitue
le
lot
de
copropriété
n
258.
Cette
acquisition
a
été
acceptée
moyennant
le
prix
de
15
000
euros
et
ne
comprend
pas
la
fourniture
du
badge
d'accès
au
parking.
Aussi,
il
est
proposé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
cette
cession
d'un
emplacement
de
stationnement
dans
le
deuxième
sous-sol
de
l'immeuble
de
l'Orangerie
au
profit
de
Monsieur
BOURGEAIS
moyennant
le
montant
de
15
000
euros
et
autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
l'acte
de
cession
à
intervenir.
Monsieur
le
Maire
Merci
Madame
VAVASSORI.
Je
passe
au
vote.
Monsieur
BÉAL.
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
1
rosnysousbois.fr
50/82 Éric
BÉAL
Oui,
juste
une
question
toute
simple.
Comment
a
été
fixé
ce
prix
de
15
000
euros
?
Nous
avons
affaire
aux
services
spécialisés
qui
sont
à
Paris,
je
crois,
ou
bien
est-ce
que
nous
tenons
compte
du
prix
du
marché
? Vous
savez,
Monsieur
le
Maire,
que
le prix
du
marché
et
le
prix
fixé
par
le
service
spécialisé
sont
deux
choses
différentes.
Parfois
cela
correspond,
parfois
cela
n'a
absolument
rien
à
voir,
et
souvent
le
prix
du
marché
est
bien
supérieur
au
prix
fixé
par
les
Domaines. Monsieur
le
Maire
Je
vous
apporterai
la
réponse
dans
la
semaine.
Éric
BÉAL
Vous
êtes
sûr
que
nous
ne
vendons
pas.
Monsieur
le
Maire
Nous
ne
vendons
pas
à
perte,
non,
non,
du
tout,
du
tout.
Éric
BÉAL
Parce
que,
vous
savez
que
c'est
de
l'argent
public,
donc
si
nous
pouvons
ramasser
un
petit
peu
sur
ce
point
et
donner
un
peu
plus
de
subvention,
par
exemple,
à
l'ADDEVA,
cela
ne
me
dérangerait
pas.
Monsieur
le
Maire
Justement,
nous
ne
vendons
pas
à
perte.
La
Ville
n’a
aucun
intérêt
à
céder
à
perte.
Éric
BÉAL
Non,
il
ne
s’agit
pas
de
céder
à
perte.
Il s’agit
de
voir
si
nous
ne
pouvons
pas
avoir
un
petit
peu
plus
de
sous.
Donc
vous
me
donnerez
les
informations,
c'est
cela
?
Monsieur
le
Maire
Oui,
oui,
tout
à
fait.
Éric
BÉAL
Je
vous
remercie.
Monsieur
le
Maire
Je
passe
au
vote.
Des
votes
contre
? Abstentions
?
Ce
point
est
adopté
à
l'unanimité.
SUFFRAGES
EXPRIMES
POUR CONTRE ABSTENTIONS
UNANIMITÉ
40 40 M.
FAUCONNET,
Mme
VAVASSORI,
M.
CAREL,
Mme
AWAD,
M.
ARCELUZ,
Mme
VENTURA,
M.
MANGON,
Mme
PROVOST,
M.
LE
FLOCH,
Mme
REGNAULD,
M.
BAKIR,
Mme
LEFELLE,
M.
MESA
GIRALDO,
M.
RICCARDI,
Mme
ROUSSEL,
M.
CHAMBORAIRE,
Mme
MAILLOT,
M.
SALLIOT,
Mme
PAILLOT,
Mme
BAUBRY,
M.
CAVANNA,
M.
DO
ESPIRITO
SANTO,
Mme
CARBONEEL,
M.
PERNES,
Mme
PELLEN,
M.
NOBRE,
Mme
TISSOT,
M.
CIANI,
M.
CAPILLON,
Mme
JACAMENT,
M.
PARISE,
M.
ITZKOVITCH,
Mme
DA
COSTA,
Mme
THIBAULT,
Mme
BONNER,
Mme
ZERROUR,
Mme
KELOUA,
M.
DELALANDE,
M.
PAUTRE,
M.
BEAL
0 0
Hôtel
de
ville — 20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
51/82 13.
CONVENTIONS
ENTRE
LA
VILLE
DE
ROSNY-SOUS-BOIS
ET
LE
SIPPEREC
POUR
LA
MISE
EN
SOUTERRAIN
DES
RÉSEAUX
D'ÉCLAIRAGE
PUBLIC,
DE
RÉSEAUX
PROPRES
À
LA
COLLECTIVITÉ,
DE
COMMUNICATIONS
ÉLECTRONIQUES
D'ORANGE
ET
DE
SFR/NUMERICABLE
SISES
RUES
DES
BERTHAUDS
(ENTRE
LA
RUE
PAUL
CAVARÉ
ET
LA
RUE
LECH
WALESA),
CARRIÈRES,
DOCTEUR
VARIOT,
JEAN
MOULIN,
ROGER
SALENGRO,
SAINT-CLAUDE
À
ROSNY-SOUS-BOIS
Monsieur
le
Maire
Madame
VAVASSORI,
les
espaces
publics
et
les
conventions
avec
le
SIPPEREC.
Patricia
VAVASSORI
Merci
Monsieur
le
Maire.
La
Ville
poursuit
son
programme
d'enfouissement
de
réseau.
Aujourd'hui,
cette
délibération
concerne
les
rues
des
Berthauds
(entre
la
rue
Paul
Cavaré
et
la
rue
Lech
Walesa),
la
rue
des
Carrières,
la
rue
du
Docteur
Variot,
la
rue
Jean
Moulin,
la
rue
Roger
Salengro
et
la
rue
Saint-
Claude
à
Rosny-sous-Bois.
Il
convient
donc
d'établir
pour
ce
groupe
de
rues
une
convention
avec
le
SIPPEREC
pour
l'enfouissement
de
chacun
des
cinq
réseaux
concernés
:
réseau
électrique,
réseau
d’
éclairage
public,
réseaux
propres
à
la
Ville,
réseau
fibre
SFR/NUMERICABLE,
réseau
Orange.
Pour
ce
faire,
le
coût
prévisionnel
d'enfouissement
des
réseaux
propres
à
la
collectivité
est
estimé
à : - Réseaux
d'éclairage
public
:
196
125,00
euros
TTC
Le
coût
prévisionnel
d'enfouissement
des
autres
réseaux
est
estimé
à :
- Réseaux
Orange
:
487
312,50
euros
TTC
- Réseaux
SFR/Numericable
:
286
437,50
euros
TTC
Il'est
donc
proposé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
autoriser
le
transfert
temporaire
de
sa
maîtrise
d'ouvrage
au
SIPPEREC
pour
la
réalisation
de
l’enfouissement
des
réseaux
aériens
d'éclairage
public
et
des
réseaux
propres
à
la
collectivité,
ainsi
que
d'approuver
l'opération
globale
d'enfouissement
des
autres
réseaux.
Monsieur
le
Maire
Merci,
Madame
VAVASSORI,
pour
ces
précisions
et
ces
nouveaux
plans
au
sein
d’un
certain
nombre
de
rues
qui
en
ont
bien
besoin
à
Rosny-sous-Bois.
Ÿ
at-il
des
votes
contre
?
Des
abstentions
?
Ces
conventions
sont
adoptées
à
l'unanimité,
un
grand
merci
pour
cette
mise
en
souterrain
de
nos
réseaux
et
d'embellissement
de
la
Ville.
Patricia
VAVASSORI
Je
vous
en
remercie.
UNANIMITÉ
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
52/82 SUFFRAGES
EXPRIMES
40
POUR
40 M.
FAUCONNET,
Mme
VAVASSORI,
M.
CAREL,
Mme
AWAD,
M.
ARCELUZ,
Mme
VENTURA,
M.
MANGON,
Mme
PROVOST,
M.
LE
FLOCH,
Mme
REGNAULD,
M.
BAKIR,
Mme
LEFELLE,
M.
MESA
GIRALDO,
M.
RICCARDI,
Mme
ROUSSEL,
M.
CHAMBORAIRE,
Mme
MAILLOT,
M.
SALLIOT,
Mme
PAILLOT,
Mme
BAUBRY,
M.
CAVANNA,
M.
DO
ESPIRITO
SANTO,
Mme
CARBONELL,
M.
PERNES,
Mme
PELLEN,
M.
NOBRE,
Mme
TISSOT,
M.
CIANI,
M.
CAPILLON,
Mme
JACAMENT,
M.
PARISE,
M.
ITZKOVITCH,
Mme
DA
COSTA,
Mme
THIBAULT,
Mme
BONNER,
Mme
ZERROUR,
Mme
KELOUA,
M.
DELALANDE,
M.
PAUTRE,
M.
BEAL
CONTRE
0
ABSTENTIONS
0
14.
PARTICIPATION
FORFAITAIRE
AUX
FRAIS
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'UNITÉ
D'ENSEIGNEMENT
MATERNELLE
AUTISME
DE
LA
MATERNELLE
DOLET
Monsieur
le
Maire
Monsieur
MESA,
je
vous
laisse
la
parole
pour
une
participation
forfaitaire
aux
frais
de
fonctionnement
de
l'unité
d'enseignement
maternelle
autisme
de
la maternelle
Dolet.
Charles
MESA
Merci,
Monsieur
le
Maire,
bonsoir
à
tous.
L'Éducation
nationale,
la
Ville
de
Rosny-sous-Bois
et
l'Association
pour
adultes
et
jeunes
handicapés
(APAJH)
ont
décidé
l'ouverture
d'une
unité
d'enseignement
maternelle
autisme
au
sein
de
l’école
Dolet
à
partir
de
la
rentrée
2022.
Conformément à
l'article
7.2
de
la convention
de
mise
à disposition
des
locaux
approuvée
par
le
Conseil
municipal
le
27
juin
dernier,
la
Ville
s'engage
à
doter
la
structure
d'une
aide
de
32,20
euros
par
élève.
Ce
montant
correspond
à
la
dotation
effectuée
par
la
Collectivité
aux
écoles
pour
chaque
enfant
scolarisé
à
Rosny-sous-Bois.
Cette
somme
se
décompose
en
2
parties
: 20,20
euros
pour
l'achat
de
fournitures
scolaires,
et
12
euros
pour
l'achat
de
matériel
et
de
jeux
et jouets.
Ces
montants
ont
été
votés
lors
du
vote
du
budget
primitif
2022.
La
collectivité
fait
le
choix
de
verser
sa
contribution
sous
forme
de
subvention
forfaitaire.
L'UEMA
accueillant
7 enfants
à
partir
du
mois
de
septembre,
le
montant
global
alloué
à
la
structure
s'élève
à
225,40
euros
pour
l’année
scolaire
2022-2023.
Le
montant
de
la
participation
communale
sera
révisable
annuellement
en
fonction
du
nombre
d'élèves
accueillis.
Il est
proposé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Monsieur
le
Maire
Merci,
Monsieur
MESA,
pour
cette
heureuse
initiative
qui
va
permettre
à
sept
enfants
autistes
de
pouvoir
être
intégrés
dans
le cadre
de
notre
enseignement
à
la
maternelle
Dolet.
Un
intervenant
(Inaudible
— hors
micro)
Monsieur
le
Maire
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
1
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
53/82 Sujet
qui
tenait,
en
effet,
très
à
cœur
à
Claude
PERNÈS
qui
a
été
très
proche
de
l'APAJH
pendant
moult
années.
Madame
KELOUA.
Fatiha
KELOUA
Oui,
merci
Monsieur
le
Maire.
J'aimerais
poser
une
question
un
peu
globale
sur
la
réflexion
sur
l'inclusion
des
enfants
en
situation
de
handicap
dans
notre
Ville,
et
donc
principalement,
pour
le
service
enfance
et
éducation.
Cette
réflexion,
je
ne
la
trouve
pas.
J'ai
essayé
de
regarder
notamment
dans
le
PEDT,
donc
dans
le
projet
éducatif
territorial
de
Rosny-sous-Bois,
qui
est
quasi
introuvable
quand
on
le
cherche.
Donc
moi
je
pense
que
les
parents
doivent
avoir
un
accès
facile
à
ce
PEDT.
C'est
quand
même
ce
qui,
normalement,
doit
gérer
les
propositions,
les
projets
et
l'inflexion
d’une
ville
sur
le
projet
pédagogique
et
éducatif.
Donc
ma
question,
c’est
:
avez-vous
une
réflexion
globale
sur
l'inclusion
des
enfants
en
situation
de
handicap
dans
le
milieu
scolaire,
mais
surtout
dans
le
milieu
périscolaire
?
Alors,
aussi,
cette
question
va
un
petit
peu
dévier
sur
les
AESH,
les
accompagnants
des
élèves
en
situation
de
handicap.
Est-ce
que
la
Ville
a
prévu
une
ligne
budgétaire
pour
rémunérer
ces
AESH
lorsqu'elles
s'occupent
des
enfants
à
la
pause
méridienne
?
Aujourd'hui,
de
plus
en
plus,
elles
font
des
activités
d’animatrices.
Elles
font
office
d’animatrices
dans
notre
Ville,
car
nous
manquons
cruellement
d'animateurs,
et
je
pense
que
nous
en
reparlerons
tout
à
l'heure
quand
nous
parlerons
de
la
rentrée
scolaire.
Il
est
quasi
impossible
de
trouver
le
projet
éducatif
pédagogique.
Il
est
très
peu
probable
de
trouver
quelques
lignes
sur
l'inclusion.
Je
m'inquiète.
Je
m'inquiète
fortement.
Et
puis,
aussi,
je
vais
faire
une
petite
parenthèse.
Enfin,
moi,
je
trouve
gênant
qu'une
ville
puisse
proposer
un
conseil
municipal
en
direct
sur
le
site
de
la
Ville
et
qu'il
ne
soit
pas
sous-titré
en
langue
des
signes,
voilà.
Donc
aujourd'hui
les
gens
suivent
le
Conseil
municipal,
mais
il
n'y
a
aucune
inclusion
pour
les
malentendants.
Donc
voilà,
c'est
gênant.
Monsieur
le
Maire
Madame
AWAD.
Stéphanie
AWAD
Oui,
je
vais
prendre
la
parole
sur
le
sujet
parce
que
je
ne
sais
pas
si
vous
avez
vu
la
prochaine
délibération.
Justement,
nous
sommes
sur
du
temps
d'inclusion
sur
du
temps
périscolaire.
Donc
cela
répond
en
partie
à
votre
question.
Effectivement,
il y
a
une
réflexion
globale
parce
qu'ici,
en
fait,
je
ne
sais
pas
si
vous
le
savez,
mais
il
y
a
un
certain
nombre
d'élus
qui
sont
assez
sensibles
à
la
question
du
handicap,
à
la
fois
pour
des
raisons
qui
leur
sont
propres,
mais
effectivement,
il y
a
une
véritable
sensibilité
au
sein
de
notre
majorité.
Moi,
c'est
quelque
chose
que
j'ai
voulu
initier
au
sein
du
service
éducation,
sur
lequel
on
part
vraiment
de
zéro.
C'est-à-dire
qu'aujourd'hui
il
n’y
avait
absolument
rien.
C'est
une
première
pierre
que
nous
posons
à
l'édifice
et,
justement,
jusque-là,
cela
n'avait
pas
été
intégré
au
PEDT,
mais
quand
nous
allons
le
réviser,
puisque
nous
en
avions
déjà
parlé,
effectivement,
c'est
quelque
chose
qu'il
faut
que
nous
lancions.
Mais
nous
avions
besoin
d’avoir
déjà
la
doctrine
globale
et
repenser
les
choses.
C'est
un
travail
qui
est
en
cours
et
que
nous
allons
relancer.
Effectivement,
ce
sera
inscrit
dans
les
prochaines
semaines,
quand
nous
lancerons
les
prochaines
réunions
sur
le
sujet.
Effectivement,
c'est
un
sujet
qui
sera
au
cœur
de
cette
politique-là.
Parce
que,
vous
le
voyez,
c'est
un
premier
pas
que
nous
posons
au
niveau
scolaire.
C’est
la
délibération
que
nous
vous
proposons,
celle-là,
mais
la
suivante
concerne
le
périscolaire.
Voilà,
ce
sont
des
projets
que
nous
portons
au
cœur,
chacun
de
notre
côté.
C'est
aussi
pour
cela
que
nous
en
présentons
une
chacun.
C'est
que
chacun
tenait
vraiment
à
mettre
en
avant
cette
politique-là.
Pour
être
tout
à
fait
honnête,
moi,
sur
la
délibération
qui
vient,
c'est
un
projet
qui
est
celui
que
nous
avons
mis
en
place
avec
une
de
mes
plus
anciennes
amies
d'enfance,
qui
travaille
dans
cet
IME,
qui
m'a
proposé
ce
projet
et
avec
qui
nous
avons
travaillé
depuis
que
nous
sommes
élus,
pour
justement
le
mettre
en
place.
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
1
rosnysousbois.fr
54/82 C'est
vraiment
une
grande
fierté
que
cette
pierre
arrive
et
d’autres
viendront,
je
l'espère,
mais
nous
avions
besoin
d’une
phase
aussi
de
test,
de
voir
comment
cela
fonctionne,
et
ce
temps,
du
coup,
aussi
avec
les
animateurs
en
place,
avec
le
personnel
des
écoles,
commencer
aussi
à
changer
les
mentalités
pour
faire
accepter
aussi
ce
changement-là.
Ensuite,
nous
avons
une
problématique,
et
vous
le
savez,
sur
les
espaces
que
nous
avons
dans
les
écoles.
Toutes
les
écoles
ne
peuvent
pas
accueillir
aujourd'hui
les
enfants
en
inclusion,
ce
qui
est
dommage.
Donc
cela
rentre
aussi
dans
le
cadre
de
la
réflexion
du
plan
école.
Donc
oui,
il
y
a
une
réflexion
plus
globale
sur
ces
inclusions-là
et
nous
souhaitons
la
développer.
Sur
les
AESH,
c'est
déjà
le
cas.
1l y a
des
AESH
qui
sont
employées
sur
des
temps
de
pause
méridienne
et qui
sont
payées
par
la Ville
pour
ces
temps-là.
Fatiha
KELOUA
Oui,
ce
qui
n'est
pas
tout
à
fait
normal,
à
mon
avis
parce
que,
normalement,
une
AESH
n'est
pas
employée
par
la
Ville.
Stéphanie
AWAD
Bien
sûr,
mais
là
elle
est
employée
par
la
Ville
sur
ce
temps-là.
De
même...
Fatiha
KELOUA
Je
ne
sais
pas
s’il
n’y
a
pas
un
flou
juridique
dans
cette
affaire.
À
voir,
parce
qu'une
AESH,
normalement,
ses
missions
c’est
un
accompagnement
d’un
enfant
handicapé.
Or,
quand
elle
l'accompagne
à
la
pause
méridienne,
oui,
mais
quand
elle
accompagne
d'autres
enfants
non
handicapés
à
la
pause
méridienne,
je
pense
qu'il
y
a
un
flou
dans
ces
statuts.
Mais
bon,
peu
importe.
En
tout
cas,
je
suis
très
contente
de
votre
réponse
parce
que
cela
veut
dire
que
vous
êtes
en
train,
quand
même,
de
travailler,
de
réfléchir
à
l'inclusion.
Par
contre,
ce
qui
me
gêne,
c'est
que
là vous
êtes
à
la
phase
d’expérimentation
de-ci,
de-là
des
tests.
Moi,
j'aurais
voulu
un
projet
global,
un
axe
fort
de
l'inclusion
qui
soit
visible
quand
on
tape
Rosny-sous-Bois,
projet
pédagogique
—vous
voyez,
PEDT-,
qu'on
puisse
voir
que
Rosny-sous-Bois,
dans
les
axes
forts,
travaille
sur
l'inclusion.
Cela,
c'est
absolument
essentiel.
Stéphanie
AWAD
Je
l'entends
et,
comme je
vous
l'ai dit,
ce
sera
la
réflexion
du
prochain
PEDT.
Monsieur
le
Maire
Merci
Madame
AWAD.
Monsieur
BÉAL.
Éric
BÉAL
Oui,
merci,
Madame
AWAD,
pour
vos
explications,
mais
vous
venez
de
nous
dire
quelque
chose
qui
m'a
frappé.
Vous
nous
avez
dit
: «Il
y a
une
véritable
sensibilité
au
sein
de
la
majorité
sur
ces
questions
».
Alors,
moi,
je
suis
obligé
de
regarder
les
chiffres.
Je
ne
sais
pas
si
Monsieur
MESA
est
satisfait,
mais
225,40
euros
de
subvention
pour
sept
enfants
pour
une
année
scolaire.
On
ne
va
pas
revenir
sur
le
chiffre
que
vous
nous
avez
donné,
qui
est
1 500
euros,
le coût
total
d'un
enfant.
Alors,
la
comparaison
n'est
pas
tout
à
fait
juste
et
j'en
ai
bien
conscience
puisque,
là,
l'expérience
et
l'association
sera
accueillie
au
sein
d’une
école.
Mais
quand
même,
néanmoins,
c'est
un
peu
choquant.
Je
ne
vais
pas
remettre
sur
la
table
ce
que
l'on
a
dit
tout
à
l'heure,
mais
par
rapport
aux
10
000
euros,
etc.
enfin
il
y
a
quand
même
deux
poids,
deux
mesures.
Donc
pourriez-vous
juste,
évidemment,
nous
donner
quelques
explications
?
Stéphanie
AWAD
Oui.
Hôtel
de
ville — 20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
55/82 Éric
BÉAL
Quand
même,
je
me
permets
de
dire
que
ce
n'est
quand
même
pas
grand-chose,
225
euros.
225
euros,
ce
n’est
quand
même
pas
grand-chose.
Stéphanie
AWAD
Alors,
je
vais
vous
donner
une
explication
parce
que.
Monsieur
le
Maire
Monsieur
MESA
prendra
la parole
après.
Stéphanie
AWAD
Oui.
C'est
simplement
une
dotation
qui
est
la
même
pour
tous
les
enfants
rosnéens,
mais
qui
est
pour
ces
postes-là,
jeux
et
jouets,
fournitures.
C'est
quelque
chose
qui
est
équitable
par
rapport
à
ce
que
reçoivent
les
enfants
rosnéens.
Il
y
a
aussi
des
moyens
qui
sont
alloués
par
l'APAJH.
C'est-à-dire
que
les
enfants
n'arrivent
pas
comme
cela,
sans
matériel,
sans
rien,
dans
des
classes
qui
ne
sont
pas
équipées.
Je
pense
que
mon
collègue
pourra
vous
en
dire
un
petit
peu
plus
sur
cette
partie-là,
mais
clairement
elles
ne
sont
pas
juste
équipées
grâce
à
ce
financement-là. En
dehors
de
cela,
bien
sûr
que
nous
n'allions
pas
chiffrer
tout
ce
qui
est
du
frais
de
fonctionnement.
Et
donc,
quand
nous
parlons
de
1500
euros,
nous
ne
sommes
pas
du
tout
à
périmètre
constant,
parce
que,
là,
nous
parlons
de
cette
dotation-là,
qui
est
la
même
que
pour
les
autres
enfants
rosnéens.
C'est
la
même
chose,
en
fait,
sur
les
coûts
de
fonctionnement,
de
chauffage,
sur
les
projets
sur
lesquels
ils
peuvent
se
positionner,
les
projets
pédagogiques,
etc.
Donc
ils
sont
dans
les
mêmes
dispositions.
ls
peuvent
bénéficier
de
tout
le
reste.
Cela,
c'est
simplement
ce
qui
concerne
la
dotation
que
nous
donnons
pour
les
jeux
et
jouets,
et
pour
les
fournitures
aux
établissements
scolaires,
et
que
nous
donnons
déjà,
en
fait,
aux
enfants
rosnéens.
Mais
nous
avions
besoin
de
cette
délibération
pour
que
ces
enfants-là
puissent
aussi
en
bénéficier
puisque
cette
classe-là
n'était
pas
dans
le
dispositif
général.
Éric
BÉAL
Je
vous
remercie
pour
ces
explications.
Est-ce
que
cela
veut
dire
qu'il
y a
par
ailleurs.
Monsieur
le
Maire
Attendez,
je
crois
qu'il
y
a
Monsieur
MESA
qui
veut
vous
apporter
des
compléments
d'information. Charles
MESA
Oui,
concernant
l'unité
maternelle,
le
fonctionnement,
la
prise
en
charge
sera
faite
par
l'ARS
(agence
régionale
de
santé).
J'ai
pu
négocier
avec
l'équipe
de
la
Ville
éducative
que
tout
ce
qui
est
matériel
spécifique
—
puisque
les
autistes
ont
besoin
d'un
matériel
assez
spécial,
surtout
sensoriel,
qui
coûte
assez
cher
—
cela
va
être
pris
en
charge
aussi
par
l’ARS.
Voilà,
c'est
pour
cela
qu'il
y
a
une
petite
différence,
mais
c'est
vraiment
une
unité
qui
est
prise
en
charge
par
l'APAJH
et
l'ARS.
Monsieur
le
Maire
Merci
pour
ces
précisions.
Éric
BÉAL
Oui,
merci
effectivement
pour
ces
précisions.
Je
tiens
quand
même
à
dire
que
la
véritable
sensibilité
de
votre
majorité
ne
se
lit
pas
sur
les
chiffres.
Maintenant,
si
le
fonctionnement
de
cette
unité
est
bouclé
au
niveau
financier,
je
n'ai
rien
à
dire.
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
|rosnysousbois.fr
96/82 Monsieur
le
Maire
Très
bien,
je
pense
que
l'essentiel
est
aussi
que
ces
jeunes
puissent
être
intégrés,
justement,
dans
nos
écoles.
Je
pense
que,
justement,
la
participation
de
l'APAJH
et
de
l’'ARS,
comme
vous
l'avez
dit,
permet
à
nos
enfants,
au-delà
de
ces
deux...
—
je
n’ai
plus
le
montant,
excusez-moi
-,
faire
en
sorte
que
ces
jeunes
s'y
trouvent
le
mieux
possible.
Je
passe
au
vote.
Y
a-t-il
des
votes
contre?
Des
abstentions?
Donc
cette
participation
est
adoptée
à
l'unanimité.
Je
vous
en
remercie,
et
surtout
merci
pour
nos
enfants
autistes.
UNANIMITÉ
SUFFRAGES
EXPRIMES
40
POUR
40 M.
FAUCONNET,
Mme
VAVASSORI,
M.
CAREL,
Mme
AWAD,
M.
ARCELUZ,
Mme
VENTURA,
M.
MANGON,
Mme
PROVOST,
M.
LE
FLOCH,
Mme
REGNAULD,
M.
BAKIR,
Mme
LEFELLE,
M.
MESA
GIRALDO,
M.
RICCARDI,
Mme
ROUSSEL,
M.
CHAMBORAIRE,
Mme
MAILLOT,
M.
SALLIOT,
Mme
PAILLOT,
Mme
BAUBRY,
M.
CAVANNA,
M.
DO
ESPIRITO
SANTO,
Mme
CARBONELL,
M.
PERNES,
Mme
PELLEN,
M.
NOBRE,
Mme
TISSOT,
M.
CIANI,
M.
CAPILLON,
Mme
JACAMENT,
M.
PARISE,
M.
ITZKOVITCH,
Mme
DA
COSTA,
Mme
THIBAULT,
Mme
BONNER,
Mme
ZERROUR,
Mme
KELOUA,
M.
DELALANDE,
M.
PAUTRE,
M.
BEAL
CONTRE
0
ABSTENTIONS
0
15.
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
L'ASSOCIATION
FRANÇAISE
DE
GESTION
DE
SERVICES
«AFG
AUSTIME»
ET
LA
VILLE
DE
ROSNY-SOUS-BOIS
POUR
L'ACCUEIL
D'ENFANTS
PORTEURS
DE
HANDICAP
AU
SEIN
DES
ACCUEILS
DE
LOISIRS
DE
ROSNY-SOUS-BOIS
Monsieur
le
Maire
Madame
Stéphanie
AWAD.
Stéphanie
AWAD
Alors,
nous
venons
d'en
parler,
le
sujet
de
l'inclusion
est
assez
vaste
et
le
travail
qui
reste
à
faire
immense.
Mais
pour
avancer
dans
ce
sens,
la
Ville
de
Rosny-sous-Bois
souhaite
signer
une
convention
avec
l'IME
«
Les
enfants
terribles
de
Montreuil
»,
afin
d'accueillir
sur
les
temps
périscolaires
du
mercredi
des
enfants
atteints
de
troubles
autistiques.
La
convention
prévoit
deux
phases.
D'abord,
un
temps
de
formation
et
de
sensibilisation
de
l'équipe
d'animation,
mais
aussi
des
enfants
qui
sont
déjà
accueillis
au
sein
de
ce
centre
de
loisirs.
Puis
un
accueil
en
inclusion
des
enfants
de
l'IME.
Ces
temps
seront,
au
début,
de
deux
heures
pour
atteindre
progressivement
des
journées
complètes.
Il est
donc
proposé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
en
délibérer.
Monsieur
le
Maire
Merci
Madame
AWAD.
Y
a-t-il
des
questions
?
Monsieur
BÉAL.
Éric
BÉAL
Oui,
sur
le
titre,
nous
voyons
qu'il
s'agit
de
«au
sein
des
accueils
de
loisirs
de
Rosny-sous-Bois
»,
donc
tous
les
accueils
de
loisirs
seront
compris
dans
cette...
?
| | | | |
Hôtel
de
ville — 20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
57/82 Stéphanie
AWAD
Non,
cela
concerne
Dolto.
Éric BÉAL Donc
uniquement
sur
un
seul
lieu
?
Stéphanie
AWAD
Aujourd'hui,
cela
concerne
Dolto
parce
que
nous
avons
aussi
un
directeur
de
centre
de
loisirs
qui
était
très
attaché
aussi
à
ce
projet,
qui
s’est
aussi
positionné.
Voilà,
nous
ne
voulons
pas
faire
le
forcing
et
imposer
des
choses
pour
lesquelles
la
personne,
le
directeur
ou
l'équipe
d'animation
ne
serait
pas
à
l'aise
avec.
Là,
nous
avions
une
forte
adhésion
du
directeur,
donc
nous
démarrons
avec
cette
inclusion-là
dans
ce
centre
de
loisirs
là,
avec
ce
directeur
de
centre
qui
porte
ce
projet
aussi.
Ensuite,
effectivement,
c'est
un
premier
pas,
donc
nous
espérons
pouvoir
étendre
ce
type
d'initiative.
Monsieur
le
Maire
C'est
un
premier
centre
avant,
justement,
de
permettre
à
d’autres
centres
de
pouvoir
accueillir
ces
jeunes.
Je
passe
au
vote.
Y
at-il
des
votes
contre
?
Des
abstentions
?
Donc
cette
convention
est
adoptée
à
l'unanimité.
Je
vous
en
remercie.
UNANIMITÉ
SUFFRAGES
EXPRIMES
40
POUR
40 M.
FAUCONNET,
Mme
VAVASSORI,
M.
CAREL,
Mme
AWAD,
M.
ARCELUZ,
Mme
VENTURA,
M.
MANGON,
Mme
PROVOST,
M.
LE
FLOCH,
Mme
REGNAULD,
M.
BAKIR,
Mme
LEFELLE,
M.
MESA
GIRALDO,
M.
RICCARDI,
Mme
ROUSSEL,
M.
CHAMBORAIRE,
Mme
MAILLOT,
M.
SALLIOT,
Mme
PAILLOT,
Mme
BAUBRY,
M.
CAVANNA,
M.
DO
ESPIRITO
SANTO,
Mme
CARBONELL,
M.
PERNES,
Mme
PELLEN,
M.
NOBRE,
Mme
TISSOT,
M.
CIANI,
M.
CAPILLON,
Mme
JACAMENT,
M.
PARISE,
M.
ITZKOVITCH,
Mme
DA
COSTA,
Mme
THIBAULT,
Mme
BONNER,
Mme
ZERROUR,
Mme
KELOUA,
M.
DELALANDE,
M.
PAUTRE,
M.
BEAL
CONTRE
0
ABSTENTIONS
0
16.
AVENANT
N
1
À
LA
CONVENTION
DE
DÉLÉGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
RELATIF
À
LA
GESTION
D'UN
MULTI
ACCUEIL
DE
40
BERCEAUX
DANS
LE
QUARTIER
DES
PORTES
DE
ROSNY
Monsieur
le
Maire
Madame
CARBONELL,
je
vous
repasse
la
parole.
Marie-Pierre
CARBONELL
Merci
Monsieur
le
Maire.
Nous
allons
aborder
le
sujet
maintenant
de
la
délibération
n°24
du
15
juillet
2020,
par
laquelle
le
Conseil
municipal
a
approuvé
la
délégation
de
service
public
pour
l'exploitation
et
la
gestion
du
multi
accueil
des
Portes
de
Rosny
avec
la
société
Babilou
Evancia.
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
1
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
I
rosnysousbois.fr
58/82 Le
contrat
de
délégation
de
service
public,
d'une
durée
de
60
mois,
mentionne
dans
son
article
37.1
« Produits
de
la
délégation
»,
que
c’est
le
délégant,
c'est-à-dire
la
Ville,
qui
perçoit
les
subventions
de
la
Caisse
d'allocations
familiales
du
contrat
enfance
jeunesse.
Cependant,
suite
à
la
délibération
n°25
du
Conseil
municipal
du
15
décembre
2021
approuvant
la
convention
territoriale
globale
avec
la
Caisse
d'allocations
familiales
de
Seine-Saint-Denis,
le
contrat
enfance
jeunesse
est
remplacé
par
la
CTG.
La
subvention
est
nouvellement
dénommée
«Bonus
territoire
»
et
est,
dorénavant,
versée
directement
par
la
CAF
au
délégataire
Babilou
Evancia.
Le
délégataire
reversera,
ensuite,
au
délégant
le
bonus
territoire
qu'il
aura
perçu.
Il est
donc
demandé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
autoriser
la
signature
de
l'avenant
n
1
au
contrat
de
délégation
de
service
public
pour
l'exploitation
et
la
gestion
du
multi
accueil
des
Portes
de
Rosny
avec
la
société
Babilou
Evancia,
qui
prendra
effet
à
compter
du
1°
janvier
2023. Monsieur
le
Maire
Donc
c'est
un
changement
de
nom
et
un
changement
de
pratique,
uniquement.
Marie-Pierre
CARBONELL
Exactement. Monsieur
le
Maire
Des
votes
contre?
Des
abstentions?
Ce
point
n°16
est
adopté
à
l'unanimité.
Je
vous
en
remercie.
UNANIMITÉ
SUFFRAGES
EXPRIMES
40
POUR
40 M.
FAUCONNET,
Mme
VAVASSORI,
M.
CAREL,
Mme
AWAD,
M.
ARCELUZ,
Mme
VENTURA,
M.
MANGON,
Mme
PROVOST,
M.
LE
FLOCH,
Mme
REGNAULD,
M.
BAKIR,
Mme
LEFELLE,
M.
MESA
GIRALDO,
M.
RICCARDI,
Mme
ROUSSEL,
M.
CHAMBORAIRE,
Mme
MAILLOT,
M.
SALLIOT,
Mme
PAILLOT,
Mme
BAUBRY,
M.
CAVANNA,
M.
DO
ESPIRITO
SANTO,
Mme
CARBONELL,
M.
PERNES,
Mme
PELLEN,
M.
NOBRE,
Mme
TISSOT,
M.
CIANI,
M.
CAPILLON,
Mme
JACAMENT,
M.
PARISE,
M.
ITZKOVITCH,
Mme
DA
COSTA,
Mme
THIBAULT,
Mme
BONNER,
Mme
ZERROUR,
Mme
KELOUA,
M.
DÉLALANDE,
M.
PAUTRE,
M.
BEAL
CONTRE
0
ABSTENTIONS
0
17.
CONVENTION
ANNUELLE
DE
PARTENARIAT
CULTUREL
ENTRE
LA
VILLE
DE
ROSNY-SOUS-BOIS
ET
L'ÉTABLISSEMENT
ÉCOLE
DE
LA
2ËME
CHANCE
POUR
LA
SAISON
2022-2023
Monsieur
le
Maire
Je
cède
la
parole
à
Madame
VENTURA
pour
le point
17
et diverses
conventions
de
partenariat.
Catherine
VENTURA
Merci
Monsieur
le
Maire.
Bonsoir
à
tous.
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
59/82 ll
s'agit
du
renouvellement,
pour
la
saison
2022-2023,
de
la
convention
annuelle
de
partenariat
culturel
entre
la
Ville
de
Rosny-sous-Bois
et
l'établissement
de
la
deuxième
chance.
Ce
partenariat
concerne
la
fabrique
artistique
et
numérique
FAN,
qui
va
mettre
les
compétences
de
son
personnel
à
disposition
de
l'École
de
la
deuxième
chance
pour
concevoir,
animer
les
ateliers
d'expression
artistique.
Donc
il
est
proposé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
autoriser
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
à
signer
la
convention
annuelle
de
partenariat
avec
l'organisme
précité.
Monsieur
le
Maire
Merci
Madame
VENTURA.
Des
questions
?
Des
votes
contre
?
Abstentions
?
Cette
convention
annuelle
est
adoptée
à
l'unanimité.
Je
vous
en
remercie.
UNANIMITÉ
SUFFRAGES
EXPRIMES
40
POUR
40 M.
FAUCONNET,
Mme
VAVASSORI,
M.
CAREL,
Mme
AWAD,
M.
ARCELUZ,
Mme
VENTURA,
M.
MANGON,
Mme
PROVOST,
M.
LE
FLOCH,
Mme
REGNAULD,
M.
BAKIR,
Mme
LEFELLE,
M.
MESA
GIRALDO,
M.
RICCARDI,
Mme
ROUSSEL,
M.
CHAMBORAIRE,
Mme
MAILLOT,
M.
SAELIOT,
Mme
PAILLOT,
Mme
BAUBRY,
M.
CAVANNA,
M.
DO
ESPIRITO
SANTO,
Mme
CARBONELL,
M.
PERNES,
Mme
PELLEN,
M.
NOBRE,
Mme
TISSOT,
M.
CIANI,
M.
CAPILLON,
Mme
JACAMENT,
M.
PARISE,
M.
ITZKOVITCH,
Mme
DA
COSTA,
Mme
THIBAULT,
Mme
BONNER,
Mme
ZERROUR,
Mme
KELOUA,
M.
DELALANDE,
M.
PAUTRE,
M.
BEAL
CONTRE
0
ABSTENTIONS
0
18.
CONVENTION
ANNUELLE
DE
PARTENARIAT
CULTUREL
ENTRE
LA
VILLE
DE
ROSNY-SOUS-BOIS
ET
L'ÉTABLISSEMENT
DE
SERVICE
D'AIDE
PAR
LE
TRAVAIL
(ESAT)
POUR
LA
SAISON
2022-2023
Monsieur
le
Maire
Le
point
18.
Catherine
VENTURA
Toujours
dans
une
volonté
de
favoriser
l'accès
à
la
culture,
la
ville
de
Rosny-sous-Bois
souhaite
mettre
en
place
un
partenariat
avec
l'établissement
de
services
d'aide
pour
le
travail
(ESAT).
Il
s’agit
d'une
convention
annuelle
pour
2022-2023
avec
la
FAN,
donc
fabrique
artistique
et
numérique. L'activité
permettra
aux
participants
d'être
sensibilisés
aux
pratiques
artistiques.
Il
est
proposé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
autoriser
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
à
signer
la
convention
annuelle
de
partenariats
culturels
avec
l'organisme
précité.
Monsieur
le
Maire
Merci
Madame
VENTURA.
Des
abstentions
?
Des
votes
contre
?
Donc
cette
convention
est
adoptée
à
l'unanimité.
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
60/82 UNANIMITÉ
SUFFRAGES
EXPRIMES
40
POUR
40 M.
FAUCONNET,
Mme
VAVASSORI,
M.
CAREL,
Mme
AWAD,
M.
ARCELUZ,
Mme
VENTURA,
M.
MANGON,
Mme
PROVOST,
M.
LE
FLOCH,
Mme
REGNAULD,
M.
BAKIR,
Mme
LEFELLE,
M.
MESA
GIRALDO,
M.
RICCARDI,
Mme
ROUSSEL,
M.
CHAMBORAIRE,
Mme
MAILLOT,
M.
SALLIOT,
Mme
PAILLOT,
Mme
BAUBRY,
M.
CAVANNA,
M.
DO
ESPIRITO
SANTO,
Mme
CARBONELL,
M.
PERNES,
Mme
PELLEN,
M.
NOBRE,
Mme
TISSOT,
M.
CIANI,
M.
CAPILLON,
Mme
JACAMENT,
M.
PARISE,
M.
ITZKOVITCH,
Mme
DA
COSTA,
Mme
THIBAULT,
Mme
BONNER,
Mme
ZERROUR,
Mme
KELOUA,
M.
DELALANDE,
M.
PAUTRE,
M.
BEAL
CONTRE
0
ABSTENTIONS
0
19.
CONVENTION
ANNUELLE
DE
PARTENARIAT
CULTUREL
ENTRE
LA
VILLE
DE
ROSNY-SOUS-BOIS
ET
L'ÉTABLISSEMENT
PUBLIC
VILLE
ÉVRARD
POUR
LA
SAISON
2022-2023
Monsieur
le
Maire
Le
point
19,
autre
convention.
Catherine
VENTURA
Il
s'agit
du
renouvellement,
pour
la
saison
2022-2023,
de
la
convention
annuelle
de
partenariat
culturel
entre
l'établissement
public
Ville
Évrard
et
la
Ville
de
Rosny-sous-Bois.
Les
ateliers
d'expression
artistique
seront
animés
à
nouveau
par
l’équipe
de
la
FAN
et
ils
permettront
aux
participants
d'être
sensibilisés
aux
pratiques
numériques
créatives.
Il
est
proposé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
autoriser
Monsieur
le
Maire,
ou
sa
représentante,
à
signer
la
convention
annuelle
de
partenariat
culturel
avec
l'organisme
précité.
Monsieur
le
Maire
Merci
Catherine.
Des
abstentions?
Des
votes
contre?
Cette
convention
est
adoptée
à
l'unanimité.
Je
vous
remercie. Catherine
VENTURA
Merci.
UNANIMITÉ
Hôtel
de
ville — 20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
61/82 SUFFRAGES
EXPRIMES
40
POUR
40 M.
FAUCONNET,
Mme
VAVASSORI,
M.
CAREL,
Mme
AWAD,
M.
ARCELUZ,
Mme
VENTURA,
M.
MANGON,
Mme
PROVOST,
M.
LE
FLOCH,
Mme
REGNAULD,
M.
BAKIR,
Mme
LEFELLE,
M.
MESA
GIRALDO,
M.
RICCARDI,
Mme
ROUSSEL,
M.
CHAMBORAIRE,
Mme
MAILLOT,
M.
SALLIOT,
Mme
PAILLOT,
Mme
BAUBRY,
M.
CAVANNA,
M.
DO
ESPIRITO
SANTO,
Mme
CARBONELL,
M.
PERNES,
Mme
PELLEN,
M.
NOBRE,
Mme
TISSOT,
M.
CIANI,
M.
CAPILLON,
Mme
JACAMENT,
M.
PARISE,
M.
ITZKOVITCH,
Mme
DA
COSTA,
Mme
THIBAULT,
Mme
BONNER,
Mme
ZERROUR,
Mme
KELOUA,
M.
DELALANDE,
M.
PAUTRE,
M.
BEAL
CONTRE
0
ABSTENTIONS
0
20.
DÉNOMINATION
DU
CLUB
HOUSE
DE
LA
BOULE
JOYEUSE
DE
ROSNY-SOUS-BOIS
« JEAN-CLAUDE
ORTS
»
Monsieur
le
Maire
Le
point
20.
Je
redonne
la
parole
à
Madame
REGNAULD
pour
la
dénomination
Jean-Claude
ORTS,
que
tout
le
monde
a
bien
connu,
sportif
invétéré
de
Rosny-sous-Bois.
Nathalie
REGNAULD
Merci
Monsieur
le
Maire.
La
Ville
a
toujours
porté
le
souhait
de
pouvoir
honorer
la
mémoire
de
personnes
qui,
par
leur
investissement
dans
la
vie
associative
ou
sportive,
ont
contribué
à
son
essor
et
au
dynamisme
de
la
vie
locale.
Aussi,
au
regard
de
sa
contribution
indéniable
au
développement
du
sport
à
Rosny-sous-Bois
et
son
rayonnement
au
niveau
national,
voire
international
par
l'organisation
sur
le
territoire
d’un
tournoi
national
de
pétanque,
il
est
proposé
de
nommer
le
Club
House
de
la
Boule
Joyeuse
de
Rosny-sous-Bois,
du
nom
de
son
président
en
exercice
depuis
1969
et
jusqu'à
son
décès
en
juillet
2020,
donc
de
le
dénommer
Jean
Claude
ORTS.
Il
est
proposé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
cette
délibération.
Monsieur
le
Maire
Bien
tout
le
monde
le
connaissait.
C'était
un
fana
de
boules
de
pétanque,
donc
je
crois
que
nous
pouvons
nous
féliciter
de
lui
rendre
hommage
à
travers
cette
dénomination.
Je
voudrais
rappeler
aussi
que
récemment,
nous
avons
dénommé,
au
sein
du
musée
de
l'histoire,
une
salle
dédiée
à
la
Jeanne
d'Arc,
donc
à
Alain
Dubois
qui
en
a
été
le
président
pendant
de
longues
années,
qui
nous
a
quittés
aussi
récemment
et
qu'il
y
aura
prochainement
aussi
une
inauguration
—
Nathalie,
n'est-ce
pas
?
—
au
gymnase
Thibault,
d’une
salle
aussi
Alain
Dubois. Nathalie
REGNAULD
C'est
la
salle
de
réunion.
Monsieur
le
Maire
La
salle
de
réunion,
voilà.
Ÿ
a-t-il
des
votes
contre
?
Des
abstentions
?
Cette
dénomination
est
adoptée
à
l'unanimité.
Je
VOUS
en
remercie.
UNANIMITÉ
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
1
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
62/82 SUFFRAGES
EXPRIMES
40
POUR
40 M.
FAUCONNET,
Mme
VAVASSORI,
M.
CAREL,
Mme
AWAD,
M.
ARCELUZ,
Mme
VENTURA,
M.
MANGON,
Mme
PROVOST,
M.
LE
FLOCH,
Mme
REGNAULD,
M.
BAKIR,
Mme
LEFELLE,
M.
MESA
GIRALDO,
M.
RICCARDI,
Mme
ROUSSEL,
M.
CHAMBORAIRE,
Mme
MAILLOT,
M.
SALLIOT,
Mme
PAILLOT,
Mme
BAUBRY,
M.
CAVANNA,
M.
DO
ESPIRITO
SANTO,
Mme
CARBONELL,
M.
PERNES,
Mme
PELLEN,
M.
NOBRE,
Mme
TISSOT,
M.
CIANI,
M.
CAPILLON,
Mme
JACAMENT,
M.
PARISE,
M.
ITZKOVITCH,
Mme
DA
COSTA,
Mme
THIBAULT,
Mme
BONNER,
Mme
ZERROUR,
Mme
KELOUA,
M.
DELALANDE,
M.
PAUTRE,
M.
BEAL
CONTRE
0
ABSTENTIONS
0
| 21.
DECISIONS
MUNICIPALES
Monsieur
le
Maire
Bien,
les
décisions
municipales.
Y
a-t-il
quelques
demandes
?
Oui,
Monsieur
BÉAL.
Éric BÉAL Oui,
j'ai
procédé
comme
d'habitude
pour
essayer
de
voir
un
peu
la
façon
dont
les
salles
municipales
étaient
utilisées.
Si
elles
étaient
utilisées
par
des
associations,
par
des
syndics
où
par
des
individus.
J'ai
quand
même
trouvé
13
syndics
encore
qui
ont
utilisé
des
salles
municipales,
9
particuliers,
mais
enfin,
je
dois
dire
que,
là,
je
suis
comblé
puisque
je
me
plaignais
auprès
de
Madame
VENTURA
régulièrement
de
ne
pas
savoir
comment
était
utilisées
les
salles
par
les
associations.
Là,
je
dois
dire
que
nous
sommes
vraiment
noyés
sous
des
précisions,
mais
qui
ne
sont
pas
très
précises
parfois.
C'est
pour
cela
que
je
prends
la
parole.
En
tout
cas,
pages
4
et
5,
là
vous
voyez,
l'ensemble
de
la
liste
est
en
jaune
chez
moi
et
ce
n'est
effectivement
que
des
associations.
Alors
maintenant
il
faut
discerner
les
données
et
les
informations
qui
nous
sont
données.
|| y a
tout
un
tas
d'informations
sur
différentes
installations
sportives
qui
sont
utilisées
jusqu’à,
par
exemple,
un
bout
de
mise
à
disposition
d’un
petit
espace
sur
un
stade.
Très
bien,
pourquoi
pas
?
Et
puis
il
y
a
les
utilisations
des
salles.
Et
là,
je
remarque
qu'un
certain
nombre
d'associations
ont
l'utilisation
de
plusieurs
salles
et
de
plusieurs
salles
sur
toute
l'année.
Je
comprends
mieux,
Madame
VENTURA,
maintenant
pourquoi
vous
nous
disiez
les
mois
précédents,
et
avant
les
congés
d'été,
qu'effectivement
vous
aviez
du
mal,
de
temps
en
temps,
à
répondre
à
la
demande
ponctuelle
d'un
certain
nombre
d'associations.
Mais
alors
là,
moi,
je
me
pose
la
question
de
savoir
pourquoi
est-ce
que
certaines
associations
ont
l'utilisation
d'une
salle
polyvalente,
Cercle
Boissière,
la
salle
de
la
Maison
des
associations,
par
exemple,
polyvalente
aussi,
à
longueur
d'année,
pendant
X
heures,
à
jour
fixe,
ce
qui
véritablement,
évidemment,
empêche
d’autres
associations,
éventuellement
qui
ont
des
besoins
ponctuels,
de
pouvoir
les
utiliser. Il
y
a
là,
peut-être,
une
recherche
de
salle.
Peut-être
faut-il
ponctuellement
utiliser
un
préau
d'école,
éventuellement,
pouvoir
répondre
aux
demandes
ponctuelles
d'une
association
qui
aurait
besoin
pour
telle
ou
telle,
deux
fois
par
an,
de
réunir
ses
adhérents.
Je
pense
qu'il
y a
là
une
réflexion
à
mener
parce
que
cela
ne
me
paraît
pas
juste.
Avoir
des
associations
qui
ont
le
bénéfice
d'une
belle
salle
polyvalente,
comme
dans
la
Maison
des
associations,
à
longueur
d'année
et
puis
d’autres
qui
se
trouvent
coincées,
alors
que
vous
savez
très
bien
qu'un
certain
nombre
d'associations
sur
Rosny,
comme
ailleurs,
fonctionnent
grâce
à
des
bénévoles
et
grâce
aux
locaux
des
bénévoles.
On
ne
compte
pas
le
nombre
de
réunions
qui
se
passent
chez
les
particuliers.
Voilà,
là
il y a,
à
mon
avis,
un
déséquilibre.
Hôtel
de
ville — 20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
1
rosnysousbois.fr
63/82 Je
voulais
également
vous
signaler
quelque
chose.
Je
prends
un
exemple.
L'association
Krav
Maga
—
cela
pourrait
être
d’autres
—
« Convention
de
mise
à
disposition
à
titre
gratuit
des
installations
sportives
municipales
».
Qu'est-ce
qu'il
faut
comprendre
?
Toutes
les
installations
Sportives
municipales
sont
mises
à
la
disposition
de
l'association
Krav
Maga.
Alors,
quand
c'est
l'association
Stade
olympique
de
Rosny-sous-Bois,
on
comprend.
Il
y
a
tellement
d'activités
sportives
pour
le
SOR
qu'on
comprend
très
bien.
Il
n'est
pas
question
de
précision
dans
ce
domaine
et
chaque
section
du
S.O.R.
a
son
installation
sportive.
Mais
pour
l'association
Krav
Maga?
Est-ce
que,
vraiment,
pour
l'association
des
AZIMuté-e-S
pour
la
saison,
les
installations
sportives
municipales,
toutes
les
installations
sportives
municipales
sont
mises
à
disposition
de
cette
association
?
Pourriez-vous
nous
donner
quelques
précisions,
je
vous
prie
?
Catherine
VENTURA
Alors,
déjà,
il y a
deux
types
de
mises
à
disposition.
Il
y
a
les
mises
à
disposition
ponctuelles,
et
toutes
les
associations
rosnéennes
peuvent
bénéficier
de
trois
mises
à
disposition
ponctuelles
gratuites
et,
dans
ces
cas-là,
vous
les
retrouvez
dans
les
listes
des
décisions
que
nous
évoquons
en
Conseil
municipal.
Et
puis
il
y
a
les
mises
à
disposition
annuelles
qui
sont
pour
des
activités,
qui
est
le
tableau
que
vous
avez
reçu,
que
vous
nous
aviez
demandé
où,
là,
les
gens
qui
viennent
s'inscrire
justement
au
forum
viennent
s'inscrire
sur
les
activités
continues,
régulières
tout
au
long
de
l’année.
Donc
les
associations
qui
proposent
ce
type
d'activités
(ce
sont
des
clubs,
ce
sont
des
compagnies
théâtrales,
ce
sont
des
cours
par
exemple,
aussi)
ont
besoin
d'une
certaine
régularité
puisque
quand
on
va
s'inscrire
dans
une
activité,
on
s'inscrit
pour
l'année
sur
quelque
chose
qui
va
être
récurrent.
C'est-à-dire
toutes
les
semaines
ou
tous
les
quinze
jours
suivant
les
activités.
Donc
cela,
c'est
un
autre
type
de
mise
à
disposition
et,
dans
ces
cas-là,
cela
fait
partie
d’une
convention. Éric
BÉAL
C'est
bien
effectivement
la
liste
que
nous
avons.
Nous
avons
la
liste
des
conventions.
Catherine
VENTURA
C'est
la
liste
que
nous
vous
avons
envoyée.
Ce
n'est
pas
la
liste
des
décisions.
La
liste
des
décisions,
dont
vous
me
parliez
au
début,
c'est
les
mises
à
disposition
ponctuelles.
Éric BÉAL Donc
là,
la convention
de
mise
à disposition,
c'est
une
convention
ponctuelle
?
Catherine
VENTURA
Alors,
celles
qui
ont
les
numéros
?
Éric BÉAL Oui,
345-2022
—
Convention
de
mise
à
disposition
à
titre
gratuit
des
installations
sportives
municipales
au
profit
de
l'association
Jeanne
d'Arc,
par
exemple,
pour
la
saison
2022-2023.
Ce
n'est
pas
du
tout
ponctuel.
Catherine
VENTURA
Non,
là
c’est
une
convention
annuelle,
pardon.
Éric BÉAL Ah
oui,
donc
dans
la
liste,
vous
en
avez
un
maximum
pour
la
saison
2022-2023.
Catherine
VENTURA
Ce
sont
des
activités,
dans
ces
cas-là.
C'est
les
activités,
justement,
sur
lesquelles
vous
pouvez
vous
inscrire
au
forum
et
qui
permettent
d’avoir
une
activité
tout
au
long
de
l’année.
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
1
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
64/82 Éric
BÉAL
C'est
bien
ce
que
je
pensais.
Catherine
VENTURA
Pardon,
je
n'avais
pas
compris.
Éric
BÉAL
Je
vous
en
prie.
Donc
est-ce
qu'il
y
a
une
réflexion
menée,
parce
que
l'on
comprend
bien
qu'il
y
a
obligation
pour
un
club,
une
association
qui
propose
chaque
semaine
plusieurs
fois
une
activité
;
on
comprend
qu'il
faut,
à
chaque
fois,
qu’il
y
ait
disposition
d’une
installation.
Aucun
souci,
évidemment.
Quelle
est
la
réponse
qu'éventuellement
vous
pouvez
fournir,
autre
que
celle
que
vous
nous
avez
déjà
donnée
l'an
dernier,
à
savoir
: « Ah
ben
oui,
toutes
les
salles
sont
prises.
Je
ne
peux
pas
répondre
à
toutes
les
associations
» ?
Pour
une
utilisation
ponctuelle,
bien
entendu.
Catherine
VENTURA
Pour
une
utilisation
ponctuelle,
parfois
nous
ne
sommes
pas
d'accord
sur
la
date,
mais
nous
arrivons
à
trouver,
en
général,
une
autre
date.
Nous
faisons
une
autre
proposition,
dans
ces
cas-là.
Nous
arrivons
à
trouver
un
accord.
Souvent,
les
mises
à
disposition
ponctuelles,
c'est
notamment
pour
les
AG
ou
pour
des
réunions.
Je
n'ai
pas
eu
d'association
qui
est
venue
me
voir
en
me
disant:
« Je
n'ai
pas
trouvé
d'accord
avec
la
Maison
des
associations
sur
une
date
».
On
vient
me
voir,
parfois,
en
me
disant
: « Ce
n’est
pas
la
date
que
je
voulais,
mais
nous
avons
trouvé
un
accord
».
Nous
trouvons
toujours,
quand
même.
Éric
BÉAL
Très
bien.
Eh
bien
écoutez,
je
fournirai
cette
réponse
aux
associations,
éventuellement,
qui
m'en
parlent
et qui
ne
sont
pas
satisfaites.
Catherine
VENTURA
Bien
sûr,
et qu'elles
n'hésitent
pas
à
m'appeler.
Éric
BÉAL
Et
pour
ce
qui
est
des
installations
sportives
municipales
au
profit
d'une
association,
sans
précision,
de
quoi
s'agit-il
?
Nathalie
REGNAULD
Alors,
je
peux
y
répondre
?
Catherine
VENTURA
Oui,
je
veux
bien,
Nathalie.
Nathalie
REGNAULD
En
fait,
c'est
parce
que
vous
n'avez
pas
le
détail,
mais
à
chaque
fois,
dans
la
convention,
c'est
pour
un
site
bien
précis,
à
des
horaires
bien
précis.
Là,
c'est
parce
qu'ils
ont dit juste
que
le titre
général
que
nous
mettons
à
disposition
des
installations
municipales,
mais
bien
sûr
c'est
pour
des
créneaux
et
un
endroit
bien
précis.
Monsieur
le
Maire
OK,
d'autres
remarques
?
Bien,
donc
je vous
remercie.
Nous
prenons
acte.
Prise
d'acte
A
a
————_—
E
E
=
—
Hôtel
de
ville — 20,
rue
Claude
Pernès
1 93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
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rosnysousbois.fr
65/82 SUFFRAGES
EXPRIMES
PRISE
D'ACTE
40 M.
FAUCONNET,
Mme
VAVASSORI,
M.
CAREL,
Mme
AWAD,
M.
ARCELUZ,
Mme
VENTURA,
M.
MANGON,
Mme
PROVOST,
M.
LE
FLOCH,
Mme
REGNAULD,
M.
BAKIR,
Mme
LEFELLE,
M.
MESA
GIRALDO,
M.
RICCARDI,
Mme
ROUSSEL,
M.
CHAMBORAIRE,
Mme
MAILLOT,
M.
SALLIOT,
Mme
PAILLOT,
Mme
BAUBRY,
M.
CAVANNA,
M.
DO
ESPIRITO
SANTO,
Mme
CARBONELL,
M.
PERNES,
Mme
PELLEN,
M.
NOBRE,
Mme
TISSOT,
M.
CIANI,
M.
CAPILLON,
Mme
JACAMENT,
M.
PARISE,
M.
ITZKOVITCH,
Mme
DA
COSTA,
Mme
THIBAULT,
Mme
BONNER,
Mme
ZERROUR,
Mme
KELOUA,
M.
DELALANDE,
M.
PAUTRE,
M.
BEAL
CONTRE ABSTENTIONS +
POINT
RENTRÉE
SCOLAIRE
2022-2023
Monsieur
le Maire
Madame
AWAD,
je
vous
laisse
nous
parler
de
la
rentrée
scolaire.
Stéphanie
AWAD
Oui,
merci
Monsieur
le
Maire.
Je
fais
le
traditionnel
point
de
rentrée
scolaire,
comme
chaque
année,
pour
vous
faire
un
petit
peu
un
petit
point
sur
ce
qui
a
pu
marquer
cette
rentrée
et
vous
donner
quelques
chiffres.
Cette
année,
comme
vous
le
savez,
a
été
marquée
par
l'ouverture
d’un
nouveau
groupe
scolaire
dans
le
quartier
Coteaux
Beauclair
qui
s'appelle
le
groupe
Françoise
Dolto,
qui
peut
accueillir
jusqu'à
21
classes.
Treize
sont
ouvertes
cette
année,
donc
six
en
maternelle
et
sept
en
élémentaire.
Vous
avez
les
chiffres
ici
: 138
enfants
en
maternelle
et
171
en
élémentaire,
et
l'ouverture
d'un
centre
de
loisirs
mixte
qui
peut
accueillir
jusqu’à
180
enfants.
Donc
pour
expliquer
le
terme
mixte,
c’est-à-dire
qu'il
peut
accueillir
à
la
fois
des
maternelles
et
des
élémentaires. Ce
qui
fait
la
différence
entre
un
centre
maternel
et
élémentaire,
ce
n'est
pas
uniquement
le
mobilier,
mais
aussi
la
possibilité
d’avoir
des
dortoirs
et
d’avoir
des
sanitaires
appropriés.
Il y
a
donc
des
espaces
de
motricité
et
un
restaurant
scolaire
à
disposition.
L'inauguration
de
ce
groupe
scolaire
a
eu
lieu
le
9
septembre.
Un
certain
nombre
d'élus
étaient
présents,
de
la
majorité
et
de
l'opposition.
Vous
avez
pu
découvrir
ce
groupe
scolaire.
Cela
s'est
plutôt
bien
passé
puisque
nous
étions
vraiment
dans
les
temps.
Le
centre
de
loisirs
avait
ouvert
pendant
l'été,
ce
qui
a
permis
un
petit
peu
de
tester
le
fonctionnement
de
cette
école
et
d'éventuellement
revoir
les
petits
détails
avant
la
rentrée.
Donc
tout
était
prêt
pour
la
rentrée.
Bien
sûr,
il
y
a
toujours
des
petites
choses
à
compléter
ou
à
reprendre,
mais
la
rentrée
s'est
faite
plutôt
dans
de
bonnes
conditions.
Ensuite,
nous
avons
le
début
de
la
réhabilitation,
qui
était
bien
attendue,
de
la
maternelle
Bois
Perrier.
Nous
avons
lancé
le
chantier
de
rénovation
de
la
maternelle
qui
se
fera
sur
deux
ans,
et
donc
à
la
rentrée
de
septembre
2024,
nous
l’espérons,
si
le
chantier
ne
prend
pas
de
retard,
nous
pourrons
à
nouveau
accueillir
les
enfants
dans
l’école
qui
sera
donc
réhabilitée.
Nous
avons
déjà
vu
les
détails
de
la
présentation
de
cette
réhabilitation.
Je
passerai
donc
les
détails
techniques
sur
tout
ce
qui
est
prévu
dans
le
cadre
de
cette
réhabilitation.
Ce
qu'il
faut
retenir,
c'est
que,
du
coup,
les
enfants
de
maternelle
sont
accueillis
au
sein
de
l'école
Félix
Éboué.
Étant
donné
que
l’école
ne
pouvait
pas
non
plus
accueillir
toutes
les
classes,
il y
a
eu
donc
un
redécoupage
au
niveau
de
la
carte
scolaire
qui
permet
d'accueillir
une
partie
du
secteur
Bois
Perrier,
de
les
accueillir
au
sein
de
l'école
Coteaux
Beauclair,
donc
Françoise
Hôtel
de
ville — 20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
i
01
49
35
37
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rosnysousbois.fr
66/82 Dolto
et
qui
permet
d'accueillir
huit
classes
de
maternelle
au
sein
de
l'école
Félix
Éboué
le
temps
de
la rénovation.
Une
nouvelle
entrée
a
été
créée
pour
sécuriser
l'entrée
des
enfants.
Nous
avons
encore
un
travail
en
cours
puisque
les
petits
ajustements
qu'on
a
à
la
rentrée,
même
si
la
rentrée
s'est
faite
dans
de
bonnes
conditions
et que
CESC
est
suffisant,
nous
sommes
quand
même
sur
une
voie
proche
des
bus
et
de
la
RATP.
Nous
sommes
en
train
de
voir
des
pistes
d'aménagement
pour
sécuriser
encore
plus
le
passage,
puisque
le
trottoir
qui
amène
vers
l'école
est
assez
petit.
Et
comme
il
y
a
quand
même
des
flux
importants,
voilà,
nous
sommes
en
train
de
voir
un
aménagement
pour
bien
sécuriser
ce
passage,
mais
ce
sera
fait dans
les
prochaines
semaines.
Sur
les
autres
écoles,
nous
avons
aussi
des
travaux.
Je
ne
peux
être
exhaustive
parce
qu'il
y
en
a forcément
eu
énormément
et
nous
ne
pourrons
pas
tout
lister,
mais
je
tenais
quand
même
à
mettre
en
avant
un
certain
nombre
de
réalisations
puisqu'elles
étaient
attendues
quand
même
depuis
longtemps,
et
notamment
sur
la
maternelle
Kergomard,
la
création
d'une
douche
et
d'un
sanitaire
handicapé.
Nous
avons,
sur
cette
école,
l'accueil
d'enfants
en
situation
de
handicap
qui,
jusque-là,
ne
pouvaient
pas
avoir
des
sanitaires
adaptés.
Donc
c'est
des
travaux
qui
ont
été
faits.
Alors,
le
projet
avance
bien
sur
la
création
d'un
préau
de
150
m?
dans
la
cour
de
Kergomard
puisque,
jusque-là,
l'école
a
un
préau
interne,
mais
qui
est
très
petit
et
qu'il
n'y
a
pas
de
préau
extérieur
qui
permette
d’abriter
les
enfants
en
cas
de
pluie.
Donc
c'est
quelque
chose
qui
est
prêt,
mais
aujourd’hui
nous
sommes
vraiment
dans
l'attente
des
conclusions
de
notre
cabinet
d'études
qui
va
nous
dire
exactement
où
poser,
où
percer
pour
créer
ce
préau
parce
qu'en
dessous,
tout
simplement
—
c'est
une
contrainte
technique
—,
il
y
a
un
parking
et
nous
ne
pouvons
pas
l'implanter
au
hasard.
Aujourd'hui
les
lignes
de
budget
sont
prêtes.
Nous
sommes
prêts
à
passer
le
marché
et
à
commander
et
installer
ce
préau.
Nous
attendons
juste
les
conclusions
de
ce
cabinet.
Sur
l'élémentaire
du
Centre,
il
y
a
eu
un
changement
de
fenêtres
au
niveau
du
préau
et
de
la
salle
des
maîtres.
Donc
en
fait,
nous
avons
phasé
les
changements
de
fenêtres
nécessaires
sur
l'école
du
Centre
parce
qu'aujourd'hui
elles
ne
permettent
pas
de
travailler
forcément
dans
les
bonnes
conditions
puisqu'on
est
à
proximité
d’un
certain
nombre
de
transports
en
commun
et
c'est
assez
bruyant.
Les
fenêtres
n'isolent
pas
suffisamment.
Nous
avons
phasé
cela
en
faisant
les
fenêtres
du
rez-de-chaussée
cet
été
et
puis,
ensuite,
les
autres
fenêtres
arriveront.
Sur
le
groupe
scolaire
Raspail,
nous
avons
démarré
des
travaux
sur
la
toiture
de
l'élémentaire
et
de
la
maternelle.
Il y a
aussi
des
travaux
sur
les
fenêtres
qui
sont
prévus
et
qui
sont
à
venir
dans
les
prochaines
semaines.
Sur
le
groupe
scolaire
Boutours,
nous
avons
eu
des
travaux
de
reprise
des
sols
de
la
cour
élémentaire
autour
des
pieds
d'arbres,
mais
surtout
l'agrandissement
de
la
cour
maternelle
avec
la
reprise
de
la
venelle.
Cela
était
très
attendu
puisque
la
cour
était
sous-dimensionnée
par
rapport
au
nombre
d'enfants
de
cette
école.
Ensuite,
le
groupe
scolaire
Mermoz
Marnaudes,
où
le
chantier
avance,
le
chantier
de
construction
de
l'accueil
de
loisirs
et
de
la
restauration.
||
y
a
eu
aussi
un
certain
nombre
de
réfection
sur
le
sol
de
la
cour.
Voilà
pour
les
travaux.
Je
ne
veux
pas
être
exhaustive
parce
que,
vraiment,
il y
en
a
un
certain
nombre.
Je
ne
peux
pas
faire
la
liste
de
tous
les
travaux.
Sur
les
effectifs
des
écoles,
cette
année
nous
sommes
en
légère
hausse
: 37
enfants
de
plus
sur
cette
rentrée
scolaire
par
rapport
à
l’année
dernière,
et nous
avons
donc
deux
ouvertures
de
classes
pour
cette
année.
Donc,
nous
sommes
à
5 541
élèves
répartis
sur
87
classes
en
maternelle
et
129
classes
en
élémentaire.
Vous
pouvez
voir
le
delta
sur
le
tableau
que
vous
avez
là-haut,
où
nous
avons
des
ouvertures
où
des
fermetures.
Donc
Bois
Perrier,
c'est
normal
puisqu'il
y
a
eu
un
transfert
vers
Coteaux
Beauclair,
vers
Dolto.
Simone
Veil,
nous
avons
une
ouverture
en
maternelle
et
deux
en
élémentaire,
mais
ce
n’est
pas
uniquement
une
montée
d'effectifs.
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
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93111
Rosny-sous-Bois
cedex
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49
35
37
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67/82 Comme
vous
le
savez,
l’année
dernière,
nous
avions
ouvert
l'école
uniquement
jusqu’au
CE2.
Cette
année,
nous
accueillons
jusqu'au
CM1
et,
l’année
prochaine,
jusqu'au
CM2.
Nous
avons
donc,
avec
l'ouverture
de
Dolto,
une
fermeture
de
trois
classes
à
l’école
Cotton.
Félix
Éboué
ferme
aussi
trois
classes
pour
les
mêmes
raisons
de
changement
de
sectorisation
dont
nous
avons
parlé
tout
à
l'heure.
L'école
du
Centre
perd
une
classe,
Niepce
perd
une
classe
et
Raspail
élémentaire
perd
deux
classes,
maternelle
une
classe,
Jean
Moulin
en
maternelle
perd
une
classe
et
en
élémentaire
prend
une
classe.
Nous
avons
une
ouverture
de
classe
à
Kergomard.
Voilà
pour
les
ouvertures/fermetures,
donc
nous
avons
un
solde
positif
d'une
classe
en
élémentaire
et
une
classe
en
maternelle.
Pour
les
moyennes
par
classe,
nous
nous
retrouvons
avec
24,8
enfants
par
classe
en
maternelle
et
25
en
élémentaire.
Donc
que
ce
soit
en
maternelle
ou
en
élémentaire,
nous
sommes
soit
en
dessous,
soit
sur
la
moyenne
départementale.
Cela,
nous
en
avons
déjà
parlé.
C’est
l'évolution
des
effectifs
de
37
élèves
de
plus,
et
vous
avez
sur
le
graphique
la
répartition
par
école
de
l’évolution
de
ces
effectifs.
Donc
vous
avez
une
couleur
qui
représente
cette
année
et
une
couleur
qui
représente
l’année
précédente.
Si
vous
voulez
des
détails,
nous
pourrons
vous
transmettre
bien
évidemment
ce
PowerPoint.
Ensuite,
nous
en
avons
parlé,
nous
avons
deux
ouvertures
avec
des
dispositifs
adaptés,
donc
la
classe
d'UEMA
dont
nous
avons
parlé
dans
la
délibération
14
avec
cette
unité
d'enseignement
maternelle
autisme
au
sein
de
l'école
maternelle
Dolet,
qui
accueille
sept
enfants
âgés
de
3 à 6
ans.
Au
sein
du
groupe
scolaire
Françoise
Dolto,
nous
avons
ouvert
une
deuxième
classe
UPEZ2A
qui
accueille
des
enfants
allophones.
Aujourd’hui,
nous
n'en
avions
qu’une
seule,
qui
était
sur
l'école
du
Centre
et
qui
arrivait
à
saturation.
Donc
nous
commencions
à
avoir
vraiment
besoin
d'ouvrir
une
deuxième
classe.
Au
niveau
des
personnels,
tous
les
postes
d'ATSEM
sont
pourvus.
Les
agents
sont
affectés,
toujours
sur
la
logique
que
nous
avions
jusqu'à
précédemment,
donc
une
ATSEM
par
classe
de
petite
section
et
une
ATSEM
pour
deux
classes
pour
les
moyens
et
les
grands.
Il faut
savoir
que
les
directeurs
ont
la
liberté
d'affecter
comme
ils
le
veulent.
C'est-à-dire
que
s'ils
sont
dotés
d’un
certain
nombre
d'ATSEM
et
qu'ils
veulent
les
répartir
autrement
au
sein
de
leurs
écoles,
ils
peuvent
le
faire.
Nous,
nous
dotons
un
nombre
d'ATSEM.
Finalement,
la
logique
est
toujours
respectée
pour
les
classes
de
petite
section,
mais
il
y
a
des
directions
qui
vont
privilégier
de
mettre
une
ATSEM,
on
va
dire,
à
deux
tiers
temps
sur
une
moyenne
section
et
un
tiers
temps
sur
une
grande
section.
C'est,
après,
le
choix
de
la
direction
de
l’école
de
faire
ce
choix
de
répartition.
Nous,
nous
dotons
les
écoles
du
nombre
d'agents
nécessaires
et
puis,
ensuite,
cette
répartition
se
fait
en
accord
avec
la
direction.
Alors,
sur
les
postes
d'animateurs,
comme
vous
le
savez,
ils
ne
sont
pas
tous
pourvus.
Il
manque
des
animateurs,
notamment
des
vacataires
sur
la
pause
méridienne,
et
il
manque
encore
huit
enseignants
sur
la
partie
aide
aux
devoirs.
Alors,
il
y
a
une
campagne
—
je
pense
que
nous
allons
en
reparler
parce
que
j'imagine
que
vous
allez
avoir
des
questions
sur
cette
thématique
en
particulier
—-,
donc
je
ne
sais
pas
si je
prends
le
devant
de
vos
questions,
ou
si je
vous
les
détaille
tout
de
suite
ou
si
j'attends
votre
question.
Comme
vous
voulez.
Est-ce
que
vous
voulez
poser.
Je
vous
laisse
poser
vos
questions
?
Je
sais
que
cela
va
arriver.
Fatiha
KELOUA
Je
pense
que
vous
finissez,
c'est
bien.
Stéphanie
AWAD
D'accord.
Sur
le
protocole
sanitaire,
alors,
il
y
a
toujours
un
protocole
sanitaire
en
cours.
Aujourd'hui,
on
en
entend
beaucoup
moins
parler,
mais
il y
a
toujours
un
protocole
sanitaire
qui
est
en
place
et
qui
est
assuré
par
nos
agents
d'entretien,
et
notamment
du
nettoyage
au
moins
une
fois
par
jour
des
locaux
et
désinfection,
plusieurs
fois
par
jour,
des
surfaces
qui
sont
touchées.
Bien
sûr,
il
y
a
l’aération
des
locaux
et
les
sondes
CO2
que
nous
avons
installées
Hôtel
de
ville — 20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
68/82 l'année
dernière
qui
permettent
aussi
d’aller
dans
ce
sens
et
de
savoir
à
quel
moment
il faut
aérer. Une
des
nouveautés
de
cette
rentrée,
et
aussi
la
mise
à
disposition
de
tous
les
élèves
d'élémentaire,
d'espaces
numériques
de
travail,
qu'on
appelle
aussi
les
ENT,
et
que
l'on
connaît
souvent
au
niveau
du
collège,
un
petit
peu
moins
au
niveau
des
élémentaires,
mais
qui
permettent
de
travailler
de
manière
plus
participative,
plus
collaborative
aussi,
en
dehors
de
l'école,
de
pouvoir
aussi
avoir
des
outils
collaboratifs
sur
lesquels
les
enfants
viennent
apporter
leur
contribution.
Donc
nous
avons
choisi,
après
avoir
vu
plusieurs
prestataires,
l'application
One,
qui
était
largement
au-dessus
de
toutes
les
autres.
Nous
faisons
ce
test
sur
les
élémentaires.
On
se
demande
son
application,
l'intérêt
qu'on
pourrait
avoir
en
maternelle.
Nous
attendons
d’avoir
des
applications
concrètes
pour
voir
si
cela
a
un
intérêt.
Cela
a
aussi
une
vocation
de
pouvoir
communiquer
plus
facilement
avec
l'école,
autant
pour
les
directions
que
pour
la
Ville.
C'est
vraiment
un
outil
intéressant
à
la
fois
pour
du
travail
et
à
la
fois
pour
la
communication.
C'est
donc
c'est
un
outil
supplémentaire
qui
sera
à
disposition
de
tous
les
enfants
qui
sont
en
élémentaire.
Enfin,
afin
de
permettre
aux
enfants
qui
en
ressentent
le
besoin
d'exprimer
peut-être
un
mal-
être,
une
solitude,
une
mauvaise
journée
sans
avoir
à
le
verbaliser,
toutes
les
récréations
des
écoles
maternelles
et élémentaires
seront
dotées
de
ce
qu'on
appelle
un
banc
de
l'amitié.
Pour
ceux
qui
ne
savent
pas
ce
que
c'est,
c'est
un
banc
qui
est
fourni
à
chaque
école,
brut,
et
qui
sera
personnalisé
ensuite
par
l’équipe
enseignante
et
aussi
les
enfants,
avec
une
dotation
que
nous
leur
donnerons
pour
pouvoir
le
faire,
et
qui
permet
à
un
enfant
qui
s’y
assied
d'exprimer
un
sentiment
de
solitude,
de
mal-être
ou
autre,
et
qui
donne
un
signal
aux
autres
enfants
de
pouvoir
venir
s'asseoir
auprès
de
lui,
peut-être
le
réconforter,
peut-être
le
faire
rire,
peut-être
lui
apporter
ce
dont
il aurait
éventuellement
besoin.
En
fait,
c’est
un
outil
qui
favorise
un
peu
la
bienveillance,
qui
a
fait
ses
preuves
dans
certaines
cours
de
récréation.
C'est
un
dispositif
qui
n'est
pas
beaucoup
répandu
jusque-là,
mais
en
tout
cas
les
enseignants,
les
directeurs
ont
vraiment
apprécié
que
nous
mettions
cela
à
disposition.
Ils
étaient
tous
assez
contents
et
assez
favorables
au
projet.
Ils
comptent
bien
s'intégrer
à
ce
projet
des
bancs
de
l'amitié
au
sein
des
écoles.
Voilà,
je
vous
remercie.
Monsieur
le
Maire
Merci,
Stéphanie,
pour
cette
déclinaison
de
notre
rentrée
scolaire.
Y
a-t-il
des
questions
?
Madame
KELOUA.
Fatiha
KELOUA
Alors,
je
vais
commencer
tout
d’abord
par
un
constat,
et
pas
une
question.
Moi,
je
trouve
que
c'est
gênant
d'arriver
et
de
voir
un
PowerPoint
qu'on
ne
nous
a
pas
proposé
un
peu
en
amont.
Chaque
année,
il
y
aura
une
rentrée
scolaire
jusqu’à
la
fin
de
votre
mandat,
et
je
pense
que
l'opposition
a
le
droit
d’avoir
les
informations
en
amont
de
façon
à
pouvoir
peut-être
travailler
sur
cette
rentrée
scolaire,
avoir
les
chiffres.
Je
crois
que
ce
sont
des
chiffres
transparents,
donc
je
n'arrive
pas,
déjà,
à
comprendre
cette
démarche.
Vous
nous
dites,
Madame
AWAD,
que
nous
pouvons
avoir
les
chiffres
de
ce
PowerPoint
a
posteriori,
mais
c'est
quand
même
mieux
de
l'avoir
a
priori.
Nous
n'allons
pas
poser
des
questions
en
octobre,
ce
serait
un
peu
gênant.
Voilà,
donc
cela,
c'est
ma
première
réflexion,
mais c'est
juste
une
réflexion.
Dans
votre
présentation,
il
y
a
des
éléments
quand
même
qui
sont
positifs,
notamment
les
inaugurations
et
les
rénovations
d'établissements
que
nous
demandons
depuis
longtemps,
puisque
vous
savez
très
bien
que
la
Ville
est
saturée,
que
les
naissances
sont
nombreuses,
que
les
nouveaux
arrivants
sont
nombreux
et
le
seront
encore
pour
les
années
à
venir,
qu'il
y
a
des
projets
à
avoir
dans
le
quartier
Sud,
etc.
Mais
je
m'arrêterai
là.
J'aimerais
vous
parler
principalement,
bien
sûr,
vous
allez
bien
imaginer
que
j'aimerais
vous
parler
des
animateurs.
Alors,
d'abord,
j'ai
une
question
de
chiffres.
Vous
nous
dites
29
postes
vacants
et
17
animateurs
en
cours
de
recrutement.
Hôtel
de
ville — 20,
rue
Claude
Pernès
1
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
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49
35
37
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rosnysousbois.fr
69/82 Donc
j'aimerais
savoir,
est-ce
que
ces
17
postes
viennent
en
soustraction
des
29
?
C'est-à-dire
que
si
ces
17
personnes
vous
les
recrutez
réellement
suite,
je
pense,
à
des
entretiens,
vous
allez
faire
une
soustraction.
||
ne
manquera
plus
que
quelques
postes,
qu'une
dizaine
de
postes,
que
douze
postes.
Oui,
c'est
une
vraie
question.
Stéphanie
AWAD
Je
sais
bien.
J'attendais
juste
la
fin
de
votre
propos.
Alors,
je
vais
vous
donner
les
chiffres
concrets. Il
y
a
aujourd'hui,
il
me
semble
—- Madame
LEFELLE,
peut-être
—,
six
personnes
qui
sont
en
cours
de
validation.
Virginie
LEFELLE
Huit
personnes
qui
sont
en
cours
de
validation.
Stéphanie
AWAD
Qui
sont
recrutées
et
qui
arrivent.
C'est-à-dire
qu'elles
ont
été
validées,
et
c'est
le
temps
administratif,
vous
savez,
de
la
prise
de
poste.
Donc
ces
personnes-là
sont
recrutées.
Elles,
elles
sont
déjà
décomptées
du
nombre
de
personnes
manquantes.
Ensuite,
je
vais
vous
donner
le
détail
de
ce
qui
manque.
Il
manque
18
postes
d’animateur
à
temps
non
complet,
donc
principalement
soit
pour
les
mercredis,
soit
pour
la
pause
méridienne;
9
postes
d’animateur
à
temps
complet
(non,
14
à
temps
complet,
pardon),
et
nous
avons
8
postes
sur
la
partie
aide
aux
devoirs
sachant
que,
sur
la
partie
aide
aux
devoirs,
nous
avons
eu
un
certain
nombre
de
candidatures
et,
avec
l'ensemble
des
candidatures
que
nous
avons
reçues
et
qui
sont
en
cours
de
traitement,
nous
devrions
pouvoir
combler
ces
postes.
Donc
ces
postes-là,
cela
va
être
comblé
dans
les
prochains
jours.
Sur
les
postes
à
pourvoir,
donc
les
18
+
14,
nous
avons
16
entretiens
la
semaine
prochaine,
10
personnes
pour
la
pause
méridienne
et
6
pour
les
postes
d'animateur
à
temps
plein.
Cela,
c'est
les
recrutements
en
cours.
En
fait,
c'est
difficile.
Ces
chiffres,
là,
je
vous
donne
les
derniers. Fatiha
KELOUA
Oui,
non,
mais.
Stéphanie
AWAD
Je
vous
donne
les
derniers
parce
que
cela
évolue
tous
les
jours.
Je
ne
vais
pas
vous
mentir,
il y
a
eu
un
gros
manque
au
début
de
l’année
pour
plein
de
raisons,
parce
qu'il
y
a
aussi
des
animateurs
qui
étaient
prévus
et
qui
ne
se
sont
pas
présentés
le
jour
de
la
rentrée.
Donc
ils
étaient
comptés
dans
les
effectifs
et
ils
ne
se
sont
pas
présentés.
Il
y
a
aussi
une
question
d'absentéisme
dans
ce
secteur,
un
taux
d'absentéisme
qui
est
assez
élevé
et
qui
fait
qu'il
y a
eu
un
manque.
Ce
manque,
nous
en
avons
pris
acte.
Au
départ,
nous
étions
dans
l'attente
d'un
recrutement
classique,
et
puis
nous
nous
sommes
rendu
compte
de
l'urgence.
Nous
nous
sommes
rendu
compte
de
la
problématique.
Effectivement,
le
recrutement
classique
n'était
peut-être
pas
suffisant
et
nous,
équipe
municipale,
nous
nous
sommes
aussi
mobilisés
beaucoup
à
titre
personnel.
Tous
les
élus
ont
cherché,
en
lien
avec
les
associations
avec
lesquelles
ils
sont,
dans
leur
entourage,
etc.
à
aller
chercher
des
candidatures.
Et,
clairement,
nous
en
avons
apporté
pas
mal,
ce
qui
se
traduit
aujourd'hui
par
ces
16
entretiens
qui
sont
prévus
la
semaine
prochaine.
À
cela,
nous
avons
aussi
retravaillé
un
certain
nombre
de
choses,
parce
que
nous
nous
posons
aussi
la
question
de
la
fidélisation
de
ceux
qui
sont
présents
et
de
pourquoi
le
turn-over,
et
le
pourquoi
ils
restent
ou
ils
ne
restent
pas.
Nous
avons
aussi
reçu
tous
les
directeurs
de
centres
de
loisirs
pour
entendre
leurs
doléances,
pour
savoir
ce
qui
va
et
ce
qui
ne
va
pas,
ce
qu'ils
aimeraient
revoir
aménagé.
Hôtel
de
ville - 20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
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49
35
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70/82 Concrètement,
la
question
principale
qui
se
posait,
c'était
un
aménagement
de
l'organisation
de
leur
temps
de
travail,
et
notamment
d’avoir
des
amplitudes
horaires
qui
sont
plus
faibles.
Faire
le
même
nombre
d'heures,
etc.,
mais
sur
des
amplitudes
différentes.
Donc
c'est
vrai
que,
finalement,
l'organisation
ou
les
choses
qu'ils
nous
proposaient
n'étaient
clairement
pas
déconnantes,
et
puis
c'est
une
chose
sur
laquelle
nous
allons
rapidement
accéder.
Donc
nous
sommes
vraiment
en
train
de
l'acter
pour
accéder
aussi
à
leur
demande
et
fidéliser
les
personnes
qui
sont
en
cours.
Oui,
il y a
un
problème
aussi,
qui
est
national,
mais
nous
n'’allons
pas
nous
défausser
là-dessus,
même
si...
Monsieur
le
Maire
Je
fais
juste
une
parenthèse,
Madame
AWAD,
parce
que
justement,
dans
la
Gazette
des
communes
de
cette
semaine,
il y a
un
article
sur
la
pénurie
de
personnels
et,
dans
le top
10
des
métiers
en
tension,
après
les
secrétaires
de
mairie,
ce
sont
les
animateurs
enfance
jeunesse.
Donc
il
y
a
sans
doute
un
problème
ici,
à
Rosny,
mais
c'est
un
problème
global,
général,
de
recrutement. Stéphanie
AWAD
Bien
sûr,
mais
en
fait,
ce
que
je
veux
dire,
c'est
que
nous
sommes
tous
d’accord
pour
dire
qu'il
y
a
un
problème
national,
qui
ne
touche
pas
que
le
métier
de
l'animation,
d’ailleurs.
Il
y
a
un
certain
nombre
de
métiers
qui
sont
touchés,
mais
ce
n'est
pas
pour
autant
que
nous
allons
nous
satisfaire
de
la
situation
et,
forcément,
nous
cherchons
des
solutions.
Donc
ces
solutions,
nous
les
avons
cherchées,
nous,
en
nous
engageant
personnellement,
mais
aussi
en
retravaillant
les
temps
de
travail,
en
retravaillant
les
fiches
de
poste
à
revaloriser,
à
essayer
de
fidéliser
le
personnel
qui
est
présent
au
sein
de
notre
commune,
pour
faire
en
sorte
que
le
personnel
que
nous
avons
déjà
reste,
et
de
pouvoir
aller
chercher
le
personnel
manquant
pour
combler
ces
postes
manquants.
Fatiha
KELOUA
Oui,
Madame,
je
ne
remets
pas
du
tout
en
cause
votre
bonne
volonté,
parce
que
je
sais
que
vous
faites
de
votre
mieux,
et je
sais
que
vous
mettez
tout
votre
cœur.
Sauf
que,
moi,
c'est
mon
rôle
d'alerter.
Il y a
une
alerte.
|! faut
tirer
la
sonnette
d'alarme.
Vous,
vous
êtes
une
majorité
qui
manque
d'anticipation,
qui
manque
cruellement
d'anticipation.
Cette
situation,
elle
était
évidente
au
mois
de
juin.
Donc
la campagne
de
recrutement,
c'est
vers
la
campagne
de
recrutement
intensif.
Il
fallait
la
faire
aux
mois
de
juin,
juillet,
pas
au
mois
de
septembre.
Au
mois
de
septembre,
c'est
déjà
trop
tard.
Nous
avons
vu
des
situations
dans
certaines
écoles
où
il y avait
1
animateur
pour
70
enfants
à
la
rentrée.
Ce
n’est
pas
possible.
Ce
n'est
pas
normal.
Il
y
a
un
deuxième
gros
problème,
parce
que
vous
parlez
—
le
PowerPoint,
il
est
très
bien
pour
cela;
il
parle
beaucoup,
beaucoup.
||
donne
beaucoup
de
chiffres,
travaux,
effectifs.
Alors,
c'est
bien,
c'est
très,
très
bien.
Il
est
où
le
projet
éducatif
là-dedans?
Peut-être
que
les
animateurs,
à
Rosny,
ne
restent
pas
parce
qu'il
n'y
a
pas
de
projet
éducatif.
Peut-être.
Il est
où
le
projet
éducatif?
Parce
que
c'est
bien
de
mettre
un
adulte
devant
un
enfant,
mais
cela
s'appelle
de
la
garderie.
Cela
ne
s'appelle
pas
de
l'animation.
L'animation,
il
y
a
un
projet
pédagogique
annuel
avec
des
équipes
motivées
qui
s'investissent.
Alors,
certes,
j'entends
qu'il
y
a
des
problèmes
d'horaires,
d'emploi
du
temps,
etc.,
mais
quand
on
est
motivé,
quand
on
a
un
directeur,
quand
on
a
une
direction
de
l'enfance
et
de
l'éducation
qui
a
une
ligne
de
conduite,
qui
a
un
projet
annuel,
un
vrai
projet,
je
vous
assure
que
les
équipes,
elles
restent.
Et
oui,
Monsieur
le
Maire,
c'est
un
métier
en
tension.
C'est
un
métier
très
difficile,
mais
je
crois
qu'avec
un
peu
d'anticipation,
nous
aurions
pu
éviter
une
rentrée
que
j'ai
trouvée
catastrophique.
Alors,
vous
vous
êtes
rattrapés.
Il y a
eu
des
recrutements,
je
le
concède.
Sauf
que
des
recrutements
à
la
dernière
minute,
ce
n’est
pas
du
tout
gage
de
qualité,
c'est
gage
de
quantité.
Et
là,
voilà,
c'est
tout.
| | | | |
Hôtel
de
ville
— 20,
rue
Claude
Pernès
!
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
71/82 Stéphanie
AWAD
Je
veux
juste
vous
répondre
sur
le
point
de
la
quantité,
comme
vous
dites.
Monsieur
le
Maire
Et
dépréciation,
quand
même,
vis-à-vis
des
personnels
engagés.
Stéphanie
AWAD
Non,
non,
mais.
Fatiha
KELOUA
Certainement
pas,
Monsieur
le
Maire!
Je
n'ai
jamais
déprécié
quelque
personnel
que
ce
soit.
Pas
du
tout.
Ah
non,
Monsieur
le
Maire,
je
vais
finir
ma
réponse
parce
que
là,
vous
commencez
à
me
vexer.
Un
jeune
de
20
ans
qui
arrive
et
qui
prend
un
poste
parce
qu'il
a
besoin
de
se
faire
un
peu
d'argent
pour
ses
études,
ce
n'est
pas
un
animateur.
C'est
un
personnel
que
l'on
met
pour
faire
de
la garderie.
Ce
n'est
pas
dépréciant
pour
ce
jeune
de
20
ans,
voilà.
Stéphanie
AWAD
Je
tenais
quand
même
à
répondre
parce
que,
clairement,
que
l'on
soit
ou
pas
en
tension,
je
peux
Vous
assurer
que
nous
ne
prenons
pas
le
personnel
qui
n'est
pas
adéquat.
Cela
nous
est
déjà
arrivé
d’avoir
des
remarques
pour
nous
dire
: « On
n’a
déjà
pas
beaucoup
de
personnel,
pourquoi
vous
être
séparé
de
telle
personne
?
».
Alors,
moi,
je
ne
trahirai
pas
ce
qui
correspond
à
une
situation
RH.
Ce
n'est
pas
à
moi
de
le
dire,
mais
clairement,
quand
il
y
a
quelque
chose
qui
n’est
pas
correct
ou
quand
le
ton
ou
les
mots
employés
auprès
des
enfants
ne
sont
pas
ce
qui
doit
être
approprié,
nous
ne
gardons
pas
la
personne.
Bien
sûr,
bon,
il
y
a
des
degrés,
c'est-à-dire
que
la
personne,
nous
l'accompagnons,
etc.,
mais
il
y
a
des
choses
qui
sont
inadmissibles
et
que
nous
ne
pouvons
pas
tolérer.
Et
ce
n'est
pas
parce
que
nous
avons
besoin
d’avoir
une
personne
que
nous
allons
garder
une
personne
qui
ne
fait
pas,
qui
clairement
ne
correspond
pas
à
ce
que
doit
être
la
bienveillance
auprès
des
enfants.
Donc
sur
cela
nous
sommes
extrêmement
vigilants
et,
finalement,
c'est
vrai
que
parfois
la
logique
voudrait
que
nous
gardions
la
personne
parce
qu'on
se
dit
que
nous
sommes
déjà
en
tension
et
que
nous
sommes
déjà
en
manque
d'effectifs,
mais
nous
avons
fait
le
choix
contraire
de
privilégier
les
personnes
qui
sont
adéquates,
plutôt
que
de
garder
des
personnes
qui,
en
fait,
mettraient
en
danger
encore
plus
les
enfants
par
leur
présence.
Fatiha
KELOUA
Je
vous
remercie
pour
vos
propos.
Je
disais
juste
que,
d'un
recrutement
massif,
il
y
a
des
risques
quand
on
a
un
recrutement
massif,
quand
on
recrute.
Là,
il
vous
manque,
si
j'ai
bien
compris,
32
personnes
plus
8.
Vous
allez
faire
un
recrutement
massif
parce
qu'il
y
a
urgence,
parce
que
les
enfants,
sinon,
ne
sont
pas
sous
responsabilité.
Et
il
y
a
des
risques
de
mauvaises
candidatures,
voilà.
Maintenant,
vous
me
dites
que
vous
faites
ce
qu'il
faut
pour
avoir
les
candidats
au
niveau.
Je
vous
crois
avec
plaisir.
Virginie
LEFELLE
Ce
n'est
pas
parce
qu'il
manque
du
personnel
que
nous
allons
prendre
n'importe
qui
pour
tenir
des
postes
d'animateur.
Maintenant,
il
ne
faut
pas
oublier
qu'en
fin
d'année,
il
y
a
des
animateurs
qui
ont
pris
la
décision
de
partir,
d’autres
que
nous
avions
recrutés
et
qui
ne
se
sont
pas
présentés.
Donc
on
s'est
retrouvés...
Certes,
il
manquait
des
postes,
mais
nous
nous
sommes
retrouvés
avec
une
hausse
de
postes
qui
n’était
pas
prévue.
C'est
pour
cela
que
nous
avons
revu
une
campagne
de
recrutement
et
que
nous
nous
sommes
rapprochés
de
différents
services
comme
la
mission
locale,
les
associations
sportives
du
territoire,
le
point
information
jeunesse,
le
service
insertion.
Nous
nous
sommes
rapprochés
de
différents
organismes.
Maintenant,
nous
ne
prendrons
pas
n'importe
qui
à
n'importe
quelles
conditions.
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
!
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
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37
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rosnysousbois.fr
72182 Monsieur
le
Maire
Merci
Madame
LEFELLE.
J'ose
penser,
Madame
la
Députée,
que
vous
pourrez
intervenir
auprès
de
l'État
pour
faire
part
des
difficultés
qu'ont
les
communes
— ce
n'est
pas
spécialement
la
Ville
de
Rosny,
mais
l'ensemble
des
communes
sur
notre
territoire
—
par
rapport
à
cette
profession
de
poste
d'animateur.
Il
y
a
peut-être
aussi
un
changement,
une
modification
des
textes
afin
de
rendre
ces
postes
plus
attractifs.
Fatiha
KELOUA
Écoutez,
je vous
prends
au
pari,
au
gage.
Je
ferai
des
propositions
en
ce
sens.
Monsieur
le
Maire
Je
suis
heureux
de
l'entendre.
Fatiha
KELOUA
Elles
ne
seront
peut-être
pas
forcément
entendues.
Monsieur
le
Maire
Madame
DA
COSTA.
Katia
DA
COSTA
Oui,
merci
Monsieur
le
Maire.
Deux
remarques
pour
la
part
du
groupe
URAM.
Nous
déplorons
également
ne
pas
avoir
reçu
en
amont
ce
PowerPoint,
ce
qui
nous
aurait
été
également
bien
utile
pour
pouvoir
vous
répondre
ce
soir.
Et
deuxième
chose,
c'est
que
l’histoire
nous
donne
raison.
C'est
que,
une
fois
de
plus,
vous
avez
manqué
d'anticipation
puisque
vous
n'avez
pas
pris
en
compte
l'évolution
des
effectifs,
notamment
sur
Rosny
Sud.
La
preuve
en
est,
puisqu'il
a
failli
y
avoir
une
fermeture
de
classe
en
maternelle
et,
fort
heureusement,
après
la
mobilisation
des
parents
d'élèves
et
de
certains
élus,
notamment
des
élus
de
l'opposition,
cette
classe
n'a
pas
été
fermée.
Donc
nous
nous
en
réjouissons,
mais
voilà,
l'histoire
donne
raison
une
fois
de
plus.
Donc
Madame
AWAD,
nous
serions
ravis
de
pouvoir
avoir
ce
PowerPoint
également.
Monsieur
le
Maire
Alors,
Madame
DA
COSTA,
vous
n'étiez
pas
dans
le
précédent
mandat,
mais
je
tiens
quand
même
à
préciser
que
nous
n'avions
pas
—n'est-ce
pas
Stéphanie?
—-
de
PowerPoint
préalablement
à
la
présentation
de
la
rentrée
scolaire.
Donc,
comme
vous,
nous
le
découvrions
|
le
soir
même
du
Conseil
municipal.
Je
fais
juste
une
petite
parenthèse.
Sylvie
JACAMENT
Normalement,
vous
assistiez
aux
préparations
du
Conseil,
Monsieur
le
Maire.
Monsieur
le
Maire
Oui,
mais
je
parle
de
l'ensemble
des
élus,
Madame
JACAMENT.
Katia
DA
COSTA
Mais
pour
vous
répondre,
Monsieur
le
Maire,
puisque
vous
avez
toujours
reproché
à
l'ancienne
majorité
un
certain
nombre
de
choses.
Pourquoi
continuer
dans
ce
sens
alors
?
Monsieur
le
Maire
Eh
bien
nous
allons
rectifier
la chose,
Madame
DA
COSTA.
Katia
DA
COSTA
Ce
n'est
pas
parce
qu'ils
le faisaient
mal
qu'il
faut
continuer.
Stéphanie
AWAD
Je
veux
quand
même...
Hôtel
de
ville — 20,
rue
Claude
Pernès
1
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
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35
37
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rosnysousbois.fr
73/82 Monsieur
le
Maire
Je
voudrais
aussi.
Stéphanie
AWAD
Non,
mais
je…
Monsieur
le
Maire
…
reprendre
sur
le
fait
—
attendez,
je
vous
laisse
la
parole
—,
dire
que,
par
rapport
à
l'école
Jean
Moulin,
il y
avait
en
effet
les
parents
d'élèves,
mais
que
nous
avons
été
présents; que
Madame
VAVASSORI
était
à
mes
côtés
pour,
justement,
auprès
des
parents
d'élèves,
faire
en
sorte
que
la classe
qui
devait
ne
plus
exister
puisse
être
maintenue.
Ce
qui
a
été
fait.
Madame
AWAD.
Stéphanie
AWAD
Je
vais
répondre
sur
le
PowerPoint.
Effectivement,
il y
a
des
choses
qui
peuvent
être
anticipées
et
envoyées
à
l'avance.
Le
problème,
c’est
que
dans
ce
PowerPoint
il
y
a
aussi
beaucoup
de
chiffres
qui
sont
consolidés
au
jour
le jour.
Le
nombre
d'enfants,
par
exemple,
a
pas
mal
bougé
entre
la
rentrée
et
aujourd'hui
parce
qu'il
y
a
des
radiations,
parce
qu'il
y
a
des
emménagements
et
simplement
une
volonté
d'être
au
plus
près
des
chiffres.
Maintenant,
si
vous
voulez
le
PowerPoint
à
l'avance
et
que,
ensuite,
on
rectifie
les
chiffres
quand
on
le
présente,
il
n'y
a
pas
de
problème.
Nous
pouvons
le
faire.
|| y
a
un
certain
nombre
d'éléments
qui
sont
des
éléments
qui
ne
vont
pas
bouger,
mais
il
y
a
un
certain
nombre
de
chiffres
qui
évoluent
et
donc,
si
nous
voulons
être
au
plus
près,
forcément...
Même
nous,
en
fait,
en
réalité,
le
PowerPoint
a
été
bouclé
il y a
48
heures.
Fatiha
KELOUA
Moi,
même
la
veille
cela
me
serait
bien
allé.
Stéphanie
AWAD
OK. Monsieur
le Maire
Madame
ZERROUR,
et
après
nous
passerons
à
un
autre
sujet.
Salima
ZERROUR
Oui,
j'aimerais
revenir
justement
— et
pour
abonder
dans
le
sens
de
ma
collègue
concernant
le
manque
d'anticipation
de
la
majorité
—,
sur
les
travaux
de
l'école
du
Bois
Perrier.
Les
enfants
ont
été
déménagés
à
Félix
Éboué,
mais
cela
n'a
pas
été
anticipé
alors
que
vous
le
saviez
que
vous
alliez
faire
ça.
Et
derrière,
il y
a
toute
la
logistique.
C'est-à-dire
que
les
toilettes
ne
sont
pas
à
la
hauteur,
les
porte-manteaux,
les
escaliers,
les
maternelles
qui
passent
par
la
cour
et
qui
se
mélangent
avec
les
enfants
de
l'élémentaire.
C'est
très
compliqué
pour
le peu
d'animateurs
qu'il
y
a
de
pouvoir
les
surveiller
correctement
et
en
toute
sécurité.
Tout
cela,
ça
rajoute
dans
la
charge
mentale
des
équipes,
et
cela
n’a
pas
été
anticipé
non
plus.
Donc,
effectivement,
vous
ne
pouvez
pas
dire
: «on
le
découvre
et
on
fait ».
Cela,
ça
s'anticipe.
Vous
le
saviez
que
ces
petits
ne
seraient
pas
sur
des
classes
adaptées
à
leur
âge.
Il y
aurait
pu
y
avoir
des
aménagements
anticipés
pendant
l'été.
Cela
n’a
pas
été
fait,
et ce
n'est
toujours
pas
fait.
Stéphanie
AWAD
Excusez-moi,
mais
c'est
quand
même
faux,
vraiment
faux.
C'est-à-dire
que
je
veux
bien
entendre
qu'il
y
a
des
petites
choses.
Il
y
a
toujours
des
petites
choses
à
la
rentrée,
mais
dire
que
rien
n'a
été
fait,
quand
même,
c'est.
Alors,
je
n'ai
pas
toute
la
liste
de
ce
qui
a
été
fait.
Je
pourrai
vous
l'envoyer,
mais
il
y
a
quand
même
huit
classes
de
maternelle
qui
ont
été
installées
;
il y
a
des
dortoirs;
il y
a
des
sanitaires
de
maternelle.
Il y
a
une
entrée
différente.
Il y
a
eu
un
sas
qui
a
été
créé.
Enfin,
je
veux
dire,
vraiment,
votre
réflexion.
Hôtel
de
ville — 20,
rue
Claude
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Rosny-sous-Bois
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74/82 Alors,
je
veux
bien
que
vous
disiez
que
les
porte-manteaux
ne
sont
pas
à
la
bonne
hauteur.
D'accord,
il y
a
peut-être
des
choses
qui
manquent,
mais
dire
que
rien
n’a
été
fait,
c'est
quand
même
assez
incroyable.
Monsieur
le
Maire
Je
vous
propose,
Madame
AWAD,
d'aller
avec
Madame
ZERROUR
sur
place
pour
vérifier
tout
cela. Monsieur
BÉAL,
puis
après
nous
conclurons.
Éric
BÉAL
Merci
Monsieur
le
Maire.
Moi,
je
voulais
juste
faire
une
remarque
ironique
—
vous
savez
que
c'est
ma
spécialité
—,
mais
là en
l'occurrence,
elle
ne
s’adressera
pas
à
vous
Monsieur
le
Maire.
Monsieur
le
Maire
J'ai
de
la
chance.
Éric
BÉAL
J'entends
Madame
DA
COSTA
qui
nous
dit:
« Une
fois
encore
l'histoire
nous
donne
raison
».
Elle
parle
donc
de
l'URAM.
Elle
était
absente
dans
les
mandats
précédents,
et
elle
n'avait
pas,
comme
moi,
des
enfants
sur
ces
vingt
dernières
années.
J'ai
été
longuement
parent
d'élève
FCPE. Je
remarque
une
chose
et
je
me
félicite
d'une
chose,
Madame
AWAD.
Pour
une
fois
que
j'ai
envie
de
vous
féliciter,
je
partage
les
remarques
acerbes
qui
vous
ont
été
faites,
mais
en
l'occurrence,
le
manque
d'anticipation,
cela
fait
vingt
ans
que
ça
dure.
Sur
l'organisation
du
périscolaire,
sur
l'organisation
de
la
cantine,
l'organisation
des
heures
de
travail,
sur
l'amplitude
horaire,
ça
fait
au
moins
vingt
ans
que
cela
dure.
On
avait
déjà,
en
tant
que
parents
d'élèves,
signalé
à
la
majorité
d'alors,
qui
était
une
majorité
URAM,
qu'on
ne
pouvait
pas
espérer
fidéliser
des
gens
lorsqu'on
leur
donne
une
demi-heure
le
matin
pour
la
rentrée
ou
une
heure
—
à
l’époque,
c'était
moins
d’une
heure
—,
qu'on
leur
donne
combien,
une
heure
ou
une
heure
et
demie
le
midi
et
qu'on
leur
donne
encore
une
toute
petite
heure,
et
qu'on
pouvait
essayer
d'organiser
les
choses
différemment
et
engager
les
gens
qui
étaient
sur
la
cantine
avec
un
petit
peu
plus
de
travail.
Notamment,
je
pense
aussi
aux
gens
qui
étaient
associatifs
à
l'époque.
Il y avait
une
association
pour
surveiller
les
entrées
et
les
sorties,
et
pour
protéger
les
gamins
qui
traversaient
les
rues.
Tout
cela
n’a
été
ni
fait,
ni
à
faire.
À
l'époque,
il
n'y
avait
aucune
anticipation.
Je
suis
désolé
de
le
dire
et
nous
avons
eu
beau
râler
en
tant
que
parents
d'élèves,
il n’y
a
eu
aucun
changement.
Donc
enfin,
il
y
a
une
réflexion,
pas
facile
—
je
serais
très
intéressé
de
savoir
ce
que
cela
va
donner
—
sur,
effectivement,
comment
fidéliser
des
gens
en
leur
donnant
des
heures
de
travail
suffisantes
pour
que,
à
la
fin
du
mois,
leur
rémunération
ne
soit
pas
ridicule
(parce
qu'il
y
avait
cela
aussi),
et
comment
fidéliser
des
gens
en
leur
permettant
éventuellement
de
compléter
leur
mi-temps
avec
une
autre
activité
à
côté.
C'est
compliqué,
c’est
clair
vu
ce
que
nous
leur
demandons,
mais
enfin
c'est
une
réflexion
à
mener
qui
est
évidente.
Evidente.
Cela
fait
vingt
ans
qu'elle
aurait
dû
être
menée.
Donc
là,
pour
le
coup,
il n’y
a
pas
eu
d'anticipation
ni
par
vous,
mais
ni
par
vos
prédécesseurs
auxquels
vous
apparteniez,
Monsieur.
Monsieur
le
Maire
Oui,
je
le sais
bien,
bien
sûr.
Éric
BÉAL
…
Monsieur
le
Maire.
Monsieur
le
Maire
Bien
sûr,
vous
me
le
répétez
à
chaque
fois.
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
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49
35
37
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rosnysousbois.fr
75/82 Bien,
merci
pour
ce
débat,
et
souhaitons
une
bonne
année
scolaire
à
l'ensemble
de
nos
enfants.
+
QUESTIONS
DIVERSES
Monsieur
le
Maire
Il y
a
des
questions
diverses.
Monsieur
BÉAL,
je
vous
redonne
la
parole
puisque
c'est
vous
qui
présentez
une
question,
ou
deux
questions.
Oui,
à
vous
l'honneur.
Éric
BÉAL
Oui,
en
effet,
merci.
Première
question.
Effectivement,
je
vous
la
lis,
puisqu'une
question
écrite
se
lit.
Monsieur
le
Maire
Elle
est
longue.
Éric
BÉAL
Elle
est
assez
longue,
pardonnez-moi.
Monsieur
le
Maire
Ma
réponse
sera
très
courte.
Éric BÉAL Ah,
c'est
dommage.
Enfin,
bon,
je
n'anticipe
pas.
Monsieur
le
Maire
Vous
aurez
une
réponse,
vous
verrez.
Éric
BÉAL
Donc
ma
question
est
la
suivante.
Nous
venons
de
traverser
un
été
pendant
lequel
nous
avons
subi
quatre
périodes
caniculaires
et
une
sécheresse,
qui
continue
aujourd'hui,
d’ailleurs,
d'après
les
spécialistes,
puisque
les
nappes
phréatiques
n’ont
jamais
été
aussi
basses.
Les
plus
sceptiques
sont
obligés
d'admettre
que
les
avertissements
des
écologistes
et
des
scientifiques
ces
quelques
quarante
dernières
années,
n'étaient
pas
exagérés.
Cela
ne
fait
que
commencer,
d’ailleurs. Nous
devons
d'autant
plus
diminuer
notre
consommation
d'énergie
et
nos
émissions
de
CO2
et
autres
gaz
à
effet
de
serre
que
nous
sommes,
en
outre,
victimes
d'une
augmentation
phénoménale
des
produits
pétroliers
sur
les
marchés
internationaux.
Or,
si
les
simples
citoyens
peuvent
faire
des
efforts,
il
revient
aux
autorités,
à
leur
niveau,
de
prendre
des
mesures
pour
accélérer
la
transition
et
les
spécialistes
nous
expliquent
que
les
efforts
des
communes
pour
baisser
les
émissions
de
GES
(donc
les
gaz
à
effet
de
serre)
sont
parmi
les
plus
efficaces.
C'est
en
local
que
l’on
trouve
des
solutions
qui
sont
efficaces.
Lors
des
dernières
élections
municipales,
vous
vous
étiez
engagé,
Monsieur
le
Maire,
en
signant
le
pacte
pour
la
transition
proposée
par
Alternatiba
Rosny.
Cette
association
proposait
quatorze
mesures
concrètes
que
les
candidats
étaient
invités
à
mettre
en
place.
Pour
votre
part,
vous
avez
pris
l'engagement
d'adopter
une
démarche
volontaire,
voire
de
construire
une
transition
ambitieuse
dans
plusieurs
domaines.
Je
citerais,
pour
mémoire,
proposer
une
alimentation
biologique
moins
carnée,
locale
et
équitable
dans
la
restauration
collective,
financer
une
démarche
collective
de
prévention,
réemploi,
valorisation
des
déchets.
On
peut
citer
les
déchets
verts
notamment
qui
pourraient
être
réemployés
dans
nos
parcs
et jardins.
Hôtel
de
ville — 20,
rue
Claude
Pernès
!
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
!
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76/82 Donner
la
priorité
aux
mobilités
actives,
marche
et vélo
dans
l'espace
public,
mettre
en
place
et
renforcer
les
dispositifs
de
participation
et d'initiatives
citoyennes.
J'arrête
là,
mais
la
liste
est
un
peu
plus
longue.
Pourriez-vous,
s'il
vous
plaît,
nous
présenter
un
premier
bilan
de
votre
majorité
dans
ces
domaines
et
une
explication
sur
les
projets
que
vous
avez
l'intention
de
mener
dans
les
quatre
années
de
mandat
qui
sont
devant
vous
?
Monsieur
le
Maire
Merci.
Bien,
écoutez,
ma
réponse
sera
plus
courte
puisque
la
Ville
vous
rendra
compte
de
la
mise
en
œuvre
du
pacte
pour
la
transition
dans
le
cadre
de
l'élaboration
de
l'Agenda
2030
sur
lequel
nos
services
sont
en
train
de
travailler
ardemment.
En
sa
phase
diagnostic,
au
cours
du
premier
trimestre
prochain,
le
bureau
d'études
qui
accompagnera
la
Ville
dans
toute
cette
démarche
sera
désigné,
d’ailleurs,
en
décembre
prochain.
Donc
ce
sera
l’occasion
de
vous
présenter
tout
le
détail
et
vous
rendre
compte
de
tous
les
détails
à
vos
questions.
Deuxième
question,
Monsieur
BÉAL.
Éric
BÉAL
Oui,
j'ai
oublié
de
le
dire,
mais
j'en
profite
quand
même,
juste
en
trente
secondes
si
vous
le
permettez. Monsieur
le
Maire
Oui. Éric
BÉAL
J'aurais
dû
vous
demander,
Madame
AWAD,
s'il
était
dans
votre
réflexion,
à
vous
et
à
votre
majorité.
J'ai
noté
que
l’école
Raspail
était
en
train
d’avoir
une
réfection
du
toit.
Je
note
qu'aux
Lilas,
à
Bondy
et
dans
d’autres
communes
de
notre
département,
il
y
a
des
installations
de
panneaux
solaires
qui
permettent
éventuellement
de
payer
moins
cher
l'électricité
qui
sont
installés,
qui
sont
effectifs
depuis
quelques
années
ou
quelques
mois
(cela
dépend
lesquels).
Je
me
demandais
si
vous
aviez
cette
réflexion,
mais
peu
importe,
je
vous
reposerai
la
question,
Monsieur
le
Maire,
à
l’occasion.
Monsieur
le
Maire
OK.
Alors,
votre
autre
question,
s’il
vous
plaît.
Éric BÉAL Sauf
erreur
— donc,
c'est
ma
deuxième
question
—
Rosny-sous-Bois
n'a
pas
de
proposition
pour
accompagner
les
deux
semaines
de
développement
durable
2022.
Je
dis
sauf
erreur
parce
que
j'ai
eu
beau
chercher
sur
le site
de
la commune,
sur
le site
officiel,
je
n'ai
rien
trouvé
concernant
ces
deux
semaines
de
développement
durable.
Nous
sommes
en
plein
dans
la
première.
C'est
la
première
semaine
européenne
de
développement
durable.
Je
poursuis.
Nous
sommes
pourtant
—
voilà,
j'allais
le
dire
—
en
plein
dans
la
première
semaine
européenne
de
développement
durable.
Cet
événement
se
déroule
du
18
septembre
au
8 octobre
2022
et
vise
à
promouvoir
la
transition
écologique
à
travers
la
valorisation
d'actions
locales
et
la sensibilisation
du
public
au
développement
durable.
Cette
année,
le
thème
est
: agir
au
quotidien.
Le
site
officiel
de
la
mairie
est
resté
muet.
Force
est
de
le
constater,
comme
je
le
disais.
Les
articles
encore
disponibles
sont
très
généraux
et
datent
de
2020.
Peut-être
quelques-uns
de
2021,
je
ne
suis
pas
sûr,
comme
celui,
notamment
sur
l'écocitoyenneté
au
cœur
du
projet
pédagogique
qui
nous
parle
de
la
construction
du
centre
de
loisirs
Jacques
Chirac.
Un
centre
terminé
depuis
plus
d’un
an.
Doit-on
en
déduire
qu'il
n'y
a
plus
de
projet
pédagogique
autour
du
développement
durable?
Sans
parler
des
pages
inexistantes,
comme
la
Journée
Nature
et
Bien-être
annoncée
en
Une
de
la
page
Zoom
sur
le
développement
durable
à
Rosny
et
qui
ne
débouche
sur
rien.
Hôtel
de
ville — 20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
| rosnysousbois.fr
77182 En
matière
de
développement
durable,
si
le
site
officiel
de
la
mairie
présente
un
plan
vélo
et
affirme
qu'il
y a
une
volonté
de
développer
une
culture
vélo
chez
les
Rosnéens,
il précise
que
la
mairie
soutient
l'organisation
d'ateliers
de
réparation
et
de
formation,
d’ailleurs,
formation
à
la
pratique
du
vélo
pour
petits
et grands.
Dans
ce
cas
pourriez-vous
nous
expliquer,
Monsieur
le
Maire,
les
raisons
de
votre
soutien
très
tiède
à
RosnyCyclettes,
qui
a
été
victime
d’un
cambriolage
doublé
de
l'incendie
de
son
local
cet
été?
Est-il
vrai,
par
ailleurs,
que
vous
auriez
assuré
aux
responsables
de
l’association
que
les
habitants
ne
voient
pas
l'intérêt
de
cette
association
?
Si
c'est
vrai,
d'où
tirez-vous
cette
affirmation
?
Avez-vous
fait
un
appel
à
une
agence
de
sondage
pour
connaître
l'avis
de
la
population
du
quartier,
qui
est
quand
même
assez
important?
Le
site
de
la
mairie
affirme
également
qu'une
séance
annuelle
du
conseil
local
du
développement
durable
(titre
ronflant)
est
consacrée
à
l'état
d'avancement
du
plan
vélo.
Pourrions-nous
avoir
des
informations
sur
le
sujet?
Quels
sont
vraiment
vos
objectifs
pour
la
commune
?
Quels
sont
les
objectifs
de
votre
majorité
qui
compléteraient
les
initiatives
du
Département,
déjà
en
place
où
à
venir?
Je
vous
remercie. Monsieur
le
Maire
La
semaine
européenne
du
développement
se
déroule
effectivement
sur
trois
semaines
depuis
la
crise
Covid
en
2020.
Auparavant,
elle
se
tenait
sur
une
semaine
qui
avait
lieu
fin
mai,
début
juin.
La
journée
phare
de
cette
semaine,
la
Journée
Nature
et
Bien-être,
s'est
tenue
fin
septembre
2021,
mais
les
participants
ont
souhaité
la
décaler
comme
auparavant
fin
mai
cette
année
2022.
D'où
le
fait
qu'elle
ne
se
soit
pas
tenue
pendant
la
semaine
européenne
du
développement
durable
en
septembre
cette
année.
Concernant
la
semaine
européenne
du
développement
durable,
positionnée
sur
les
deux
dernières
semaines
de
septembre,
la
municipalité
a
souhaité
mettre
en
lumière
la
semaine
européenne
de
la
mobilité,
16-22
septembre,
qui
est
à
cheval
sur
la
semaine
européenne
du
développement
durable,
en
programmant
deux
webinaires
sur
le
véhicule
électrique,
en
partenariat
avec
l'agence
locale
du
climat
et
de
l'énergie
(ALEC-MVE)
et
l'AVERE
(association
nationale
pour
le développement
de
la
mobilité
électrique).
L'AVERE
met
notamment
en
place
le
programme
Advenir
formation
avec
l'ADEME
qui
vise
à
informer
le
maximum
de
personnes
sur
le
fonctionnement
d'un
véhicule
électrique,
les
modes
de
recharge,
du
financement
possible,
etc.
Ces
deux
conférences,
l'une
grand
public
et
l'autre
centrée
sur
les
copropriétés
et
plus
généralement
la
recharge
en
habitat
collectif,
se
sont
tenues
les
15
et
21
septembre
dernier.
Plus
d’une
cinquantaine
de
personnes
y
ont
participé,
sachant
qu'elles
étaient
mutualisées
sur
le
territoire
de
l'ALEC-MVE.
Tout
Rosnéen
a
pu
s'inscrire
s'il
le
souhaitait.
Les
actions
de
la
Semaine
européenne
du
développement
durable
se
concentreront
sur
la
première
semaine
d'octobre.
Vous
pouvez
déjà
accéder
à
ces
animations
sur
l'agenda
du
site
Internet
de
la
Ville
de
Rosny,
et
tous
les
Rosnéens
en
auront
connaissance
dans
le
Rosnyscope
du
mois
d'octobre
qui
va
être
distribué
d'ici
quelques
jours.
Ces
quatre
animations
sont
programmées
sur
la
biodiversité,
en
lien
avec
la
LPO
et
l'ANCA,
et
la
Ville
met
également
en
avant
cinq
séances
d’autoréparation
vélo
de
l'association
RosnyCyclettes
sur
le
stade
Girodit
et
le
mail
Timbaud,
dont
je
ne
vais
pas
vous
donner
le
détail,
mais
que
je
me
propose
de
vous
remettre
personnellement,
si
vous
le
voulez,
en
fin
de
séance.
Contrairement
à
ce
qui
a
été
énoncé,
la
Ville
a
publié
un
article
lié
à
la
semaine
européenne
du
développement
durable.
D'autres
manifestations
seront
programmées
dans
l’année
autour
du
développement
durable,
et
pas
uniquement
lors
de
cette
semaine,
car
la
sensibilisation
doit
avoir
lieu
tout
au
long
de
l'année,
bien
évidemment,
même
si
cette
semaine
européenne
du
développement
ou
d'autres
semaines
thématiques
restent
des
temps
forts
incontournables.
Une
prochaine
campagne
de
communication
sur
les
économies
d'énergie,
au
regard
de
la
crise
énergétique
actuelle,
est
en
préparation
notamment.
Hôtel
de
ville
— 20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
1
rosnysousbois.fr
78/82 Nous
souhaiterions
également
renouveler
dès
que
possible
une
nouvelle
bourse
aux
vélos,
en
partenariat
avec
RosnyCyclettes.
Au
sujet
de
RosnyCyclettes,
loin
de
la
tiédeur
que
vous
annoncez,
la Ville
de
Rosny-sous-Bois
— et
Madame
VAVASSOR!,
je
crois,
était
une
ardente.…
Patricia
VAVASSORI
Si
je
peux
me
permettre
d'intervenir
après.
Monsieur
le
Maire
.…
(oui,
voilà)
à
aider
cette
association
—
a
mis
à
disposition
de
l'association
un
local
de
substitution
afin
que
celle-ci
puisse
poursuivre
ses
ateliers.
Les
propos
que
vous
rapportez
sont
à
la
fois
inexacts
et
sortis
de
leur
contexte
au
sujet
de
RosnyCyclettes.
Jamais
je
n'ai
affirmé
que
l’ensemble
des
habitants
du
quartier
ne
voyait
pas
l'intérêt
de
l'association
RosnyCyclettes.
Vous
rapportez,
de
façon
détournée,
mes
propos.
En
effet,
au
cours
d’une
réunion
faisant
suite
aux
incendies
volontaires
de
locaux
associatifs
au
cœur
du
quartier
du
Pré
Gentil,
j'ai
rapporté
en
les
déplorant,
des
propos
tenus
par
quelques
habitants
rencontrés
sur
le
quartier.
Non
pas
dans
l'objectif
d'accréditer
cette
thèse,
mais
bien
dans
celui
de
rappeler
la
nécessité,
pour
chacun
des
partenaires,
d’œuvrer
à
la
pédagogie
et
d'efforts
de
visibilité
autour
de
l'intérêt
de
cette
association.
Si
vous
voulez...
Patricia
VAVASSORI
Merci
Monsieur
le
Maire.
Monsieur
BÉAL,
je
ne
sais
pas
si
vous
êtes
le
porte-parole
de
l'association
RosnyCyclettes,
mais
je
suis.
Non,
mais
laissez-moi
m'expliquer,
exprimer.
Monsieur
le
Maire
Laissez
Madame
VAVASSORI
prendre
la
parole,
Monsieur
BÉAL.
Patricia
VAVASSORI
Parce
que
je
suis
quand
même
assez
surprise
quand
vous
parlez
d'un
soutien
tiède.
J'ai
personnellement
passé
plusieurs
jours
à
la
recherche
d’un
local
pour
permettre
à
cette
association
de
poursuivre
son
activité
dès
cet
été.
Donc,
quelques
jours
après
l'incendie,
j'ai
visité
plusieurs
sites
que
nous
avions
donc
sur
Rosny,
et
me
suis
attachée
particulièrement
à
ce
que
le
salarié
de
RosnyCyclettes
puisse
travailler
dans
le
maximum
de
confort.
C'est-à-dire
qu'il
puisse
avoir
une
pièce
pour
se
changer,
pour
des
toilettes,
enfin
le
minimum
vital.
Donc
cela
a
été
assez
compliqué.
J'ai
eu,
avec
le
concours
de
ma
collègue
Nathalie
REGNAULD,
nous
avons
pu
donc
trouver
un
local
mutualisé
avec
le
SOR
sur
l’ancien
site
de
la
médecine
sportive.
Et
je
suis
encore
plus
étonnée
quand
vous
me
parlez
de
soutien
tiède
parce
que,
encore
hier,
j'intervenais
auprès
de
la
SNCF
pour
soutenir
la
demande
de
l’association
RosnyCyclettes
dans
sa
recherche
de
local
dans
la
gare,
donc
les
locaux
qui
ont
été
rénovés
dans
la
gare
de
Rosny-sous-Bois.
Donc
je
suis
active
pour
les
aider
et
pour
les
soutenir
au
maximum.
Donc
quand
vous
me
parlez
de
soutien,
je
verrai
directement
auprès
d'eux
si
c'est
vraiment
le
sentiment,
si
ce
sentiment
est
vraiment
partagé
parce
que
là,
franchement,
je
trouve
cela
assez
vexant
par
rapport
au
temps
que
j'ai
pu
passer
et
à
tout
ce
que
j'ai
pu
y
mettre
pour
pouvoir
leur
accorder
et
leur
trouver
le
local
le
plus
adapté.
Monsieur
le
Maire
Tout
à fait
Madame
VAVASSORI,
je
vous
en
remercie.
Je
termine,
Monsieur
BÉAL.
Concernant
la
mission
développement
durable,
les
projets
pédagogiques
existent
déjà
sur
plusieurs
écoles
en
partenariat
avec
la
LPO.
Ainsi,
plusieurs
classes
des
écoles
maternelles
et
élémentaires
des
Boutours
et
de
la
maternelle
Bois
Perrier
ont
pu
bénéficier
de
trois
séances
annuelles
sur
la
biodiversité.
Hôtel
de
ville — 20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
1 01
49
35
37
00
[
rosnysousbois.fr
79/82 Chaque
année,
les
thématiques
changent.
D'autres
services
sont
fortement
impliqués
sur
l'éducation
au
développement
durable,
comme
la
Maison
des
projets
qui
noue
divers
partenariats
avec
les
établissements
scolaires
suivant
les
expositions
en
cours.
L'an
passé,
plusieurs
ateliers
ont
lieu
avec
les
centres
de
loisirs
sur
la
biodiversité
et,
cette
année,
avec
les
élèves
de
l’école
de
la
deuxième
chance
sur
les
transports.
Il
est
à
noter
que
la
maternelle
Kergomard
va
être
dotée
de
mangeoires
et
nichoirs,
à
sa
demande,
à
partir
d'octobre
prochain.
Les
installations
seront
réalisées
en
présence
de
chaque
classe,
dix
mangeoires
installées
et
cinq
nichoirs,
dont
un
pour
les
moineaux
et
quatre
autres
pour
les
oiseaux
de
type
mésanges
ou
passereaux.
Une
présentation
du
bilan
du
plan
vélo
sera
à
l'ordre
du
jour
de
la
prochaine
séance
du
CLDD
qui
aura
lieu
courant
novembre.
La
séance
suivante
sera
consacrée
au
début
du
travail
sur
l'agenda
2030.
Les
séances
suivantes
seront
majoritairement
consacrées
à
bâtir
collectivement
l'agenda
2030
de
Rosny-sous-Bois.
Voilà
ma
réponse.
Patricia
VAVASSORI
Il n’y
a
pas
de
débat.
Monsieur
le
Maire
Normalement,
il n'y
a
pas
de
débat.
Éric
BÉAL
Non,
il
n'y
a
pas
de
débat.
Je
voulais
juste
rassurer
Madame
VAVASSORI
qui
m'a
interpellé,
c'est
tout.
Je
l'ai
dit
à
de
nombreuses
reprises
: vous
avez
tort.
Ce
n’est
pas
parce
que
je
me
promène
et
que
je
voyage
à
vélo
que
ma
mobilité
est
assez
importante
au
niveau
du
vélo
à
Rosny-sous-Bois.
Ce
n'est
pas
non
plus
parce
que
j'utilise
leur
atelier
régulièrement
pour
apprendre,
parce
que
je
ne
suis
pas
très
doué
à
prendre
soin
de
mon
vélo,
que
je
suis
leur
porte-parole.
Combien
de
fois
il faut
que
je
vous
dise
que
je
n'ai
rien
à
voir
avec
la
direction
de
cette
association
?
La
preuve...
Patricia
VAVASSORI
Oui,
mais
vous
portez
un
jugement,
Monsieur
BÉAL.
Éric
BÉAL
Attendez,
Madame
VAVASSOR!,
laissez-moi
terminer.
Je
n’en
ai
pas
pour
longtemps.
Je
suis
ravi
des
informations
que
vous
me
donnez,
que
je
n'avais
pas.
D'accord
?
Monsieur
le
Maire
Il faudrait Patricia
VAVASSORI
Donc
avant
de
porter
un
jugement,
informez-vous,
s'il
vous
plaît.
Monsieur
le
Maire
.…
Voir
auprès
de
la
présidente.
Éric
BÉAL
Non,
non,
je
n'ai
pas
porté
de
jugement
au
nom...
Attendez,
attendez,
laissez-moi
terminer.
Je
n'ai
pas
porté
de
jugement
au
nom
de
qui
que
ce
soit.
Je
parle
en
mon
nom,
uniquement
en
mon
nom.
Alors,
vous
vous
vexez,
si
vous
voulez.
J'en
suis
désolé.
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
!
rosnysousbois.fr
80/82 Monsieur
le
Maire
Et
à juste
titre.
Éric
BÉAL
Mais
ne
vous
interrogez
pas
sur
le
fait
que
je
sois
le
porte-parole
de
qui
que
ce
soit.
Si
je
suis
un
porte-parole,
c'est.
Monsieur
le
Maire
C'est
de
vous-même.
Éric
BÉAL
…
éventuellement
de
ma
personne
et
de
mon
mouvement
politique.
Monsieur
le
Maire
Très
bien.
Éric
BÉAL
Cela
me
suffit.
Cela
me
suffit.
Patricia
VAVASSORI
Moi
de
même.
Monsieur
le
Maire
Question
numéro
3.
Je
ne
sais
pas
qui
la
pose.
Travaux
sur
le
terrain
de
handball
du
gymnase
Lavoisier,
Madame
THIBAULT.
Magalie
THIBAULT
Oui,
merci.
Notre
attention
a
été
appelée
par
le
SOR,
section
handball,
au
sujet
de
la
programmation
des
travaux
de
réfection
du
terrain
situé
au
gymnase
Lavoisier.
Vous
le
savez,
ce
sujet
n'est
pas
nouveau.
Il a fait
l'objet
de
nombreux
échanges
depuis
quelques
années
ainsi
que
de
crédits
budgétés
par
la
Ville
pour
engager,
notamment,
une
étude
visant
à
évaluer
les
besoins
en
travaux
ainsi
que
son
coût.
Malgré
plusieurs
relances,
les
handballeurs
et
handballeuses
de
notre
Ville
peinent
à
avoir
des
réponses
de
la
part
de
la
municipalité
concernant
le
calendrier
de
réalisation
de
ces
travaux.
Cela
semble
pourtant
urgent
au
vu
de
l'état
déplorable
du
terrain
et
du
nombre
croissant
de
blessures
des
adhérents
du
club.
Par
conséquent,
nous
vous
serions
reconnaissants
de
bien
vouloir
nous
communiquer
le
calendrier
des
travaux
pour
la
remise
en
état
ou
le
remplacement
du
terrain
de
handball
situé
au
gymnase
Lavoisier.
Merci.
Monsieur
le
Maire
Nathalie
REGNAULD
pour
la réponse.
Nathalie
REGNAULD
La
rénovation
de
cet
équipement
sportif
n’a
pas
été
retenue
au
BP
2022
et
sera
réexaminée
durant
la
préparation
budgétaire
du
BP
2023.
Le
projet
étudié
sous
l'ancienne
majorité
doit
être
réinterrogé
et
le
budget
réactualisé
au
regard
de
l'actualité.
En
effet,
les
questions
liées
à
la
sobriété
énergétique
nécessitent
un
réexamen
du
programme
initial
proposé.
À
défaut
de
travaux
d'envergure,
la
collectivité
entretient
un
dialogue
régulier
avec
le
SOR
handball
sur
les
travaux
à
réaliser
sur
ce
site.
Ainsi,
des
travaux
de
comblement
d'aspérités
sur
le
sol
du
gymnase
ont
été
réalisés
en
mars
2022
et
il est
envisagé
prochainement
l'installation
de
protection
sur
les
pignons.
Nous
avons
aussi
résolu
des
difficultés
rencontrées
par
le
SOR
hand,
l'ajout
d’une
poignée
extérieure
sur
une
porte
de
secours
afin
de
permettre
aux
parents
et
aux
spectateurs
d'entrer
dans
le
gymnase,
car
pour
le
moment,
seul
l'accès
se
faisait
par
les
vestiaires.
Î J
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
81/82 Nous
avons
aussi
mis
en
place
la
possibilité,
pour
les
spectateurs
et
les
parents,
d'aller
aux
toilettes
au
rez-de-chaussée
à
côté
du
dojo,
car
actuellement,
seules
les
toilettes
étaient
dans
les
vestiaires,
donc
ils
étaient
obligés
de
traverser
le
terrain.
Par
ailleurs,
des
échanges
liés
à
l'organisation
des
entraînements
ou
à
la
tenue
des
compétitions
ont
lieu
très
régulièrement
avec
l'association. Monsieur
le
Maire
Merci
Madame
REGNAULD.
Quatrième
et
dernière
question,
je
ne
sais
pas
qui
doit
la
poser.
Madame
ZERROUR.
Salima
ZERROUR
Oui,
donc
les
inondations
de
début
septembre
ont
fait
plus
de
1400
morts,
noyé
un
tiers
du
Pakistan
et
touché
plus
de
33
millions
de
personnes.
Pour
faire
face
à
la
crise
humanitaire
qui
en
découle,
les
élus
Rosny
écologique
et
solidaire
suggèrent
à
la
Ville
de
Rosny-sous-Bois
d’allouer
un
don
à
une
association
œuvrant
sur
le
terrain,
comme
UNHCHR
France,
Médecins
du
Monde
ou
l'Unicef,
afin
de
venir
en
aide
aux
habitants
du
Pakistan.
Monsieur
le
Maire,
envisagez-vous
de
soumettre
cette
demande
?
Monsieur
le
Maire
À
l'occasion
du
prochain
Conseil
municipal,
une
réponse
vous
sera
communiquée.
En
effet,
à
l'occasion
de
ce
prochain
Conseil,
qui
aura
lieu
le jeudi
20
octobre.
Salima
ZERROUR
Merci. Monsieur
le
Maire
Je
vous
remercie
de
votre
participation.
L'heure
est
tardive,
mais
je
vous
souhaite
malgré
tout
un
bon
appétit,
une
bonne
nuit
et
une
bonne
fin
de
semaine.
PLUS
RIEN
N’ETANT
A
L'ORDRE
DU
JOUR,
LA
SEANCE
EST
LEVÉE
A
22H55.
Secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Vice-Président
de
Grand
Paris
Grand
Est
Hôtel
de
ville — 20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
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